ASSOCIATION DES LYCAONS, EN ABREGE : LYCAONS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. ASSOCIATION DES LYCAONS, EN ABREGE : LYCAONS
Dénomination : ASSOCIATION DES LYCAONS, EN ABREGE : LYCAONS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 837.163.052

Publication

04/07/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2



Volet B



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N` d'entreprise : p 63 52

Dénomination

(en entier) : Association des Lycaons

(en abrégé) : Lycaons

Forme juridique : ASBL

Siège : 1390 Grez Doiceau, Avenue F. Lacourt 142

Objet de l'acte : constitution

Statuts de l'asbl LYCAONS

Les soussignés :

- Kathleen BEGHIN, domiciliée à 1390 Grez Doiceau, Avenue F. Lacourt 142

- Isabelle CASSIERS, domiciliée à 1310 La Hulpe, Rue Gaston Bary 41

- Bruno CASSIERS, domicilié à 1390 Grez Doiceau, Avenue F. Lacourt 142

- Alain SACE, domicilié à 1030 Bruxelles, Rue Léon Mignon 62

- Jorge Rafael SERENELLINI, domicilié à 1200 Woluwé Saint Lambert, Av. J.F. Debecker 89 - Michel VANDER ELST (dit Michel Brent), domicilié à 1180 Bruxelles, Rue du Pacifique 28

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

Titre I - Dénomination, siège social, but

Article 1er : l'association est dénommée ASSOCIATION DES LYCAONS ; en abrégé : LYCAONS.

Article 2 : son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles, à 1390 Grez-Doiceau, Avenue Félix Lacourt 142.

Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Article 3 : L'association a un but culturel, celui de faire connaître les oeuvres d'artistes voyageurs ayant réalisé des dessins et aquarelles représentant des sites d'intérêt en tous pays. Ces Suvres - généralement appelées "carnets de voyage" - peuvent être soit anciennes soit contemporaines.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous moyens et notamment en réalisant des recherches portant sur les travaux d'artistes voyageurs du 19e siècle (par exemple ceux qui ont travaillé en Egypte), en organisant des expositions ou des conférences. Elle pourra publier des livres apportant à la connaissance du public le résultat des recherches réalisées, ou reproduisant des oeuvres. Elle peut assister à l'organisation de voyages dont le but est de réaliser de nouvelles oeuvres de ce genre.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2011- Annexes du Moniteur belge

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Si l'association entend les "carnets de voyage» comme étant, au premier chef, des oeuvres d'artistes et de dessinateurs, elle peut inclure dans son répertoire des oeuvres de photographes épris de voyages - si celles-ci sont, par leur esprit, assimilables au propos décrit ci-avant.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 4 : L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Titre Il - Membres

Article 5 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Article 7 : Sont membres adhérents tous ceux qui participenr aux activités de l'association et qui s'engagent à en respecter les statuts ainsi que les décisions prise conformément à ceux-ci.

Article 6 : Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration, et dont la candidature est acceptée par par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

Article 8 : Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables

d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 9 : L'association doit tenir un registre de membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaisance que le conseil a eu de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée.

Titre III - Cotisations

Article 10 : Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation. Celles-ci sont volontaires et s'échelonnent de 10 ¬ à 50 ¬ par an.

Titre IV - Assemblée générale

Article 11 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 12 : L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour:

- la modification de statuts;

- la nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes.

- la décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes;

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- l'approbation des comptes et des budgets;

- la dissolution;

- l'admission et l'exclusion des membres;

- la transformation éventuelle en société à finalité sociale;

- tous les cas exigés dans les statuts.

Article 13 : Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an, dans le courant du mois de mai, et à tout le moins dans les six mois de la date de clôture de l'exercice social écoulé. L'assemblée générale est convoquée par le président du conseil d'administration, par courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 15 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Cependant, un membre ne peut détenir plus de deux procurations. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, le point est reporté à la prochaine assemblée générale.

Article 16 : L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge".

Article 17 : Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, sont signés par les membres présents.

Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres.

Titre V - Conseil d'administration

Article 18 : L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins et quatre au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Article 19 : La durée du mandat est fixée à cinq ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 21 : Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué par le président ou à la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'empêchement du président, il est présidé par l'administrateur désigné par lui.

Article 22 : Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, le point est reporté au prochain conseil d'administration.

Article 23 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, emprunter, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en demandant qu'en défendant. Toutes

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Article 24 : Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion joumalière de l'association à un de ses membres.

Article 25 : Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Article 26 : Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Article 27 : Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux "Annexes du Moniteur belge"

Titre VI - Dispositions diverses

Article 29 : L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2011.

Article 30 : Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Article 31 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra être faite en faveur d'une association ayant un but similaire - ou si telle association ne peut être trouvée, à une association active dans le domaine des droits civiques ou de la défense de l'environnement.

Article 32 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

L'assemblée générale de ce jour désigne les administrateurs suivants, qui acceptent ce mandat :

- Kathleen Béghin, née le 29 mai 1951

- Alain SACE, né le 2 février 1955

- Rafael SERENELLINI, né le 30 octobre 1945

- Bruno CASSIERS, né le 9 janvier 1949

(dont les domiciles sont spécifiés en page 1)

Fait en trois exemplaires à Grez Doiceau, le 16 juin 2011

Coordonnées
ASSOCIATION DES LYCAONS, EN ABREGE : LYCAONS

Adresse
AVENUE F. LACOURT 142 1390 GREZ-DOICEAU

Code postal : 1390
Localité : GREZ-DOICEAU
Commune : GREZ-DOICEAU
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne