THIBAUT JACQUERIE

Dénomination : THIBAUT JACQUERIE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 833.469.629

Publication

29/07/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 17.05.2014, DPT 25.07.2014 14344-0325-011
20/12/2013

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur beige apr�s d�p�t de l'acte au greffe

D�nomination

(en entier) : THIBAUT JACQUERIE

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge : Chauss�e de Mons 63 - 7800 ATH

N� d'entreprise : 0833469629

Objet de l'acte : DEMISSION - NOMINATION GERANT

II ressort du PV de l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire de ce 30 novembre 2013 que :

Mr Thibaut JACQUERIE (NN 81.06.30.257.04) domicili� Chauss�e de Mons 63 � 7800 ATH d�missionne de son poste de g�rant ce 30 novembre 2013.

Mme Marie MASSON (NN 53.04.27.136.01) domicili�e Chauss�e de Mons 63 � 7800 ATH est nomm�e g�rante de la soci�t� � partir de ce 30 novembre 2013. Elle exercera son mandat � titre gratuit,

JACQUERIE Thibaut

G�rant

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

04/09/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 18.05.2013, DPT 29.08.2013 13499-0550-011
28/08/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 19.05.2012, DPT 24.08.2012 12444-0542-010
16/02/2011

�� Mod 2.0

zYcilet'S .. Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

N� d'entreprise : D�nomination 1%%% . 1/4--1C0.9 . 2g

(en entier) : Forme juridique THIBAUT JACQUERIE

Si�ge SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Objet de l'acte 7800 ATH - CHAUSSEE DE MONS 63

CONSTITUTION

D'un acte re�u par Ma�tre Olivier DUBUISSON, Notaire associ� de r�sidence � Ixelles, le deux f�vrier deux mille onze, en cours d'enregistrement � Ixelles 3, il est extrait ce qui suit :

1.- Monsieur JACQUERIE Thibaut Fran�ois Denis Andr� Marie, n� � Ath, le trente juin mil neuf cent quatre vingt un, de nationalit� belge, domicili� � 7800 Ath, rue Defacqz, 10

2.- Mademoiselle MARIAGE H�lo�se, n�e � Tournai, le premier f�vrier mil neuf cent quatre vingt cinq, de nationalit� belge, domicili�e � 7800 Ath, rue Defacqz, 10 ont requis le Notaire soussign� d'acter qu'ils constituent entre eux une soci�t� commerciale et de dresser les statuts d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e, d�nomm�e � THIBAUT JACQUERIE �, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) , divis� en cent quatre vingt six (186) parts, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/cent quatre vingt sixi�me (1/186`me) de l'avoir social.

Souscription par apports en esp�ces

Les comparants d�clarent que les cent quatre vingt six (186) parts sont � l'instant souscrites en esp�ces, au prix de cent euros (100 EUR) chacune, comme suit:

- par Monsieur JACQUERIE Thibaut : cent quatre vingt cinq (185) parts, soit pour dix-huit mille cinq cents euros (18.500 EUR)

- par Mademoiselle MARIAGE H�lo�se : une (1) part, soit pour cent euros (100 EUR)

Ensemble : cent quatre vingt six_(186) parts, soit pour dix-huit mille six cents euros

(18.600 EUR

Les comparants d�clarent que chacune des parts souscrites est lib�r�e � concurrence d'un/tiers (1/3)

par un versement en esp�ces qu'ils ont effectu� � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en

formation aupr�s de la Banque Dexia Banque de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef � sa

disposition une somme de six mille deux cents euros (6.200 EUR)

Une attestation de l'organisme d�positaire en date du 28 janvier 2011 sera conserv�e par Nous,

Notaire.

Article 1 : FORME ET DENOMINATION DE LA SOCIETE

La soci�t� adopte la forme de la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e. Elle est d�nomm�e

� THIBAUT JACQUERIE �.

Article 2 : SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 7800 Ath, Chauss�e de Mons, 63

Article 3 : OBJET SOCIAL

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers

ou en participation avec ceux-ci, les activit�s suivantes :

- import et export, en gros et en d�tail de produits alimentaires et particuli�rement tous les produits

ol�icoles y compris tous les produits d�riv�s et transform�s, la vente en gros et au d�tail de ces

produits ;

- production, fabrication, transformation de tous les produits ol�icoles et viticoles dans un but

alimentaire ou non ;

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

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- import et export, en gros et en d�tail de tous les produits viticoles et produits d�riv�s, la vente en

gros et au d�tail de ces produits ;

- tous travaux de conseils et de r�alisation de d�coration et d'am�nagement int�rieur et ext�rieur ;

- l'entreprise de peinture, le tapissage, la pose de rev�tements de sol et muraux ;

- l'entreprise de taille de pierres ;

- la construction de cloisons et faux-plafonds ;

- atelier d'artistes, organisation d'expositions, vente et location d'oeuvres d'arts, accueil d'artistes,

mise � disposition d'ateliers, organisation de cours artistiques, le conseil en achat d'oeuvres d'art ;

- tous travaux d'�dition, de mise en page, d'infographie, tous travaux dans le domaine de la publicit�,

- la r�alisation et la vente de tous articles d'habillement et accessoires d'habillement, de jeux et de tous articles et objets d�coratifs ;

- toutes op�rations immobili�res et notamment l'achat, la vente, l'�change, la construction, la reconstruction, la d�molition, la r�novation, la transformation, l'exploitation et la location de tous immeubles b�tis, meubl�s ou non ; l'achat, la vente, l'�change, la mise en valeur, le lotissement, l'exploitation, la location et l'affermage de tous immeubles non b�tis. La r�alisation de toutes op�rations relatives � la promotion immobili�re, � l'activit� d'administrateur de biens, de marchands de biens et la prise et la remise de fonds de commerce.

Elle peut donner � bail ses installations et exploitations ou le donner � g�rer � des tiers en tout ou en partie.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.

La soci�t� peut, d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation.

Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires, entreprises associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien, ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits.

La soci�t� peut accepter et exercer un mandat d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans toutes soci�t�s, quel que soit son objet social.

La soci�t� pourra exercer toutes activit�s d'interm�diaire commercial dans les domaines ci-dessus �num�r�s et dans tous secteurs dont l'activit� n'est pas r�glement�e � ce jour.

La soci�t� peut constituer hypoth�que ou toute autre s�ret� r�elle sur les biens sociaux ou se porter caution.

Elle peut pr�ter � toutes soci�t�s et/ou personnes physiques et se porter caution pour elles, m�me hypoth�cairement.

La g�rance a comp�tence pour interpr�ter l'objet social.

Article 5 : CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), divis� en cent quatre vingt six (186) parts sociales, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/cent quatre vingt sixi�me (1/186�me) de l'avoir social.

Article 6 : VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

Article 9 : DESIGNATION DU GERANT

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e, et pouvant dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire. L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e. Si une personne morale est nomm�e g�rant ou administrateur associ�, elle d�signera parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission et pourra �galement d�signer un suppl�ant pour pallier tout emp�chement de celui-ci. A cet �gard, les tiers ne pourront exiger de justification des pouvoirs du repr�sentant et du repr�sentant

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

suppl�ant, autre que la r�alisation de la publicit� requise par la loi de leur d�signation en qualit� de repr�sentant

Article 10 : POUVOIRS DU GERANT

Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s, chaque g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

Chaque g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires.

Article 12 : CONTROLE DE LA SOCIETE

Aussi longtemps que la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des Soci�t�s, il ne sera pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires; il peut se faire repr�senter ou se faire assister par un expert-comptable. La r�mun�ration de ce dernier n'incombe � la soci�t� que s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire; en ces derniers cas, les observations de l'expert-comptable sont communiqu�es � la soci�t�.

Article 13 : REUNION DES ASSEMBLEES GENERALES

L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tient le troisi�me samedi du mois de mai de chaque ann�e, � dix-huit (18) heures, soit au si�ge social, soit en tout autre endroit d�sign� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable

Article 14 : DROIT DE VOTE

Dans les assembl�es, chaque part donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions l�gales ou statutaires r�gissant les parts sans droit de vote.

Article 16 : COMPTES ANNUELS

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e. A cette date, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels conform�ment � la loi.

Article 17 : REPARTITION DES BENEFICES

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges et amortissements, r�sultant des comptes annuels approuv�s, constitue le b�n�fice net de la soci�t�. Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� annuellement cinq pour-cent (5%) pour la formation d'un fonds de r�serve l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque ledit fonds de r�serve atteint le dixi�me du capital. Il redevient obligatoire si, pour une cause quelconque, la r�serve vient � �tre entam�e.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance dans le respect de l'article 320 du Code des Soci�t�s.

Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux �poques d�termin�s par la g�rance.

Article 19 : LIQUIDATION - PARTAGE

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par le ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et leurs �moluments.

Apr�s apurement de tous les frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net est partag� entre les associ�s.

Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, r�tablissent l'�quilibre soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des titres lib�r�s dans une proportion sup�rieure.

L'actif net est partag� entre les associ�s en proportion des parts qu'ils poss�dent, chaque part conf�rant un droit �gal.

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A l'instant, les associ�s se sont r�unis et ont pris, � l'unanimit�, les d�cisions suivantes, qui n'auront d'effet qu'au moment o� la soci�t� sera dot�e de la personnalit� morale, c'est-�-dire au jour du d�p�t de l'extrait du pr�sent acte au greffe du tribunal de commerce comp�tent:

1. Premier exercice social :

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R�serv� .

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Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t et se cl�turera le trente et un d�cembre deux mil onze.

2. Premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire :

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura lieu en mai deux mil douze.

3. Nomination d'un g�rant non statutaire :

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rant � un (1).

Elle appelle � ces fonctions:

- Monsieur JACQUERIE Thibaut, pr�nomm�, ici pr�sent et qui accepte.

Le g�rant est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de

sommes.

Le mandat de g�rant est exerc� � titre gratuit.

4. Commissaire :

L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire, la soci�t� n'y �tant pas tenue.

5. Reprise des engagements souscrits au nom de la soci�t� en formation :

En application de l'article 60 du Code des Soci�t�s, la soci�t� reprend les engagements contract�s en son nom tant qu'elle �tait en formation.

Les comparants ratifient express�ment tous les engagements de la soci�t� pris ou � prendre avant le d�p�t du pr�sent acte au greffe du Tribunal de commerce comp�tent, sous la condition suspensive dudit d�p�t; les comparants donnent tout mandat aux repr�sentants de la soci�t�, d�sign�s par ailleurs, � l'effet d'entreprendre les activit�s sociales, le simple d�p�t au greffe emportant de plein droit reprise de ces engagements par la soci�t�.

6. Procuration :

Tous pouvoirs, avec facult� de substitution, sont conf�r�s � ASBL Groupe S � Tournai (Kain), rue du

Follet, 10/002 afin d'assurer l'inscription de la soci�t� aupr�s d'un guichet d'entreprises (Banque

Carrefour des Entreprises) et de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, ainsi que

l'inscription aupr�s de la caisse d'assurances sociale pour travailleurs ind�pendants.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�livr� uniquement pour le d�p�t au greffe et la

publication � l'annexe du Moniteur Belge.

Le Notaire Olivier DUBUISSON.

D�pos� en m�me temps : exp�dition de l'acte.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/06/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 21.05.2016, DPT 23.06.2016 16209-0208-010

Coordonnées
THIBAUT JACQUERIE

Adresse
CHAUSSEE DE MONS 63 7800 ATH

Code postal : 7800
Localité : ATH
Commune : ATH
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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Coordonnées THIBAUT JACQUERIE

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