B-ARCHITECTES

Dénomination : B-ARCHITECTES

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 568.554.909

Publication

27/01/2015

�� Mod 11.1

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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N� d'entreprise : 056 8..5.54. $'oS

D�nomination (en entier) : B-Architectes

(en abr�g�):

Forme juridique :soci�t� civile sous forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge :Rue des Gilles ,3

1348 Ottignies-Louvain-La-neuve (Louvain-la-Neuve)

Objet de l'acte : CONSTITUTION

D'un acte re�u par le Notaire associ� Delphine COGNEAU � Wavre, le 19 d�cembre 2014, en cours:

d'enregistrement, il r�sulte notamment textuellement ce qui suit

ONT COMPARU

Monsieur BOURGOIS C�dric Vincent Bernard, n� � Uccle le onze septembre mil neuf cent septante-cinq et

son �pouse Madame GROULARD Th�r�se, n�e � Haine-Saint-Paul le vingt-huit mai mil neuf cent septante

trois, domicili�s ensemble � 1348 Ottignies-Louvain-la-neuve (Louvain-la-Neuve), Rue des Gilles 3.

Les comparants requi�rent le notaire soussign� d'acter qu'ils constituent une soci�t� civile � forme commerciale

et de dresser les statuts d'une soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, d�nomm�e'

"B-Architectes" ayant son si�ge social � 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve, Rue des Gilles, 3, au capital de dix-;

huit mille six cents euros (18.600,- EUR), repr�sent� par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans;

d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un i 186e de l'avoir social,

Souscription

Les comparants d�clarent souscrire les 186 parts sociales, en esp�ces, au prix de cent euros chacune, comme

suit :

* par Monsieur BOURGOIS C�dric, pr�qualifi�, cent quatre-vingt-cinq parts sociales, soit pour dix-huit mille

cinq cent euros.

* par Madame GROULARD Th�r�se, pr�qualifi�e, une part sociale, soit cent euros.

Soit ensemble : 186 parts sociales ou l'int�gralit� du capital.

Ils d�clarent et reconnaissent que chacune des parts ainsi souscrites a �t� lib�r�e � concurrence d'un tiers par

un versement en esp�ces et que le montant de ce versement, soit six mille deux cents euros (6.200,- EUR), a

�t� d�pos� � un compte sp�cial ouvert au nom de [a soci�t� en formation aupr�s de la Banque BNP PARIBAS

' FORTIS sous le num�ro BE13 0017 4413 1839.

Nous, Notaire, attestons que ce d�p�t a �t� effectu� conform�ment � la loi.

La soci�t� a par cons�quent et d�s � pr�sent � sa disposition une somme de six mille deux cents euros.

ET ENSUITE, la partie comparante Nous a d�clar� vouloir adopter les statuts suivants :

U. STATUTS

TITRE I. FORME DENOMINATION SIEGE SOCIAL -- OBJET -- DUREE

Article 1. Forme d�nomination

La soci�t� rev�t la forme d'une Soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e � B-Architectes �

Article 2. Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve, Rue des Gilles, 3.

Il peut �tre transf�r� en tout endroit de la R�gion de Bruxelles-Capitale ou de la r�gion de langue fran�aise de;'

Belgique, par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la

modification qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, agences, ateliers, d�p�ts et;

succursales, tant en Belgique qu'� l'�tranger,

Toute modification de si�ge ou constitution d'�tablissement(s) suppl�mentaire(s) doit �tre communiqu�e au

Conseil de l'Ordre de la Province ou le si�ge social �tait �tabli ainsi qu'� celui du nouveau si�ge �lu ou,:

�tablissement constitu�,

Article 3. Objet

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mod 11.1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

R�sgrv�

au

-Moniteur

belge

S

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou compte de tiers ou en participation avec ceux-ci

-Les prestations de services relevant de l'exercice de la profession d'architecte et d'ing�nieur conseil, ainsi que de toutes activit�s connexes et non incompatibles avec l'exercice de celle-ci.

-Les activit�s vis�es sont l'urbanisme, l'�tude de stabilit� et techniques sp�ciales l'am�nagement du territoire, r�novation urbaine, l'architecture d'int�rieur, l'architecture paysagiste, la d�coration, les expertises au sens large, la coordination de chantiers, la coordination de projets ainsi que toutes �tudes, projets et suivis des r�alisations dans les domaines thermiques et architecturaux.

- Les prestations intellectuelles d'assistance, de conseil et de diffusion d'information en mati�re immobili�re. environnementale, administrative et informatique; la pr�sente �num�ration �tant exemplative et non limitative, mais doit toujours �tre compatible avec les r�gles de d�ontologie �dict�es par l'Ordre des Architectes - L'organisation de formations, s�minaires ayant un lien quelconque avec la construction et l'architecture. Les actes d'architectures en Belgique doivent toujours �tre r�serv�s aux personnes physiques autoris�es � y exercer la profession d'architecte

Les statuts garantissent le respect par les associ�s et la soci�t� des r�gles d�ontologiques des architectes, ainsi que les lois du 20 f�vrier 1939 et 26 juin 1963, Ils sont interpr�t�s en conformit� avec ces dispositions. Pour r�aliser son objet, la soci�t� peut accomplir en Belgique tous actes et op�rations g�n�ralement quelconques dans le respect permanent des r�gles de d�ontologie de l'Ordre des Architectes, et � l'�tranger dans le cadre de celles applicables au pays dans lequel se d�roule la mission consid�r�.

La soci�t� pourra ainsi �largir son objet en s'associant avec des personnes exer�ant des disciplines sp�cialis�es dans l'art de b�tir, dans l'urbanisme, la d�coration, l'architecture de jardin, s'int�resser directement ou indirectement dans toutes affaires, associations ou institutions ayant un objet identique, analogue connexe ou simplement utile � la r�alisation, le d�veloppement ou l'expansion de tout ou partie de son objet social pour autant qu'elles respectent [es m�mes r�gles de d�ontologie.

Elle peut s'int�resser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financi�re ou autrement dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou ' susceptible de favoriser le d�veloppement de son entreprise ou de constituer pour elfe une source de d�bouch�s.

De fa�on g�n�rale, elle peut faire toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement en tout ou en partie � son objet social ou qui serait de nature � en faciliter ou d�velopper la r�alisation et qui ne lui sont pas interdites par la loi.

Seule l'assembl�e g�n�rale des associ�s a qualit� pour interpr�ter cet objet.

Article 4. Dur�e

La soci�t� est constitu�e � partir de ce jour pour une dur�e illimit�e.

TITRE !! : CAPITAL SOCIAL.

Article 5. Capital social

Lors de la constitution, le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).

Il est repr�sent� par 186 parts sociales avec droit de vote, sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un / 186 �me de l'avoir social.

Le oapital social est lib�r�, [ors de la constitution, � concurrence de six mille deux cents euros. Chaque part donne un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices et des produits de la liquidation.

� On omet�

TITRE IV. GESTION CONTR�LE

Article 10. G�rance

Tant que la soci�t� ne comporte qu'un seul associ�, elle est administr�e par ['associ� unique.

En cas de pluralit� d'associ�s, la soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, s'ils sont nomm�s dans les statuts, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

Si [a soci�t� dispose d'un g�rant statutaire, l'assembl�e ne peut nommer un autre g�rant sans l'autorisation du g�rant statutaire.

L'assembl�e qui nomme le ou [es g�rant(s) fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. A d�faut d'indication de dur�e, le mandat de g�rance sera cens� conf�r� sans limitation de dur�e.

Les g�rants ordinaires sont r�vocables ad nutum par l'assembl�e g�n�rale, sans que leur r�vocation donne droit � une indemnit� quelconque.

Tous les g�rants et mandataires ind�pendants qui interviennent au nom et pour compte de la soci�t� sont des personnes physiques autoris�es � exercer la profession d'architecte et inscrites � un tableau de l'Ordre des Architectes.

Article 11. Pouvoirs

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance fui est attribu�e, avec la facult� de d�l�guer , partie de ceux-ci.

S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l'assembl�e g�n�rale d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant agissant seul, peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de ['objet social, sous r�serve de ceux que la loi et les statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

' Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

" ll peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

Article 12. R�mun�ration

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

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R�se.rv� , au

-Moniteur

belge

L'assembl�e g�n�rale d�cide si le mandat de g�rant est ou non exerc� gratuitement.

Si le mandat de g�rant est r�mun�r�, l'assembl�e g�n�rale, statuant � ia majorit� absolue des voix, ou

l'associ� unique, d�termine le montant de cette r�mun�ration fixe ou proportionnelle. Cette r�mun�ration sera '

port�e aux frais g�n�raux, ind�pendamment de tous frais �ventuels de repr�sentation, voyages et

d�placements.

Article 13. Contr�le de la soci�t�

Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle pr�voit, le contr�le de la soci�t� est assur� par un ou plusieurs

commissaires, nomm�s pour trois ans et r��ligibles.

TITRE V. ASSEMBLEE GENERALE

Article 14. Tenue et convocation

Il est tenu chaque ann�e, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les convocations, une assembl�e g�n�rale

ordinaire le premier vendredi du mois de juin � 18 heures. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au

premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associ�, c'est � cette m�me date qu'il signe pour approbation

les comptes annuels.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent en outre �tre convoqu�es par la g�rance, chaque fois que

l'int�r�t de la soci�t� l'exige ou sur requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital social. Dans ce

dernier cas, les associ�s indiquent leur demande et les objets � porter � l'ordre du jour.

La g�rance convoquera l'assembl�e g�n�rale dans les quinze jours de la demande.

Les convocations aux assembl�es g�n�rales contiennent l'ordre du jour. Elles sont faites par lettres

recommand�es envoy�es quinze jours au moins avant l'assembl�e aux associ�s, au(x) g�rant(s) et, le cas

�ch�ant, aux titulaires de certificats �mis en collaboration avec la soci�t�, aux porteurs d'obligations

nominatives et aux commissaires.

Toute personne peut renoncer � la convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement

convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e,

� On omet�

TITRE VI. EXERCICE SOCIAL REPARTITION- RESERVES

Article 19. Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

A cette derni�re date, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les

comptes annuels dont, apr�s approbation par l'assembl�e, elle assure ia publication, conform�ment � la loi.

Article 20. R�partition - r�serves

Sur le b�n�fice annuel net, il est d'abord pr�lev� oinq pour cent au moins pour constituer la r�serve l�gale ; ce

pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque te fonds de r�serve a atteint le dixi�me du capital social, mais doit

�tre repris si, pour quelque motif que ce soit, ce fonds de r�serve vient � �tre entam�.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale, statuant sur proposition de la

g�rance, �tant toutefois fait observer que chaque part sociale conf�re un droit �gal dans la r�partition des

b�n�fices.

TITRE VII. DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article 21. Dissolution

La soci�t� peut �tre dissoute en tout temps, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les formes

pr�vues pour les modifications aux statuts.

En cas de dissolution les dispositions n�cessaires seront prises pour assurer l'int�r�t des clients, notamment en

ce qui concerne la poursuite des contrats et missions en cours en tenant compte, s'il �chet, du caract�re intuitu

personae des relations entre l'architecte et le ma�tre de l'ouvrage.

Article 22. Liquidateurs

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re

par le ou les g�rants en fonction sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs

liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et �moluments.

Article 23. R�partition de l'actif net

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou apr�s consignation des montants

n�cessaires � cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non enti�rement lib�r�es, apr�s r�tablissement '

de l'�galit� entre toutes les parts soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des parts '

insuffisamment lib�r�es, soit par des distributions pr�alables au profit des parts lib�r�es dans une proportion

sup�rieure, l'actif net est r�parti entre tous les associ�s en proportion de leurs parts sociales et les biens

conserv�s leur sont remis pour �tre partag�s dans la m�me proportion.

� On omet �

DISPOSITIONS FINALES ET (OU) TRANSITOIRES

Les comparants prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du

d�p�t au greffe d'un extrait de l'acte constitutif, conform�ment � la loi.

1. Premier exercice social et premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire.

Le premier exercice social finira le 31 d�cembre 2015.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en 2016

2, G�rance

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rants � un.

Est appel� aux fonctions de g�rant non statutaire pour une dur�e illimit�e Monsieur BOURGOIS C�dric.

Son mandat est r�mun�r�.

3. Commissaire _

Mad 11.1

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Mod 11.1

Compte tenu des crit�res l�gaux, les comparants d�cident de ne pas proc�der actuellement � ta nomination d'un commissaire.

4. Reprise des engagements pris au nom de la soci�t� en formation

Tous les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le ler novembre 2014 par l'un ou l'autre des comparants au nom et pour compte de la soci�t� en formation sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e, par d�cision de la g�rance qui sortira ses effets � compter de l'acquisition par la soci�t� de sa personnalit� juridique,

5. Pouvoirs

L'assembl�e conf�re tous pouvoirs � Monsieur Philippe THIBOU, Expert-Comptable, dont les bureaux sont

situ�s � 1390 Bossut-Gottechain, avenue Jules Gathy 15, aux fins de d�poser et signer toute d�claration

d'immatriculation, d'inscription ou de modifications quelconques � la Banque Carrefour des Entreprises et au

service comp�tent du Guichet d'Entreprise, et � l'administration de la taxe sur la valeur ajout�e, pour autant que

de besoin, de m�me en ce qui concerne les demandes des autorisations n�cessaires � l'exercice de l'activit� de

la soci�t� aupr�s des administrations comp�tentes.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE, AUX FINS DE PUBLICITE

D�pos� en m�me temps, une exp�dition de l'acte

Delphine Cogneau

Notaire associ�

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Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
B-ARCHITECTES

Adresse
RUE DES GILLES 3 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Code postal : 1348
Localité : Louvain-La-Neuve
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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Coordonnées B-ARCHITECTES

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