A TRIBU

Dénomination : A TRIBU

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 631.825.336

Publication

17/06/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

1011

asoase

Tribunat de commerce de Chai z,rn

ENTRE LE

8 JUU 2015

Ge Greffier

reffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 1. 82. S ~1

D�nomination

(en entier) : A Tribu

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : rue de Bouffioulx 52 � 6200 Ch�telet

Objet de l'acte : Constitution

L'an deux mil quinze, le 21 mai.

Les soussign�s ;

Mme Ghislain Nathalie, rue du Chemin Vert 63, 6042 Lodelinsart.

Mme Frigo Val�rie, rue Rapha�l 4, 5060 Sambreville.

Mme Lessain Anne, rue Noyas 92, 6001 Marcinelle.

Qui ont d�cid�, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 telle que modifi�e parla Loi du 2 mai 2002, de fonder

une association sans but lucratif, laquelle sera r�gl�e par la dite loi et les pr�sents statuts.

TITRE I : D�nomination, si�ge social, dur�e.

Article ler. L'association est d�nomm�e "association sans but lucratif A Tribu"

Elle est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, elle peut �tre dissoute � tout moment.

Article 2 .Son si�ge social est �tabli � Ch�telet , rue de Bouffioulx 52.

Elle d�pend de l'arrondissement judiciaire de Charleroi.

1l peut �tre transf�r� par d�cision du conseil d'administration.

TITRE II ; Objet, but

Article 3 .L'association a pour but l'organisation, la mise en place, la promotion d'activit�s artistiques,

ludiques et culturelles, l'initiation � la danse, l'organisation de spectacles, l'organisation de stages, l'organisation

de formations, l'�cole de danse, la chor�graphie, la sc�nographie, l'organisation de cours collectifs et le suivi

scolaire.

Elle poursuit la r�alisation de ce but par tous les moyens et notamment, sans que cette �num�ration soit

limitative, par:

Le biais de publications de tout ordre (revues, articles de presse, brochures, communiqu�s audio et/ou

t�l�visuels, � folders �, � flyers � et par la vente de produits d�riv�s et de boissons.

Elle pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but.

TITRE III : Membres

Article 4 .L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum`

de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des

droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

Sont membres effectifs

-les comparants au pr�sent acte,

-les personnes admises ult�rieurement � cette qualit� par l'assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� des

trois-quarts.

Toute personne d�sirant �tre membre effectif de l'association doit adresser une demande �crite au conseil

d'administration.

Sont membres adh�rents les personnes qui, d�sirent participer aux activit�s de l'association et s'engageant

� respecter les statuts, sont admis en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � l'unanimit�. Article 5.Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mais du rappel qui lui est adress� par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � ia majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2015 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres effectifs

qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois.

L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits de l'associ� d�c�d�

n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition des comptes, ni

apposition de scell�s, ni inventaires ni remboursement des cotisations vers�es.

Article 6. Le montant de la cotisation annuelle ne peut �tre inf�rieur � 25 euros. Le Conseil d'administration

peut dispenser certains membres effectifs de cotisation. Sauf accord explicite du Conseil d'Administration, seuls

les membres adh�rents en ordre de cotisation peuvent participer aux activit�s de l'association.

TITRE IV : Assembl�e g�n�rale

Article 7. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le

pr�sident du conseil d'administration.

Article 8. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui

sont reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

- les modifications des statuts ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- l'approbation des comptes et budgets ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

- la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration, dans les cas pr�vus par la loi ;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas �ch�ant, aux commissaires ;

- les exclusions de membres effectifs.

Article 9. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale par an dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile qui suit la cl�ture des comptes.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par une d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs, au moins. Tous les membres doivent �tre convoqu�s.

Article 10. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration, par lettre ordinaire, au moins huit jours avant l'assembl�e, sign�e par le pr�sident ou le secr�taire. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921. L'assembl�e peut d�lib�rer valablement au sujet des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 11. Chaque membre peut se faire repr�senter � l'assembl�e par un mandataire ayant la qualit� d'associ�.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es sauf dans le oas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace, est pr�pond�rante.

Article 12. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou le secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s. L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits de l'associ� d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social, Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition des comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaires.

TITRE V : Conseil d'administration.

Article 13. L'association est dirig�e par un conseil compos� de trois membres au moins, nomm� par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs, et en tout temps r�vocable par elle.

Par exception, le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assembl�e g�n�rale elle-m�me ne compte que trois membres. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Toutefois, tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 14, La dur�e du mandat est ind�termin�e.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour y pouvoir, ach�ve le mandat de celui qu'il remplace,

Article 15, Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Article 16. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident, ou de l'administrateur d�l�gu� � cet effet, chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou � la demande d'un administrateur. li ne peut statuer que si la majorit� des membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration.

Article 17. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign� par le pr�sident et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions pr�vues � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921 tel que modifi�e par l'article 18 de la loi du 3 mai 2002.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 18. Le conseil d'administration a les pouvoirs lesplus �tendus pour l'administration et la gestion de

l'association. Sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de '

l'assembl�e g�n�rale.

Article 19. Le conseil peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, la gestion journali�re de l'association, avec

l'usage de la signature y aff�rente, � l'un ou plusieurs de ses membres ou � un tiers. S'ils sont plusieurs, ils

agissent individuellement.

Article 20. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom

de l'association par un administrateur pouvant agir individuellement.

Article 21. Les actes qui engagent l'association, autres que la gestion journali�re, sont sign�s conjointement,

� moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs

pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 22, Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et

ne sont responsable que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE VI : R�glement d'ordre int�rieur.

Article 23. Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d'administration qui le pr�sente �

l'assembl�e g�n�rale pour approbation et pour toutes modifications �ventuelles.

TITRE VII : Comptes et budgets.

Article 24. L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Par exception, le premier exercice d�butera le jour de la fondation pour se terminer le 31 d�cembre 2015.

Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par l'article

27 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumets � l'approbation de

l'assembl�e g�n�rale annuelle.

TITRE VIII. Dissolution et liquidation.

Article 25. Sauf dissolution judiciaire, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de

l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale d�signe

un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leurs r�mun�rations �ventuelles, et indique l'affectation

de l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es.

Articles 26. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif net

sera affect� � une autre organisation qui poursuit un but similaire.

TITRE IX. Dispositions diverses.

Article 27. Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin

1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale r�unie ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs,

- Ghislain Nathalie, rue du Chemin Vert 63, 6042 Lodelinsart

- Frigo Val�rie, rue Rapha�l 4, 5060 Sambreville

- Lessain Anne, rue Ployas 92, 6001 Marcinelle

Le conseil d'administration, r�uni le 21 mai 2015 a d�cid� de confier la gestion journali�re de l'association

avec la signature individuelle aff�rente � cette gestion � ;

Pr�sident : Ghislain Nathalie

Secr�taire ; Frigo Val�rie

Tr�sorier : Lessain Anne

Ghislain Nathalie

Pr�sident

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B " Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
A TRIBU

Adresse
RUE DE BOUFFIOULX 52 6200 CHATELET

Code postal : 6200
Localité : Bouffioulx
Commune : CHÂTELET
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées A TRIBU

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A TRIBU