BE.HUY TEAM, EN ABREGE : BHT

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. BE.HUY TEAM, EN ABREGE : BHT
Dénomination : BE.HUY TEAM, EN ABREGE : BHT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 508.822.309

Publication

14/01/2013
ÿþYx Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Déposé au greff u

Tribunal de Commer e Huy, le

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N° d'entreprise : SOg . ZL . 16,5

Dénomination

(en entier) : Be.huy Team

(en abrégé) : BHT

Forme juridique: ASBL

Siège : Rue des Brasseurs, 1 - 4500 Huy

Obiet de l'acte : Création ASBL

TeASBL Be.Huy Team

Statuts

Décembre 2012

Rue des Brasseurs, 1 - 4500 Huy

Tel : 085123.61.33 -- 0497/571893

christian.bank@skynet. be

Les soussignés,

Benoît Rasquain. Rue de Grand Marchin, 10A  4570 Marchin

Christian Bank. Grand Places 10  4500 Huy

Thierry Lejeune. Rue Delperée, 10-4500 Huy

déclarent par cet acte fonder une Association Sans But Lucratif conformément à la loi du 2 juin 1921, et en

fixent comme suit les statuts.

TITRE 1 : Nom -- Siège  Objet -- Durée, ARTICLE 1

L'association porte le nom «Be.Huy Team ». Dans ses relations avec des tiers, elle peut également utiliser

l'abréviation « BHT ».

ARTICLE 2

Le siège social de l'association est établi à 4500 Huy et peut être déplacé vers un autre endroit de cette

agglomération par simple décision du Conseil d'Administration. Il est actuellement établi 1, Rue des Brasseurs,:

à 4500 Huy

ARTICLE 3

L'ASBL « BHT » a pour but la promotion et l'organisation d'entrainements et de compétitions de triathlon,

duathion, course à pied ou toute autre activité sportive liée à ces disciplines sous toutes leurs formes en

Belgique ou à l'étranger. A cet effet, elle bénéficiera de toute l'autonomie de gestion requise.

L'ASBL «BHT » peut utiliser tous les moyens contribuant directement ou indirectement à la réalisation de ce

but.

Pour atteindre l'objectif fixé ci-dessus, ('ASBL « BHT » peut, entre autres, acquérir toute propriété ou tout

droit réel, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des actes juridiques, collecter des

fonds, bref exercer ou faire exercer toutes les activités qui justifient son but.

ARTICLE 4

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE 2 : Les associés.

ARTICLE 5

Le nombre d'associés est illimité, mais s'élève au minimum à 3. Les associés, fondateurs soussignés sont

les premiers membres.

L'association comporte des membres effectifs et des membres adhérents. Les membres adhérents n'ont

que les droits et obligations définis par le règlement intérieur.

ARTICLE 6

Peut se joindre à l'association, toute personne (physique ou morale) admise en tant que telle par le conseil

d'administration.

mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à t'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

BTjIagen bij hetséÏgisch Staatsblad -14/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

ee

MOD 2.2

ARTICLE 7

Le conseil d'administration peut, sous certaines conditions définies par lui, admettre d'autres personnes

comme membres (protecteurs, ...).

ARTICLE 8

La cotisation annuelle des membres s'élève à maximum 1000 EUR.

ARTICLE 9

Tout membre peut quitter l'association à n'importe quel moment.

Le membre qui refuse de régler sa cotisation est réputé démissionnaire.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par le conseil d'administration et à la majorité des

deux tiers des voix présentes ou représentées.,

ARTICLE 10

Les membres démissionnaires ou exclus, de même que leurs successeurs, n'ont aucun droit sur le fonds

social de l'association et ne peuvent en aucun cas réclamer le remboursement ou compensations pour les

cotisations versées ou les apports effectués.

TITRE 3 : Conseil d'administration. ARTICLE 11

L'association est dirigée par un conseil d'administration, composé de minimum 3 et de maximum 15

membres, qui sont membres ou non de l'association.

Ils sont nommés par le conseil d'administration à la majorité des deux tiers des voix et peuvent à tout

moment être démis par elle. Ils exercent leur mandat gratuitement.

ARTICLE 12

En cas de vacances au cours d'un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut être nommé par le

conseil d'administration. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Si, par démission volontaire, l'expiration de délai ou révocation, le nombre d'administrateurs est réduit, les

administrateurs restent en fonction jusqu'à leur remplacement.

ARTICLE 13

§1

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président (éventuellement un ou plusieurs vice-présidents), un secrétaire et un trésorier, Les mandats ne sont pas cumulables, Le président (ou deux administrateurs, ou le secrétaire) convoque le conseil et préside la réunion.

En cas d'empêchement ou d'absence du président, la réunion est présidée par le plus âgé des administrateurs présents.

§2

Le conseil d'administration ne se réunit valablement qui si la moitié des administrateurs est présente.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du président, ou

de celui qui le remplace, est prépondérante. (Un administrateur peut se faire remplacer par un autre

administrateur, mais personne ne peut être titulaire de plus d'une procuration.)

§3

Chaque réunion fait l'objet d'un procès-verbal, qui est signé par le président et le secrétaire (ou deux

administrateurs) et inscrits dans un registre réservé à cet effet.

Les extraits qui doivent être produits, de même que tous les autres actes, sont signés valablement par le

président (le secrétaire ou par deux administrateurs).

ARTICLE 14

§1

Le conseil d'administration gère l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il est compétent en toutes matières, à l'exception de celles que la loi réserve explicitement à l'assemblée générale.

§2

Le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs, en tout ou en partie, à un ou plusieurs de ses

membres.

§3

Dans les actes extrajudiciaires , l'association est valablement représentée, même vis-à-vis de tiers, par la

signature conjointe de deux administrateurs.

§4

Le conseil d'administration établit tous les règlements intérieurs qu'il juge nécessaires .

TITRE 4 : L'assemblée générale. ARTICLE 15

L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs et est présidée par le président du conseil

d'administration ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Un membre peut se faire remplacer par un autre membre à l'assemblée générale avec attestation écrite et

signée du membre non présent, mais un membre ne peut remplacer qu'un seul membre.

Chaque membre possède une voix à l'assemblée générale. ARTICLE 16

L'assemblée générale est exclusivement compétente pour la modification des statuts, l'approbation des

comptes et budget, la dissolution volontaire de l'association. Toutes les autres matières sont de la compétence

du conseil d'administration.

ARTICLE 17

MOD 2.2

Volet B - suite

§1

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'objet et l'intérêt de l'association le requièrent.

Elle est au minimum convoquée une fois l'an, pour approuver les comptes de l'année écoulée et les budgets de l'année suivante, dans le courant du premier trimestre de l'année civile.

§2

Le conseil d'administration est obligé de réunir une assemblée générale extraordinaire lorsqu'au moins

1/5ème des membres en fait la demande par écrit

§3

Pour être valables, les convocations à l'assemblée générale doivent être signées par le président ou le secrétaire, ou deux administrateurs, ou 1/5ème des membres effectifs. Tous les membres effectifs doivent être convoqués, par simple courrier au minium 8 jours avant l'assemblée.

§4

La convocation mentionne le lieu, le jour et l'heure de l'assemblée. Elle comporte également l'ordre du jour

établi par le conseil d'administration.

Toute proposition signée par un moins 1/20ème des membres effectifs doit également figurer à l'ordre du

jour. Les points qui ne figurent pas à l'ordre du jour ne peuvent être abordés que si 1/5ème des membres le

demandent.

ARTICLE 18

§1

Hormis les cas prévus par la loi et ceux prévus par les statuts, les décisions sont prises à la majorité simple

des voix, présentes et représentées. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante.

§2

Toute modification des statuts ne peut être décidée que si elle est prévue par la convocation et si 2 tiers des membres sont présents ou représentés.

Si ce nombre n'est pas atteint, ,une deuxième réunion pourra être convoquée et elle pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Les décisions devront alors être soumises à l'homologation du Tribunal de Première Instance.

Toute modification des statuts requiert en outre une majorité des 2 tiers des voix présentes ou représentées, même lors de la deuxième réunion.

Toute modification relative à l'objet de l'association ne peut se prendre qu'à l'unanimité des voix du conseil d'administration.

§3

L'Assemblée Générale ne peut décider de procéder à la dissolution volontaire de l'association que si 2 tiers

de ses membres sont présents ou représentés. La décision de procéder à la dissolution volontaire ne peut être

adoptée qu'à la majorité des 2 tiers. Si 2 tiers des membres ne sont pas présents, une deuxième Assemblée

devra être convoquée qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents. La

majorité des 2 tiers est toutefois requise. Se plus, la décision devra être entérinée par le Tribunal de Première

Instance.

ARTICLE 19

Chaque assemblée fait l'objet d'un procès-verbal, qui est signé par le président ou le secrétaire, ou deux

administrateurs et inscrit dans un registre réservé à cet effet.

Les extraits sont valablement signés par le président ou le secrétaire, ou par deux administrateurs.

Les membres et les tiers qui justifient d'un intérêt, ont le droit d'en demander consultation et/ou copie.

TITRE 5: Comptes et budgets.

ARTICLE 20

L'exercice social de l'association s'étend du ler janvier au 31 décembre.

Le conseil d'administration prépare les comptes et budgets et les présentes à l'assemblée générale pour

approbation.

ARTICLE 21

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale ou à défaut le tribunal désignera un ou plusieurs

liquidateurs. Elle déterminera aussi leur pouvoir et les modalités de la liquidation.

ARTICLE 22

En cas de dissolution, après apurement des dettes, l'actif net sera transférer à une association qui poursuit

un but similaire à celui de l'association.

ARTICLE 23

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts, reste soumis à La loi du 27 juin 1921.

Rédigé en autant d'exemplaires que de partie, et adopté à l'unanimité des voix, lors de la réunion de

fondation tenue à Huy le 20 décembre 2012.

Benoît RasquainChristian BANK, ` Thierry

Président Secrétaire Tré +rier*

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qu té du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repré -eter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et sign.ture

Staatsbl d - -f4101/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
BE.HUY TEAM, EN ABREGE : BHT

Adresse
RUE DES BRASSEURS 1 4500 HUY

Code postal : 4500
Localité : HUY
Commune : HUY
Province : Liège
Région : Région wallonne