BERGER CLUB DE BANNEUX

Association sans but lucratif


Dénomination : BERGER CLUB DE BANNEUX
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 847.683.988

Publication

07/08/2012
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t1e i Copie á publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte Déposé au Greffe du



Réservé d

au

Moniteur

belge

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Marianne DE " EZ

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N° d'entreprise : 6g3 2gg





Dénomination

(en entier) : Berger Club de Banneux

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Panorama 7 4910 Theux

Objet de l'acte : Statuts

STATUT de l'ASBL

NOM : Berger Club de Banneux

Numéro d'identification :

Entre les soussignés, repris à l'article 16, il a été convenu de constituer une association sans but lucratif,

dont ils ont arrêté les statuts comme il suit :

Article ler. Il est fondé par la présente une association sans but lucratif dénommé Berger Club de Banneux

Art. 2. Son siège social est établi à adresse 4910 Theux, rue du Panorama 7, commune de

l'arrondissement judiciaire de Verviers.

Art. 3. L'association e pour objet:

La promotion des sports canins, l'éducation canine et les loisirs. Elle peut en outre entreprendre toutes les

activités qui peuvent contribués à la réalisation de cet objet, tel qu'organisation de concours, rallyes canins,

randonnées.

Art. 4. Le nombre minimal des membres effectifs est fixé à quatre.

Art. 5. L'association de nouveaux membres sera décidée par le conseil d'administration, à la majorité des

deux tiers des membres présents, sans que la décision ne soit motivée.

Art. 6. La qualité de membre effectif de l'association se perd par démission adressée au conseil

d'administration, par décès ou par l'exclusion prononcée par l'assemblée générale, statuant à la majorité des

deux tiers, sur proposition du conseil d'administration.

Art. 7. L'assemblée générale réunit l'ensemble des membres effectifs.

Sont réservées à sa compétence ;

La modification des statuts;

La nomination et la révocation des administrateurs;

L'approbation des budgets et des comptes;

La dissolution volontaire de l'association ;

L'exclusion des membres effectifs ;

La décharge à octroyer aux administrateurs et aux vérificateurs aux comptes ;

La transformation de l'association en société à finalité sociale.

Les décisions sont prises à la majorité.

Art. 8. Le taux maximum indexé de cotisation annuelle est fixé à 250 euros.

Art. 9. L'assemblée générale statuera valablement dès que la moitié des membres effectifs sont présents.

Si le quorum n'est pas atteint, le conseil d'administration peut provoquer une nouvelle assemblée qui, dans

tous les autres cas qu'une modification de statuts, pourra décider valablement.

Art. 10, Les convocations de l'assemblée générale sont rédigées par le conseil d'administration par lettre

ordinaire ou courriel adressée à chaque membre effectifs, huit jours au moins avant la réunion.

Art. 11. L'assemblée générale se déroulera annuellement à une date proposée par le conseil

d'administration pendant le premier trimestre de l'année. L'exercice social commence le ler janvier et finit le 31

décembre de chaque année.

Art. 12. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux, signés

par le conseil d'administration, ainsi que par les membres effectifs qui le souhaitent. Ce registre, consultable par

tous les membres, est conservé par le secrétaire. Au besoin, ces décisions seront portées à la connaissance

des tiers intéressés par lettre à la poste.







Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOfl2.2

Volet B - Suite

Art. 13. A tout ce que les statuts ou la loi n'ont pas réservé à la compétence exclusive de l'assemblée générale, les pouvoirs de gestion de l'association, seront confiés au conseil d'administration composé au minimum de trois et maximum de quatre membres. Les signatures conjointes de deux administrateurs mandatés suffisent à engager l'association. La durée du mandat est fixée à trois ans et les administrateurs sortants sont rééligibles. Le conseil d'administration désignera un président.

Art. 14. En cas de dissolution de l'association, l'actif net sera dévolu à une association choisie par l'assemblée générale, poursuivant de manière la plus proche l'objet social de l'association.

Art. 15. Pour le fonctionnement interne de l'association, un règlement intérieur rédigé par le conseil d'administration complète ces statuts.

Art. 16. Les membres fondateurs de l'association, sont:

Servais Stéphane rue Charles Rittweger 40 4910 Theux de Nationalité Belge

N' National 62.06.26-34525, Entrepreneur Général

Kerf José rue du Panorama 7 4910 Theux de Nationalité Belge,

N° National : 50.05.28-009.42, Pensionné.

Ramanantsialonina Zanabelo Hantarisoa rue du Panorama 7 4910 Theux de Nationalité Belge,

N° National : 55.05,10-566.33, sans profession.

Brahy Corinne rue Charles Rittweger 40 4910 Theux de Nationalité Belge,

N° National : 62.06.18-210.06, sans professions

Lors de l'assemblée constitutive, ont été désignés administrateurs

- Secrétaire adjoint : Ramanantsialonina Zanabelo Hantarisoa rue du Panorama 7 4910 Mieux de Nationalité Belge, N° National : 55.05.10-566.33, sans profession.

- Secrétaire et trésorier : Kerf José rue du Panorama 7 4910 Theux de Nationalité Belge, N° National : 50.05.28-009.42.

- Président Servais Stéphane rue Charles Rittweger 40 4910 Theux de Nationalité Belge, N°National : 62.06.26-345.25

Kerf José

Secrétaire

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Mentionner sur ia dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
BERGER CLUB DE BANNEUX

Adresse
RUE DU PANORAMA 7 4910 THEUX

Code postal : 4910
Localité : THEUX
Commune : THEUX
Province : Liège
Région : Région wallonne