COOPERATIVE DES PATIENTS

Association sans but lucratif


Dénomination : COOPERATIVE DES PATIENTS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 420.468.967

Publication

10/10/2014
ÿþMOQ 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge " 141857 7+

Greffe ,..1.f)- M4 Division LIEGE

N° d'entreprise : 420.468.967

Dénomination

(en entier) : Coopérative des patients

(en abrégé)

Forme juridique : asbl

Siège : Rue de la Baume 215 4100 Seraing

Oai~~ dE l'acte : Modifications au sein du Conseil d'Administration

En date du 27 mai 2014 ,ont été actées les démissions de

-BRIJART Yvonne

-BRAHY Christiane

-LANGE Jacques

-VEGCHIONE Emilio

de leur mandat d'administrateur

En date du 27 mai 2014,ont été nommés administrateurs pour un mandat de trois ans (2017)

-CHAINEUX Marie Claire Rue Fleming 28,4100,SERAING NN48061300870

-JACQUEMIN Philippe , Avenue de l'Europe 10 , 4100 , SERAING NN51082712991

-MONFORT Willy , Rue Boverie 417 , 4100 , SERAING NN36081807701

-FESSER Jeannine , Rue des Boeufs 30 , 4100 , SERAING NN49050102836

-SPIGARELLI Lauretta , Rue Rotheux 260/8 , 4100 SERAING NN46101808820

- Poursuit le mandat en cours (2015)

-BRANDALISE Paul ,Rue de la Montagne 18 , 4100 , SERAING NN53080400574

En date du 27 mai 2014 , le Conseil d'Administration a fixé les missions de chacun

- Présidence : BRANDALISE Paul

- Trésorière et Vice Présidente : SPIGARELLI Lauretta

- secrétaire : MONFORT Willy

- Secrétaire adjointe: CHAINEUX Marie Claire

- Trésorière Adjointe : FESSER Jeannine

- Charge de communications : JACQUEMIN Philippe

Mentionner sur ta darr:ïész ,r.age Vee B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de le personne ou der personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, ia fondation ou l'organisme é l'égard des thers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

21/06/2012
ÿþN° d'entreprise : 0420.468.967

Dénomination

(en entier) : Coopérative de Soins

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de la Baume, 215 - 4100 Seraing

Objet de l'acte : Procès-verbal de (Assemblée Générale du 12 mai 2012

L'an 20121e 12 mai s'est tenu une assemblée générale ordinaire.

Ordre du jour

1.Composition du conseil d'administration

2.Modification des statuts

3.Nomination de membres émérites

1. Composition du conseil d'administration

Le conseil d'administration acte les démissions suivantes :

Mr Armand Bourgeois démissionne en tant que président du conseil d'administration.

Mme Christine Brahy démissionne en tant que secrétaire,

Mr Paul Esser, démissionne en tant qu'administrateur.

Il propose l'exclusion de Mr Denis Wariomont est en tant que trésorier-adjoint et d'administrateur.

Il propose à l'assemblée la nouvelle composition suivante pour le conseil d'administration :

Mr Jacques Lange en tant que président du conseil d'administration en démissionnant de ses fonctions de

trésorier.

Mme Yvonne Bluart demeurant vice-présidente.

Mme Laurette Spigarelli en qualité de nouvelle administratrice et trésorière,

Mr Paul Brandalise est en qualité de nouvel administrateur et de trésorier-adjoint,

Mr Emilio Vecchicne en qualité de nouvel administrateur et de secrétaire.

L'assemblée vote et décide à l'unanimité d'approuver la nouvelle composition de conseil d'administration,

2. Modification des statuts

Le nouveau conseil d'administration propose à l'assemblée de modifier les statuts comme suit :

Titre I - Dénomination, siège, objectifs, durée ;

Article ler

L'association prend pour dénomination «Coopérative des Patients asbl ».

Article 4

L'association a pour but d'assurer une série de services aux patients de la Maison Médicale Bautista Van Schowen asbl qui se souscrivent dans le cadre de la prévention, préservation et promotion de la santé et de de la solidarité.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Vo et B`

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

II

Réserv,

au

Monitei,

belge

*12110352*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Elle exerce un rôle de représentation des patients vis-à-vis de la maison médicale.

L'association peut accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement à ses objectifs,

Elle peut faire toutes les opérations en rapport direct ou indirect avec son objet

Titre Il - Membres, cotisation

Article 6

Par.1. L'association est composée de membres effectifs et d'adhérents, d'affiliés d'honneur ou émérites, qui

peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

Les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les représenter au sein

de l'association.

Par.2. Est membre effectif toute personne qui a souscrit à la Charte, et hormis les fondateurs qui a été admis comme tel, à sa demande adressée au conseil d'administration, et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des membres effectifs présents ou représentés. Les membres effectifs s'engagent à prendre part régulièrement aux activités de l'association

Par.3. Est adhérent toute personne physique ou morale en ordre de cotisation et qui de ce fait soutient l'association et souhaite être tenu informé de ses activités mais sans s'engager à prendre part régulièrement à celles-ci,

Par.4. Conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921, toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres effectifs sont inscrites dans un registre par les soins du conseil d'administration.

Titre III - Démissions, suspension des membres

Article 10

Tout membre effectif et tout adhérent est libre de se retirer de l'association quand il le désire. Le membre

effectif devra en adresser par écrit sa démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3

des voix présentes ou représentées.

Titre IV Assemblée générale

Article 15

Il doit être tenu au moins une assemblée générale ordinaire par an.

Article 17

L'assemblée générale est convoquée parle président du conseil d'administration et présidée par lui ou par

celui qui le remplace.

Elle délibère valablement à la majorité des voix si la moitié des membres effectifs sont présents ou

représentés

Article 19

Toutes les décisions de l'assemblée générale se prennent à la majorité des voix sans préjudice

aux articles 8, 12 et 20 de la loi.

Article 22 Supprimé

Titre V -- Conseil d'administration

Article 33

Les décisions sont prises à la majorité des 2/3 ou à défaut et seulement en cas d'extrême urgence à la

majorité simple des membres présents ou représentés du conseil d'administration.

En cas d'égalité des voix, la voix du président est prépondérante.

Un administrateur peut donner pouvoir à un autre administrateur pour le représenter.

Un administrateur ne peut être porteur que d'une procuration,

Tous les autres articles restent Inchangés.

L'assemblée vote et accepte à l'unanimité de modifier les statuts de la façon qui est proposée par le conseil d'administration,

T '

MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

4. Nomination de membres émérites

Le conseil d'administration propose à l'assemblée de nommer en qualité de membres émérites les personnes suivantes

Cervale Anna

Caprioli Jean

Schoonbroodt Gaston

Bourgeois Armand

Aerts Hubert

pour les services qu'ils ont rendus à l'association et aux objectifs qu'elle poursuit. L'assemblée vote et approuve à l'unanimité cette proposition du conseil d'administration

Fait à Seraing, le 12 mai 2012

BLUARY Yvonne SPIGARELLI Laurette BRANDALISE Paul VECCHIONE Emilio

Administratrice Administratrice Administrateur Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Mtmiteur

belge

03/07/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 420.468.967

Réservé

au

Moniteur

belge

Dénomination

(en entier) : Cooperative des patients

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Rue de la Baume 215 4100 SERAING

Obiet de l'acte : Modification au sein du Conseil d'Administration

En date du 23 mai 2015 , l'Assemblée générale de l'Association a renouvelé , pour une

durée de trois ans , le mandat d'administrateur de

BRANDAI_JSE Paul ,Rue de la Montagne 18 , 4100 SERAING NN 53080400574

En date du 23 mai 2015 , le Conseil d'Administration a renouvelé la mission de Président de BRANDAUSE Paul,

Mentionner sur la dernière page du Vo et B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
COOPERATIVE DES PATIENTS

Adresse
RUE DE LA BAUME 215 4100 SERAING

Code postal : 4100
Localité : SERAING
Commune : SERAING
Province : Liège
Région : Région wallonne