1681 A WISLEZ

Association sans but lucratif


Dénomination : 1681 A WISLEZ
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.906.181

Publication

12/09/2011
MOD 2.2

Copie publier aux annexes du Moniteur belge aprs dpt de l'acte

Dnomination (en entier)

N d'entreprise

o.B1, .4$..1

1681 Wislez

Mentionner sur la dernire page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reprsenter l'association, ka fondation ou l'organisme l'gard des tiers

Au verso : Nom et signature

(en abrg) "

Forme juridique : ASBL

Sige : Wislez 2 , 4910 Theux

Objet de l'acte : constitution

Art. I.

Une Association sans but lucratif est fonde Theux-Wislez pour crer un centre de recherche sur les instruments de musique traditionnelle.

Elle prend le titre 1681 Wislez"

Son sige;

1681 Wislez

Wislez 2

4910 Theux, dans l'arrondissement judicire de Verviers

Art. Il.

L'Association se compose :

- De trois Membres administrateurs au moins et de dix au plus. - De Membres adhrents.

Art. 111.

- La cotisation annuelle pour les Membres est fixe provisoirement 10 Euros.

-Les fonctions des administrateurs sont lues pour une dure indtermine.

Les places vacantes pour le titre de Membre administratif, seront mentionnes sur les convocations afin que

l'on puisse procder aux prsentations de candidats.

Ces prsentations devront tre faites par crit et signes par deux Membres effectifs.

L'admission, dcide la majorit absolue des suffrages, aura lieu dans fa sance qui suivra celle o auront

t faites les prsentations.

La moiti au moins des administrateurs existants devra tre prsente pour pouvoir procder l'lection d'un

administrateur.

Lorsqu'il y aura lieu d'augmenter le nombre d'administrateurs, il faudra une dlibration expresse du conseil administratif afin de pouvoir procder la prsentation de candidats.

Les Membres qui, dans le courant de l'anne, n'auront pas pay leur cotisation, seront, aprs avertissement, considrs comme dmissionnaires.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Aucune rsolution ne peut tre prise si le tiers des administrateurs existants n'est prsent la sance.

Les Membres adhrents peuvent assister aux sances. Ils ont voix consultative.

Les dcisions sont prises fa majorit des voix. En cas de parit, fa proposition est rejete.

Art. IV.

Le conseil d'administration :

-le Prsident

-le Vice-Prsident

-le Secrtaire

-le Conservateur

-le Trsorier,

Art. V.

- Le Prsident dirige les travaux et les discussions des runions.

En cas d'absence du Prsident le Vice-Prsident en remplit les fonctions.

Art. VI.

- L'ASBL est reprsente dans les actes de gestion journalire par deux administrateurs.

- Le Secrtaire tient les procs-verbaux des sances, la correspondance, etc.

Tout procs-verbal ou dcision de l'association est sign par le

Prsident,le Vice-President ou par le Serctaire.

Le Secrtaire e la garde des archives de l'association.

- Le Conservateur prsente chaque anne un rapport dtaill sur les travaux de l'Association, sur les acquisitions faites, ainsi qu'un inventaire qui est vrifi et approuv par le Prsident. Cet inventaire indique la provenance de chaque objet et l'poque de son acquisition.

 Le Trsorier est charg des recettes et des dpenses.

Il n'effectue de paiement que sur ordonnance signe par le Prsident, le Vice-President ou par le Secrtaire.

Il prsente chaque anne un rapport dtaill de sa gestion.

Art. VII.

Les recettes de l'ASBL se composent;

-de la cotisation annuelle des Membres.

-de la rmuneration d'un de ces Membres suite une prsentation publique, interne ou externe, des

recherches effectues,

-de la rmuneration d'un de ces Membres suite un stage, interne ou externe, au rapport des objectifs de

l'Association,

-de la rmuneration d'un de ces Membres suite une prestation musicale en rapport des objectifs de

l'Association,

-l'Association se donne le droit d'organiser des manifestations publiques dans le but de palier tout dficit de

sa trsorerie.

-de ventes d'objets faits dans le cadre des recherches,

-des subventions obtenir de I'Etat, de la Province, ou de la Commune.

Art. VIII.

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MOD 2.2

Les moindres dons sont reus avec reconnaissance.

Le nom du donateur et de son objet sont inscrits dans un registre ouvert cet effet.

Les objets qui se trouvent l'Association, mme en double, ne pourront tre changs ou vendus qu'aprs une dlibration des administrateurs et du consentement des donateurs.

Chaque membre de l'Association est invit fournir une copie d e sa recherche (plans/textes/objetstpublications/...) l'Association.

Tout objet se trouvant dans l'inventaire de l'Association est consultable pour tout public, aussi bien pour des membres que des nons-membres de l'Association.

Pour obtenir le droit d'utilisation de ces documents ou objets, il faudra imprativement l'accord d'usage de l'auteur/fabricant/donateur.

Le droit d'utilisation est strictement personnel.

Toute reproduction ou publication, mme partielle, des documents ou objets ne pourra se faire sans accord de l'auteur/fabricant/donateur.

Art. IX.

Lors de fa cessation de l'ASBL, touts les objets et documents lui appartenant seront rassembls l'atelier "d'un souffle l'autre" afin de leur trouver une autre organisation travaillant autour des mmes objectifs.

Art.X.

Le prsent rglement ne pourra tre chang que sur la proposition crite de trois membres du conseil d'administration, toute modification devra obtenir l'assentiment des deux tiers au moins des membres administrateurs.

Membres Fondateurs de l'ASBL.

- 011e Geris

Wislez 2

4910 Theux (Belgique)

- Remy Dubois

Rue de la moinerie 20

4800 Petit-Rechain (Belgique)

- Damien Alleman

Rue du Vieux Cortil 02

4910 Theux (Belgique)

- Merryl Luchart

Avenue Kennedy 81

62000 Arras (France)

- Andreas Baumller

Wislez 2

4910 Theux (Belgique)

-Maartje Geris

Stalsstraat 2

3640 Kinrooi-Molenbeersel (Belgique)

Volet B - Suite

Sont lus administrateurs :

-le Prsident, Olie Geris

-le Vice-Prsident, Wislez 2

4910 Theux (Belgique)

belge

Remy Dubois

Rue de la Moinerie 20

4800 Petit-Rechain (Belgique)

belge

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

Rserv

au

Moniteur

belge

-le Secrtaire, Damien Alleman

Rue du Vieux Cortil 02

4910 Theux (Belgique)

belge

-le Conservateur, Merryl Luchart

Avenue Kennedy 81

62000 Arras (France)

Francaise, ne Seclin (F), le 28-03-1974

-le Trsorier, Andreas Baumller

Art. XI. Wislez 2

Exercice social : 4910 Theux (Belgique)

autrichien

Du premier janvier au trente-et-un dcembre de chaque anne.

Toutefois le premier sera du 01-09-2011 jusqu'au 31-12-2012

Dpos en meme temps actes constitutives.

Geris 011e, prsident Dubois Remy, vice-prsident

Mentionner sur la dernire page du Volet B - Au recto : Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reprsenter l'association. la fondation ou l'organisme l'gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
1681 A WISLEZ

Adresse
WISLEZ 2 4910 THEUX

Code postal : 4910
Localité : THEUX
Commune : THEUX
Province : Liège
Région : Région wallonne