POUA HOM (BAHAM) DU BENELUX

Association sans but lucratif


Dénomination : POUA HOM (BAHAM) DU BENELUX
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 544.715.673

Publication

04/02/2014
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(Di) Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réser au Monite belg(

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N° d'entreprise : 0544 ..q/K GI3

Dénomination

(en entier) : POUA HOM (BAHAM) du Benelux

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 19 Halsendailaan 1652 Alsemberg Belgique

Objet de l'acte :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les soussignés

1° FOGAIN Mathurin 19, Halsendallaan 1652 Alsemberg

2' TABOUGNIA TCHOUKAHU Patrice 338 Rue de Baume 7100 La Louvière

3° KAMREM Célestin Bill 230 Rue de Victor Danter 1070 Anderlecht

4° DOMTCHUENG Moïse 5/154 Squate du Naville 1081 Koekelberg

5° NTAMEU Jean Pierre 15 Emile Vandersteenwegstraat 1600 Sint Pieters-Leeuw

En date du 28/09/2013 se sont réunis pour constituer une ASBL.

Préambule:

- Considérant que la promotion de l'amitié, l'entraide, la solidarité, le développement et le progrès sont une

affaire de société et de tous;

- Considérant l'isolement et l'anonymat sociaux auxquels nous sommes assujettis;

- Considérant que notre séjour à l'étranger nous expose à une évolution en rangs dispersés et surtout à

l'acculturation ou la perte de nos valeurs intrinsèques;

- Considérant que le rassemblement de tout un peuple et la vie en communauté sont des facteurs:

incontestables de son développement économique, social et culturel;

- Considérant que la liberté d'expression est un droit fondamental et inaliénable;

- Nous ressortissants du Royaume Baham et qui vivons dans le Benelux, soucieux de notre sort collectif, de

la préservation de nos valeurs traditionnelles et du développement de tout Baham et du Royaume Baham;

Décidons ce qui suit:

li est constitué ce jour par le peuple Baham du Benelux une association dont la dénomination est POUA

HOM (BAHAM) du BENELUX dont le siège, les objectifs, la qualité de membre, la structure organisationnelle et

les moyens d'action sont définis dans le présent statut

Titre I : De la création, dénomination, siège, objectifs.

Article 1 : de la création

Entre les fils du Royaume Baham du Benelux, il est convenu de la création de l'association à but non

lucratif, à caractère culture et apolitique et, régie parle présent statut.

Article 2 : de la dénomination

L'association ainsi créée prend Ta dénomination de POUA HOM (BAHAM) du BENELUX.

Alinéa 1 des amoiries

La peau de panthère (gouop gwui) constitue l'élément principal mis en exergue sur les armoiries,

Alinéa 2 : de la devise

La devise est : koungnie (amour, solidarité, succès,...) ; kwuichue (unité) ; pfuekeng (paix).

Article 3 : du siège

Le siège social est fixé au 19 Halsendallaan 1652 Alsemberg, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Toutefois une simple décision de l'Assemblée Générale peut permettre le transfert du siège partout dans le

Benelux là où besoin sera.

Article 4 : de la durée

La durée de vie de cette association est illimitée.

Article 5 : des objectifs de l'association

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NSOD 2.2

* L'association POUA HOM (BAHAM) DU BENELUX se doit de promouvoir l'unité, l'amitié, le rassemblement de toutes les valeurs du Royaume Baham dans le Benelux, la promotion et la valorisation de la culture du peuple Baham, les échanges de coopération avec toutes les personnes et structures du Benelux et partout ailleurs en vue du progrès, de la réussite et du développement du Baham et du Royaume Baham.

* Elle doit entreprendre toutes les actions ou événements qui sont susceptibles de contribuer à la valorisation des systèmes de valeur du Royaume Baham et participer activement au développement du Baham et de Baham.

* POUA HOM doit servir de tremplin et doit pouvoir organiser ia promotion et la valorisation de tous les

produits originaires du Royaume Baham en particulier et du Cameroun en général, POUA HOM doit collaborer

avec d'autres associations similaires et procurer tout service ou aide économique, financière, sociale ou morale

dans la mesure de ses possibilités et dans le strict respect des objectifs et prescriptions du présent statut.

* Elle doit stimuler les membres à l'esprit d'entreprise et à la concrétisation.

* Elle doit entre autre aider tout Baham dans son intégration dans le pays d'accueil et susciter un sentiment

de solidarité entre le Baham et [e reste de la société.

Article 6 : de la qualité de membre

Alinéa 1 : Peut adhérer à POUA HOM toute personne physique originaire de l'un des 17 villages du

Royaume Baham sans disctinction de religion, de sexe, de parti politique, vivant dans le Benelux. La qualité de

membre peut s'étendre aux personnes par alliance qui s'engagent à y oeuvrer et à s'acquitter régulièrement de

leurs cotisations qui est fixé au maximum à 100E par an,

Alinéa 2 : La qualité de membre est à vie. Les droits et devoirs des membres sont régis par les statuts,

Alinéa 3 : Chaque membre doit être agréé dans les conditions prévues par les statuts. Seule ['Assemblée

Générale (AG) décide de l'agrément de nouveaux membres sur présentation par le Bureau Exécutif (BE) après

étude d'une fiche individuelle dûment remplie et signée par le demandeur.

Alinéa 4 : La perte de qualité de membre résulte du dépôt d'une lettre de démission motivée, écrite et signée

par le membre démissionnaire, du décès ou de l'exclusion.

Alinéa 5 : Le non-respect de ses engagements vis-à-vis de l'association tel que prévu dans les statuts

entraine la perte de ses droits vis-à-vis de l'association. Il reste cependant membre de l'association.

Alinéa 6 ; Le membre démissionnaire qui perd ainsi sa qualité de membre reste redevable à l'association de

tous les arriérés éventuels. Dans tous les autres cas (décès, exclusion,...), aucun droit ne serait à faire valoir

sur les avoirs sociaux ni sur les actions de solidarité. Par contre, il aura droit au remboursement intégral du

capital dû le cas échéant, aux éventuels épargnes,

Alinéa 7 : Toute lettre de démission doit être entérinée ou rejetée par l'AG sur proposition du BE après

examen, endéans les trois sessions de l'AG qui suivront la lettre de démission. Une médiation devra entre autre

être créée.

Alinéa 6 : L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'AG sur proposition du BE et adoptée à

la majorité des 2i3 des membres présents avec possibilité de faire appel après avoir entendu le membre s'il le

souhaite notamment pour non respect des dispositions statutaires.

L'appel est suspentif. Seuls deux appels sont possibles et doivent se faire dans les délais d'une séance à

compter de la séance à laquelle la sanction a été prononcée.

Alinéa 9 : Toutefois tout membre exclu peut à tout moment s'il le désire, réintégrer l'association sur décision

de l'AG après qu'il aurait manifesté son désir par lettre écrite et motivée adressée au BE,

Alinéa 10 : Il en sera de même pour la perte de ses droits pour chaque membre : les deux dispositions

précédentes sur l'exsclusion d'un membre et sur le membre exclu sont applicables pour le membre qui perd ses

droits.

Alinéa 11 : Le BE peut, si nécessité oblige, suspendre jusqu'à décision de l'AG, tout membre qui se serait

rendu coupable de violations graves de nos statuts ou aux lois de l'honneur et de bienséance. Pour des cas

similaires, l'AG doit en prendre connaissance dés la séance qui suit la suspension et en décider endéans les

trois mois.

Article 7 : de la composition des membres

L'association est composée de :

- membres d'honneur

- membres bienfaiteurs

- membres actifs

Alinéa 1 : Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association.

Alinéa 2 : Sont membres bienfaiteurs, toutes personnes physiques ou morales qui accordent à l'association

un don de toute nature.

Alinéa 3 : Sont membres actifs ceux qui ont conçu et créé l'association et tous ceux qui, en parfaite

connaissance ont adhéré à l'association conformément aux dispositions statutaires, Les membres actifs siègent

de droit à l'AG de l'association.

Titre Il : de la structure et du fonctionnement

POUA HOM (BAHAM) du BENELUX est régie par les organes suivants:

- L'assemblée Générale ordinaire (AG)

- Le Bureau Exécutif (BE)

- Le Conseil de Sages (CS)

- L'assemblée générale extraordinaire

- Le Conseil de Discipline (CD)

Article 8 : de l'Assemblé? Générale ordinaire (AG)

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MOD 2.2

Alinéa 2 : Les sessions sont présidées par un président de séance choisi par l'AG.

Alinéa 3 : Les membres de l'Assemblée Générale se réunissent chaque dernier dimanche du mois,

Alinéa 4 : L'AG examine et amende le statut, et adopte le règlement intérieur, élit les membres du BE,

définit, oriente et approuve les actions et les activités de l'association ainsi que l'orientation économique, sociale

et culturelle pour l'évolution et le développement respectivement du Baham et de Baham.

Alinéa 5 : L'AG seule modifie les statuts, Toute modification ne peut se faire qu'en cours d'exercice et peut

prendre effet immédiatement ou en début d'exercice lorsque l'amendement a été fait.

Alinéa 6 : L'AG est seule habilitée à prononcer la dissolution de l'association et conformément aux

dispositions légales en la matière.

Alinéa 7 : L'AG approuve les budgets et les comptes financiers chaque année, fixe les montants des

cotisations éventuelles.

Alinéa 8 : Les résolutions de l'AG sont prises à la majorité simple des membres présents.

Alinéa 9 : Elfe statue sur les cas de discipline et peut exiger à la majorité des 2/3 la démission d'un membre

élu du BE.

Alinéa 10 : Elle exerce tous les pouvoirs dérivant du présent statut et du règlement intérieur qui

l'accompagne.

Alinéa 11 : Seules les questions soumises à l'ordre du jour devrons être traité lors de l'AG. Sauf exception,

toute autre question soulevée lors d'une session de l'AG et qui ne figurait pas à l'ordre du jour devra être

reportée et proposée à l'ordre du jour de la prochaine session.

Alinéa 12 : Les décisions prises par l'AG le sont par vote exprimé à bulletin secret sauf pour des questions

secondaires ou de procédure pour lesquelles le vote peut s'exprimer à main levée.

Alinéa 13 : Pour la validité d'un vote, la présence d'au moins la moitié des membres est requise. A défaut,

une seconde AG sera convoquée et pourra dès lors décider quel que soit le nombre de membres présents.

Alinéa 14 : Tous les membres ont un droit de vote égal à l'AG,

Alinéa 15 ; Les décisions de l'AG sont applicables et irrévocables sauf remise en cause demandée par la

majorité des 213 des membres de droit présents. En cas d'égalité de voix dans les décisions, celle du président

du BE reste prépondérantes

Alinéa 16 ; Les décisions de l'AG sont consignées dans un cahier ou registre de rapport conservé par le

Sécrétaire Général (au siège de l'association) où tous les membres peuvent en prendre connaissance

exclusivement.

Article 9 : du Bureau Exécutif (BE)

Le Bureau Exécutif est l'organe d'exécution de POUA HOM. Il est garant du bon fonctionnement de POUA

HOM et de l'application de ses statuts.

La composition du Bureau Exécutif est la suivante:

- 1 président

- 1 vice-président

- 1 secrétaire

-1 secrétaire adjoint

- 1 trésorier

- 2 commissaires aux comptes

- 3 conseillers

Les conseillers sont chargés d'assister le bureau dans l'accomplissement de sa mission et ses fonctions. Ils

sont désignés par le président en raison de leurs compétences ou de leur personnalité spécifique, Leur

mandant expire avec celui du bureau qui les a désigné.

Alinéa 1 : du mandat du BE;

Les membres du bureau élus par l'AG ont un mandant de 2 ans, correspondant à l'année civil, soit un

exercice allant du ler janvier au 31 décembre, En cas d'empéchement ou décès du président exécutif, le vice

président assure l'intérim jusqu'à la prochaine AG qui élit un nouveau président pour le reste du mandat.

Alinéa 2 : des attributions:

Organe suprême après l'AG, Le Bureau Exécutif organise et coordone toutes les activités de l'association.

Il assure l'administration et la gestion de l'association.

Entre autre il est chargé de :

- Exécuter les décisions prises par l'AG

- Initier et recenser les projets afin de les soumettre à l'AG

- Diffuser les résolutions de l'AG

- Convoquer l'AG

- Désigner des commissions et des comités

- Proposer à l'AG le montant des cotisations

- Présenter les comptes financiers ou d'exploitation de l'exercice.

Des dispositions complémentaires et les compétences de chacun des membres du Bureau Exécutif seront définies dans le règlement intérieur qui accompagne le présent statut.

Article 10 : de l'assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, sur demande de la majorité des 213 des membres inscrits et présents ou du conseil de sage,

le président du Bureau Ex$çutif peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.

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MDD 2.2

Titre Iii : des ressources et de la gestion financière

Article 11 ; des ressources

Les ressources de l'association proviennent ;

- Des inscriptions

- Des cotisations des membres

- Des subventions diverses

- Des contributions de toutes sortes versées par les membres

- Des produits des différentes activités organisées

- Des dons et legs, etc...

Article 12 : des dépenses

Alinéa 1 ; Les ressources permettront de financer les activités de l'association, de contribuer à la promotion

culturelle, sociale et éducative du Baham et de l'ensemble des 17 villages du Royaume Baham.

Alinéa 2 : Elles seront aussi destinées au financement des projets, aux frais de fonctionnement et aux

différentes aides aux membres qui en sont les premiers bénéficiaires.

Alinéa 3 ; Chaque membre de POUA HOM a un père et une mère.

Alinéa 4 : Afin de bénéficier d'une quelconque aide de solidarité, tout membre doit observer une période de

carence de trois mois à compter de sa date de régularisation vis-à-vis de l'association (inscription et assurance).

Alinéa 5 : Le président du BE est l'ordonnateur des dépenses.

Alinéa 6 ; Les décaissements (chèques) et les pièces des dépenses sont conjointement signés par le

président et 1 commissaire aux comptes.

Alinéa 7 ; La comptabilité des deniers de l'association doit être tenue au jour le jour par recettes et

dépenses.

Titre IV ; de la discipline

Article 13 : des sanctions

Alinéa 1 ; nature des sanctions :

Les sanctions disciplinaires sont :

- L'avertissement

- Le blâme

- L'exclusion temporaire

- L'exclusion définitive

- La suspension des fonctions

- La dissolution du bureau

Alinéa 2 : organe de discipline :

Les sanctions sont prises par l'AG sur proposition de la commission de discipline. Toutefois, l'avertissement

et le blâme sont prononcés par le BE.

Titre V : dispositions diverses

Article 14 :

En cas de dissolution de l'association POUA HOM (BAHAM) du BENELUX prononcée par la majorité

présente des membres inscrits à l'AG extraordinaire, le patrimoine de l'association de POUA HOM (BAHAM) du

BENELUX est remis comme aide humanitaire au Cameroun à une structure qu'elle aura définie lors de la

dissolution.

Article 15 :

Alinéa 1 : Le présent statut ne peut être modifié que par décision de l'AG. Toute proposition de modification

de statut devra émaner du BE ou de la sollicitude d'au moins la moitié des membres.

Alinéa 2 ; Le BE doit porter à la connaissance des membres au moins trois mois avant la date de la tenue

de l'AG qui statuera sur la dite proposition.

Alinéa 3 : L'AG ne peut valablement délibérer de la modification du statut que si au moins les 2/3 des

membres sont inscrits.

Alinéa 4 : Toutefois si cette AG ne réunit pas le quorum requis, une nouvelle AG sera convoquée dans les

deux mois au plus et statuera définitivement et valablement sur la proposition quel que soit le nombre de

membres représentés.

Alinéa 5 : Sauf cas exceptionnel et procédure d'urgence dûment approuvée par l'AG, II ne peut y avoir deux

modifications des statuts dans une période d'une année.

Alinéa 6 ; Le présent statut abroge les dispositions contraires antérieures.

Article 16 :

Alinéa 1 : Un règlement intérieur peut êter établi, et il précisera en cas de besoin des modalités pratiques

d'application du présent statut.

Alinéa 2 : Ce règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment

ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 17 : de l'interpréÇtion

Réservé

'ati `

Moniteur

belge

Bijlagen bij fiét Bèlgisel Staatsblad - 04/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 17 : de l'interprétation

L'interprétation du présent statut relève de la compétence de l'AG en séance ordinaire ou extraordinaire ou,

à défaut au conseil de sage.

TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

Fogain Mathurin :

- Naissance : 02/12/62 Yaoundé (Cameroun)

- Adresse : 19 Halsendallaan 1652 Alsemberg

Tabougnia Tchoukahu Patrice :

- Naissance : 04/01/70 Yaoundé (Cameroun)

- Adresse : 338 Rue de Baume 7100 La Louvière

Ntameu Jean Pierre :

- Naissance : 04/03/72 Baham (Cameroun)

- Adresse : 15 Emile Vandersteenwegstraat 1600 Sint Pieters-Leeuw

Domtchueng Moïse

- Naissance : 06/03/6

- Adresse : 51154 Squate du Noville 1081 Koekelberg

Qualifiés ci-dessus qui acceptent le mandat.

Les administrateurs ont désignés en qualité de :

-Président : Fogain Mathurin

Vice-président : Domtchueng Moïse

-Secrétaire : Tabougnia Tchoukahu Patrice

Trésorier : Ntameu Jean Pierre

Fait à Bruxelles le

Signature '

Volet B - Suite

MOD 2.2

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Coordonnées
POUA HOM (BAHAM) DU BENELUX

Adresse
HALSENDALLAAN 19 1652 ALSEMBERG

Code postal : 1652
Localité : Alsemberg
Commune : BEERSEL
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande