CENTRE D'ARTS MARTIAUX D'AISEAU-PRESLES, EN ABREGE : CAM D'AISEAU-PRESLES

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE D'ARTS MARTIAUX D'AISEAU-PRESLES, EN ABREGE : CAM D'AISEAU-PRESLES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 447.625.207

Publication

06/01/2011
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MAU Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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CHARLEROI- EE LE

2.8 -12- Me

Greffe

N° d'entreprise : 447.625.207'

Dénomination

(en entier) : CENTRE D'ARTS MARTIAUX D'AISEAU-PRESLES ASBL

(en abrégé) : CAM d'Aiseau-Presles ASBL

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue François Dimanche 33 à 6250 Aiseau-Presles

Objet de l'acte : Modemcations.statutaires.

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL - DUREE

Art. 1

L'association est dénommée : a Centre d'Arts Martiaux d'Aiseau-Presles » ; en abrégé a C.A.M d'Aiseau-.

" Presles »..

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de rassociátián mentionnent.

la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots e association sans but lucratif » ou du sigle" ec.

ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2

Son siège social est établi Rue François Dimanche N° 33 à 6250 Roselies, province du Hainaut,

arrondissement. judiciaire de Charleroi, canton de Châtelet.

L'association est constituée pour une durée indéterminée elle' pourra être dissoute en tout temps:

TITRE Il : OBJET  BUT

Art. 3

L'association a pour but(s) : La promotion des Arts Martiaux; de ses disciplines associées.

Art. 4

L'association a pour objet: L'organisation d'activités liées exclusivement à la pratique des Arts Martiaux et

" disciplines assimilées :

Cours techniques et pédagogiques, tournois etiou compétitions, stages sportifs, formations, activités

" promotionnelles et de conditionnement physique.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter

son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

L'association s'interdit toute activité politique ou confessionnelle et toute discrimination de religions, races,

nationalités, sexes, conceptions philosophiques ou religieuses.

TITRE" 111 : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 5

L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d'Honneur.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de. la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les

" présents statuts.

Art. 6

Sont membres. effectifs :.

Les comparants au présent acte

Pour devenir membre effectif il faut :

Etre majeur.

Etre une personne morale ou physique présentée par deux membres effectifs au moins ; être en ordre de:

cotisation etiou représenter une association et/ou un club ayant son activité d'Arts Martiaux ou de discipline:

assimilée-au C.AM d'Aiseau-Presles:

L'admission- des candidats- est' décidée' à' la majorité- des membres présents' (' suivant l'article' 12 des:

: présents statuts ) qui n'ont pas à ce justifier de leur décision.

" Ils sont sortant et rééligibles tous les quatre ans

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Pour être membres adhérents il-faut :

Etre majeur.

Rentrer sa candidature par écrit.

Etre une personne morale ou physique en ordre de cotisation et représenter une association ou un club

ayant son activité d'Arts Martiaux ou de discipline assimilée au C.A.M d'Aiseau-Presles se conformant aux

statuts.

L'admission des candidats est décidée à- la majorité des membres présents (. suivant qui- l'article 12 des-

présents statuts) qui n'ont pas à ce justifier de leur décision.

Ils sont sortant et rééligibles tous les quatre ans

Sont membres d'Honneur :

Toute personne physique, choisie par le Conseil d'Administration en raison des services rendus à ('ASBL

Centre d'Arts Martiaux d'Aiseau-Presles.

Section 2: Démission, exclusion; suspension

Art. 7

En raison des services rendus à ('ASBL Centre d'Arts Martiaux d'Aiseau-Presles, les membres fondateurs

ne sont pas sortants, ils ne pourront être démissionnés, exclus ou suspendus qu'à I' unanimité des membres

effectifs et adhérents.

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par

écrit leur démission à l'association:

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui

incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.

_Le.membre, effectif ou adhérent, qui, par trois absences non excusées, qui par son comportement porterait

préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'Administration. L'exclusion

d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux

tiers des voix présentes ou représentées.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui

se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 8

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé,

n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni-relevé, ni. reddition .decomptes, ni apposition .de.scellés, ni-inventaire:.

Art. 9

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 10

Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée s'ils ont une licence en règle de cotisation

fédérale; Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leurs dévouements.

Dans le cas contraire, le montant annuelle de la cotisation des membres effectifs et des membres adhérents

est déterminé par l'Assemblée Générale, elle ne pourra être inférieure au montant le plus bas d'une licence

fédérale reconnue ( par l'a.d.e.p.s et le" CO1B )-présent -ou .représenté et supérieur au montant le plus élevé

d'une licence fédérale reconnue ( par l'a.d.e.p.s et le COIB ) présent ou représenté.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 11

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents en ordre de cotisation.

Art. 12

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1.1es modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la révocatiorr des administrateurs

3.1e cas échéant, la nomination des vérificateurs ;

4.l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant aux vérificateurs ;

5.Ia dissolution volontaire de l'association ;

6.1es exclusions de membres ;

7.1a transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 13

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui

suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du Conseil

d'Administration notamment.à.la. demande .d'un: cinquième-au moins des" membres.effectifs.. Chaque réunion.se

tiendra auxjours, heure et lieu mentlórrn'és dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 14

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2011- Annexes du Moniteur belge MaD'2:2

L'assemblée générale est convoquée par le Président par lettre ordinaire adressée au moins huit jours

avant l'assemblée, et signée par le président et le secrétaire, au nom du Conseil d' Administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres

effectifs et adhérents doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans- les cas prévus aux articles &, 12, 20 et 26-quater de la loi du 27 juin. 1921, l'assemblée peut

délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 15

Chaque membre effectif dispose d'une voix. ll peut se faire représenter par un autre membre effectif au

moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 16

L'assemblée générale est-présidée par le président du Conseil d'Administration et à défaut par le vice

président (ou à défaut par t'administrateur présent le plus âgé):

Art. 17

L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ..ou

représentés ; chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en

est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 18

Les décisions de l'assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement

exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Art. 19

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le

président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en

prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au-greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes. du

Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des

administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 20

L'association est administrée par un Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration est composé de trois personnes au moins mais un nombre inférieur au nombre

de membres, nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 4 ans, et en

tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre

de personnes membres de l'association.

Art. 21

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles tous les quatre ans.

Art. 22

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, un Vice-Président, un Trésorier, un

Secrétaire et un coordinateur sportif.

Un administrateur peut-être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou à défaut par le

plus âgé des administrateurs présents.

Art. 23

Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer

que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au

moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou

de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le

président et le: secrétaire et: inscrites. dans- un. spécial .

Art. 24

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art. 25

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association « au bureau », avec l'usage

de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et

dont il fixera-les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement ou en collège etindividuellement dans

une décision d'urgence.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion

jeumalière sent -déposés au -greffe-sans -délai -et -publiés-par extraits aux`annexes- du- Moniteur'beige.

Art. 26

Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés par le

conseil ; ils n'auront pas à justifier de leurs fonctions vis-à-vis des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs

délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter

l'association sont déposés. au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme

prévu par la loi du 27 juin 1921 sur lés associations sans but lucratif

Art. 27

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à

représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 28

Le président , et en son absence, le vice-président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les

libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE Vil : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 29

En complément des statuts, le conseil d'administration proposera à l'assemblée générale un réglement

d'ordre- intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale,

statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Art. 30

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art. 31

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin sur les associations

sans but lucratif.

Art. 32

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs

pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation

des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont

déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme prévu par la loi du 27 juin 1921 sur-les

associations sans but lucratif

Art. 33

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant

les ASBL.

TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS

Art. 34

Le Règlement d'Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la

législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des

impératifs de santé dans la pratique sportive:

Art: 35

Chaque club pratiquant au C.A.M d'Aiseau-Presles a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées

pour assurer la sécurité de ses membres et des participants a ses activités mises sur pied ou sous sa

responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et

sportives de l'organisation.

Art. 36

Chaque club pratiquant au C.A.M d'Aiseau-Presles a l'obligation d'informer ses membres des dispositions

statutaires de sa fédération concernant :

1.1es droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;

2.les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application ;

3.l'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.

Art. 37

Chaque club pratiquant au C.A.M d'Aiseau-Presles a également l'obligation de communiquer à tous ses

membres un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la

fédération à laquelle il est affiliée, ainsi qu'un sommaire des régies relatives au transfert édictées par la

fédération et un aperçu des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont

tenus à disposition de ses membres au siège de_ l'association_

Nous vous soumettons les modifications suivantes, approuvées par l'assemblée générale du 06 juin 2009. 1. Nous vous présentons la liste des membres approuvée par l'assemblée générale du 06 juin 2009: - Monsieur ANGELOZZI Antonio, domicilié rue Auguste Scohy 75 à 6250 Aiseau-Presles, employé, belge; - Monsieur CAPPELLIN Oriano, membre fondateur, domicilié rue Paul Pastur 66 N5 à 6240 Farciennes,

employé, belge;

- Monsieur LARDINOIS Xavier; domicilié rue Rousselle 70 à 6250 Aiseaau-Presles, régent, belge;

- Mademoiselle LARDINOIS Laurie, domicilié rue Rousselle 70 à 6250 Aiseau-Presles, employée,

nationalité;

- Monsieur POLIZZOTTO Pasquale, domicilié Route de Namur 54 à 6224 Wanfercée Baulet, électromécanicien, belge;

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 22

Volet B - Suite

- Monsieur VAN BERGEN Jean-Marie, membre fondateur, domicilié rue des Combattants 15. à 6250 Aiseau-Presles, profession, nationalité;

- Monsieur VAN EYCK Robin, domicilié rue du Wairchat 21 à 6240 Farciennes, technicien électromécanique, belge

. - Madame ADAM Cathy, domicilié rue Fernand Lorent 19 à 6250" Aiseau-Presles, employée d'adminisration,

belge;

- Monsieur DAUVIN Guy, domicilié rue de Farciennes 3 à 6250 Aiseau-Presles, employé des chemins de

fer; belge;

- Monsieur FOGLI Antonio, domicilié rue des Résidences 26 à 5190 Moustier-sur-Sambre, profession,

nationalité;

3. L'assemblée générale en sa séance du 06 juin 2009 a désigné en qualité d'Administrateurs :

- Madame ADAM Cathy

- Monsieur ANGELOZZI Antonio

- Monsieur CAPPELLIN Oriano

- Monsieur DAUVIN Guy

- Monsieur FOGL1 Antonio

- Mademoiselle LARDINOIS Laurie

- Monsieur LARDINOIS Xavier

- Monsieur POLIZZOTTO Pasquale

- Monsieur VANBERGEN Jean-Marie

Qui acceptent ce mandat.

Le Conseil d'Administration en sa séance du 27 novembre 2010 désigne en qualité de :

Président : Monsieur CAPPELLIN Oriano

Vice-Président : Monsieur POLIZZOTTO Pasquale

Trésorier : Monsieur VANBERGEN Jean-Marie

Secrétaire : Madame ADAM Cathy

Coordinateur Sportif : Monsieur LARDINOIS Xavier

Délègue au bureau la gestion journalière : Au Président, Au Vice-Président, Au Secrétaire, au Trésorier et

au coordinateur sportif.

Personnes habilitées à représenter l'association Le- Président et/ou le Vice-Président et/ou un

administrateur désigné par le Président.

Fait à " Roselies; le 27 novembre 2010 en deux exemplaires:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CENTRE D'ARTS MARTIAUX D'AISEAU-PRESLES, EN …

Adresse
RUE FRANCOIS DIMANCHE 33 6250 AISEAU-PRESLES

Code postal : 6250
Localité : Aiseau
Commune : AISEAU-PRESLES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne