1681 A WISLEZ

Association sans but lucratif


Dénomination : 1681 A WISLEZ
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.906.181

Publication

12/09/2011
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Dénomination (en entier)

N° d'entreprise

o.B1, .4$..1

1681 à Wislez

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ka fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

(en abrégé) "

Forme juridique : ASBL

Siège : Wislez 2 , 4910 Theux

Objet de l'acte : constitution

Art. I.

Une Association sans but lucratif est fondée à Theux-Wislez pour créer un centre de recherche sur les instruments de musique traditionnelle.

Elle prend le titre °1681 à Wislez"

Son siège;

1681 à Wislez

Wislez 2

4910 Theux, dans l'arrondissement judicière de Verviers

Art. Il.

L'Association se compose :

- De trois Membres administrateurs au moins et de dix au plus. - De Membres adhérents.

Art. 111.

- La cotisation annuelle pour les Membres est fixée provisoirement à 10 Euros.

-Les fonctions des administrateurs sont élues pour une durée indéterminée.

Les places vacantes pour le titre de Membre administratif, seront mentionnées sur les convocations afin que

l'on puisse procéder aux présentations de candidats.

Ces présentations devront être faites par écrit et signées par deux Membres effectifs.

L'admission, décidée à la majorité absolue des suffrages, aura lieu dans fa séance qui suivra celle où auront

été faites les présentations.

La moitié au moins des administrateurs existants devra être présente pour pouvoir procéder à l'élection d'un

administrateur.

Lorsqu'il y aura lieu d'augmenter le nombre d'administrateurs, il faudra une délibération expresse du conseil administratif afin de pouvoir procéder à la présentation de candidats.

Les Membres qui, dans le courant de l'année, n'auront pas payé leur cotisation, seront, après avertissement, considérés comme démissionnaires.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Aucune résolution ne peut être prise si le tiers des administrateurs existants n'est présent à la séance.

Les Membres adhérents peuvent assister aux séances. Ils ont voix consultative.

Les décisions sont prises à fa majorité des voix. En cas de parité, fa proposition est rejetée.

Art. IV.

Le conseil d'administration :

-le Président

-le Vice-Président

-le Secrétaire

-le Conservateur

-le Trésorier,

Art. V.

- Le Président dirige les travaux et les discussions des réunions.

En cas d'absence du Président le Vice-Président en remplit les fonctions.

Art. VI.

- L'ASBL est représentée dans les actes de gestion journalière par deux administrateurs.

- Le Secrétaire tient les procès-verbaux des séances, la correspondance, etc.

Tout procès-verbal ou décision de l'association est signé par le

Président,le Vice-President ou par le Sercétaire.

Le Secrétaire e la garde des archives de l'association.

- Le Conservateur présente chaque année un rapport détaillé sur les travaux de l'Association, sur les acquisitions faites, ainsi qu'un inventaire qui est vérifié et approuvé par le Président. Cet inventaire indique la provenance de chaque objet et l'époque de son acquisition.

 Le Trésorier est chargé des recettes et des dépenses.

Il n'effectue de paiement que sur ordonnance signée par le Président, le Vice-President ou par le Secrétaire.

Il présente chaque année un rapport détaillé de sa gestion.

Art. VII.

Les recettes de l'ASBL se composent;

-de la cotisation annuelle des Membres.

-de la rémuneration d'un de ces Membres suite à une présentation publique, interne ou externe, des

recherches effectuées,

-de la rémuneration d'un de ces Membres suite à un stage, interne ou externe, au rapport des objectifs de

l'Association,

-de la rémuneration d'un de ces Membres suite à une prestation musicale en rapport des objectifs de

l'Association,

-l'Association se donne le droit d'organiser des manifestations publiques dans le but de palier tout déficit de

sa trésorerie.

-de ventes d'objets faits dans le cadre des recherches,

-des subventions à obtenir de I'Etat, de la Province, ou de la Commune.

Art. VIII.

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MOD 2.2

Les moindres dons sont reçus avec reconnaissance.

Le nom du donateur et de son objet sont inscrits dans un registre ouvert à cet effet.

Les objets qui se trouvent à l'Association, même en double, ne pourront être échangés ou vendus qu'après une délibération des administrateurs et du consentement des donateurs.

Chaque membre de l'Association est invité à fournir une copie d e sa recherche (plans/textes/objetstpublications/...) à l'Association.

Tout objet se trouvant dans l'inventaire de l'Association est consultable pour tout public, aussi bien pour des membres que des nons-membres de l'Association.

Pour obtenir le droit d'utilisation de ces documents ou objets, il faudra impérativement l'accord d'usage de l'auteur/fabricant/donateur.

Le droit d'utilisation est strictement personnel.

Toute reproduction ou publication, même partielle, des documents ou objets ne pourra se faire sans accord de l'auteur/fabricant/donateur.

Art. IX.

Lors de fa cessation de l'ASBL, touts les objets et documents lui appartenant seront rassemblés à l'atelier "d'un souffle à l'autre" afin de leur trouver une autre organisation travaillant autour des mêmes objectifs.

Art.X.

Le présent règlement ne pourra être changé que sur la proposition écrite de trois membres du conseil d'administration, toute modification devra obtenir l'assentiment des deux tiers au moins des membres administrateurs.

Membres Fondateurs de l'ASBL.

- 011e Geris

Wislez 2

4910 Theux (Belgique)

- Remy Dubois

Rue de la moinerie 20

4800 Petit-Rechain (Belgique)

- Damien Alleman

Rue du Vieux Cortil 02

4910 Theux (Belgique)

- Merryl Luchart

Avenue Kennedy 81

62000 Arras (France)

- Andreas Baumüller

Wislez 2

4910 Theux (Belgique)

-Maartje Geris

Stalsstraat 2

3640 Kinrooi-Molenbeersel (Belgique)

Volet B - Suite

Sont élus administrateurs :

-le Président, Olie Geris

-le Vice-Président, Wislez 2

4910 Theux (Belgique)

belge

Remy Dubois

Rue de la Moinerie 20

4800 Petit-Rechain (Belgique)

belge

MOD 2.2

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Réservé

au

Moniteur

belge

-le Secrétaire, Damien Alleman

Rue du Vieux Cortil 02

4910 Theux (Belgique)

belge

-le Conservateur, Merryl Luchart

Avenue Kennedy 81

62000 Arras (France)

Francaise, née à Seclin (F), le 28-03-1974

-le Trésorier, Andreas Baumüller

Art. XI. Wislez 2

Exercice social : 4910 Theux (Belgique)

autrichien

Du premier janvier au trente-et-un décembre de chaque année.

Toutefois le premier sera du 01-09-2011 jusqu'au 31-12-2012

Déposé en meme temps actes constitutives.

Geris 011e, président Dubois Remy, vice-président

Mentionner sur la dernière page du Volet B - Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
1681 A WISLEZ

Adresse
WISLEZ 2 4910 THEUX

Code postal : 4910
Localité : THEUX
Commune : THEUX
Province : Liège
Région : Région wallonne