ROYAL SPORTING CLUB ANDERLECHTOIS, SECTION RUGBY, EN ABREGE : R.S.C.A. RUGBY

Association sans but lucratif


Dénomination : ROYAL SPORTING CLUB ANDERLECHTOIS, SECTION RUGBY, EN ABREGE : R.S.C.A. RUGBY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 441.964.662

Publication

31/07/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD22

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Ne d'entreprise : 441.964.662

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : ROYAL SPORTING CLUB ANDERLECHTOIS SECTION RUGBY

(en abrégé) : RSCA RUGBY

Forme juridique : ASBL

Siège; RUE DE SCHERDEMAEL, 294 à 1070 ANDERLECHT

Objet de l'acte : Changement siège,Modification des statuts - Démission, Réelection, Nomination d'administrateurs

Suite à l'assemblée générale du 24 avril 2014, il est procédé aux modifications suivantes:

Article 2 des statuts: Le siège social est transféré au 795, rue de Neerpede à 1070 Anderlecht clans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles..

Article 18 des statuts: Assemblée générale ordinaire- tenues, convocation et ordre du jour

A supprimer. L'assemblée générale ordinairese réunit un jeudi du mois de juin

A ajouter L'assemblée générale ordinaire se réunira chaque année à une date antérieure au 15 juin.

Article 24 des statuts: Démission, Réélection, Nomination d'administrateurs.

Démission d' administrateurs:

Michel Esmieu - Rue du Pont,84 à 1030 Schaerbeek

Nicolas Kieckens Avenue H. Feuililen, 2 à 1083 Ganshoren

Pierre Peeters Brusselsesteenweg, 517 à 1785 Merchtem

Réelection d' administrateurs:

Marc Moucheron demeurant Clos Valentine Devos, 11/ 1.1 à 7060 Soignies

Muriel Hesselmans demeurant Rue de la Fauvette, 19 à 1180 Uccle

José Salguero Castro demeurant Rue du Moulin, 14 à 5537 Anhée

Serge Degand demeurant Avenue Rogier, 379 à 1030 Schaerbeek

Khatid Aouadi demeurant Piter Comelisstraat, 1 à 1601 Sint Pieters Leeuw

Nomination d' administrateurs:

Francis Marcq né le 12/12/1947 demeurant Place St Nicolas, 12 à 1120 Bruxelles Jean-Louis Paquay né le 22/02/1973 demeurant rue Grand Pré, 24/4 à 1082 Bruxelles Lionel Janssens né le 25:08:1991 demeurant avenue des 7 Bonniers, 39 à 1180 Uccle

Désormais le conseil d'administration se compose comme suit:

Président : Marc Moucheron

1er Vice-président : Serge Degand

2éme Vice-président: Francis Marcq

Secrétaire : Muriel Hesselmans

Secrétaire-adjoint Jean-Louis Paquay

Trésorier : Khalid Aouadi

Trésorier-adjoint : Lionel Janssens

MOD 22

Volet B - Suite

Coordinateur général : José Salagro Castro.

Le bureau chargé des affaires courantes est composé de:

Marc Moucheron - Président

Muriel Hesselmans - Secrétaire

Khalid Ac uadi - Trésorier

José Salguero Castro - Coordinateur général

Personne responsable:

Marc Moucheron

Président

Fait à Anderlecht le 24/04/2014

flpiservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

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21/10/2013
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après dépôt de l'acte

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Greffe

N° d'entreprise : 441.964.662

Dénomination

(en entier) : ROYAL SPORTING CLUB ANDERLECHTOIS SECTION RUGBY

(en abrégé) : RSCA RUGBY

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE DE SCHERDEMAEL, 2841070 ANDERLECHT

objet de l'acte : Démission-Réélection-Nominations d'administrateurs

Suite à l'assemblée générale du 20/06/2013 et en vertu de l'article 24, nous avons procédé à la démission réélection et nominations d'administrateurs au sein de notre asbl.

Démission d'administrateurs:

Michel Degelasdemeurant avenue H, Limbourg,15 à 1070 Anderlecht.

Sebastien Massant demeurant avenue de l'automne 13 à 1410 Waterloo.

Réelection de :

Aouadi Khalid demeurant Pieter Comelisstraat 1  1601 Sint Pieters Leeuw.

Kieckens Nicolas demeurant avenue H. Feuillien 2 à 1083 Ganshoren.

Nomination d'administrateurs

Michel Esmieu né le 4/11/1946 à Rabat(Maroc), demeurant rue du pont 84 à 1030 Schaerbeek;

Marc Moucheron né le 20/05/1949 à Soignies, demeurant clos Valentine Devos 11/bte 5 7060 Soignies.

Muriel Hesselmans née le 5/11/980 à St Josse Ten Noode demeurant rue de la fauvette 19-1180 Uccle.

Joseh Salguero Castro né le17/111944 à Casablanca(Maroc) demeurant rue du moulin 14 -- 5537 Anhée.

Serge Degand né Ie 12/11/60 à Etterbeek demeurant avenue Rogier 379 --1030 Schaerbeek.

Pierre Peeters né le 16/03/1949 à Anderlecht demeurant Brusselsesteenweg 517 --1785 Merchtem

Desormais le conseil d'administration se compose comme suit

Président : Michel Esmieu.

Vice-prédident : Marc Moucheron.

Vice-président : Serge Degand.

Manager général: Joseph Castro.

Secrétaire : Muriel Hesselmans.

Secrétaire-adjoint : Pierre Peeters.

Trésorier : Khalid Aouadi.

Trésorier-adjoint : Nicolas Kieckens.

Personne responsable : Marc Moucheron

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

22/10/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

N° d'entreprise : 441.964.662

Dénomination

(en entier) : ROYAL SPORTING CLUB ANDERLECHTOIS, SECTION RUGBY

(en abrégé) : R.S.C.A. RUGBY

Forme juridique : ASBL

siège : Rue de Scherdemael 284 -1070 Anderlecht

Objet de l'acte : modification des statuts de ('ASBL - Démission - Réélection - Nomination d'administrateurs

Suite à l'Assemblée Générale du 14 juin 2012,

Modification des statuts:

ajout d'un article: Par son affiliation, le sportif reconnaît qu'il a parfaite connaissance du décret de la Communauté française du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage et qu'il a pris connaissance et accepte le règlement antidopage de Ligue Belge Francophone de Rugby et le règlement de procédure de la commission disciplinaire instituée par la C.I.D.D.(Commission Interfédérale Disciplinaire en matière de Dopage), instance disciplinaire de Ligue Belge Francophone de Rugby en matière de violation des règles antidopage.

Il accepte irrévocablement que toutes les poursuites disciplinaires pour fait de dopage, tel que défini par le décret de la Communauté française du 20 octobre 2011 et le règlement antidopage de la Ligue Belge Francophone de Rugby, seront portées devant la C.I.D.D., seule instance disciplinaire compétente à son égard.

Démission d'administrateurs:

Brundseaux Philippe, demeurant rue de Neerpede, 577 à 1070 Anderlecht

Hesselmans Muriel, demeurant rue Henri Maubel, 27 à 1190 Forest

Van Pestel Christian, demeurant rue des Dames Blanches, 29 à 1150 Bruxelles

Van Pestel Alexandre, demeurant Boulevard Guillaume Van Haelen

Sulejmani IsniKemal, demeurant avenue Rommelaere, 129 à 1020 Bruxelles

Réelection d'administrateurs:

Aouadi Khalid, demeurant rue J. Broeren, 14 à 1070 Anderlecht

Nominations d'administrateurs

Michel Degelas, né le 31 décembre 1962 à Argenteuil (France), demeurant Avenue H. Limbourg 15 à 1070

Anderlecht

Sebastien Massart, né le 18 février 1988, demeurant Avenue de l'automne 13 à 1410 Waterloo

Nicolas Kieckens, né le 4 juillet 198B à Anderlecht, demeurant Avenue Henri Feuillien 2 à 1083 Bruxelles

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit:

Michel Degelas Président

Khalid Aouadi Trésorier

Nicolas Kieckens Trésorier adjoint

Sebastien Massait Secrétaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
ROYAL SPORTING CLUB ANDERLECHTOIS, SECTION R…

Adresse
RUE DE SCHERDEMAEL 284 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale