UNION DES ARTISTES DU BRABANT WALLON, EN ABREGE : UAB

Association sans but lucratif


Dénomination : UNION DES ARTISTES DU BRABANT WALLON, EN ABREGE : UAB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 430.740.178

Publication

15/07/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

N° d'entreprise : 430.740.178

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TRIBUNAL DE COMMERCE

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Dénomination

(en entier) : Union des Artistes du Brabant wallon

(en abrégé) : UAB

Forme juridique : asbl

siège : chemin des Pères, 38 -1420 - Brainel'Alleud

Objet de l'acte : Démission(s), nomination(s) au conseil d'administration

PV (extrait) de l'Assemblée Générale du 02 mars 2013.

Démissions d'administrateurs

1) DEFACQZ Eveline n° national 611227 03832; Chaussée de la Tailleloquet, 3 -1495 Sart-D-Avelines

2) LYBAERT Charles n° national 480921 00746 ; avenue Charles de Lorraine, 33 - 1420 Braine-l'Alleud

Nominations d'administrateurs

1) JACQMIN Fabienne n° national 591215 09205 ; rue du Vert Coucou, 8 - 1428 Lillois

2) GASKIN Patricia n° national 500610 21097 ; avenue Jacques Brel, 4 - 1420 Braine-l'Alleud

(Signé) Lefèvre Claude, président

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l`association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

27/01/2015
ÿþ ieo) Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N'' d'entreprise : 430.740.178

Dénomination

(en entier) : Union des Artistes du Brabant wallon

(en abrégé) : UAB

Forme juridique : ASBL

siège : chemin des Pères, 38, 1420 Braine-l'Alleud

Objet de l'acte : 1) Modifications des statuts.

2) Démission, nomination au conseil d'administration.

Texte:

Approuvés à la majorité fors de t'AG du 27 novembre 2014

1) Modifications des articles: 4.-5,-8.-5.-9.-10.-19.-20,,

des statuts de l'Union des Artistes du Brabant wallon  asbl arrêtés le 28 novembre 2004.

Art. 4. L'association est composée de personnes physiques ayant qualité de

a) membres effectifs

b) membres adhérents

a) les membres effectifs sont :

- les personnes, artistes (qui sont acceptés par la commission d'admission) ou sympathisants, qui en font la demande et dès le paiement de la cotisation.

- les administrateurs membres ou non membres de l'association.

Ils ont accès aux activités de l'ASBL et à l'assemblée générale avec voix délibérative,

Ils nomment les administrateurs et élisent le conseil d'administration.

Ils acceptent ou non les modifications des statuts proposées par le conseil d'administration,

Ils se conforment au règlement intérieur.

Le nombre de membres effectifs doit toujours être supérieur au minimum d'une unité par rapport au nombre d'administrateurs.

b) les membres adhérents sont

- les personnes, artistes (qui sont acceptés par la commission d'admission) ou sympathisants, qui en font la demande et dès le paiement de la cotisation.

- les membres d'honneur, qui sont nommés par le conseil d'administration, après leur accord.

Ils ont accès aux activités organisées par ('ASBL

Ils ont accès à l'assemblée générale, mais sans voix délibérative.

Ils se conforment au règlement intérieur.

Art. 5. Le montant et les modalités de versement des cotisations sont fixés annuellement par l'assemblée

générale, sur proposition du conseil d'administration, lors de la discussion et du vote du projet de budget de

l'association.

Les administrateurs non membres et les membres honoraires ne versent aucune cotisation.

Pour les autres membres, le montant maximum de la cotisation est de 50 E.

Art. 8. La qualité de membre se perd

- par décès;

- par démission nocif eepar lettre, par l'intéresse au président du conseil d'administration;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

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- par défaut de paiement de la cotisation annuelle;

Pour les membres effectifs : par exclusion prononcée par l'AG, à la majorité des deux tiers, pour refus d'observer les prescriptions des statuts ou des règlements intérieurs ou pour tout acte grave du membre concerné.

Pour les membres adhérents : par exclusion prononcée par le CA, pour refus d'observer les prescriptions des statuts ou des règlements intérieurs ou des règlements intérieurs ou pour tout acte grave du membre concerné.

Art. 8, L'assemblée générale est composée des membres effectifs (ci-après dénommés « membre(s) »), Elle

se réunit au moins une fois par an, en session ordinaire, ou en session extraordinaire sur convocation du

conseil d'administration ou sur demande du cinquième au moins de ses membres.

Les convocations sont adressées par le secrétaire dans un délai d'au minimum huit jours.

L'assemblée générale est valablement représentée quel que soit te nombre de membres présents ou

représentés.

Chaque membre ne dispose que d'une voix.

Tout membre empêché peut se faire représenter par un autre membre de l'assemblée générale, mais

chaque membre ne peut détenir plus d'une procuration.

Il est dressé procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président, le secrétaire et

les membres qui le désirent. Des extraits en sont délivrés aux membres qui le désirent.

B. Conseil d'administration et bureau,

Art. 9. Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois et chaque fois qu'il est

convoqué par son président ou sur demande du tiers de ses membres.

Les administrateurs sont des personnes qui en font la demande par lettre adressée au président du conseil.

Après délibération du conseil d'administration, les candidats qui sont retenus sont présentés à l'assemblée

générale pour nomination par celle-ci.

Ils exercent leurs pouvoirs en collège.

Il est composé de cinq personnes minimum.

Le conseil d'administration est renouvelable par tiers tous les ans, suivant un ordre déterminé, les deux

premières fois par tirage au sort, et ensuite, par ordre d`andienneté,

Les membres sortants sont rééligibles,

Le mandat des administrateurs prend fin par expiration du terme, décès, démission ou révocation par l'assemblée générale.

En cas de décès ou de démission d'un administrateur, si le nombre d'administrateurs est inférieur à cinq, une assemblée générale extraordinaire sera convoquée dans les trois mois pour pourvoir à son remplacement.

Le mandat des administrateurs prend fin dès la disparition de la fonction pour laquelle ifs ont été nommés. Cette disparition est constatée par le conseil d'administration, soit d'office, soit à la demande justifiée de tout membre.

Le conseil d'administration est composé au minimum, d'un président, d'un vice-président, d'un secrétaire, d'un trésorier et d'un commissaire.

L'ordre du jour des séances est établi par le bureau et 1 ou le président. Il comporte obligatoirement les sujets établis par le bureau et ! ou te président et ceux demandés par le tiers des membres du conseil d'administration.

Art. 10. La présence de la moitié au moins des membres du conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations, Celles-ci sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Chaque membre ne dispose que d'une seule voix. Tout membre empêché peut se faire représenter par un autre membre du conseil, mais chaque membre présent ne peut détenir plus d'une procuration.

La voix du président est prépondérante en cas de partage. Selon les besoins et à titre consultatif le conseil d'administration peut convoquer aux réunions du conseil toute personne étrangère au conseil ou à l'association dont la présence paraîtrait utile ou opportune.

II est tenu un procès-verbal des séances par le secrétaire. Des extraits peuvent en être délivrés à tout membre qui en fait la demande.

Art. II. Le bureau est constitué par : le président, le secrétaire et le trésorier.

Le bureau assure l'exécution des tâches définies par l'assemblée générale et le conseil d'administration,

Le bureau se réunit en cas de décisions urgentes et sur convocation de son président.

Le conseil peut déléguer en outre les pouvoirs qu'il détermine, à l'un des membres du bureau.

Art. 19, En cas de dissolution, l'assemblée générale de l'association procède à la dévolution des biens de l'association. Le patrimoine de l'association sera remis à une association caritative dont le siège se trouve à Braine-l'Alleud, Cette association caritative sera déterminée par rassemblée générale ayant voté la dissolution.

Toutefois, le montant des subventions peut être prélevé sur l'actif et remis à la disposition des collectivités qui l'ont versé, au prorata de la période d'amortissement non encore écoulée.

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Réservé

Réservé

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Volet B - suite

Art. 20. Les présents statuts entrent en vigueur immédiatement après l'assemblée générale qui les a approuvés. Ils sont datés du jour de ladite assemblée.

Les présents articles : 4. - 5. - 6. - 8. - 9. - 10. - 19. - 20. remplacent ceux des statuts arrêtés te 28 novembre 2004.

Fait à Braine-l'Alleud, fe 27 novembre 2014.

2) Démission, nomination au conseil d'administration

Démission d'administrateur :

Gille Cécile, Rue des Taillis, 23 1420 Braine-l'Alleud - N° nat. 420219 032 03

Nomination d'administrateur:

Ragé Annie, Avenue du Sabotier, 26 1428 Lillois - N° nat. 500412 052 84

(Signé) Lefèvre Claude, président.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

10/04/2012
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Moa 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

TRIBUNAl. DE COMMERCE

2 7 -03- 2012

NIVELLES

Greffe

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*12071091*

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 4307.401,78

Dénomination

(en entier) : Union des Artistes du Brabant wallon

(en abrégé) : UAB

Forme juridique : asbl

Siège : chemin des Pères, 38 -4420- Brainel'Alleud -Belgique

Obiet de l'acte : Dérnission(s), réélections), nomination(s} au conseil d'administration.

PV (extrait) de l'Assemblée Générale du 18 février 2012.

Démissions d'administrateurs : BOURGEOIS Pierre, clos de la Reine, 5 -1420 Waterloo. VAN DER BRACHT Claude, rue de Bois-Seigneus-Isaac, 6S- 1421 Ophain.

Réélections d'administrateurs: BRASSINNE Michel, rue data duchère, 3 -6061 Montignies I Sambre

LYBAERT Charles, avenue Prince Charlesde Lorraine, sa- 1420 Braine-I Alleud

WAGNER Jean-Pierre. rie du Baty, 21- 1428 Lillois

Nomïnaiio t-dradmirifstrateur : MAYNÉ Serge, rue des Badauds, 16 -1428 Lillois

(Signé) Lefèvre Claude, président

Gille Cécile, secrétaire

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/04/2012 - Annexes du Moniteur belge



Coordonnées
UNION DES ARTISTES DU BRABANT WALLON, EN ABR…

Adresse
CHEMIN DES PERES 38 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne