LA VIEILLE CENSE A MARLOIE, EN ABREGE : LA VIEILLE CENSE

Association sans but lucratif


Dénomination : LA VIEILLE CENSE A MARLOIE, EN ABREGE : LA VIEILLE CENSE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 458.322.129

Publication

23/09/2014
ÿþ - MOD 2,2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

11111fflin1111101

Nposé au greffe du Teibunal de commun PE //Cie Al We

" Marohc.eu.Fsmenne le 44..Idzi

Imite

Greffe

N d'entreprise: 0458,322,129

Dénomination

(en entier) La Vieille Cense à Mariole

(en abrégé) " La Vieille Cense

Forme juridique Association sans but lucratif

siege : rue de la station, 4 à 6900 Mariole

Objet de l'acte : Nomination nouveaux administrateurs

Ont été désigné à l'Assemblée générale de l'asbl le 31 mars 2014 en qualité de nouveaux administrateurs:

Mme Karine Dave - 29, rue de l'Aurore - 6900 Marloie

L'administrateur sortant est M Gaëtan Salpéteur.

La liste complète des administrateurs est:

M Jean-Paul Solot, M Eddy François, M Francis André, M Philippe Dodrimont, Mme Danielle Houssa, Mme Marie-Claire Goumet, Mme Bernadette Gérard, Mme Pascale Loise, Mme Karine Dave, Mme Micheline Trembloy, M. Philippe Schréder.

Marloie, le 1 avril 2014

Administrateur, vice-président

Eddy François,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

21/08/2013
ÿþMou 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé 1

au

Moniteur

belge







Déposé au greffe du Tribunal de commerce

de Marahe" eu" Famenne, le 1131 13

,,~

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0458.322.129

Dénomination

(en entier) : La Vieille Cense à Marloie

(en abrégé) : La Vieille Cense

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue de la station,4 à 6900 Marloie

Obiet de l'acte : Modification des statuts - Nouveaux administrateurs

Titre l ; Dénomination, objet, siège, durée.

Article 2

Ajouter : « L'asbl s'engage à maintenir son siège social sur le territoire de la commune de Marche, à veiller à

exercer les activités essentiellement sur le territoire communal

Article 3

Après « Vieille Cense à Marloise » : ajouter : « Elle s'occupera de la gestion de la grande salle de réception

qui est située à Marloise (Marche-en-Famenne) et mise à sa disposition par la commune de Marche en

Famenne ».

Le reste de l'article : idem.

TITRE Il :Associés, admissions, sorties, engagements.

Article 8

Texte idem jusque « matériels de l'association » ajouter : « Tout membre du Conseil communal, exerçant, à ce titre, mandat au sein de l'Asbl, est réputé de plein droit démissionnaire . - dès l'instant où il cesse de faire partie de ce Conseil communal ;

- dès l'instant où il ne fait plus partie du groupe politique sur lequel il a été élu de par sa volonté ou suite à

son exclusion ».

Article 10

Même article et paragraphe : le mot « un » est remplacé par « cinq euros ».

TITRE III Administration.

Article 13

Même article jusqu'au mot « deux fois l'an » qui est remplacé par « quatre fois Van ».

Après: « par lettre ordinaire » ajouter : « ou par courriel électronique ».

La suite de l'article n'est pas modifiée.

TITRE IV - Assemblée générale

Article 15

Texte idem jusqu'au mot « d'adminstration » N° 6. Ajouter : « L'Assemblée générale est compétente pour considérer un administrateur ou un membre comme présumé démissionnaire par défaut de paiement des cotisations qui lui incombent

Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l'Assemblée générale que s'ils sont en règle de cotisation ».

Article 16

Texte idem jusqu'aux mots « par lettre ordinaire ». Ajouter : « ou par courrier électronique ».

MOD 22

Volet B - Suite



Restant du texte : idem.

Article 17

Première ligne, commencer l'article par : «Chaque membre en règle de cotisation » à le droit d'assister à l'A.G. Il peut se faire représenter par un mandataire membre de l'association ensuite terminer l'article par : « et ce dernier en ordre de cotisation ». La suite de l'article idem jusqu'au mot : « d'une voix ».

En fin d'article ajouter : « Pour être admises, ces personnes doivent toutefois adresser au Conseil d'Administration une lettre manifestant leur intention de devenir membre ».

Article 19

Article idem jusqu'au mot « majorité de 4/5 des voix ».

Ajoutant ensuite : « Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par

écrit ou par courrier électronique sa démission au Conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire :

- le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui

est adressé par lettre ordinaire ou par courrier électronique,

- le membre effectif qui n'assiste pas ou n'est pas représenté à deux Assemblées générales consécutives.

- le membre qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage

aux bonnes moeurs pour des faits accomplis sur un mineur ou impliquant sa participation.

Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

1- La convocation régulière d'une Assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués ;

2- La mention dans l'ordre du jour de l'Assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3- La décision de l'Assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres présents ou représentés mais au quorum des présences des 4/5 des membres.

4- Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite ;

5- La mention dans le registre de l'exclusion du membre.

S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret

TITRE V : Budget

Article 21

Première ligne et après « L'assemblée générale » remplacer « nomme » par « peut désigner deux »

commissaires.

Après commissaires ajouter : « chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son

rapport annuel ».

La suite de l'article n'est pas modifiée.

Ainsi approuvé en Assemblée Générale du 18 avril 2013 rédigé à Marloie (Marche en Famenne).

Ont été désigné à l'Assemblée générale de l'asbl le 18 avril 2013 en qualité de nouveaux administrateurs:

Mme Pascale Loise/Marot  rue des écoles, 1 - 6900 Mariole

M Salpéteur Gaëtan - rue des Montenées, 18 - 6900 Mariole

Les 2 administrateurs sortant sont M Schreder Philippe-Jacques et M Denis Gérard.

La liste complète des administrateurs est :

Mme Trembloy-Sali Micheline, M François Eddy, M Solot Jean-Paul, Mme Houssa-Daussin Danielle, M André Francis, Mme Goumet Marie-Claire, Mme Gérard Bernadette, M Dodrimont Philippe, M Daniel Lembrée, Mme Loise-Marot Pascale et M Salpeteur Gaëtan.

Administrateur vice-président

Eddy Francois,

Mentionner sur Ça dernière page du Volet B : Au recto ;Nam et qualité du notaire instrumentant ou de la person A i! .ses personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

" 4. " Réservé

au

Moniteur

belge

29/06/2012
ÿþMoD 2.0

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

JDIS rselltu i13,i TY3# ~~;1 ~.tá ,irl ~f ~`,.~~~,

k.~:~-0~ --~~~n.~ t~~~rÎ~12.

Greffe

\\11111#91ipt

Réservé

au

Moniteur

belge

Dénomination

(en entier) : La Vieille Cense à Mariole

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : rue de la station, 4 à 6900 Marloie

N° d'entreprise : 458.322.129

Objet de l'acte : Nouveau Conseil d'administration

Ont été désigné d l'Assemblée générale de Pashl Ie 22 mars 2012 en qualité d'administrateurs

Micheline TREMBLOY, présidente -14, rue des Prés - 6900 Marloie

Eddy FRANCOIS, 1`r vice-président -19, rue Mionvaux - 6900 Marloie

Philippe-Jacques SCHREDER, 2"m° vice-président - 2, rue de la Renaissance - 6900 Mariole

Danielle HOUSSA, trésorière -13, rue Mionvaux - 6900 Mariole

Francis André, administrateur -13, rue des Seigneurs - 6900 Marloie

Daniel LEMBREE, administrateur -1, rue de la Belle - 6900 Mariole

Gérard DENIS, administrateur - 97, chaussée de Rochefort - 6900 Mariole

Jean-Paul SOLOT, administrateur -11, rue aux sept prés - 6900 ON

M Philippe DODRIMONT, administrateur -1, route de WailIet - 6900 Marche-en.-Famenne

Mme Marie-Claire Goulet, administrateur -14, Pré du Chanoine - 6900 Marche-en-Famenne

Mme Bernadette GERARD, administrateur -15, rue Chantevent - 6900 Marloie

Marloie, le 18 mai 2012

Micheline TREMBLOY

Administratrice présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom ét qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LA VIEILLE CENSE A MARLOIE, EN ABREGE : LA V…

Adresse
RUE DE LA STATION 4 6900 MARLOIE

Code postal : 6900
Localité : On
Commune : MARCHE-EN-FAMENNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne