BLANCKE MIXED MARTIAL ARTS ACADEMY, EN ABREGE : BLANCKE MMA ACADEMY

Association sans but lucratif


Dénomination : BLANCKE MIXED MARTIAL ARTS ACADEMY, EN ABREGE : BLANCKE MMA ACADEMY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 507.622.378

Publication

05/01/2015
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge

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Dénomination (en entier) BLANCKE MIXED MARTIAL ARTS ACADEMY

(en abrégé): Forme juridique : Siège ; Objet de l'acte : BLANCKE MMA ACADEMY

Association Sans But Lucratif

Chaussée d'Alsemberg, 946 à 1180 LIccle

Constitution Association Sans But Lucratif



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N° d'entreprise

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Assemblée générale du 31 octobre 2014

Se sont réunis, le 31 octobre 2014, les membres fondateurs suivants afin de créer l'Association Sans But Lucratif dénommée Blancke Mixed Martial Arts Academy, et ce pour élaborer les statuts et nommer son conseil d'administration, Ceci conformément à la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003.

Les membres fondateurs sont :

-Heidi Blancke, née le 8 avril 1975, de nationalité belge et demeurant à 1853 Strombeek-Bever, Hoveniersstraat 15 boite 5;

-Naïden Foulard, né le 13 novembre 1987, de nationalité belge et demeurant à 1180 Uccle, Chaussée d'Alsemberg 1049;

-Patricia Lenoir, née le 21 janvier 1972, de nationalité belge et demeurant à 1741 Wambeek, D'Hoef 6.

TITRE I. Dénomination -- Siège Social  Objet -- Durée

Article 1

L'association est dénommée « Blancke Mixed Martial Arts Academy », en abrégé « Blancke MMA

Academy» sous la forme juridique d'une Association Sans But Lucratif (ASBL).

Article 2

Le siège social de l'association est établi à 1180 Uccle, Chaussée d'Alsemberg 946, dans l'arrondissement

judiciaire de Bruxelles.

Le siège social peut étre transféré partout en Belgique par simple décision du conseil d'administration

entérinée par l'assemblée générale.

Article 3

L'association a pour but, l'enseignement, la promotion, la diffusion, l'organisation de séminaires, de

colloques, de stages, de championnats, de combats liés à la pratique du karaté de style SHOTOKAN, Full

Contact, Boxe Thaïlandaise; et d'une façon complémentaire et générale, la pratique d'autres activités

physiques, sportives, artistiques, culturelles et de pleine nature à but compétitif ou non.

L'association ne se livre pas à des opérations industrielles ou commerciales et ne cherche pas à procurer à

ses membres un gain matériel.

L'exclusion de tout esprit de lucre n'empêchera pas l'association de pouvoir chercher les ressources

matérielles indispensables pour lui permettre de vivre et d'atteindre ses buts.

L'association peut s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou

organismes ayant un objet analogue ou connexe au sien pouvant aider à la réalisation de son objet. Les

moyens d'actions sont les plus étendus afin de poursuivre le but de l'association.

Article 4

L'association est constituée pour une durée illimitée ; néanmoins elle peut être dissoute par décision de

l'assemblée générale prise selon les quorums établis par la loi du 27 juin 1921.

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MOD 2.2

v

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TITRE II. Membres  Admissions  Sorties

Article 5

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres

adhérents est illimité.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la

plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Les membres effectifs sont les membres fondateurs.

Les membres adhérents sont tous ceux qui participent aux activités de l'association

Article 6

Les admissions de nouveaux membres effectifs ne sont possibles que sur candidature adressée au conseil

d'administration. Après examen, le conseil d'administration se réunit dans le mois pour délibération et

communique sa décision, prise à la majorité simple.

En cas d'ex aequo, la voix du président du conseil d'administration est prépondérante.

Dans la semaine qui suit le conseil, le candidat est averti de la décision.

Aussi la décision du conseil devra faire l'objet de l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire qui suit, à

charge pour l'assemblée d'entériner la décision et la mise à jour du registre à ce destiné.

Les admissions de nouveaux membres adhérents s'effectuent après qu'ils aient satisfait aux obligations

d'affiliation et de paiement d'une cotisation annuelle, trimestrielle ou mensuelle à l'association.

Les membres adhérents ne participent pas aux prises de décisions de l'association ; leurs droits sont limités

à la participation aux activités organisées par l'association.

Article 7

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association.

Pour ce faire le membre effectif devra s'exprimer uniquement par écrit et adresser son courrier, à l'adresse

du siège social de l'association, à l'attention du conseil d'administration qui en prendra acte et destituera celui-

ci. Le conseil d'administration aura la charge de la mise à jour du registre à ce destiné.

Aussi est réputé démissionnaire, le membre effectif qui se rend absent trois fois de suite à l'assemblée

générale ordinaire ou extraordinaire.

Le membre adhérent fait état de son retrait soit par courrier adressé au secrétaire, au trésorier ou au

président de l'association, soit exprime sa volonté oralement devant l'une de ces trois personnes, qui actera la

désaffiliation par écrit dans le compte rendu de réunion qui suit.

En outre, est réputé démissionnaire le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans

le mois de l'envoi, sous simple pli à la poste, d'un courrier de rappel.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association,

peut être proposé à l'exclusion par te conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être

prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupable d'infractions graves aux statuts et aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu, ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre fondateur

ou effectif décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni

relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni remboursement des cotisations

versées.

TITRE lil. Cotisations

Article 8

Le montant de la cotisation d'affiliation est fixé par le conseil d'administration, qui peut décider de dispenser certains membres de l'obligation de s'acquitter de celle-ci.

Ces dispenses sont votées par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le montant des cotisations est adapté de manière dégressive en fonction du nombre de participations. Ceci s'applique également lors de la participation de plusieurs membres d'une même famille. Le plafond de la cotisation mensuelle est fixé à 50 euros par personne pour l'année 2014.

TITRE IV. Assemblée Générale

Article 9

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Chaque membre dispose d'une voix. Tout membre peut se faire représenter par un autre membre, Aucun membre ne peut disposer de plus d'une procuration.

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts.

Lui sont notamment réservées

1. La modification des statuts ;

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Man 2.2

2.La nomination et la révocation des administrateurs ;

3.La nomination et la révocation des commissaires ;

4.L'approbation des budgets et comptes ;

5.La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

6.La dissolution volontaire de l'association ;

7.L'exclusion d'un membre ;

8. La transformation de l'ASBL en société à finalité sociale ;

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre, courrier électronique ou

notification verbale par le secrétaire. La convocation fait état de l'ordre du jour et des sujets dont les membres

effectifs souhaitent débattre.

La tenue de l'assemblée générale ordinaire s'effectuera à l'adresse mentionnée dans la convocation,

Une assemblée générale se tiendra dans le courant du mois de mars.

Les membres effectifs peuvent être convoqués, pour une assemblée générale extraordinaire à chaque fois que le conseil d'administration le juge nécessaire ou lorsqu'un dès membres effectifs en exprime la demande. Cette demande est adressée par lettre ou courrier électronique au président du conseil d'administration a qui incombe la charge d'établir les convocations dans le mois qui suit la réception du recommandé.

L'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire délibère valablement si au moins la moitié des membres effectifs sont présents ou représentés. Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre effectif ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dispositions particulières ordonnées par fa loi ou bien par les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du président de séance est prépondérante.

Les décisions prises par l'assemblée générale feront l'objet d'un procès-verbal signé par les membres effectifs présents. Ce procès-verbal est mis à la disposition sur simple demande des membres qui veulent en prendre connaissance.

Toutes modifications des statuts seront déposées au greffe et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE V. Administration

Article 10

L'association est gérée par un conseil d'administration qui est composé de trois personnes au moins. Elles peuvent néanmoins être deux lorsque l'association ne compte que trois membres effectifs car le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Elles sont nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour une durée de 4 ans et en tout temps révocable par elle. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit.

En cas de décès, démission ou révocation d'un administrateur, le conseil d'administration peut nommer un administrateur provisoire dont la nomination devra être entérinée par l'assemblée générale la plus proche de cette nomination provisoire,

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire, Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par les membres présents du conseil.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou en donner quittance. Faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger, ou aliéner tous les biens, meubles et immeubles ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans. Accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels ; accepter et recevoir tous legs et donations ; consentir et conclure tous contrats d'entreprises et de ventes.

Les actes relatifs à la nomination ou à ta cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge conformément à la loi.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

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Volet B - Suite

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TITRE VI. Dispositions Diverses

Article 11

Le conseil d'administration peut établir un règlement d'ordre intérieur, complémentairement aux présents

statuts.

Les modifications de ce règlement pourront être apportées par décision du conseil d'administration, statuant

à la majorité simple.

Article 12

L'exercice social débute le premier janvier et se termine le trente et un décembre. Le premier exercice

débute le jour de la constitution et se clôturera le 31 décembre 2015.

Article 13

Le budget des exercices à venir, les comptes de résultats et le bilan seront annuellement soumis à

l'assemblée générale ordinaire pour approbation

Article 14

En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise,

l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des associations dont l'objet social est similaire aux présents

statuts.

Article 15

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, telle

que modifiée par la loi du 02 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003,

TITRE VII. Résolutions Assemblée Générale

Les fondateurs ont nommés à l'unanimité les membres du conseil d'administration, leurs fonctions et les délégués à la gestion journalière.

L Composition du conseil d'administration

-Heidi Blancke, née le 8 avril 1975, de nationalité belge et demeurant à 1853 Strombeek-Bever,

Hoveniersstraat 15 boite 5;

-Naïden Foulard, né le 13 novembre 1987, de nationalité belge et demeurant à 1180 Uccle, Chaussée

d'Alsemberg 1049;

-Patricia Lenoir, née le 21 janvier 1972, de nationalité belge et demeurant à 1741 Wambeek, D'Hoef 6.

Les administrateurs sont tous bénévoles et leur mandat est exercé à titre gratuit. Ils pourront toutefois percevoir des indemnités forfaitaires afin de couvrir les dépenses personnelles engagées dans le cadre de l'association suivant les limites légales .

Il. Fonctions

- Heidi Blancke est nommée Présidente et trésorière du conseil d'administration

- Naïden Foulard est nommé Secrétaire du conseil d'administration

III. Délégués à la gestion journalière

La gestion journalière de l'association est attribuée aux membres pré-cités qui acceptent et portent le titre d'administrateurs-délégués; ils pourront représenter seuls l'association en passant tous les actes décrits à l'article 10 des présents statuts. Ils peuvent agir individuellement et représentent l'association dans tous les actes.

Heidi Blancke, Présidente

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

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au

Moniteur

belge

Coordonnées
BLANCKE MIXED MARTIAL ARTS ACADEMY, EN ABREG…

Adresse
CHAUSSEE D'ALSEMBERG 946 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale