L'ART D'EN BRASSER

Association sans but lucratif


Dénomination : L'ART D'EN BRASSER
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 846.674.594

Publication

28/06/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOU22

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TRIBUNAL IDE COMMERCE

DE MONS

18MIN 2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

N' d'entreprise : Q f 6li/.S91

Dénomination i 'Ars bRAse

(en entier) : 1

(en abrégé) :

Forme juridique : .

Siège : tgÇ3 e. 3c el 11 , ,

Objet de racle : Microbrasserie, évenements créatifs et artistiques

L'Art d'en Brasser a.s.b.l.

Statuts

En date du Ier juin 2012, les soussignés:

Delabie Pierre,

domicilié 361, Chée de Lessines, 7060 Horrues, né à Braine-le-Comte le 31/05/66

Hanocq Michel,

domicilié 62, rue d'hoves, 7830 Graty, né à Soignies le 3010911967

Bartholomé Anne,

domiciliée 361, Chée de Lessines, 7060 Horrues, née à Nivelles le 01105/69

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

Art.1. Dénomination

L'association est dénommée L'art d'en Brasser. Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de l'association et être immédiatement suivie ou précédée de l'abréviation ASBL, avec indication précise de l'adresse du siège de l'association.

Art.2.Siège social

Son siège social est établi 361, Chée de Lessines, 7060 Horrues. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur

ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

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Art.3. But et objet social

L'association a pour but dynamiser la région en créant une dynamique «brassicole», promouvoir le terroir, les traditions, la création de bières locales et artisanales etloù faites à «façon» liée à une dynamique «artistique». Via l'organisation de brassins publics, d'événements artistiques et culturels, de manifestations créatives !'asbl visera la participation active de ses membres. Mêlant des «activités artistiques» et des «activités brassicoles» qui auront pour but de transmettre un savoir et de redécouvrir un savoir-faire via des échanges d'idées, des rencontres et des expériences ayant rapport avec le but de !'ASBL. L'association encouragera les expériences brassicoles et artistiques.

L'association pourra par ailleurs développer toutes activités qui contribuent directement ou Indirectement à la réalisation des buts non lucratifs cités ci-dessus en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités économiques accessoires, dont le produit sera affecté à la réalisation des dits buts non lucratifs.

Art.4 Durée de l'association

L'association est constituée pour une période illimitée et peut être dissoute en tout temps.

Membre.

Art.5 Composition

L'association est composée de membres effectifs et de de membres adhérents. Le nombre de membre adhérent est illimité. La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l'assemblée générale. Le nombre de membre effectifs ne peut être inférieur à 3.

Les membres effectifs et adhérents peuvent quitter quand Ils veulent l'association. L'association s'engage à tenir un registre des membres adhérentes

Art.6. Cotisation

Les membres adhérents paient une cotisation dont le montant est fixé par l'assemblée générale et ne pourra être supérieure à 5euros

Art.7 Assemblée générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Les membres adhérents peuvent être invités mais n'auront pas droit de vote. Les membres effectifs seront convoqués au minimum lx par an, les convocations leurs seront adressées au moins 8 jours avant la date, précisant la date et l'heure. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, les décisions sont prises à la majorité, dans le cas de partage des voix, celle du Président de séance est déterminante.

Art.8. Conseil d'administration

L'association est administrée par un conseil d'administration de 3 membres au moins, parmi les membres effectifs. Le conseil d'Administration désignera éventuellement parmi ses membres un président, un/une secrétaire ainsi qu'unlune trésorierle.

Art.9. Pouvoir

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MOI 22

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de ('ASBL. Ii peut emprunter, accepter tous legs, donations, ouvrir des comptes bancaires, les gérer et prendre toutes les décisions pour suivre les buts de l'ASBL. Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne. L'ASBL peut être représentée par un des administrateurs, celui-ci pourra fournir aux autorités publiques, tous les documents demandés y compris la signature de ceux-ci dans ie but de la bonne pérénité de l'association. L'organe de gestion journalière ne contracte aucune obligation personnelle si ce n'est l'exécution de son mandat.Tout document pourra être consulté sur simple demande par les autres membres effectifs et ce, sans aucune restriction.

Art.10 Frais

Les frais que les administrateurs pourraient avoir dans le but de leur fonction, sont remboursables après réception des documents, vérification et validation.

Dispositions diverses.

Art.11. Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être établi et validé par le conseil d'administration si celui -ci s'avérait nécessaire pour poursuivre les buts de l'ASBL

Art.12. Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre.

Art .13. Apport de fonds et matériel.

Les apports de fonds et matériels venant des membres adhérents lors de ia création de l' asbl constitue des avances remboursables et non des apports permanents.

Un inventaire des apports personnels, financiers et matériels sera établi et soumis à l'assemblée générale pour approbation. Celui ci sera inscrit dans le registre comptable.

Art.14. Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice écoulé ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis chaque année à l'assemblée générale.

Art.15. Compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas prévu dans les présents statuts ou par règlement d'ordre intérieur de l'association, est réglé par la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

L'assemblée générale a désigné comme administrateurs les personnes suivantes :

Delabie Pierre

Hanocq Michel

Bartholomé Anne

MOD 2.2

Qui acceptent ce mandat,

Le conseil d'administration de ce jour a désigné comme personne chargée de la gestion journalière de l'association et disposant du pouvoir de représenter ('ASBL. dans tous les actes juridiques:

Delabie Pierre

et après lecture intégrale, fait à Horrues le Oer juin 2012

Delabie Pierre 2, el 42)()

Hanocq Michel

Bartholomé Anne

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16/04/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOI) 2.2

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TRIBUNAL DE COMMERCE

0 3 AVR. 2015

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Bijlagen bij het

N° d'entreprise : 0846 674 594.

Dénomination

(en entier) L'art d'en brasser

(en abrégé) :

Forme juridique : asbt

Siège : 361 Chaussée de Lessines 7060 Horrues

Objet dt: l'acte :

Modifications dans les statuts de l'asbl «L'art d'en brasser»

Microbrasserie, évenements créatifs et artistiques

Faisant référence à l'Assemblée Générale extraordinaire du 20 février 2015, une modification de statuts à été établie comme suit;

-Monsieur Michel Hanocq (N° national 67.09.30-067.18, domicilié rue d'Haves 62 7830 Graty) a souhaité, pour raisons personnelles, se retirer de l'asbl «L'art d'en brasser» en tant qu'administrateur/membre effectif, Par ce fait, il confirme ne plus s'impliquer à partir de ce jour, dans l'organisation de l'asbl et ne rien revendiquer du matériel ou autre appartenant à l'asbl et au bon fonctionnement de celle-ci. Anne Bartholomé et Pierre Delabie acceptent et approuvent cette demande.

-Monsieur Fabrice Gabriels (N° national 70,11.09 063-50, domicilié rue du Veneur 54 7830 Graty) devient administrateur/membre effectif de celle-ci, par l'approbation d'Anne Bartholomé et Pierre Delabie.

Ce dernier s'impliquera à hauteur d'113 dans les décisions inhérentes à la gestion journalière de la microbrasserie «L'art d'en brasser» asbl. (brassins, participations aux activités et événements organisés par «L'art d'en brasser» asbl, suivi du stock et mise à jour de ce dernier, vente des produits, recherche de solutions techniques et pratiques ainsi que recherche de matériel...). Monsieur Gabriels confirme avoir pris connaissance de ses obligations en tant qu'administrateur/membre effectif, confirme avoir pris connaissance des buts poursuivis par l'asbl, confirme avoir pris connaissance des fonds remboursables avancés par Anne Bartholomé et Pierre Delabie et donne son accord sur le remboursement de ceux-ci avant tout autre investissement. Tout document pourra être consulté sur simple demande et ce, sans restriction.

Monsieur Gabriels reconnait n'avoir aucune revendication pécunière ou autre sur le matériel déjà en place (liste lui sera fournie) et aucun droit sur les locaux, ceux-ci étant mis gracieusement à disposition par Anne Bartholomé et Pierre Delabie.

Administrateur sortant ou entrant, s'engage à ne pas dénigrer la dite asbl et à soutenir moralement les buts ' de celte-ci, dans ses réalisations actuelles et futures pour peu que ces dernières soient en corrélation avec les buts premiers de l'asbl, tels que décrits au Moniteur Belge lors de la création de «L'art d'en brasser» asbl (date)

A l'avenir, tout administrateur, décidant de quitter l'esbl de son propre chef, supportera les coûts engendrés par ce départ. (modifications au Moniteur et tout autre changement dans les documents officiels tels que Douanes et accises, papier à~lettre, communications générales sur divers supports...)

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Air verso ' Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le conseil d'administration de ce jour a donc désigné comme personne à charge de la gestion journalière de l'association et disposant du pouvoir de représenter l'ASBL dans tous les actes juridiques:

Monsieur Pierre Delabie

Et après lecture intégrale, fait à Horrues le 20 février 2015

(lu et approuvé) * ~ ~ ~ L ivume Delabie Pierre

Gabriels Fabrice V OL-

H ~Lli

anocq Michel 8.-Ae- =9

Bartholomé Anne lea,

Coordonnées
L'ART D'EN BRASSER

Adresse
CHAUSSEE DE LESSINES 361 7060 HORRUES

Code postal : 7060
Localité : Horrues
Commune : SOIGNIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne