WOMAN

Dénomination : WOMAN

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 537.177.684

Publication

19/08/2013

��Mao 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte 30 JUL 2013

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Greffe

D�nomination

(en entier) : WOMAN asbllvzw

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue des Glands 12/04 -1190 Forest Belgique

Oblet de l'acte : Constitution ASBL

Statuts de WOMAN asbllvzw

Objet de l'acte:

Constitution de l'Association Sans But Lucratif �WOMAN asbllvzw �.

Entre les soussign�s

1.Balilonoso Assembla Rue des Glands, 12 bte 4, 1190 Forest

2.Karim Bali Shabbazz 298 West 147th Street apt.5F New York, NY 10039 USA

3.Balilonoso Eduanambinde Bezemstraat, 81 bte 42,1600 Sint-Pieters-Leeuw

CHAPITRE I. D�nomination, si�ge, dur�e et but de l'association

Art. 1

L'association est d�nomm�e WOMAN asbl/vzw.

Art. 2

Son si�ge social est �tabli rue des Glands, 12 bte 4 --1190 Forest, dans l'arrondissement de Bruxelles.

Capitale,

Il peut �tre transf�r� par simple d�cision du Conseil d'Administration dans tout autre Lieu de la Communaut�

fran�aise.

Art. 3

La dur�e de l'association est illimit�e. Elle peut �tre dissolue � n'importe quel moment.

Chapitre II. DEFINITION ET OBJECTIFS

Art, 4

WOMAN est une association sans but lucratif qui a pour objectif :

-d'offrir � la femme, un espace de valorisation, d'encouragement, de cr�ativit�, d'apprentissage, de soutien

et d'aide afin de lui permettre de s'�panouir dans sa vraie valeur de Femme et une pleine int�gration dans la

vie sociale, professionnelle, culturelle et �conomique, .

-de contribuer au d�veloppement int�gral des enfants en Afrique (WOMAN's Posterity) :

DEn leur permettant de grandir et de s'�panouir dans les meilleures conditions,

DEn leur permettant d'acc�der � l'instruction, � des formations qui leur donneront les moyens de construire

et d'assurer leur avenir et devenir ainsi responsables de leur propre d�veloppement.

Chapitre III, MEMBRES, ADMISSION, COTISATIONS

Art. 5

L'association est constitu�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre des membres n'est

pas limit�. Son minimum est fix� � trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres parla toi et les

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOD22

pr�sents statuts.

A. Les membres effectifs sont :

" certains comparants au pr�sent acte :

Balilonoso Assembla Rue des Glands, 12 bte 4, 1190 Forest

Karim Bali Shabbazz 298 West 147th Street apt.5F New York, NY 10039 USA

Balilonoso Eduanambinde Bezemstraat, 81 bte 42, 1600 Sint-Pieters-Leeuw

" toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des 213 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

B. Les membres adh�rents sont :

Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en

respecter tes statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Art. 6

L'admission des membres, effectifs ou adh�rents, au sein de WOMAN est de la d�cision exclusive du

Conseil d' Administration.

Art. 7

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission

au conseil d'administration.

Art. 8

Des membres dont les actes seraient incompatibles ou contraires au but ou aux statuts de l'association, seraient consid�r�s imm�diatement comme �tant cong�di�s sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale. Chaque membre peut � n'importe quel moment �tre cong�di� par une d�cision de l'assembl�e g�n�rale. Les d�missions et exclusions ont lieu dans les conditions d�termin�es par l'article 20 de la loi du 18 avril 2002 sur les associations sans but lucratif.

Art. 9

Les membres ne paient pas de cotisations, � moins d'une d�cision diff�rente de l'assembl�e g�n�rale.

Chapitre LV, L'ASSEMBLEE GENERALE

Art. 10

L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle d�lib�re sur la politique g�n�rale de

l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment r�serv�s par la loi et les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1� les modifications aux statuts;

2� la nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes;

3� l'approbation annuelle du rapport d'activit�, des budgets et des comptes ;

4� la dissolution volontaire de l'association;

5' l'admission et l'exclusion des membres.

Article 11

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an dans

le courant du premier semestre de l'ann�e.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le pr�sident du conseil d'administration, par lettre ou courriel au

moins huit jours avant la date de celle-ci.

La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Article 12

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsque un cinqui�me des membres en fait ia demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Article 13

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

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MOD2.2

Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite.

Tout membre ne peut d�tenir que 2 procurations.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en

est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante.

Article 14

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la toi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux � Annexes du Moniteur belge �,

Article 15

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s parle pr�sident et le secr�taire ou un autre administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers sils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Chapitre V. ADMINISTRATION

Article 16 : L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres ettou des tiers.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e 1 quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dispositions l�gales, r�glementaires ou statutaires contraires.

Article 17 : La dur�e du mandat est fix�e � 2 ans, Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 18 : Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Article 19 : Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir, II est convoqu� par lepr�sident ou � la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'emp�chement du pr�sident, il est pr�sid� par l'administrateur d�sign� par lui.

Article 20 : Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante.

Article 21 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. II peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sent pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par te conseil d'administration.

Article 22 : Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un de ses membres_ S'ils sont plusieurs, ils agissent coll�gialement.

Article 23 : Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Article 24 : Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de t'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Nloo 2.2

Chapitre VI, DISPOSITIONS DIVERSES

Article 25 : Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 26 : L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2013.

Article 27 : Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28 : L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux'comptes,

Nomm� pour 2 ans et r��ligible, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son

rapport annuel.

Article 29 : En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d4sign�eun liquidateur, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 30 : Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs :

1� Balilonoso Assambia Rue des Glands, 12 bte 4, 1190 Forest

2� Karim Bali Shabbazz, 298 West 1471h Street apt.5F New York, NY 10039 LISA

n� � Kinshasa le 21 octobre 1968

qui acceptent ce mandat,

Les administrateurs sont d�sign� en qualit� de

Pr�sident/Tr�sorier/Secr�taire : Balilonoso Assembla, Pr�sident-adjoint pour" Zoh� " ; Karim Bali Shabbazz

Fait � Bruxelles, Ie 01 janvier 2013

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet E - Suite "

Mentionner sur la derni�re page du Volet t3 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
WOMAN

Adresse
RUE DES GLANDS 12, BTE 04 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

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Coordonnées WOMAN

Coordonnées
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