TENNIS ACADEMIE DU BERCUIT

Dénomination : TENNIS ACADEMIE DU BERCUIT

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 468.637.088

Publication

06/10/2014

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MOD 2.2

Njtjjel I Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

TRIBUNAL 0E COMMER[T._

MONITEUR BELGE 19 19" 2014

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BELGISCH STAATSBLAD

Greffe

N� d'entreprise : 468.637.088

D�nomination

(en entier) : Ecole de Tennis du Ch�taignier

(en abr�g�) : ETC

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : All�e de la Ferme du Bercuit 36,1390 Grez-Doiceau

Objet de l'acte : D�nomination & Administrateurs (R�vocation et Nomination)

Extrait du proc�s-verbal de la r�union de l'assembl�e g�n�rale de Ecole de Tennis du Ch�taignier tenue le 23juin 2014:

Apr�s d�lib�rations, l'Assembl�e adopte � l'unanimit� les r�solutions suivantes:

1. CHANGEMENT DE DENOMINATION

Par la pr�sente, l'Assembl�e d�cide de modifier la d�nomination de l'ASBL en � Tennis Acad�mie du

Bercuit �, en abr�g� � TAB �.

Par cons�quent, l'Assembl�e d�cide de modifier l'article 1 des statuts de l'ASBL comme suit:

� L'association est d�nomm�e � Tennis Acad�mie du Bercuit � ASBL.

Dans ses relations avec des tiers, elle peut �galement utiliser l'abr�viation � TAB � ASBL. �

L'Assembl�e d�cide d�s lors d'adopter les statuts coordonn�s de l'ASBL tels qu'ils sont reproduits en

Annexe de la pr�sente.

2. REVOCATION

Par la pr�sente, l'Assembl�e r�voque les mandats d'administrateurs de Messieurs Philippe de Moerloose et

louri de Bilderling, avec effet imm�diat.

Au nom de l'ASBL, l'Assembl�e octroie d�charge sans r�serve � Messieurs Philippe de Moerloose et louri

de Bilderling pour l'exercice de leurs responsabilit�s d'administrateurs de l'ASBL.

3. NOMINATION

Par la pr�sente, l'Assembl�e d�cide de nommer en qualit� d'administrateurs de l'ASBL, avec effet imm�diat et pour une dur�e de six (6) ans, renouvelable tacitement (sans pr�judice de la facult� de r�vocation ad nutum express�ment r�serv�e par l'ASBL):

" Monsieur Michel Bouhoulle, citoyen belge n� le 15 juin 1972 � Ixelles et titulaire de la carte d'identit� num�ro 591-6508155-42;

" Monsieur Gil Romezin, citoyen fran�ais n� le 12 avril 1981 � Toulon et titulaire de la carte d'identit� belge num�ro B 1253659 31; et

" Monsieur G�rald Jacqmin, citoyen belge n� le 16 niai 1975 � Anderlecht et titulaire de la carte d'identit� num�ro 590-7586110-57.

4. OCTROI DE POUVOIRS

Pour autant que de besoin, l'Assembl�e octroie enfin tous pouvoirs � Mademoiselle Fanny Henrard et � Monsieur Nicolas Galoppin (chacun individuellement et avec facult� de substitution), en vue:

(i)d'accomplir toute formalit� de publication des r�solutions adopt�es ci-avant, dans les annexes au Moniteur belge (dont la signature des formulaires I et II); et

(ii)plus g�n�ralement, d'entreprendre toute autre d�marche et/ou formalit� requise (le cas �ch�ant) en vertu de la loi belge, des statuts de l'ASBL ou des usages, relativement � l'adoption et au contenu des r�solutions reprises ci-avant,

Annexe: Statuts coordonn�s au 23 juin 2014.

Tennis. Acad�mie.du.Bercuit

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

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En abr�g� � TAB �

Association sans but lucratif

All�e de la Ferme du Bercuit 36

1390 Grez-Doiceau

Num�ro d'entreprise 468,637.088

Statuts coordonn�s au 23 juin 2014

TITRE I. DENOMINATION, SIEGE, BUT, DUREE

Article 1.

L'association est d�nomm�e � Tennis Acad�mie du Bercuit � ASBL.

Dans ses relations avec des tiers, elle peut �galement utiliser l'abr�viation � TAB � ASI3L.

Article 2.

Son si�ge social est �tabli � Grez-Doiceau, All�e de la Ferme du Bercuit 36, dans l'arrondissement judiciaire

de Nivelles.

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale dans tout autre lieu en Belgique.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/10/2014 - Annexes du Moniteur belge Article 3.

L'association a pour but

a)la pratique et l'enseignement de diverses disciplines sportives et en particulier le tennis,

b)de contribuer � l'agr�ment de ses membres et leur offrir un centre de relations agr�ables et utiles. Elle

peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter

son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

Article 4.

L'association a une dur�e illimit�e et pourra �tre dissoute � tout moment

TITRE II. MEMBRES, ADMISSION, DEMISSION

Article 5.

Le nombre de membres est illimit�, mais s'�l�ve au minimum � trois. Les fondateurs soussign�s sont les

premiers membres effectifs. L'association comporte des membres effectifs et des membres adh�rents.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les

pr�sents statuts.

Les membres adh�rents n'ont que des droits et obligations d�finis par le r�glement int�rieur.

Article 6.

Peut se joindre � l'association, toute personne (physique ou morale) admise en tant que telle par le conseil

d'administration. Le membre candidat est tenu d'adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Article 7.

Le conseil d'administration peut, sous certaines conditions d�finies par lui, admettre d'autres personnes

comme membres protecteurs, d'honneur...

Article 8.

Les membres effectifs ne sont astreints � aucune cotisation. Ils n'encourent, du chef des engagements de

l'association, aucune obligation personnelle.

Article 9.

Tout membre peut quitter l'association � n'importe quel moment. La d�mission doit �tre port�e � la

connaissance du conseil d'administration par lettre recommand�e.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale et � la majorit� des deux

tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 10.

Les membres d�missionnaires ou exclus, de m�me que leurs successeurs n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association et ne peuvent en aucun cas r�clamer le remboursement ou des compensations pour des apports �ventuels effectu�s.

TITRE III. CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 11,

L'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� de minimum trois et de maximum sept

membres nomm�s par l'assembl�e g�n�rale. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Article 12.

Les administrateurs sortants restent en fonction apr�s expiration de leur mandat jusqu'� ce qu'on ait pourvu

� leur remplacement. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 13.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut �tre nomm� par

l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Si, par d�mission volontaire, l'expiration de d�lai ou r�vocation, le nombre d'administrateurs est r�duit, les

administrateurs restent en fonction jusqu'� leur remplacement.

Article 14.

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident (�ventuellement, un ou plusieurs vice-pr�sidents), un secr�taire et un tr�sorier. Le pr�sident (ou deux administrateurs ou le secr�taire) convoque le conseil et pr�pare la r�union. En cas d'emp�chement ou d'absence du pr�sident, la r�union est pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Le conseil ne se r�unit valablement qui si la majorit� des administrateurs (ou du moins la moiti� des administrateurs) est pr�sente. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou celui qui le remplace, est pr�pond�rante (un administrateur peut se faire remplacer par un autre administrateur, mais une personne ne peut �tre titulaire de plus d'une procuration).

Chaque r�union fait l'objet d'un proc�s-verbal, qui est sign� par le pr�sident et le secr�taire (ou deux administrateurs) et inscrit dans le registre r�serv� � cet effet. Les extraits qui devront �tre produits, de m�me que tous les autres actes, sont sign�s valablement par le pr�sident ou par deux administrateurs.

Article 15.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration g�re l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il est comp�tent en toutes mati�res, � l'exception de celles que la loi r�serve explicitement � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil d'administration peut d�l�guer ses pouvoirs, en tout ou en partie, � un ou plusieurs de ses membres.

Dans les actes extrajudiciaires, l'association est valablement repr�sent�e, m�me vis-�-vis des tiers, par la signature conjointe de deux administrateurs.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Le conseil d'administration �tablit tous les r�glements int�rieurs qu'il juge n�cessaires.

TITRE IV. ASSEMBLEE GENERALE

Article 16.

L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres effectifs et est pr�sid�e par le pr�sident du conseil

d'administration ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Un membre peut se faire remplacer par un autre membre � l'assembl�e g�n�rale, mais un membre ne peut

remplacer qu'un seul membre. Chaque membre poss�de une voix � l'assembl�e g�n�rale.

Article 17.

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

L'assembl�e g�n�rale est exclusivement comp�tente pour la modification des statuts, la nomination et la

r�vocation des administrateurs, l'exclusion d'un membre, l'approbation des comptes et budgets, la dissolution

volontaire de l'association.

Toutes les autres mati�res sont de fa comp�tence du conseil d'administration.

Article 18.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que le but et l'int�r�t de l'association le requi�rent. Elle est au minimum convoqu�e une fois l'an, pour approuver les comptes et les budgets de l'ann�e suivante, dans le courant du mois de juin.

Le conseil d'administration est oblig� de r�unir une assembl�e g�n�rale extraordinaire lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande.

Pour �tre valables, les convocations � l'assembl�e g�n�rale doivent �tre sign�es par le pr�sident, au deux administrateurs, ou un cinqui�me des membres effectifs. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s, par simple lettre, ou par lettre recommand�e, au minimum quinze jours avant l'assembl�e.

La convocation mentionne le lieu, le jour et l'heure de l'assembl�e. Elle comporte �galement l'ordre du jour �tabli par le conseil d'administration. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres effectifs doit �galement figurer � l'ordre du jour.

MOD 2.2

Volet B - Suite

K�n*U0000revn :

Article 19.

Hunmhnlescoopr�,uopor|mkde�cauxpr�vuopar|eumtatuts,|ayd�dokonouoniphomo�|mmajorit�simplo dmovdxpn�aenbnmo{nopr�smnt�em.Encoadepodagmdoyvoh.|wvdxdupr�sidan�mstpn�pond�ronto'

Toute modification des statuts ne peut �tre d�cid�e que si elle est pr�vue par la convocation et si les deux tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Si ce nombre n'est pas atteic�, une deuxi�me r�union pourra �tre convoqu�e et elle pourra d�lib�rer valablement quel que soit |e nombre des membres pr�sents ou mpn�oant�o, Les d�cisions devront alura�tnw soumises � l'homologation du tribunal de premi�re instance. Toute modification des statuts requiert en outre une majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es, m�me lors de la deuxi�me r�union. Toute modification relative au but de l'association ne peut se prendre qu'� l'unanimit� des voix.

Lmym�meor�g|eomontd'oppl|uuUonencoudadiaooiu�onde|'000nciation.Unemn]orit�deadouxderodmu vwixes�noquiympwur|'exclusiund^unmemboa,

Toute modiUcaUunouxstatutmdo|t �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. U anestdem&madetmutenundnmbun.d�m�asionwur�vonmdnnd'adndn\otrataur.

Article 20.

Chaque bl� fait l'objet d'u o& rbal qui est sign� par le pr�sident et le secr�taire, et inscrit

dans un registre � cet effet, Les extraits sont valablement sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou par deux administrateurs. Les membres et les tiers qui justifient d'un int�r�t ont le droit d'en demander consultation oucopie.

TITRE V. COMPTE ET BUD ETS

Article 21.

L'exercice social de l'association s'�tend du ler janvier au 31 d�cembre. Le conseil d'administration pr�pare

les comptes et budgets et les pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour approbation.

TITRE Vl. DISSOLUTiON ET LIQUIDATiON

Article 22,

En cas de dissolution, l'assembl�e g�n�rale ou, �d@but|eWbunn|,d�ognecnunoup[udeurmliquidateurs. Elle d�terminera aussi leur pouvoir et les modalit�s de la liquidation et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 23.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif net (apr�s apurement des dettes) sera transf�r� � une oeuvre ou � un organisme dont le but se rapproche autant que possible de celui de la pr�sente association.

TITRE V11. DISPOSITIONS DIVERSES

Article 24.

L'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de

l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Article 25.

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts met r�gl� par la loi du 27 juin 1921.

modifi�e par la loi du 2 mai 2002 r�gissant les associations sans but lucratif.

Pour extrait conforme:

Fanny Henrard

Madataire sp�ciale

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

14/11/2014

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11111#000111

MONITEUR

� 6 -11-BELGISCH STII

N� d'entreprise : 468.637.088

D�nomination

(en entier) : Tennis Acad�mie du Bercuit ASBL

(en abr�g�)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : All�e de la Ferme du Bercuit 36 -1390 Grez Doiceau

Objet de l'acte : Nomination du Pr�sident, Tr�sorier et Secr�taire

Extrait du proc�s-verbal du conseil d'administration tenu le 23 juin 2014:

Apr�s d�lib�rations, le Conseil adopte � l'unanimit� les r�solutions suivantes:

1. NOMINATION

Par la pr�sente, le Conseil d�cide de nommer, avec effet imm�diat et pour une dur�e �quivalente � celle de leurs mandats d'administrateurs (sans pr�judice de la facult� de r�vocation ad nutum express�ment r�serv�e par ]'ASBL):

" Monsieur Michel Bouhoulle, citoyen belge n� le 15 juin 1972 � Ixelles et titulaire de la carte d'identit� num�ro 591-6508155-42, en qualit� de Pr�sident de l'ASBL;

" Monsieur Gil Romezin, citoyen fran�ais n� le 12 avril 1981 � Toulon et titulaire de la carte d'identit� belge num�ro B 1253659 31, en qualit� de Secr�taire de l'ASBL; et

" Monsieur G�rald Jacqmin, citoyen belge n� le 16 mai 1975 � Anderlecht et titulaire de la carte d'identit� num�ro 590-7586110-57, en qualit� de Tr�sorier de )'ASBL.

2. OCTROi DE POUVOIRS

Pour autant que de besoin, le Conseil octroie enfin tous pouvoirs � Mademoiselle Fanny Henrard et � Monsieur Nicolas Galoppin (chacun individuellement et avec facult� de substitution), en vue:

(i)d'accomplir toute formalit� de publication des r�solutions adopt�es cl-avant, dans les annexes au Moniteur belge (dont la signature des formulaires I et II); et

(ii)plus g�n�ralement, d'entreprendre toute autre d�marche et/ou formalit� requise (le cas �ch�ant) en vertu de la lof beige, des statuts de )'ASBL ou des usages, relativement � l'adoption et au contenu des r�solutions reprises ci-avant.

Pour extrait conforme:

Fanny Henrard

Mandataire sp�ciale

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TENNIS ACADEMIE DU BERCUIT

Adresse
Si

Code postal : 1390
Localité : GREZ-DOICEAU
Commune : GREZ-DOICEAU
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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