BARRACUDA CLUB SAINT GHISLAIN, EN ABREGE : BCSG

Dénomination : BARRACUDA CLUB SAINT GHISLAIN, EN ABREGE : BCSG

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 567.715.759

Publication

21/11/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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TRIBUNAL E3i* t.,DidaMEr�CE - MONO REGISTRE DES PERSONNES MORALES

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N� Greffe

iV� d'entreQrise : 5 �) 1)1.5 . q .sg

D�nomination (en entier) : BARRACUDA CLUB SAINT GHISLAIN

(en abreg�) : BCSG

Forme juridique : ASBL

Si�ge : AVENUE DE L ENSEIGNEMENT ,16 7330 SAINT GHISLAIN

Objet de l'acte :

TTitre I : D�nomination, si�ge social

Article 1. L'association est d�nomm�e : BARRACUDA CLUB SAINT GHISLAIN, en abr�g� : BCSG. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association et de son si�ge administratif,

Art 2. Son si�ge social est �tabli � 7300 St Ghlstain, 16, avenue de l'enseignement, dans les locaux de la

piscine communale.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur Belge.

Son si�ge administratif est �tabli � 7330 St Ghislain, 16, Av de l'enseignement.

Art 3. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e et peut, en tout temps, �tre dissoute.

Titre Il : Objet, but

Art 4, L'association a pour but(s) la promotion des sports nautiques (en tout ou en partie) r�gis par la FFBN, et s'engage � en respecter les statuts et les r�glements.

Art S. L'association a pour objets l'organisation d'activit�s li�es � ia pratique de la natation, de cours, de

comp�tition, de formation. Elle se r�serve te droit de prendre toute initiative destin�e � la promotion du sport

nautique p.ex. :

a)en suivant tes directives d'une F�d�ration Sportive de Natation tout en se r�servant le droit de choisir cette

F�d�ration parmi celles qui sont reconnues officiellement ;

b)en cr�ant des relations entre diverses associations sportives en vue de rencontres amicales ;

c)en participant aux comp�titions sportives organis�es par la F�d�ration, des comites provinciaux,

r�gionaux, locaux ou �tranger

d)en organisant des rencontres sportives.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter

son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Titre III : Admission, d�mission, exclusion, suspension

Art 6. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de ia pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les pr�sents statuts.

Art 7. -Sont membres effectifs

Les comparants au pr�sent acte ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

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M0D2.2

1.Toute nouvelle candidature de membre doit �tre pr�sent�e par deux membres. Ils sont nomm�s par l'AG au scrutin secret et � la majorit� simple. Avec sa nomination, le membre reconna�t son adh�sion aux pr�sents statuts, s'engage � les respecter et � respecter le r�glement d'ordre int�rieur �mis pas l'association.

2.Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le conseil d'administration, conform�ment aux prescriptions de la f�d�ration.

Art 8. Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.

Est en outre r�put� d�missionnaire, ie membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire par voie postale.

Le membre, effectif ou adh�rent, qui, par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l'association, peut �tre propos� � l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois,

Art 9. Tout membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers n'ont aucun droit sur l'avoir de l'association. Ils ne peuvent r�clamer aucun compte, faire apposer des scell�es ou requ�rir l'Inventaire.

Art 10. Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921.

Titre IV Cotisation

Art 11. Les membres adh�rents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par le comit�.

Titre V : Assembl�e G�n�rale

Art 12. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Art 13. a) L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1.1es modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3.1e cas �ch�ant, fa nomination des commissaires ;

4.l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas

�ch�ant aux commissaires ;

5.1a dissolution volontaire de l'association ;

6.les exclusions de membres ;

7.1a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Art 14. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans fe courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Art 15. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courrier �lectronique adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans fa convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 28 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour,

Art 16. Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art 17, L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par le vice-pr�sident (ou � d�faut par l'administrateur pr�sent le plus �g�),

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MOL) 2.2

Art 18. L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou valablement repr�sent�s.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple ou absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf fes cas o� Il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte.

Art 19. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL,

Art 20. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es pat extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

Titre VI `,Administration

Art 21. L'association est g�r�e par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�es par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs pour un terme de 3 ans, et en tout temps r�vocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Art 22. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par

l'assembl�e g�n�rale. fl ach�ve dans ce cas ie mandat de l'administrateur qu'Il remplace,

Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Art 23. Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire,

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art 24. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident etlou du secr�taire, Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s,

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Art 25. Le conseil d'administration a [es pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art 26. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ifs agissent individuellement.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi.

Art 27. Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes r�guli�rement d�cid�s parle conseil ; ils n'auront pas � justifier de leurs fonctions vis-�-vis des tiers.

L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi.

Art 28. Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit

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MOD 2.2

Art 29. Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

Titre Vil < Comptes et Budgets

Art 30. L'association tient une comptabilit� conforme � la loi du 27 juin 1921 et ses arr�t�s d'application. L'ann�e comptable d�bute le 1 janvier et se termine le 31 d�cembre. A cette date, les �critures sont arr�t�es et l'exercice cl�tur�.

Art 31. Les comptes de l'exercice �coul� seront soumis annuellement pour approbation � l'Assembl�e G�n�rale ainsi que le budget de l'exercice suivant. Ces documents seront joints � la convocation � l'Assembl�e G�n�rale.

Art 32. Les v�rificateurs aux comptes sont nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� simple.

Titre VI11: Dispositions Diverses

Art 33. En compl�ment des statuts, le conseil d'administration a �tabli un r�glement d'ordre int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du Conseil d'Administration, statuant � la majorit� simple.

(Le r�glement d'ordre int�rieur comprendra notamment les conditions d'admission des nouveaux membres, l'organisation des entra�nements, comp�titions, un code de conduite, les sanctions disciplinaires.,,)

Art 34. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre,

Art 35. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

Art 36. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e. Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art 37. Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les ASBL,

Titre IX : Lutte contre le dopage et s�curit� des sportifs

Art 38. Le R�glement d'Ordre Int�rieur comprendra notamment les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.

Art 39. L'association doit transf�rer � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans :

1.1e document explicite et p�dagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature r�elle et les cons�quences nocives de l'utilisation de substances et moyens interdits par l'arr�t� de l'ex�cutif de la Communaut� fran�aise du 10 octobre 1989 ;

2.ia liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l'arr�t� de l'ex�cutif de la Communaut� fran�aise du 10 octobre 1989 relatif � la liste des substance et moyens vis�s par la loi du 2 avril 4965 Interdisant la pratiquer du doping � l'occasion de comp�titions sportives ;

3.les mesures disciplinaires que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation.

Art 40. L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres et des participants aux activit�s mises sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabgit�. Ces mesures doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l'organisation.

Art 41. L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa f�d�ration

concernant :

1.1es droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs ;

MM 2.2

Volet B- Sulte

2.les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application ; 3.1'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle.

Art 42. L'association a �galement l'obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur dans la f�d�ration � laquelle elle est affili�e, ainsi qu'un sommaire des r�gles relatives au transfert �dict�es par la f�d�ration et un aper�u des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux r�gles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.

Titre X : Dispositions Transitoires

Par exception � l'article 14, l'assembl�e g�n�rale s'est tenue 03 octobre 2014

Fait � Baudour le 03 octobre 2014 en 2 exemplaires

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Coordonnées
BARRACUDA CLUB SAINT GHISLAIN, EN ABREGE : …

Adresse
AVENUE DE L'ENSEIGNEMENT 16 7330 SAINT-GHISLAIN

Code postal : 7330
Localité : SAINT-GHISLAIN
Commune : SAINT-GHISLAIN
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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