GROUPE SPELEO-ALPIN DE MOUSCRON LA CORDEE

Association sans but lucratif


Dénomination : GROUPE SPELEO-ALPIN DE MOUSCRON LA CORDEE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 461.711.981

Publication

05/03/2012
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

,

Obiet de l'acte : Assemblée générale statutaire du 20 Janvier 2012 - modifications des Statuts, Réélection conseil d'administration - nomination



Texte des Statuts:

Entre les soussignés:

1. Gompel Gaëtan , cadre textile, rue du Nouveau Monde , 417 à 7700 Mouscron.

2. Siraux Jea-Pierre, pensionné, chaussée de Douai, 700 à 7500 Tournai (ere)

3. Courcelles Frédéric , employé , rue de Wattrelos, 92 à 7700 Mouscron

4. Debrock Guido, employé, rue Saint Pierre, 21 à 7750 Amougies.

5. Monter David , employé, rue du Coucou ,73 à 7640 Antoing.

Tous de nationalité belge,à l'exception de M, Siraux Jean-Pierre, de nationalité française, M. Siraux étant inscrit sous te numéro 3160.635 dans te registre de la population.

Il est créé, conformément à la loi du 27 juin 1921, une association Sans But Lucratif dont fes statuts sont les suivant

Art.1: L'Association est dénommée: asbl Groupe spéléo-alpin de Mouscron " La Cordée".

Art.2: Son siège est établi à: Rue du Nouveau Monde , 417 à Mouscron, arrondissement judiciaire de Tournai.

Art.3: L'association a pour but de permettre la pratique d'un sport dans des conditions peu onéreuses, plus particulièrement la pratique de la spéléologie, de l'alpinisme, de la randonnée et de l'escalade, ainsi que de promouvoir et de réaliser des activités souterraines et de montagnes dans un respect total de l'environnement et des lieux de pratique. Elle se veut indépendante de tout mouvement politique, philosophique ou réligieux.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à tout activité similaire à son objet ou ayant recours à des techniques spécifiques à la pratique des sports pré-mentionnés,

Elle inclut également les activités de démonstration de ces sports ainsi que toutes activités culturelles connexes permettant la promotion de ces sports ou des rencontres amicales,

Art.4: L'Association est constituée pour une durée illimitée.

Art.5: L'Association est composée de membres effectifs et adhérents.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois et n'est pas limité pour les membres

adhérents.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Tribunal de Commerce de Tournai

dép se au gretie le 2 1 FF11, 2.012

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asbl Groupe Spéléo-alpin de Mouscron La Cordée

Association Sans But Lucratif

rue St Pierre, 21 7750 Amougies

0461.711.981

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Dénomination :

Forme juridique :

Siège :

N° d'entreprise :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

page 3: suite de la page 1 du volet B.

1) Les membres effectfs sont les membres qui, par leurs compétences, expérience et participation concourent directement à la réalisation des objectfs de l'association. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.

2) Les membres adhérents sont tous ceux qui:

a) désirent apporter leur connaissances, soutien matériel et moral, et participer selon leurs compétences aux activités de l'association,

b) Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leurs sont attribués parla loi ou les présents statuts, dont le droit d'assister aux réunions et aux assemblées générales mais uniquement avec voix consultative. Ils ont le droit de bénéficier des services que l'association offre à ses membres et l'obligationde payer la cotisation annuelle fixée par le conseil d'administration et de respecter les statuts et nt règlement d'ordre intérieur de l'association.

Art. 6:

1)Sont membres effectifs:

a. les comparants à la constitution du présent document

b. Chaque membre adhérent qui, après avoir adressé une demande écrite au conseil d'administraton, et admis par décision de l'Assemblée Générale réunissant la majorité simple des voix présentes ou représentées.

2) Sont membres adhérents:

Toute personne physique qui en fait la demande au conseil d'administration et approuvé par la majorité simple des voix présentes ou représentées .

Le membre adhérent peut se présenter pour un poste de Gestionnaire et participer aux activités sportives et bénéficier du prêt de matériel sportif ou livres de la bibliothèque suivant les conditions écrites dans le règlement d'ordre intérieur .

Par son inscription le membre accepte et reconnaît avoir lu le règlement d'ordre intérieur.

Les membres effectifs et adhérents doivent satisfaire annuellement aux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration conformément aux prescriptions du règlement d'ordre intérieur.

Art. 7:

Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle qui est fixée par le conseil d'administration. Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe dans te courant du premier mois de l'exercice.

Art. 8:

L'exclusion d'un membre effectif, adhérent ou symphatisant, ne peut être prononcée que par les membres effectifs présents à l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, et ce après avoir convoqué le membre dont l'exclusion est proposée pour lui permettre de se défendre.

Art.9 ; L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et est le pouvoir souverain de l'association. Sont réservées à sa compétence:

1. les modifications des statuts.

2, la nomination et la révocation des administrateurs.

3. l'approbation des budgets et des comptes

4: La décharge à octroyer aux administrateurs.

5. la dissolution volontaire de l'association

6. les exclusions de membres effectifs, adhérents ou sympathisants.

7: Tous les cas ou les statuts l'exigent.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.

L'assemblée générale est convoquée par écrit par le conseil d'administration au moins deux semaines à

l'avance avec mention de date, heure, lieu et ordre du jour. Tous les membres effectifs,adhérents et

sympathisants peuvent y assister . Seul les membres effectifs ont un droit de vote,

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision ou

à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

page 4; suite de la page suite de la page 2 du volet B.

L'assemblée générale peut délibérer valablement des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour sauf pour ce qui concerne les modifications à apporter aux statuts, l'exclusion d'un membre effectif et la dissolution de l'association.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix,

Chaque membre effectif peut se faire représenter par un mandataire lui même effectif, porteur d'une

procuration écrite avec mention de la date de l'assemblée générale.

Uns seule procuration est admise par délégué présent.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas ou

il en est décidé autrement par la loi.

En cas de parité des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace, est prépondérante, L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modifications aux statuts, sur l'exclusion d'un membre effectif ou adhérent et surfa dissolution de l'association que conformément aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Les décisions des assemblées générales sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président du conseil d'administration et un administrateur.

Ce registre est conservé au siège social ou tous les membres effectifs et adhérents peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Tous les membres effectifs et adhérents et tous les tiers peuvent demander des extraits signés par le président du conseil et d'un administrateur.

Art. 10: L'association est administrée par un conseil d'administration composées de trois membres au moins et de 15 membres au plus nommés parmi les membres effectifs par l'assemblée générale pour un terme de cinq ans et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs sera en tout cas toujours inférieur au nombre de membres effectifs.

Le conseil d'administration désigne obligatoirement parmi ses membres un président, un vice président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empèchement du président, ces fonctions sont assumées par le vice-président et à défaut par le plus agé des administrateurs présents.

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président et ne peut statuer que si la majorité

de ces membres est présente, La convocation mentionnera l'ordre du jour.

Ces décisions sont prises à la majorité absolue des voix, celle du président ou de son remplaçant est

prépondérante.

Elle est consignée sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrit dans un

registre spécial.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de la compétence les actes réservés à l'assemblée générale.

Tous les actes qui engagent l'association sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil d'administration, par le président, qui n'aura pas à justifier de son pouvoir à l'égard des tiers.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, auoune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat.

Celui-ci est exercé à titre gratuit,

Art.11: L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le dernier jour du mois de décembre,

Art.12: Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Art.13: En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affection à donner à l'actif net de l'avoir social.

En cas de dissolution judiciaires, l'assemblée générale, convoquée par les liquidateurs, décidera de l'affectation à donner au patrimoine de l'assocation.

Volet 13- Suite

page 5; suite de la page 3 du volet B

ArL14: Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Des modifications pourront être apportées par l'assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présent ou représentées.

Art.15 : L'assemblée générale du 20 Janvier 2012 a accepté la démission de Monsieur.

Ludo Van Cleuvenbergen et e élu comme nouvel administrateur

Courcelles Frédéric

sont réélus comme nouveaux administrateurs

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

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. R

Réservé

au

Moniteur

belge

Compel Gaétan

Siraux Jean-Pierre

Debrock Guida

Montier David

Le condeil d'Administration se compose donc comme suit

1: Gompel Gaétan Président

2: $iraux Jean-Pierre Secrétaire

3: Courcelles Frédéric Vice-Président et Trésorier

4: Pebrock guido Administrateur

5. Montier David Administrateur

Le conseil d'administration se répartit entre eux les taches suivantes : Président , Vice-président , Secrétaire , Trésorier.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, régissant les assoviations sans but lucratif.

Fait à Mouscron Ie 14 Février 2012.

Le soussigné Gompel Gaétan agissant comme administrateur certifie la présente déclaration sincère et complète.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes. ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au versa : Nom et signature

Coordonnées
GROUPE SPELEO-ALPIN DE MOUSCRON LA CORDEE

Adresse
RUE SAINT-PIERRE 21 7750 AMOUGIES

Code postal : 7750
Localité : Amougies
Commune : MONT-DE-L'ENCLUS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne