ATELIERS DU CHAT A SIX PATTES

Association sans but lucratif


Dénomination : ATELIERS DU CHAT A SIX PATTES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 459.260.356

Publication

11/03/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Tribrrnril de commerce de Charleroi

ENTRE LE

2 8 FER. 2013

Greffe

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 459.260.356

Dénomination

(en entier) : ATELIERS DU CHAT A SIX PATTES

(en abrégé) : Association Sans But Lucratif

Forme juridique : RUE FISCHBACH 14 6460 CHIMAY

Siège : MODIFICATIONS STATUTAIRES - DEMISSION ET NOMINATION D'ADMINISTRATEURS

Objet de l'acte :



Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 29 août 2012.

Conformément à la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, au cours de la réunion susmentionnée réunissant au moins deux tiers des membres, il a été décidé, aux majorités spéciales énoncées par la loi, de modifier les statuts pour les adapter aux modifications légales et d'adopter un nouveau texte intégral qui se présente comme suit ;

Titre I.. Dénomination, siège social

Article 1 er. La dénomination " Les Ateliers du chat à six pattes " est remplacée par ; "Espace Bleu Ouvert"

Titre Il. Le but social et l'objet social

Article 3,

L'association a pour but la création et la diffusion d'activités culturelles, artistiques, thérapeutiques,

pédagogiques, scientifiques ou autres visant au développement des capacités et de l' autonomie de l'enfant à

l'adulte quelles que soient leurs capacités sociales, intellectuelles ou physiques de départ, en Belgique, à

l'étranger et dans le cadre de la coopération au développement.

Elle se propose d'atteindre ce but en organisant :

- des activités thérapeutiques

- des activités pédagogiques

- des activités socioculturelles

- des activités scientifiques et de recherche.

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. Elle peut faire toutes les

opérations se rattachant directement ou indirectement à son objet. Elle peut aussi créer et gérer tout service ou

toute institution poursuivant l'objet de l'association.

Article 46 ; Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts est réglé conformément à la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

moi) 2.2

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Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Liste des membres effectifs





Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2013 - Annexes du Moniteur belge CHIANG Muriel, chaussée de Couvin 5, 6460 CHIMAY

DIR!CQ Dominique, nie Chauffour 39, 5300 BONNEVILLE

GAUTHY Monique, route de Fernelmont 153, 5020 CHAMPION

COURTOIS Michel, rue Fischbach 14, 6460 CHIMAY

SQUEVIN Marie-Hélène, route de Cerfontaine 34, 5660 COUVIN

VAN CRAYREST Bénédicte, route de Crasvillec 1, 76460 MEVILLE, France

VERPAELE Bernadette, rue Fischbach 14, 6460 CHIMAY

sont démissionnaires les membres

SZABO Stéphane, rue de Keyser 104A, 6460 FORGES

PREYAT Olivier, route de Cerfontaine 34, 5660 COUVIN

L'Assemblée générale a nommé au Conseil d'administration

GAUTHY Monique, route de Fernelmont 153, 5020 CHAMPION

COURTOIS Michel, rue Fischbachl4, 6460 CHIMAY

VERPAELE Bernadette, rue Fischbach 14, 6460 CHIMAY

Le conseil d'administration a désigné (nom(s), prénom(s), domicile(s))

GAUTHY Monique, présidente, route de Fernelmont 153, 5020 CHAMPION, COURTOIS Michel, rue Fischbach 14, 6460 CHIMAY, VERPAELE Bernadette, rue Fischbach 14, 6460 CHIMAY, Secrétaire, comme personnes chargées de la gestion journalière et qui possèdent tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférente à cette gestion quotidienne. Ils agissent en qualité d'organes individuellement.

Il désigne (nom(s), prénom(s), domicile(s) GAUTHY Monique, route de Fernelmont 153, 5020 CHAMPION, Présidente, COURTOIS Michel, rue Fischbach 14, 6460 CHIMAY, Trésorier et VERPAELE Bernadette, rue Fischbach 14, 6460 CHIMAY, Secrétaire , comme personnes disposant du pouvoir de représenter l'association et qui possèdent le pouvoir de représenter l'association dans tous les actes juridiques et en justice. Ils agissent en qualité d'organes individuellement

Fait ce 1er février 2013 en triple exemplaire.

VERPAELE BERNADETT , Secrétaire





Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ATELIERS DU CHAT A SIX PATTES

Adresse
RUE FISCHBACH 14 6460 CHIMAY

Code postal : 6460
Localité : CHIMAY
Commune : CHIMAY
Province : Hainaut
Région : Région wallonne