ROYAL BASKET CLUB WELKENRAEDT

Association sans but lucratif


Dénomination : ROYAL BASKET CLUB WELKENRAEDT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 458.820.787

Publication

10/09/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur beige après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 458.820.787

Dénomination

(en entier) : Royal Basket Club Welkenraedt

(en abrégé) RBCW

Ferme juridique ASBL

siège:  SUrck ,14 - 49-40 Lorri-LEIJ

Objet de Pacte : modification des statuts et conseil d'administration

Lors de réunion de l'A.G. extraordinaire du 24 avril 2014, nos statuts ont été modifiés comme suit :

12association est intitulée « Royal Basket Club Welkenraerit ».

2.Son siège social est établi Viilers, 47  4831 Bilstain. Arrondissement judiciaire de Verviers. ii peut être

transféré par décision du Conseil d'Administration.

3.L'association a pour but le développement du sport en général et du basket-ball en particulier. Elle pourra

organiser des activités lucratives pour atteindre ce but.

4. L'association est affiliée à l'A.W.B.B..

51'association est composée de membres effectifs et de- membres .adhérents.. Les membres_effectifs et

. adhérents doivent être affiliés à l'A.W.B.B..

6.Les membres effectifs sont au nombre minimum de quatre et au maximum illimité. Les admissions des

membres effectifs sont décidées par le Conseil d'Administration.

7.Le Conseil d'Administration, pour des raisons propres, peut exclure ou suspendre un membre adhérent ou

effectif. Dans ce cas, ce membre doit être prévenu par lettre recommandée. Cette lettre contiendra un résumé

succinct des motifs.

81es membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée ou de cotisation. Les membres adhérents

payeront une cotisation annuelle d'un montant fixé par ie Conseil d'Administration

9rassemblée générale est composée de tous les membres effectifs et des membres adhérents de plus de

16 ans. Elle est présidée par le Président du Conseil d'Administration.

10.11 doit être tenu une Assemblée générale par an, avant le 31 décembre. L'association peut être réunie en'

Assemblée générale extraordinaire à tout moment par le Conseil d'Administration ou par trois membres

effectifs.

11.L'Assembiée générale est convoquée par le Conseil d'Administration au minimum huit jours avant sa

date. L'ordre du jour doit figurer sur la convocation.

12.Les décisions de l'Assemblée Générale sont prises à la majorité simple des voix des membres présents.

L'Assemblée Générale est seule compétente pour

- la nomination des membres du Conseil d'Administration.

- la modification des statuts de PAUL.

- la suspension ou l'exclusion des membres effectifs selon les dispositions de la loi.

' - l'approbation des bilans et des budgets.

13.Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre des PV, signées par le

, Président et le Secrétaire. Ce registre est accessible aux membres effectifs et adhérents.

14.L'association est administrée par un Conseil d'Administration de sept membres élus pour un terme de 4

' ans par l'Assemblée Générale, parmi les membres effectifs. Ils sont rééligibles.

151e Conseils d'Administration désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier, un Secrétaire et un

Vice-Président. En cas d'absence du Président, ses fonctions sont assurées par le Vice-Président.

" 161e Président, le Trésorier, le Secrétaire et un quantième administrateur désigné par le Conseil d'Administration sont les membres signataires auprès de l'A.W.B.B..

17.Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsable que de l'exécution de leur mandat.

Mentionner sur ta dernière page du Volet 8: Au recto : Nom et quatité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à J'égard des tiers.

Au verso: Nom et signature

eéservA

au

Moniteur

belge

MOD 22

Volet B - Suite

181e Conseils d'Administration est convoqué par le Secrétaire, le Conseil d'Administration ne peut statuer si la majorité des membres (4) n'est pas présente. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. Les PV, signés par le Président et le Secrétaire sont conservés dans un registre et distribués aux membres du Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration peut se faire assister dans ses travaux par un ou plusieurs membres effectifs sans droit de vote,

19.L'année comptable débute le ier juillet et prend fin le 30 juin et ce, à partir de juillet 2008. L'Assemblée Générale désignera deux vérificateurs des comptes chaque année. Ceux-ci lui présenteront un rapport annuel.

20.En cas de dissolution de )association, l'Assemblée Générale désignera un liquidateur et indiquera la destination du patrimoine.

21.Tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts est régi par la loi du 2 mai 2002,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Démission

LEBRUN Béatrice Stück, 14 4710 Lontzen Secrétaire

Nomination

BASTIN Michelle Villers 47 4831 Bilstain Secrétaire

NOUVELLE COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Président GUILLAUME Jean-Philippe Rue de Baelen, 34 4840 WELKENRAEDT

Vice-président DOBBELSTEIN Cécile rue de Dison 8 4840 WELKENRAEDT

Secrétaire BASTIN Michelle Villers, 47 4831 BILSTAIN

Trésorier HERZET Georges rue Lançaumont, 12 4840 WELKENRAEDT

BASTIN Michelle GUILLAUME Jean-Philippe

Secrétaire Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Coordonnées
ROYAL BASKET CLUB WELKENRAEDT

Adresse
STOCK 14 4710 LONTZEN

Code postal : 4710
Localité : LONTZEN
Commune : LONTZEN
Province : Liège
Région : Région wallonne