ASSOCIATION DE LA FAMILLE VAN ZEEBROECK

Divers


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. ASSOCIATION DE LA FAMILLE VAN ZEEBROECK
Dénomination : ASSOCIATION DE LA FAMILLE VAN ZEEBROECK
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 436.786.743

Publication

19/09/2011
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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11

N° d'entreprise : 436.786.743

Dénomination

(en entier) : Association de la Famille van Zeebroeck

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Rue de Beaumont 90, 1390 NETHEN

Objet de l'acte : Modification des statuts - Nominations suite à l'Assemblée générale statutaire du 27 juin 2011.

Extraits du procès verbal de l'Assemblée Générale statutaire de l'Association de la Famille van Zeebroeck. du 27 juin 2011 à Nethen

Présents : 20 membres sont présents, 13 sont représentés par procuration. Avec 33 voix, le quorum est, atteint sans difficulté. Les présences sont inscrites au registre.

1.Le Président reprend en bref les éléments discutés lors de l'Assemblée Générale du 29 août 2010. Le Procès Verbal, qui e été communiqué à l'ensemble des membres, ne prête à aucun commentaire. Ce procès verbal est approuvé.

(... )

6.Modifications des statuts : Une proposition de nouveaux statuts est présentée à l'Assemblée générale, concernant l'élargissement de la qualité de membre à tous les descendants de Joseph et Valentine van Zeebroeck à condition qu'ils soient en ordre de cotisation annuelle. Les nouveaux statuts prévoient égaiement une réduction de la durée du mandat des administrateurs à 3 ans, ainsi que l'impossibilité de renouveler leurs mandats plus d'une fois d'affilée saut cas exceptionnels, et sous couvert d'un vote favorable de l'Assemblée générale. L'assemblée générale approuve à l'unanimité ces nouveaux statuts.

(...)

10.Répartition des responsabilités au sein du Conseil d'administration. Les comptes et finances ont été assurés jusqu'en 2010 par Thierry van Zeebroeck. Patrick van Zeebroeck souhaiterait reprendre cette fonction. Jean-Baptiste van Zeebroeck est élu par l'Assemblée pour reprendre le rôle de Président. Valentine Pirmez et Eric van Zeebroeck continueront à assurer la promotion et la gestion des locations de l'appartement de la mer. Benoît Cossée de Maulde devient responsable de l'organisation des fêtes et des réunions familiales. Marie-Caroline Terlinden assurera la gestion des cotisations. Michaël van Zeebroeck est également élu au sein du conseil d'administration, où il assurera dorénavant le secrétariat de l'association. Cette nouvelle répartition emporte l'adhésion de l'Assemblée. En 2010 se sont achevés les mandats de Thierry van Zeebroeck, Pierre van der Rest, Bernard van Zeebroeck et Sabine Kervyn de Mérendrée.

NOUVEAUX STATUTS DE L'ASSOCIATION, APPROUVES PAR L'ASSEMBLEE GENERALE TITRE I - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE

Article 1 - L'association est dénommée : « Association de la Famille van ZEEBROECK », asbl.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2 - Son siège social est établi à 1390 NETHEN, rue de Beaumont, 90, dans l'arrondissement de

Nivelles.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur belge.

Article 3 - L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE II  BUT  ACTIVITES

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou t'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



~

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MOD 22

Article 4 - L'association a pour but :

- de maintenir et de resserrer les liens familiaux ainsi que l'esprit d'entraide entre ses membres ;

- de favoriser leur développement intellectuel et moral, leur participation à la vie sociale et publique, au

service des personnes et des groupes défavorisés ;

- de défendre les intérêts moraux de la famille et du nom ;

- de veiller à la bonne conservation des archives, documents, oeuvres d'art et monuments familiaux, au

besoin moyennant leur acquisition en propriété ou autrement ;

- d'éditer ou de publier tous travaux historiques d'intérêt familial ;

- d'entretenir le souvenir des défunts de la famille.

Article 5 - L'association peut accomplir toute opération civile, mobilière ou immobilière et accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tout moyen, à des entreprises ou organismes poursuivant les mêmes buts ou dont l'activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de ceux-ci.

TITRE III  RESSOURCES ET PATRIMOINE

Article 6  L'association peut recevoir ou acquérir tout bien mobilier ou immobilier qu'elfe gère ou dont elle dispose selon les décisions du conseil d'administration, sous réserve de ce qui est dit à l'article 17.

Article 7  Les portraits de famille, [es archives et en général les biens donnés ou légués à

l'association, seront conservés par l'association ou confiés à titre précaire et toujours révocable aux bons soins de membres de l'association ou de toute personne morale qui seraient désignés par [e conseil d'administration, sous réserve des conventions qui auraient, avec l'accord du susdit conseil d'administration, été conclues entre les donateurs et l'association, à l'occasion de certains dons ou legs particuliers. Au décès du détenteur désigné par le conseil d'administration ou par la convention ou, au cas où le détenteur souhaiterait ne plus conserver la détention des objets appartenant à l'association, il y sera pourvu par le conseil d'administration qui s'efforcera si possible de tenir compte des voeux exprimés ou présumés du donateur.

Article 8  L'association pourra dans tous les cas, prendre les mesures conservatoires ou autres qui pourraient lui paraître nécessaires ou utiles en vue de la sauvegarde et du maintien de son patrimoine et notamment reprendre possession sans indemnité des biens qu'elle aurait confiés à des membres ou à des tiers.

Article 9  Les objets faisant partie du patrimoine de l'association sont inscrits sous un numéro d'ordre et décrits aussi minutieusement que possible dans un registre spécial.

Article 10  Le conseil d'administration ne peut aliéner les biens meubles ou immeubles de l'association qui présentent un caractère de bien ou de souvenir de famille, qu'avec ['autorisation de l'assemblée générale statuant à la majorité des trois/quart des voix.

TITRE IV - MEMBRES

Section I - Admission

Article 11  L'Association se compose de membres au nombre de quatre au moins. Sont membres effectifs les descendants en ligne directe de Joseph van Zeebroeck et Valentine Pirmez, même en qualité d'enfants adoptifs, qui sont âgés de dix-huit ans au moins, et qui sont en règle de cotisation. Le paiement de cette cotisation vaut admission à l'association et emporte adhésion sans réserve aux statuts.

Article 12  Le conjoint d'un membre vivant ou décédé, s'il n'est pas admissible lui-même en tant que membre, peut également devenir membre adhérent à condition qu'il soit en règle de cotisation. Le paiement de cette cotisation emporte adhésion sans réserve aux statuts.

Les membres adhérents prennent part aux délibérations de l'assemblée générale avec voix consultative. Les membres adhérents auront le bénéfice des activités, services et prestations rendus par l'association.

Section Il - Démission, exclusion, suspension

Article 13  La qualité de membre se perd :

a) par démission adressée par écrit au conseil d'administration ;

b) par non-paiement de la cotisation après rappel, ce non-paiement étant assimilé à démission ;

c) par exclusion pour attitude ou comportement préjudiciable aux intérêts de l'association.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers

des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

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M00 2.2

Article 14  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de mil neuf cent vingt-et-un.

TITRE V - COTISATIONS

Article 15 - Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à deux cent cinquante euros (EUR 250,00).

Le conseil d'administration peut, pour des motifs sérieux, dispenser ou réduire pour un membre ou une catégorie de membres, pour l'année en cours, le paiement de la cotisation. Les membres peuvent payer des montants de cotisations supérieurs sans toutefois que cela puisse leur procurer un quelconque privilège.

TITRE VI - ASSEMBLEE GENERALE

Article 16 - L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Article 17 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2) la nomination et la révocation des administrateurs ;

3)1e cas échéant, la nomination de commissaires ;

4) l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires ;

5) la dissolution volontaire de l'association ;

6) les exclusions de membres ;

7) la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

8) les aliénations de biens meubles et immeubles qui présentent un caractère de bien ou de souvenir de famille ;

9) la création de toutes bourses, oeuvres et fondations.

Article 18 - ll doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier

semestre.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des seuls membres effectifs.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués, par lettre missive ou courrier électronique.

Article 19 - L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire, fax ou courriel adressé au moins quinze jours avant l'assemblée, et signé par le secrétaire, ou à défaut par le président, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

il y a dispense de convocation si tous les membres sont rassemblés. Dans cette hypothèse, l'assemblée déterminera l'ordre du jour à la majorité simple.

Article 20 - Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que de deux procurations. Le mandataire doit être un membre effectif.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix,

Article 21 - L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, en son absence, par le secrétaire.

Article 22 - Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes et représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Pour tous actes d'aliénation de biens meubles ou immeubles qui présentent un caractère de bien ou de souvenir de famille, une majorité spéciale des trois/quarts des voix est requise.

En cas de partage des voix, celle du président ou du secrétaire qui le remplace est prépondérante.

Les votes sur les personnes se font au scrutin secret.

Article 23 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

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Article 24 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire et les membres qui le désirent. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Tout tiers justifiant d'un intérêt légitime peut demander des extraits des procès-verbaux signés par l'organe de représentation générale de l'association ou par tout mandataire habilité en vertu d'une décision du conseil d'administration à signer un tel document.

Toutes les modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur comme dit à l'article 26novies. II en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VII - ADMINISTRATION

Article 25  Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins, nommées parmi les membres par l'assemblée générale pour un terme de trois ans, renouvelable une fois, et en tout temps révocables par elle. En cas de pénurie de candidats, l'assemblée générale peut à titre exceptionnel renouveler le mandat d'un administrateur au-delà de cette limite. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

L'assemblée générale désigne le président du conseil d'administration parmi les membres du conseil portant le nom van Zeebroeck.

Le président du conseil d'administration est également président de l'association.

Le Conseil d'administration nomme en son sein un secrétaire et un trésorier, ces deux mandats pouvant se cumuler.

Lorsque le président du conseil est empêché, c'est le secrétaire qui agit en ses lieux et place.

Article 26 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles sous réserve de ce qui est stipulé à l'article 25 des présents statuts.

Article 27 - Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire et/ou de deux administrateurs au jour et à l'heure fixés dans la convocation. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée par une procuration spéciale. Aucun administrateur ne peut être porteur de plus de deux procurations.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Ces décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par ceux qui ont pris part au vote et inscrits dans un registre spécial, tenu par le secrétaire, et que tous les membres peuvent consulter sans déplacement de documents.

Article 28 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il octroie notamment, sous sa seule responsabilité, tous secours, aides et subventions, dans le cadre du budget approuvé par l'assemblée.

Article 29  La gestion journalière de l'association est exercée individuellement avec usage de la signature sociale par le président du conseil et par le secrétaire. En cas d'empêchement de ces derniers, elle est exercée conjointement par deux administrateurs.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies.

Article 30  Les actes engageant l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par trois administrateurs, dont le président du conseil.

Il est précisé que toute ouverture ou fermeture de compte auprès d'une institution bancaire ne constitue pas de la gestion journalière et requiert la signature conjointe de trois membres au moins du conseil d'administration.

Les actions en justice sont exercées par le président du conseil d'administration, poursuites et diligences du conseil.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies de la loi.

Article 31 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

' Réservé

au

Moniteur

belge

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 32 - Le secrétaire, et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VIII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 33 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 34 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Article 35 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Article 36 - Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et rééligible.

Article 37 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi.

Article 38 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.

NOMI NATIONS

Ont été élu administrateurs lors de l'Assemblée générale du 27 juin 2011 à Nethen:

Monsieur Jean-Baptiste van Zeebroeck

Monsieur Michaël van Zeebroeck

Madame Marie-Caroline Terlinden

Monsieur Eric van Zeebroeck

Madame Valentine Pirmez

Noms et qualités des personnes ayant pouvoir de représentation auprès de tiers:

Monsieur Jean-Baptiste van Zeebroeck en tant que Président

Monsieur Michaël van Zeebroeck en tant que Secrétaire

Monsieur Patrick van Zeebroeck en tant que Trésorier

Monsieur Jean-Baptiste van Zeebroeck Monsieur Michaël van Zeebroeck

Président Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/07/2015
ÿþDénomination

(en entier) ; Association de la Famille van Zeebroeck

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Rue de Beaumont 90, 1390 Grez-Doiceau

Objet de l'acte ; Nominations - Renouvellements de mandats

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 13 mai 2015 à Nethen

7 membres du CA achèvent cette année leur mandat de 5 ans. Parmi eux, Jean-Baptiste, Michaël, Eric et

Marie-Caroline se re-présentent pour un mandat de 3 ans.

Se présentent pour un premier mandat de 3 ans :

Valentine Reynders, Charles de Béthune et Alexander Thompson.

Valentine et Alexander se présentent rapidement. Alexander reprendra le portefeuille de trésorier. Charles

de Béthune, issu de la branche Cossée de Maulde, n'a pas pu être présent ce soir, Il est présenté en quelques

mots par Benoît Cossée de Maulde.

Le mandat de Françoise est encore en cours pour deux ans.

Récapitualtif des Nominations, Démissions, Renouvellements de mandats et Mandats en cours

Administrateurs sortants:

Benoît Cossée de Maulde, Rue des Carondelet 4 à 7534 Maulde

Valentine Pirmez, Rue de Bossut 10 à 1390 Grez-Doiceau

Patrick van Zeebroeck, Rue de Beaumont 21 à 1390 Grez-Doiceau

Administrateurs en cours de mandat

Françoise van Zeebroeck, Petite Rue des Communes 14 à 1360 Thorembais-St-Trond

Administrateurs dont le mandat est renouvelé:

Jean-Baptiste van Zeebroeck, Avenue Guillaume Macau 18A à 1050 Bruxelles

Michaël van Zeebroeck, Rue de Beaumont 90 à 1390 Grez-Doiceau

Marie-Caroline Terlinden, Rue Provinciale 520 à 4458 Fexhe Slins

Eric van Zeebroeck, Rue Basse 8 à 1315 Piétrebais

Nominations

Charles de Béthune Hesdigneul, Rue de Tourinnes 2, 1360 Orbais

Valentine Reynders, Rue de Pécrot 6 à 1390 Grez-Doiceau

Alexander Thompson, Rue de la Cambre 293 à 1150 Woluwe-St-Pierre

Font donc désormais partie du Conseil d'Administration

Jean-Baptiste van Zeebroeck

Michaël van Zeebroeck

Eric van Zeebroeck

Alexander Thompson

Marie-Caroline Terlinden

Valentine Reynders

Françoise van Zeebroeck

Charles de Bethune Hesdigneul

Noms et qualités des personnes ayant le pouvoir de représenter l'association à l'égard des tiers:

Jean-Baptiste van Zeebroeck, président 1 L J ~ _

Michaël van Zeebroeck, secrétaire g,y,,1/4kto- " î~^- e Y

Patrick van Zeebroeck, trésorier O



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

~ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de L'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise : 436.786.743

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ASSOCIATION DE LA FAMILLE VAN ZEEBROECK

Adresse
Si

Code postal : 1390
Localité : GREZ-DOICEAU
Commune : GREZ-DOICEAU
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne