TYRASONORE

Association sans but lucratif


Dénomination : TYRASONORE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 556.728.530

Publication

12/08/2014
ÿþ MOD 2.2



YetIA B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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3 1 -07- 20111

Dénomination 0 5.s-C 42 S-30

(en entier) : Tyrasonore

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue Arsène Matton, 21c

1325 Dion-Valmont

Objet d l'acte : Constitution

TYRASONORE ASBL

STATUTS

Adoptés lors de l'assemblée générale du 17 JUIN 2014

TITRE I.  DÉNOMINATION, SIÈGE, OBJET, DURÉE.

Article 1. La dénomination sociale de l'association sans but lucratif est : « TYRASONORE ». Tous les

documents émanant de l'association, pour être valable, doivent mentionner la dénomination sociale précédée

ou immédiatement suivie des mots: « Association sans but lucratif» ou de l'acronyme: « A.S.B.L, ».

Article 2, Le siège de l'Association sis Rue Arsène Matten, numéro 21c, 1325 Dion-Varmont ,

Il peut être transféré, par décision du conseil d'administration à la majorité des deux tiers, dans tout autre

lieu en Belgique. L'association dépend de l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Article 3. L'ASBL a pour objet l'organisation de festivités dans le but de promouvoir la culture musicale

alternative locale..

Article 4. L'Association est constituée pour une durée illimitée, elle peut en tout temps être dissoute par le

conseil d'administration statuant à la majorité des deux tiers.

TITRE Il. MEMBRES, ADMISSIONS, SORTIE, ENGAGEMENTS.

Article 5. Le nombre des membres n'est pas limité; leur nombre minimum est fixé à trois.

Article 6. Quiconque désire faire partie de l'association doit en faire la demande au conseil d'administration.

Le conseil d'administration statue sur cette demande dans le délai qui lui est nécessaire et sans devoir motiver

sa décision d'aucune manière. Tout nouveau membre est tenu de signer le registre des membres. Cette

signature constate sa pleine adhésion aux statuts de l'association.

Artiole 7. Les membres peuvent être astreints à une cotisation. Le montant maximum de cette cotisation est

de 250 euros. Celle-ci peut faire l'objet d'une indexation.

Article 8. L'asbl via son conseil d'administration peut décider de plafonner le montant de son engagement à

un plafond de 1000¬ .

Article 9. Les membres sont libres de se retirer de l'association en signifiant leur démission par voie écrite

au conseil d'administration.

Article 10. L'exclusion d'un membre de l'ASBL peut être soumise au conseil d'administration à la demande

par voie écrite d'un minimum de deux tiers des membres. Celui-ci statue par vote anonyme et à la majorité des

deux tiers des voix présentes.

TITRE HL- ADMINISTRATION

Article 11. L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins,

nommés pour un mandat annuel, par l'assemblée générale des membres et en tout temps révocable par elle à

la majorité des deux tiers. Les administrateurs sont rééligibles. Les sortants cessent leurs fonctions

immédiatement après rassemblée générale annuelle.

Article 12. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements

de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu.

Article 13. Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire

et un trésorier.

II peut également éditer un règlement d'ordre intérieur afin de mieux gérer l'association.

Article 14. Le conseil d'administration se réunit sur convocation de ses membres par voie écrite dans les 15

jours et sous la présidence de son président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, du vice-président ou à Leur

_défaut_ d'un..adrninistrateur _mandaté_ par- .ses..col lègues, -chaque- fois que_l'intérêt _de _ rassociation. l'exige _et.

creneorise :

11111111811 11111

II

11

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

chaque fois qu'un tiers des administrateurs l'exigent. Les réunions se tiennent au lieu et à l'heure indiqués dans

la convocation.

Article 15. Le conseil d'administration ne peut délibérer et statuer valablement que si trois administrateurs

sont présents au minimum.

Toute décision du conseil est prise à la majorité absolue des votants. En cas de partage, la voix du

Président est prépondérante.

Article 16. Les délibérations du conseil d'administration sont constatées par procès-verbaux signés par deux

administrateurs qui ont été présents à la délibération et aux votes.

Article 17. Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes

d'administration qui intéressent l'association.

Il désigne, suivant les modalités prévues à l'article 14, la ou les personnes chargées de représenter

l'association, lesquelles agissent soit individuellement, soit conjointement, suivant ce que le Conseil

d'administration décide.

Il désigne, suivant les mêmes modalités, la ou les personnes chargées de la gestion journalière de

l'association ainsi que de la représentation de celle-ci, lesquelles agissent soit individuellement, soit

conjointement suivant ce que le Conseil d'administration décide.

Article 18. Le conseil d'administration peut déléguer des missions à un ou des membres. II peut également

conférer pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix.

Article 19. En cas de constitution de commissions par le conseil d'administration, celles-ci ont le loisir de

choisir des membres de leur choix avec l'accord du président et du vice président pour les aider dans leurs

tâches

Article 20. Tout administrateur peut demander la présence lors d'un conseil d'administration d'un

observateur extérieur (ou non) à l'asbl.

TITRE IV- ASSEMBLÉE GÉNÉRALE.

Article 21. L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association. Elle est présidée par

ta Président du Conseil d'Administration ou, s'il est absent, par un autre membre du Conseil d'Administration.

Article 22. II doit être tenu au moins une assembléé générale chaque année.

L'assemblée générale est convoquée par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire, toute-boîte, e-mail,

remis à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une

seule procuration. Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix.

Article 23. Outre les cas où la mise à l'ordre du jour est obligatoire, peut également figurer à celui-ci des

points qui n'y figurerait pas lors de la convocation.

Article 24. L'assemblée est valablement constituée dès que le président constate la présence effective d'un

tiers des membres et de deux tiers des membres du conseil d'administration et ses décisions sont prises à la

majorité absolue des voix émises; en cas de parité des voix, celle du Président emporte la décision.

Article 25. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, signés par le

Président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres

peuvent en prendre connaissance,

Toute modification aux statuts doit être publiée dans les meilleurs délais aux annexes du Moniteur Belge. il

en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE V- BUDGETS ET COMPTES.

Article 26. Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice est dressé pour y être soumis à

l'approbation de l'assemblée générale annuelle. Le trésorier porte à la connaissance du conseil d'administration

l'entièreté des charges et revenus de l'ASBL à tout moment, à la demande de celui-ci ou d'un de ses membres.

Article 27. Le secrétaire veillera à la bonne publication des comptes annuels auprès de chambre de

commerce du tribunal de Nivelles, ainsi que du texte coordonné des statuts en cas de modification de ceux-ci.

Article 28. Sur décision du conseil d'administration, certains membres et/ou tiers peuvent être mandaté de

manière spécifique afin de mener des opérations de nature bancaire (retraits, versements, dépôts).

TITRE VI.- DISPOSITIONS DIVERSES.

Article 29. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque

cause qu'elle produise, l'actif net de l'association sera affecté à des Suvres similaires, à désigner par

l'assemblée générale.

Article 30. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin

1921 sur les associations sans but lucratif dans sa version coordonnée.

ANNEXE : NOMS ET ADRESSES DES MEMBRES FONDATEURS

Jean-Benoît Castelain

Rue Arsène Matton 21c

1325 Dion-Valmont

Arnaud Dochain :

57, rue Victor Horta

1348 Louvain-la-Neuve

Jesse Fumba :

7,rue du Jeu de Paume

1348 Louvain-la-Neuve

Cédric Langendries

2, rue du fond de Mays

1300, Wavre

MOD 2.2

Volet B - Suite

ANNEXE: NOMINATION DES POSTES LORS DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Suite à un vote anonyme, ont été élus pour les postes suivant

- Jean-Benoît Castelain : Président

- Arnaud Dochain : Vice-Président

- Jesse Fumba Trésorier

- Cédric Langendries Secrétaire

Ceux-ci ont été nommé à leur poste.

Arnaud Doohain - Administrateur

Réservé

au

Moniteur

belge

MtleritionemsearecidetrittIèceppggezidu'alâte, : Mercerie, Nerreebqualigzidumileiferisaereutanoboideaqemenneootticlemmonees astwritippoweideréppMeratttectlasocIlititimaldedarldlitiarootrelantgriree'bàgedctieleitites

AMLEP.Ms MigfirPeklegge

27/01/2015
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

MONITEUR BELGE

TRir3UIAL DE COMMERCE

1 9-01- 2015 p g JAN, 2015

ELGISCH STAATSBLAD E ,1e

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N° d'entreprise : 0556728530

Dénomination Tyrasonore

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Arsène Matton 21C

1325 Dion-Valmont

Objet de l'acte : Modification

En date du 10/12/2014, l'Assemblé e gé né rale de Tyrasonore ASBL a approuvé la modification de l'article 28 :

Article 28. Sur décision du conseil d'administration, certains membres et/ou tiers peuvent être mandaté de manié re spé cifque afin de mener des opé rations de nature bancaire (retraits, versements, dépôts).

Article 28bis. Tout membre de l'association ayant reç u une facture au nom de l'asbl est tenu d'en informer le trésorier et de lui transmettre une copie complète du document dans un dé lai de 15 jours après la ré ception de la dite facture. Dans le cas contraire, la facture sera à la charge du membre ayant reç u celle-ci.

Article 28ter. Tout membre de l'association ayant effectué une dé pense au nom de !'asbl est tenu d'en informer le trésorier et de lui transmettre une copie complète du document dans un dé lai de 15 jours après l'envoi du payement. Dans le cas

contraire, la dé pense sera à la charge du membre ayant effectué celle-ci.

Article 28quater. Tout membre ayant ré ceptionné de l'argent au nom de l'asbl est tenu d'informer l entièreté du conseil d'administration de la somme reç ue dans un dé lai de 8 jours et de transfé rer l'argent sur le compte de l'asbl dans un dé lai de 15 jours.

En date du 20/12/2014, l'Assemblé e gé né rale de Tyrasonore ASBL a approuvé la modification de l'article 1 :

Article t La dé nomination sociale de C association sans but lucratif est : « ERISTIC FUEL » . Tous les documents é manant de f association, pour être valable, doivent mentionner la dé nomination sociale pré cé dé e ou immédiatement suivie des mots: « Association sans but lucratif » ou de l'acronyme: « A,S.B.L. » .

En date du 2011212014, l'Assemblée générale de Tyrasonore ASBL a approuvé la modification de l'article 2 :

Article 2. Le siège de f Association sis Rue de Renivaux 10 bt102, 1340 Ottignies. Il peut être transfé ré, par dé cision du conseil cf administration à la majorité des deux tiers, dans tout autre lieu en Belgique. L' association dé pend de f arrondissement judiciaire de Nivelles.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers.

Au verso : Nom et signature f,Aauha ooulee k otpAs 11 l'egt rewL

MOD 2.2

vole Ei - suite

L'assemblée gé né rale a é lu ou réélu aux fonctions affé rentes à l'administration les personnes suivantes :

 Président : Arnaud Dochain, rue du Renivaux 10 bt102, 1340 Ottignies --Vice-Président : Jesse Fumba, rue du jeu de Paume 7, 1348 Louvain-la-Neuve

 Secrétaire : Cédric Langendries, rue du fond de Mays, 1300 Wavre

 Trésorier : Jesse Fumba, rue du jeu de Paume 7, 1348 Louvain-la-Neuve

Les personnes suivantes sont dé missionnaires du poste des fonctions affé rentes à l'administration :

 Président : Jean-Benoî tCastelain rue Arsè ne Matton 21 C, 1325 Dion-Valmont  Vice-Président ; Arnaud Dochain, rue du Renivaux 10 bt102, 1340 Ottignies

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repré senter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
TYRASONORE

Adresse
RUE ARSENE MATTON 21C 1325 DION-VALMONT

Code postal : 1325
Localité : Dion-Valmont
Commune : CHAUMONT-GISTOUX
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne