29/04/2014 : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ET DE LA DENOMINATION SOCIALE
Il résulte d'un acte reçu par Jean-François POELMAN, Notaire à Schaerbeek, en son étude, le 11 avril 2014, que l'assemblée générale de la société privée à responsabilité limitée " SENSATIONAL " dont le siège social est établi à 1040 Etterbeek, Avenue de la Chasse, 135, a notamment décidé
- de modifier la dénomination sociales actuelle, en adoptant dès aujourd'hui la dénomination sociale
suivante : « TL GROUP ».
- d'ajouter à l'objet social actuel, ce qui suit :
« - plafonnage, cimentage et tous autres enduits ;
- pose de chape, de faux plafonds et de cloisons amovibles ainsi que de câbles et de canalisations ; - fabrication et placement de charpenterie et de menuiserie, en ce compris la pose de parquets - pose de plaques de gyproc ;
- fabrication et placement de châssis, en ce compris le placement de vitres et de volets en P.V.C. et
aluminium ;
- Installation de chauffage central à eau chaude et à vapeur ;
- installation de ventilation, de chauffage à air chaud, de conditionnement d'air et de tuyauteries industrielles
- électricité, installation sanitaire, chauffage au gaz et plomberie - zinguerie ; - placement d'adoucisseur d'eau ;
- installation d'échafaudages, de rejointoyage et de nettoyage de façades ; le nettoyage de locaux et autres. - la création et le développement de sites internet/web et activités connexes ;
- l'achat et la vente, l'importation et l'exportation, l'entretien et l'installation de matériels hi-fi
- la consultance et/ou la prestation de services dans les domaines de la gestion, de l'administration, de la restructuration, du développement, de la reconversion et du management d'entreprises, dans le cadre d'une activité de développement et de commercialisation de logiciels de tous types et/ou de tous concepts de gestion et de management d'entreprises en général;
- la consultance, la prestation de services, la formation, et l'expertise dans les domaines de la conception et
la mise au point de modèles numériques, algorithmes et logiciels de tous types;
- d'effectuer des études, de programmer et de mettre en route des systèmes d'organisation, de vente, de publicité, de marketing, de mettre en application des systèmes pour traiter des données et toutes techniques en rapport avec la gestion technique, administrative, économique et générale d'entreprises;
- de concevoir, d'étudier, de promouvoir et de réaliser tous projets
- l'activité de transport marchandise de personne de dépannage, remorquage.
- le transport routier (notamment par camion ou camionnette), ferroviaire, aérien, maritime, fluvial, national ou international, de marchandises, produits et matières premières et toutes activités qu'il implique, ou annexes. - l'exploitation de tous transports et toutes opérations de transport par terre, air ou mer, national ou international, de toutes natures, de produits, de matières, de marchandises quelconques ou de personnes, par elle-même ou par d'autres transporteurs, en ce compris l'affrètement, le courtage, le commissionnement; - toutes opérations connexes au transport, telles que logistique (entreposage) et toutes activités qu'elle implique ou annexes, chargements ou déchargements, déménagements, l'activité de garde-meubles, gardiennage, agence en douane;
- l'achat, la vente, la location d'entrepôts de stockage et de parking ;
- la mise à disposition de chauffeurs, le tourisme, l'organisation d'événements au sens le plus large ;
Mentionner sur la dernière page du Vo1el_B :
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

- la création, l'acquisition, l'exploitation commerciale et industrielle, la vente et la prise en gérance de tous
fonds de commerce se rattachant à l'objet précité.
- L'exploitation d'une entreprise de taxis, limousine, etc, en ce compris l'exploitation d'une centralisation d'appels et de dispatching de ces appels, l'organisation de transports, le transfert de personnes, navettes avec aéroports, transports scolaires/de travailleurs, transports pour cérémonies et événements ;
- La location de véhicules avec ou sans chauffeur, avec ou sans moteur, de cycles ou motocyclettes ; la
mise à disposition de chauffeurs.
- te transport par tous moyens routiers de personnes et de biens (marchandises, colis, courriers, etc) ; - l'exploitation de lignes régulières d'autobus, transports à la demande par autocar, minibus ; l'organisation
de covoiturage et d'autres formes de transport en commun non public de personnes.
- les activités de poste et de courrier, savoir la levée, le tri, l'acheminement, la distribution nationale et internationale, de lettres, colis et paquets assimilés à du courrier ; l'entreprise de livraison (rapide) de courrier et de petits colis.
- l'achat, et la vente, l'import-l'export, en gros et en détail, de tout produit énergétique existant ou nouveau et entre autres: carburants (gasoil, fuel, pétrole, essence, diesel, etc), huiles, graisses, bonbonnes de gaz, gaz LPG, charbon et dérivés, etc., et en particulier la vente au détail de combustibles et de carburants
- l'exploitation d'une station à essence et l'accomplissement de toutes prestations connexes, annexes ou accessoires, notamment l'exploitation (directe ou indirecte) de tous établissements ou de tous commerces à usage de café, brasserie, friterie, salons de thé, de dégustation, snacks, sandwicheries, débit de boissons, cafétarias, restaurants, tavernes, ou toutes autres exploitations ayant un rapport direct ou indirect avec ces établissements ou commerces ainsi que toutes activités Horeca ; l'exploitation d'un magasin d'alimentation
générale en ce compris l'exploitation d'un « night-shop » ; l'importation, l'exportation, le commerce (achat et vente) de gros, demi-gros ou de détail, la diffusion, la location, se rapportant directement ou indirectement aux
Si, marchandises diverses, de tous produits ou denrées alimentaires ainsi que tout ce qui se rapporte Ã
3 l'alimentation générale et à l'industrie alimentaire, et notamment fruits, légumes, légumes frais, y compris les
pommes de terre, boissons, fleurs, tabacs, cigarettes, alcools, boucherie, charcuterie, sandwîcherïe, librairie,
S papeterie, presse, jeux, produits d'entretien, épicerie, de produits laitiers et oeufs, de produits frais et surgelés, Si de conserves et produits dérivés, de même que tous articles liés à l'art de la table et de décoration divers.
- l'exploitation de cars-wash, trucks-wash.
- le commerce, l'achat, la vente de matériel destiné à l'entretien et aux réparations des véhicules;
s - L'achat, la distribution, la vente, l'utilisation, la location, l'entretien et toutes réparations de tous véhicules Ã
■d moteur à l'état neuf ou d'occasion, y compris la carrosserie, tels que automobiles, tous cyoles et motos et de
g tout matériel de jardin, tels que tondeuses à gazon, sans que la présente liste soit limitative, y compris les
x pièces détachées.
- l'achat, la vente, la location, la réparation et l'entretien de tout véhicule, matériel d'horticulture, motoculture,
3 agriculture, jardinage, drainage, pour la réalisation de toutes activités de la société, ainsi que l'achat et la vente
, de pièces de rechange pour le dit matériel et de tout vêtement de travail adapté à ce genre de travail. ■f - la négociation de véhicules neuf ou d'occasion et le commerce de détail de véhicules, pièces et
accessoires automobiles.
L'exploitation d'un atelier aux fins de :
e» - toutes les opérations se rattachant directement ou indirectement à l'industrie et au commerce de ®i l'automobile et de tous véhicules automobiles (neufs ou d'occasion, voitures mixtes, utilitaires, camions, motos,
, cyclomoteurs), du cycle et des moteurs en général, en ce compris notamment l'achat, la vente, l'importation,
■d l'exportation, la représentation, la location, l'entretien, la réparation, le dépannage de tous véhicules
m (par tous systèmes automatiques ou manuels), la vente et la distribution de tous oarburants, huiles et lubrifiants, 2 les travaux de carrosserie et de peinture, l'exploitation d'un atelier de réparation de carrosserie, la création, la M fabrication, la réparation (mécanique et électrique), l'achat, la vente, de toutes pièces mécaniques quelconques, "S de tous accessoires pour l'automobile (et notamment d'autoradios, systèmes téléphoniques et de navigation),
•FF
_BjD
PQ - tous travaux de carrosserie, de mécanique et d'électricité sur le matériel précité ainsi que sur les véhicules
£ automobiles.
- le commerce de détail de véhicules automobiles pour le transport des personnes, y compris les véhicules
- la préparation de tous véhicules.
- le service de conseil en matière automobile, d'essai technique en industrie automobile.
machines, outils et pièces utilisées dans le domaine des activités de la société.
- la conception, le développement, la fabrication, la réparation, le courtage, la location, l'achat et la vente - en gros et au détail- de tout objet, machine, composant ou outillage intervenant dans les machines et outils agricoles, automobiles, travaux publics et industrie.
- Toutes activités dans le commerce, la promotion et la production de tous produits ou toutes pièces
détachées, manufacturées ou industrielles.
l'achat, la vente, le montage et le réglage de tous équipements électriques, électroniques ou autres, ainsi que
de tous bandages pneumatiques neufs ou rechapés.
Qfi - le commerce de pneumatiques et de produits d'entretien pour véhicules.
- l'étude, le conseil, la consultance, l'expertise, l'ingénierie et toutes prestations de services relativement aux

La société pourra également regrouper toute sa clientèle sous forme de club ou toute autre forme valable moyennant ou non redevance à fixer par la gérance. Elle pourra développer ses activités elle-même ou en collaboration avec des gérants ou franchisés indépendants.
Les prestations de services, de conseil/consultance, de gestion et d'organisation d'entreprises, assistance, formation, de renseignements dans son sens le plus large et notamment mais non exclusivement : gestion journalière de sociétés, analyses de besoins, d'études techniques et scientifiques, d'études de marché, de méthode de marketing et de commercialisation de services ou de produits, études de sécurité, économiques La facilitation et l'accompagnement de tiers pour le démarrage, la reconversion ou le démantèlement, ou
l'achat et la vente de projets et entreprises ayant un rapport avec les activités précitées.
- L'étude, la création, l'acquisition, la vente, la mise en valeur, l'exploitation, la direction, la gérance, la régie, l'organisation, le financement, le contrôle de toutes affaires ou entreprises industrielles, commerciales, financières, mobilières et immobilières;
- La prise de participations sous quelque forme que ce soit dans toutes les sociétés et entreprises existantes ou à créer et la promotion et la reconversion de sociétés par apport d'assistance technique ou financière et, le cas échéant, par fusion avec elles.
- La participation directe ou indirecte, sous quelque forme que ce soit, à la création, au développement, à la transformation et au contrôle de toute société ou entreprise belge ou étrangère et l'octroi à de telles entreprises de tous concours notamment financier, technique, commercial ou administratif ; l'administration, la supervision au contrôle de toutes sociétés liées ou avec lesquelles ii existe un lien de participation et toutes autres. - La société pourra également effectuer, pour compte propre ou compte tiers, tous travaux de bureau, tels
que l'administration et le secrétariat ; la prestation de tout service administratif ou social.
- La tenue et le suivi de la facturation pour compte de tiers, la fourniture de toutes prestations de conseils, de services et de produits dans les domaines commerciaux, administratifs et informatiques (soft et hard).
ïï - effectuer ou participer à toute construction ou rénovation en qualité de constructeur professionnel, ou de
promoteur,
- dans le cadre de cette gestion, notamment acquérir, lotir aliéner, prendre et donner à bail tous biens meubles et immeubles, contracter ou consentir tous emprunts hypothécaires ou non, cette énumératîon n'étant pas limitative,
>■- La promotion immobilière de tous biens (bureaux, résidentiels ou non, centres commerciaux ou industriels, G hôtels, zones d'activités et marchés, ports de plaisances, stations de sports d'hiver, etc).
activités d'agent immobilier, de consultant dans ces matières, ...
§ - Toutes autres missions, tel que des expertises, évaluations, audit technique et états des lieux, etc.
•< La gestion et la coordination de chantiers, la sécurité, l'analyse de risques, la création et la gestion de
projets.
— - La société pourra en outre réaliser la vente, l'achat, la transformation, le conditionnement, la livraison et
® l'installation, l'entreposage, la distribution, la location, l'échange, l'import, l'export en gros et en détail,
� l'intermédiaire de commerce, l'expédition, la création, la fabrication, le montage-démontage, la réparation, le 5 traitement, l'entreposage et le transport de tout matériel, matières premières, marchandises, denrées et mobilier
� pouvant servir et nécessaire à son activité ou liés à l'objet de la société, et à l'organisation d'événements de
toutes natures, et des procédés, produits et méthodes ayant un rapport avec son objet social, ainsi que la mise
"S à disposition de tiers de tous moyens nécessaires à la réalisation de son objet.
- Toutes activités dans le commerce, la promotion et la production de tous produits ou toutes pièces
_£. détachées ou manufacturées.
a - La commercialisation (en gros ou au détail), l'importation, l'exportation, la distribution, le service 55 aprèsvente de tous types de matériels, véhicules, mobiliers et de services - dans les domaines prèdécrits ou __- autresdestînés à toute industrie et/ou administration publique ou privée.
vi - Le développement, l'achat, la vente, la gestion, la mise en valeur, la prise (en location) ou l'attribution, jsjo l'exploitation, la concession de tous fonds de commerce, tous brevets, licences, marques de fabrique et de
gi commerce ou procédés de fabrication, de know-how et autres droits intellectuels ;
"~l - La représentation commerciale, tant en Belgique qu'à l'étranger, de tous biens de quelque nature que ce
soit.
Toutes activités (notamment la consultance et les services qui en découlent) de marketing et de graphisme, -° et dans ce cadre elle pourra créer et exploiter tout objet, concept, image, logo et publication, faire de la mise en
g page, de l'édition, de l'impression et de l'imprimerie.
§P - la réalisation, la vente, la location de produits, d'articles promotionnels ; le sponsoring en tout genre et la
."S. création de logos ;
S - La commercialisation (en gros ou au détail), l'importation, l'exportation, la distribution, le service
aprèsvente de tous types de matériels et de services, de tous accessoires et produits dérivés ou publicitaires liés aux activités prédécrites, destinés à toute industrie et/ou administration publique ou privée.
- L'import-export, le commissionnement, le courtage, la représentation, l'achat, la vente, le commerce sous
toutes ses formes de tous produits et techniques.
- la prospection de la clientèle pour compte d'autres sociétés ou associations, les contacts et le choix
desfournisseurs de celles-ci informatique au sens le plus large ;
- Toutes prestations d'intermédiaire commercial pour la vente, l'achat, la distribution, l'importation ou
3o l'exportation, en gros ou en détail, de tous produits ou services généralement quelconques.
- Toute activité de négociation immobilière (vente, achat, location, .,.), la gestion locative de biens ou de
droits immobiliers, l'activité de syndic, et d'une façon générale toute activité se rapportant de près et de loin aux

Résçrjié
- au
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09 eu
•FF
_BjD "3
. La prestation de conseils et d'assistance tarif au point de vue technfquè qu'administratif et commercial Ã
toutes sociétés et entreprises, pour tout ce qui concerne le secteur des biens immobiliers;
L'acquisition de tous terrains, la construction de tous bâtiments publics et particuliers, l'achat, la vente, la
location, la division et le lotissement de tous immeubles;
. La prise en considération de tous travaux concernant la distribution de l'eau, du gaz, de l'électricité, etc.,
l'établissement et l'exploitation de tous moyens de transport, ports, canaux, routes, etc.;
. L'achat, la vente, la location, l'importation, l'exportation de tous matériaux, marchandises, appareils et outillages nécessaires aux travaux de construction, d'entretien, de maintenance, de réparation et de
renouvellement des ouvrages d'art et bâtiments;
. La préparation, la rédaction et la conclusion en tant que mandataire ou pour compte propre, de tous marchés de travaux publics ou privés ou de fourniture et faite toutes opérations se rattachant à ces objets. . L'acquisition, la vente ou l'échange de tout droit mobilier et de toute valeur mobilière, en ce compris notamment la constitution et la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières pour son compte propre uniquement ;
. La prise de participations, directe ou indirecte, dans le capital de toute personne morale belge ou étrangère, existante ou à créer, de quelque manière que ce soit, notamment par voie d'apport, de fusion, de souscription et de commandite. La société pourra également,
- consentir tous prêts, crédits et avances sous quelque forme que ce soit et pour quelque durée que ce soit,
à toutes entreprises affiliées ou dans laquelle la société possède une participation.
- se voir octroyer, sous quelque forme que ce soit et pour quelque durée que ce soit, tous prêts, crédits et
avances par toute personne physique ou morale dans le cadre de ses activités.
- donner caution, aval ou toutes garanties généralement quelconques, tant pour ses propres engagements que pour les engagements de tiers, entre autres en donnant ses biens en hypothèque ou en gage, y compris
son fonds de commerce .
-exercer la fonction de gérant, d'administrateur, de délégué à la gestion journalière, de liquidateur ainsi que
toute autre fonction autorisée dans toute personne morale belge ou étrangère.
La société peut, d'une manière générale, faire en Belgique ou à l'étranger, toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant, directement ou indirectement, à son objet social ou qui serait de nature à en favoriser ou développer la réalisation. ».
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Délivré avant enregistrement uniquement en vue du dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce.
J.F. POELMAN, Notaire
Déposé en même temps: - expédition de l'acte
- rapport du gérant avec la situation active et passive
Mentionner sur la dernière page du Yo|et_B :
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
15/05/2012
ÿþ( e n e n t i e r ) : S E N S A T I O N A L
( e n a b r é g é ) :
F o r m e j u r i d i q u e : s o c i é t é p r i v é e à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e
S i è g e : B o u l e v a r d A d o l p h e M a x 1 3 9 - 1 0 0 0 B r u x e l l e s
( a d r e s s e c o m p l è t e )
O b j e t ( s ) d e l ' a c t e : C O N S T I T U T I O N - N O M I N A T I O N S
I I r é s u l t e d ' u n a c t e r e ç u p a r M a î t r e J e a n - F r a n ç o i s P O E L M A N , N o t a i r e à S c h a e r b e e k , l e 3 0 a v r i l 2 0 1 2 , q u e
M o n s i e u r K a m i l K Ü S E , d o m i c i l i é à 1 0 3 0 S c h a e r b e e k , r u e G a u c h e r e t , 1 4 1 ,
M o n s i e u r K a d i r B E K T A S , d o m i c i l i é à 1 8 5 0 G r i m b e r g e n , W e i k a n t l a a n , 3 5 .
M o n s i e u r A z h a r I Q B A L , d o m i c i l i é à 1 0 0 0 B r u x e l l e s , b o u l e v a r d A d o l p h e M a x , 1 2 9 .
O n t d é c i d é d e c o n s t i t u e r u n e s o c i é t é p r i v é e à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e s o u s l a d é n o m i n a t i o n « S E N S A T I O N A L ;
» d o n t l e s i è g e s o c i a l e s t é t a b l i à 1 0 0 0 B r u x e l l e s , b o u l e v a r d A d o l p h e M a x , 1 3 9 , a u c a p i t a l s o c i a l d e d i x - h u i t m i l l e ;
s i x c e n t s e u r o s ( 1 8 . 6 0 0 ¬ ) r e p r é s e n t é p a r t r o i s c e n t s p a r t s s o c i a l e s s a n s d é s i g n a t i o n d e v a l e u r n o m i n a l e , q u i ;
s o n t s o u s c r i t e s e n e s p è c e s e t a u p a i r c o m m e s u i t :
- M o n s i e u r K a m i l K Ü S E , c e n t p a r t s s o c i a l e s ( 1 0 0 ) ;
- M o n s i e u r K a d i r B E K T A S , c e n t p a r t s s o c i a l e s ( 1 0 0 ) ;
- M o n s i e u r A z h a r I Q B A L , c e n t p a r t s s o c i a l e s ( 1 0 0 ) ;
S o i t e n s e m b l e t r o i s c e n t s ( 3 0 0 ) p a r t s s o c i a l e s
L e s c o m p a r a n t s d é c l a r e n t e t r e c o n n a i s s e n t :
1 . q u e t o u t e s l e s p a r t s o n t é t é s o u s c r i t e s e n n u m é r a i r e e t o n t é t é l i b é r é e s à c o n c u r r e n c e d e s i x m i l l e d e u x
c e n t s e u r o s ( 6 . 2 0 0 ¬ ) .
q u e M o n s i e u r K a m i l K Ü S E d o i t e n c o r e l i b é r e r l a s o m m e d e 4 . 1 3 3 , 3 3 ¬ , M o n s i e u r K a d i r B E K T A S , l a s o m m e ' '
d e 4 . 1 3 3 , 3 3 ¬ e t M o n s i e u r A z h a r I Q B A L l a s o m m e d e 4 . 1 3 3 , 3 4 ¬
( , . . )
I l s a r r ê t e n t l e s s t a t u t s d e l a s o c i é t é c o m m e s u i t
A r t i c l e 1 .
L a s o c i é t é r e v ê t l a f o r m e d e s o c i é t é p r i v é e à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e .
E l l e e s t d é n o m m é e " S E N S A T I O N A L " ,
A r t i c l e 2 ,
L e s i è g e s o c i a l d e l a s o c i é t é e s t é t a b l i à 1 0 0 0 B r u x e l l e s , b o u l e v a r d A d o l p h e M a x , 1 3 9 .
I l p o u r r a ê t r e t r a n s f é r é e n t o u t a u t r e l i e u p a r s i m p l e d é c i s i o n d e s g é r a n t s . D e s d é p ô t s e t s u c c u r s a l e s :
p o u r r o n t ê t r e é t a b l i s p a r t o u t e l ) l e s g é r a n t s l e j u g e r o n t u t i l e .
A r t i c l e 3 - O b j e t .
L a s o c i é t é a p o u r o b j e t , t a n t e n B e l g i q u e q u ' à l ' E t r a n g e r :
L ' a c h a t , l a v e n t e , l ' i m p o r t , l ' e x p e r t , l a p r o m o t i o n , l a r e p r é s e n t a t i o n , l a d i f f u s i o n , l a l o c a t i o n d e c a s s e t t e s ;
v i d é o , D V D , f i l m s , j e u x , e t t o u t s u p p o r t a u d i o - v i s u e l , d e p r o d u i t s a l i m e n t a i r e s , d e c o n f i s e r i e , d e b o i s s o n s :
a l c o o l i s é e s e t n o n a l c o o l i s é e s , d e c i g a r e t t e s , d ' a f f i c h e s d e c i n é m a , d e p o s t e r , d e m a g a z i n e s , d e c a r t e s d e '
v o e u x , d e t o u t e s d o c u m e n t a t i o n s , d e p r o d u i t s c o s m é t i q u e s e t d ' h y g i è n e , d e v ê t e m e n t s , d e l i n g e r i e a i n s i q u e d e
g a d g e t s d i v e r s d e j o u r c o m m e d e n u i t ,
L a s o c i é t é p o u r r a é g a l e m e n t e x e r c e r s o n o b j e t p a r v o i e p o s t a l e o u I n t e r n e t .
E l l e p o u r r a f a i r e c e s o p é r a t i o n s e n n o m p r o p r e , m a i s a u s s i p o u r c o m p t e d e t i e r s , E l l e p o u r r a d e p l u s f a i r e
t o u t e s o p é r a t i o n s i n d u s t r i e l l e s , c o m m e r c i a l e s , f i n a n c i è r e s o u c i v i l e s a y a n t u n r a p p o r t d i r e c t o u i n d i r e c t a v e c s o n
o b j e t e t p a r t i c i p e r d a n s o u f u s i o n n e r a v e c d ' a u t r e s s o c i é t é s o u e n t r e p r i s e s q u i p e u v e n t c o n t r i b u e r à s o n
d é v e l o p p e m e n t o u l e f a v o r i s e r ,
( " " )
A r t i c l e 5 ,
M e n t i o n n e r s u r l a d e r n i è r e p a g e d u V o l e t B : A u r e c t o : N o m e t q u a l i t é d u n o t a i r e i n s t r u m e n t a n t o u d e l a p e r s o n n e o u d e s p e r s o n n e s
a y a n t p o u v o i r d e r e p r é s e n t e r l a p e r s o n n e m o r a l e à l ' é g a r d d e s t i e r s
A u v e r s o : N o m e t s i g n a t u r e
M O D W O R D 1 1 . 1
C o p i e à p u b l i e r a u x a n n e x e s d u M o n i t e u r b e l g e a p r è s d é p ô t d e l ' a c t e a u g r e f f e
i z
1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
* 1 2 0 8 9 2 5 3 *
0 3 M A I 2 0 1 2
N ° d ' e n t r e p r i s e : D é n o m i n a t i o n
o f c 1 - 5 6 8 2 S 4
B i j l a g e n b i j h e t B e l g i s c h S t a a t s b l a d - 1 5 / 0 5 / 2 0 1 2 - A n n e x e s d u M o n i t e u r b e l g e
V o l e t B - S u i t e
L e c a p i t a l s o c i a l a é t é f i x é à d i x - h u i t m i l l e s i x c e n t s E u r o s r e p r é s e n t é p a r t r o i s c e n t s p a r t s s a n s d é s i g n a t i o n
' d e v a l e u r n o m i n a l e , n u m é r o t é e s d e 1 à 3 0 0 , l i b é r é e s à c o n c u r r e n c e d e u n / t i e r s , s o i t a u t o t a l s i x m i l l e d e u x c e n t s
( 6 . 2 0 0 ) e u r o s .
Ç . . )
A r t i c l e 9
L a s o c i é t é s e r a a d m i n i s t r é e p a r u n o u p l u s i e u r s g é r a n t s .
L a d u r é e d e l e u r s f o n c t i o n s n ' e s t p a s l i m i t é e .
L e s g é r a n t s o n t l e s p o u v o i r s l e s p l u s é t e n d u s p o u r a g i r a u n o m d e l a s o c i é t é d a n s t o u t e s l e s c i r c o n s t a n c e s
a i n s i q u e p o u r f a i r e e t a u t o r i s e r t o u s l e s a c t e s e t o p é r a t i o n s r e l a t i f s à s o n o b j e t ,
l i s o n t d e c e c h e f l a s i g n a t u r e s o c i a l e e t p e u v e n t a g i r e n s e m b l e o u s é p a r é m e n t .
C ' e s t l ' a s s e m b l é e q u i , à l a s i m p l e m a j o r i t é d e s v o i x , d é t e r m i n e r a i e m o n t a n t d e s r é m u n é r a t i o n s f i x e s e t
p r o p o r t i o n n e l l e s q u i s e r o n t a l l o u é e s a u x g é r a n t s e t p o r t é e s a u x f r a i s g é n é r a u x , i n d é p e n d a m m e n t d e t o u s f r a i s
é v e n t u e l s d e r e p r é s e n t a t i o n , v o y a g e s e t d é p l a c e m e n t s ,
L e s g é r a n t s p e u v e n t , d a n s l e u r s r a p p o r t s a v e c l e s t i e r s , s e f a i r e r e p r é s e n t e r , s o u s l e u r r e s p o n s a b i l i t é , p a r
d e s m a n d a t a i r e s d e l e u r c h o i x , p o u r v u q u e c e s p o u v o i r s n e s o i e n t p a s g é n é r a u x ,
L ' a s s e m b l é e g é n é r a l e p o u r r a à l a s i m p l e m a j o r i t é d e s v o i x , d é c i d e r d e c o n f i e r i a g e s t i o n j o u r n a l i è r e
c o m m e r c i a l e e t / o u t e c h n i q u e d e l a s o c i é t é à u n m a n d a t a i r e , a s s o c i é o u n o n .
A r t i c l e 1 0 .
L ' a s s e m b l é e g é n é r a l e d e s a s s o c i é s a u r a l i e u d e p l e i n d r o i t a u s i è g e s o c i a l o u e n t o u t a u t r e l i e u à d é s i g n e r
d a n s l e s c o n v o c a t i o n s l e 3 è m e m e r c r e d i d u m o i s d e j u i n d e c h a q u e a n n é e ,
( " )
A r t i c l e 1 1 ,
L ' e x e r c i c e s o c i a l c o m m e n c e l e p r e m i e r j a n v i e r e t f i n i t l e t r e n t e e t u n d é c e m b r e d e c h a q u e a n n é e .
A r t i c l e 1 2 .
L e b é n é f i c e n e t d e l a s o c i é t é s e r a a f f e c t é c o m m e s u i t :
c i n q p o u r c e n t à l a c o n s t i t u t i o n d ' u n f o n d s d e r é s e r v e l é g a l e , j u s q u ' à c e q u e c e l u i - c i a t t e i g n e u n / d i x i è m e d u
c a p i t a l s o c i a l ;
l e s o l d e s e r a à l a d i s p o s i t i o n d e l ' a s s e m b l é e q u i , s u r p r o p o s i t i o n d e l a g é r a n c e d é c i d e r a d e s o n a f f e c t a t i o n
à l a m a j o r i t é s i m p l e d e s v o i x .
A r t i c l e 1 3 .
L a s o c i é t é e s t d i s s o u t e d a n s l e s c a s p r é v u s p a r l a l o i .
E l l e p o u r r a l ' ê t r e p a r d é c i s i o n d e l ' a s s e m b l é e g é n é r a l e .
E n c a s d e d i s s o l u t i o n , l a l i q u i d a t i o n s ' o p é r e r a p a r l e s s o i n s d e l a g é r a n c e , à m o i n s q u e l ' a s s e m b l é e d e s
a s s o c i é s n e d é s i g n e u n o u p l u s i e u r s l i q u i d a t e u r s d o n t e l l e f i x e r a l e s p o u v o i r s e t l e s é m o l u m e n t s ,
L e s o l d e f a v o r a b l e d e l a l i q u i d a t i o n , a p r è s p a i e m e n t d e s d e t t e s e t d e s c h a r g e s d e l a s o c i é t é , s e r a p a r t a g é
e n t r e l e s a s s o c i é s s u i v a n t l e n o m b r e d e l e u r s p a r t s r e s p e c t i v e s .
A r t i c l e 1 4 .
( )
D I S P O S I T I O N S F I N A L E S E T / O U T R A N S I T O I R E S .
( . . )
B . P r e m i e r e x e r c i c e s o c i a l .
E x c e p t i o n n e l l e m e n t , l e p r e m i e r e x e r c i c e s o c i a l c o m m e n c e r a c e j o u r p o u r f i n i r l e t r e n t e e t u n d é c e m b r e d e u x
m i l l e d o u z e .
C , P r e m i è r e a s s e m b l é e g é n é r a l e .
L a p r e m i è r e a s s e m b l é e g é n é r a l e o r d i n a i r e s e r é u n i r a e n d e u x m i l l e t r e i z e .
D . ( . . )
E . G é r a n t .
L e s c o n s t i t u a n t s d é c i d e n t d e n o m m e r d e u x g é r a n t s e t d é s i g n e n t e n c e t t e q u a l i t é e t p o u r u n e d u r é e
i n d é t e r m i n é e a v e c l e s p o u v o i r s l e s p l u s é t e n d u s q u e l a l o i l e u r c o n f è r e :
M e s s i e u r s K a m i l K O S E e t K a d i r B E K T A S , p r é n o m m é s , q u i a c c e p t e n t ,
M a n d a t S p é c i a l
L e g é r a n t d o n n e p o u v o i r , a v e c p o u v o i r d e s u b s t i t u t i o n , à l a p e r s o n n e d é n o m m é e c i - a p r è s e n v u e d e f a i r e l e
n é c e s s a i r e p o u r l ' i n s c r i p t i o n d e l a s o c i é t é à l a b a n q u e d e s c a r r e f o u r d e s e n t r e p r i s e s , a u x s e r v i c e s d u m i n i s t è r e
d e s f i n a n c e s e t a u x a u t r e s s e r v i c e s a d m i n i s t r a t i f s , s a n s r e s t r i c t i o n , a u p r è s d e s q u e l s d e s f o r m a l i t é s d o i v e n t ê t r e ,
a c c o m p l i e s d u c h e f d e l a c o n s t i t u t i o n :
M o n s i e u r B r u n o K E N N E S , à 1 0 9 0 J e t t e , a v e n u e d e l ' E x p o s i t i o n , 4 5 4 .
P O U R E X T R A I T A N A L Y T I Q U E C O N F O R M E
D é l i v r é a v a n t e n r e g i s t r e m e n t u n i q u e m e n t e n v u e d u d é p ô t a u G r e f f e d u T r i b u n a l d e C o m m e r c e .
J . F . P O E L M A N , N o t a i r e
D é p o s é e n m ê m e t e m p s :
- e x p é d i t i o n d e l ' a c t e
M e n t i o n n e r s u r l a d e r n i è r e p a g e d u V o l e t 8 :
A u r e c t o : N o m e t q u a l i t é d u n o t a i r e i n s t r u m e n t a n t o u d e l a p e r s o n n e o u d e s p e r s o n n e s a y a n t p o u v o i r d e r e p r é s e n t e r l a p e r s o n n e m o r a l e à l ' é g a r d d e s t i e r s
A u v e r s o : N o m e t s i g n a t u r e
B i j l a g e n b i j h e t B e l g i s c h S t a a t s b l a d - 1 5 / 0 5 / 2 0 1 2 - A n n e x e s d u M o n i t e u r b e l g e
R é s e r v é
a u
M o n i t e u r
b e l g e