BELGISCHE VERENIGING VOOR PSYCHOSOCIALE ONCOLOGIE / SOCIETE BELGE D'ONCOLOGIE PSYCHO-SOCIALE / BELGIAN SOCIETY FOR PSYCHOSOCIAL ONCOLOGY

Association sans but lucratif

Dénomination : BELGISCHE VERENIGING VOOR PSYCHOSOCIALE ONCOLOGIE / SOCIETE BELGE D'ONCOLOGIE PSYCHO-SOCIALE / BELGIAN SOCIETY FOR PSYCHOSOCIAL ONCOLOGY

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 541.552.879

Publication

12/11/2013

�� -e--~~-, Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

~4t�-

1

i 111111111IM fl111

30 OCT. 2013

BRUXELL'J

Greffe

N� d'entreprise : fl � 14.1 ... ,~ S~ 2.

D�nomination

(en entier) : Soci�t� Belge d'Oncologie Psycho-Sociale I Belgische Vereniging voor Psychosociale Oncologie I Belgian Society for Psychosocial Oncology

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Boulevard de Waterloo 106, 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

Les soussign�s :

Yves Libert, n� le quatorze juin mille neuf cent septante-trois � Etterbeek,

domicili� rue des Coteaux 240 � 1030 Bruxelles;

Sabien Bauwens, n�e le douze d�cembre mille neuf cent soixante-quatre � Lokeren,

domicili�e Oppemkerkstraat 8 � 1860 Meise;

Eva Jacob, n�e le trois avril mille neuf cent septante-sept � Mechelen,

domicili�e Kruisbesstraat 1 � 2811 Hombeek;

David Ogez, n� le douze septembre mille neuf cent septante-cinq � Baudour,

domicili� avenue des citronniers 37 � 1020 Bruxelles;

Isabelle Bragard, n�e le vingt-six f�vrier mille neuf cent septante-huit � Verviers,

domicili�e rue du B�neux 47 � 4000 Li�ge;

Sofie Eelen, n�e le vingt et un octobre mille neuf cent quatre-vingt-un � Zoersel,

domicili�e De Roerdomp 21 � 2980 Zoersel;

Katleen Schiepers, n�e le quinze d�cembre mille neuf cent septante-sept � Hasselt,

domicili�e Gaarveldstraat 126 � 3500 Hasselt;

Fabienne Clausse, n�e le douze mars mille neuf cent soixante-deux � Florenville,

domicili�e rue des croisettes 22 � 4870 Trooz;

Martine Devos, n�e le deux janvier mille neuf cent septante � Verviers,

domicili�e Froidville 2 � 4970 Stavelot;

Ang�lique Verzelen, n�e le dix-huit mai mille neuf cent septante-deux � Oudenaarde,

domicili�e Heidewegel 72 � 9180 Moerbeke

Isabelle Merckaert, n�e le vingt-deux mars mille neuf cent septante et un � Etterbeek,

domicili�e rue des Coteaux 240 � 1030 Bruxelles

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit, lors de l'assembl�e g�n�rale du 7 juin 2012

Article 1 e`, L'association est d�nomm�e en anglais "Belgian Society for Psychosocial Oncology", en fran�ais "Soci�t� belge d'Oncologie psycho-sociale" et en n�erlandais "Belgische Vereniging voor Psychosociale', Oncologie v.z.w.".

Art. 2. Le si�ge social est �tabli au boulevard de Waterloo 106, � Bruxelles 1000 dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout endroit � d�signer par l'assembl�e g�n�rale. Objet de la soci�t�

Art. 3. La "Belgian Society for Psychosocial Oncology" regroupe toutes les personnes s'int�ressant aux

aspects psychologiques, m�dicaux, �thiques, sociaux de la maladie canc�reuse tant en ce qui concerne la

pr�vention que le diagnostic, le traitement et l'organisation des soins.

Les buts de la soci�t� sont

L'�tude et la compr�hension des aspects psychologiques, m�dicaux, sociaux et �thiques du cancer et de'

son traitement. -.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mop 22

La promotion interdisciplinaire de la recherche en oncologie psycho-sociale.

La promotion et le d�veloppement de crit�res de qualit� dans le support psychologique et social des patients atteints de cancer, leur famille et les diff�rents personnels des soins concern�s par la maladie canc�reuse.

La constitution au travers de r�unions et de publications de la soci�t� d'un forum de communication des recherches et des exp�riences dans les domaines constituant les buts de la soci�t�.

La diffusion de l'information et la promotion de la formation en oncologie psychosociale des m�decins, infirmi�res, psychologues, travailleurs sociaux et toutes personnes concern�es avec la th�rapeutique anticanc�reuse,

Le maintien et le d�veloppement de contacts avec d'autres soci�t�s nationales et internationales s'int�ressant � l'oncologie en g�n�rai et particuli�rement � l'oncologie psycho-sociale.

Art. 4. La soci�t� tient au moins une fois l'an une r�union scientifique r�pondant � ses objectifs.

Art. 5. La soci�t� mettra tout en oeuvre, en fonction de ses possibilit�s, pour fournir et publier tous documents relatifs � ses objectifs.

Membres

Art. 6. L'association comprend des membres d'honneur, des membres titulaires et des membres associ�s

agr��s par l'assembl�e g�n�rale suivant l'appr�ciation souveraine de celle-ci. Le nombre de membres titulaires

ne peut �tre inf�rieur � trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs pr�cit�s.

Membres d'honneur

Peuvent �tre nomm�es membres d'honneur toutes les personnalit�s qui par leurs qualit�s personnelles,

professionnelles ou scientifiques sont susceptibles de contribuer de fa�on marquante aux objectifs de la

soci�t�.

Cette nomination est en principe � vie. Les membres d'honneur constituent le comit� d'honneur et ils

apportent leur concours moral et financier.

Membres titulaires :

Peuvent �tre �lues membres titulaires toutes les personnes impliqu�es par des activit�s de recherche et/ou

des responsabilit�s cliniques ou professionnelles en relation avec les objectifs de la soci�t�.

Membres associ�s :

Peuvent �tre �lues membres associ�s toutes les personnes int�ress�es par les objectifs de la soci�t� et

d�sireuses d'apporter un concours moral et financier.

Les candidats membres titulaires et associ�s sont �lus par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du bureau,

apr�s recommandation de deux membres titulaires et sur pr�sentation d'un bulletin d'inscription sign� par le

candidat et accompagn� d'un curriculum vitae d�taill�.

Le titre de membre titulaire, de membre associ� et de membre d'honneur est d�cern� par l'assembl�e

g�n�rale � la majorit� simple et au scrutin secret.

Art. 7. La qualit� de membre se perd ;

1. Par d�mission;

2. Par exclusion prononc�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents, au scrutin secret et sur proposition du conseil d'administration. Ce conseil peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance. Dans ce cas, une assembl�e g�n�rale extraordinaire devra �tre convoqu�e dans le mois,

L'exclusion ne peut �tre propos�e que pour motif grave et notamment contre tout membre qui aura port� atteinte � l'honneur de l'association oulet de ses membres.

Art. 8. Les membres titulaires et associ�s sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale, sur proposition du conseil, ce montant ne pouvant exc�der 200 euros.

Assembl�e g�n�rale

Art, 9, L'organe principal de fa soci�t� est son assembl�e g�n�rale compos�e de ses membres titulaires en r�gle de cotisation. L'assembl�e g�n�rale se r�unira au moins une fois par an sur convocation du conseil. Elle d�lib�re valablement quel que soit le nombre de ses membres pr�sents. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou en son absence par le vice-pr�sident. En l'absence de celui-ci, elle est pr�sid�e par un administrateur d�sign� par les membres du conseil pr�sents.

Le lieu, la date, l'heure et l'ordre du jour des assembl�es g�n�rales seront fix�s par le conseil et une convocation sign�e par le pr�sident ou le secr�taire reprenant ces points sera envoy�e � tous les membres au moins vingt jours ouvrables avant la r�union, par courrier ordinaire.

L'assembl�e g�n�rale entend les rapports sur la gestion financi�re et morale de la soci�t�, approuve le budget et les comptes et fixe le montant des cotisations.

L'assembl�e g�n�rale �lit les nouveaux membres d'honneur, titulaires et associ�s.

Chaque membre titulaire qui ne peut assister � l'assembl�e g�n�rale peut se faire repr�senter par un autre membre titulaire. Une seule procuration est admise par membre titulaire.

En assembl�e g�n�rale, des d�cisions peuvent �tre prises en dehors de l'ordre du jour moyennant l'assentiment unanime des administrateurs pr�sents, � l'exception des d�cisions se rapportant � l'exclusion d'un membre, � la dissolution, aux comptes et budget ou aux modifications statutaires.

L'assembl�e g�n�rale peut changer les statuts de la soci�t� conform�ment aux prescrits de l'article 8 de la loi.

�

4. s Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

r a ~ MOD 22

" ` _�:- 'VI "

Pour le calcul des majorit�s, les membres qui s'abstiennent sont consid�r�s comme n'�tant pas pr�sents, sauf dans le cas o� une disposition de la loi exige un quorum sp�cial. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident de l'assembl�e g�n�rale est pr�pond�rante.

Les membres d'honneur et associ�s peuvent assister � l'assembl�e g�n�rale mais ils ne participent pas aux scrutins.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux, conserv� par un des secr�taires et accessible sans d�placement du registre � tous les membres qui en font la demande. Ces d�cisions seront �ventuellement communiqu�es verbalement ou par lettre � la poste � des tiers justifiant d'un int�r�t, par le pr�sident du conseil, au plus tard dans le mois qui suit.

Conseil d'administration

Art. 10. La gestion de la soci�t� est r�alis�e par un conseil d'administration.

Le conseil est l'organe ex�cutif de la soci�t�.

L'assembl�e g�n�rale �lit ce conseil qui comprend au moins huit membres. En cas de vacance de mandat, les administrateurs restants continuent � former un conseil ayant les m�mes pouvoirs � condition que le nombre d'administrateurs restants soit �gal ou sup�rieur � cinq.

Ce conseil �lit un bureau compos� d'un pr�sident, d'un vice-pr�sident, de deux secr�taires, d'un tr�sorier et d'un membre assurant la parit� linguistique,

Le pr�sident convoque le conseil de sa propre autorit� ou � la demande de deux membres au moins du conseil. Le conseil ne se r�unit valablement que si quatre au moins de ses membres sont pr�sents. La convocation contient l'ordre du jour. Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Les administrateurs s'abstenant sont consid�r�s comme absents pour le calcul des majorit�s. La voix du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Les d�lib�rations sont consign�es dans un registre. Les proc�s verbaux sont sign�s par le pr�sident et les secr�taires.

Tout administrateur absent cons�cutivement � quatre r�unions du conseil est r�put� d�missionnaire.

Le pr�sident convoque l'assembl�e g�n�rale de sa propre autorit� ou � la demande de la majorit� simple du conseil ou � la demande d'au moins cinq membres titulaires.

Le pr�sident assume la police des s�ances et la direction des d�bats. Le pr�sident et le vice-pr�sident appartiendront � des r�les linguistiques diff�rents.

Le vice-pr�sident assiste le pr�sident dans ses fonctions et le remplace en cas d'emp�chement.

Les secr�taires appartiennent � un r�le linguistique diff�rent et sont charg�s de l'organisation des activit�s de la soci�t�. lls pr�sentent en fin de mandat un rapport d'activit�, r�digent les proc�s verbaux des r�unions, assurent l'envoi des convocations, coordonnent les activit�s de diffusion scientifique. Ils peuvent se faire seconder par d'autres membres pour cette derni�re t�che.

Apr�s d�p�t des candidatures, les membres titulaires �liront � la majorit�, pour une p�riode de trois ans, les membres du conseil. Cette �lection se fera lors de l'assembl�e g�n�rale. L'annonce des �lections sera faite trois mois avant le vote et le d�p�t des candidatures sera cl�tur� deux mois avant ce vote. Les membres du conseil peuvent exercer au maximum deux mandats successifs. A titre exceptionnel, apr�s trois ans, la moiti� du premier conseil d'administration devra obligatoirement �tre remplac�.

Art. 11. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de la soci�t�. il la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Les actes qui engagent la soci�t�, autres que ceux de gestion journali�re ou ordinaire, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par le pr�sident dudit conseil et un autre administrateur.

Comptes, budgets, dissolution

Art. 12. L'ann�e financi�re de la soci�t� commence le ler janvier et se termine le 31 d�cembre.

Le tr�sorier tient la comptabilit� et veille au recouvrement des cotisations annuelles. Il pr�sente, chaque ann�e, un budget et un rapport financier au cours de l'assembl�e g�n�rale de la soci�t�. Ce rapport est pr�alablement vis� par deux commissaires aux comptes d�sign�s par le bureau.

Art. 13. Les fonds de la soci�t� proviennent de la souscription annuelle des membres, de subsides divers et recettes d'activit� ainsi que des dons et legs accept�s par le conseil.

Art. 14. La soci�t� peut �tre dissoute sur proposition du conseil d'administration, soumise � l'assembl�e g�n�rale et acquise � !a majorit� des deux tiers.

Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale d�cide � quelle oeuvre de caract�re scientifique ou social le patrimoine de l'association doit �tre attribu� selon la loi.

Dispositions g�n�rales

Art. 15. Le fran�ais, le n�erlandais, l'allemand et l'anglais sont accept�es comme langues v�hiculaires au sein de la soci�t�.

Art. 16. Toutes modalit�s compl�mentaires d'organisation et de fonctionnement de la soci�t� peuvent �tre pr�vues dans un r�glement d'ordre int�rieur propos� par le conseil et soumis � l'assembl�e g�n�rale et acquis � la majorit� simple. Les cas non pr�vus par les pr�sents statuts ou dans le r�glement d'ordre int�rieur, seront r�gl�s conform�ment � la loi.

Art. 17, Toutes les propositions de modifications aux pr�sents statuts doivent �tre introduites par le conseil ou par un membre titulaire, en r�gle de cotisation, appuy� par la signature de cinq membres titulaires, Ces propositions seront d�pos�es devant le conseil qui les soumettra � l'assembl�e g�n�rale suivant apr�s un d�lai

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

e.� erv� Volet B - Suite

au minimum d'�tude, par le conseil, de deux mois. Pour �tre adopt�es, ces propositions devront r�unir les deux tiers des voix des membres pr�sents � l'assembl�e g�n�rale.

Moniteur Art. 18. Tout nouveau membre est suppos� avoir pris connaissance de ces statuts; il s'engage � en respecter les prescriptions.

belge

Conseil d'administration, nomination

Art. 19. L'assembl�e g�n�rale a nomm� en qualit� d'administrateur

1. Yves Libert (pr�sident)

a. n� le 14.06.1973 � Etterbeek I Institut Jules Bordet & Facult� des Sciences Psychologiques

et de l'Education (Universit� Libre de Bruxelles)

b, Adresse : rue des Coteaux 240, 1030 Bruxelles

2. Sabien Bauwens (vice-pr�sidente)

a. n�e Ie 1212.1964 � Lokeren / Oncologisch Centrum UZ Brussel

b. Adresse : Oppemkerkstraat 8, 1860 Meise

3, Eva Jacob (tr�sori�re)

a. n�e le 03.041977 � Mechelen 1 C�dric H�le instituut

b. Adresse : Kruisbesstraat 1, 2811 Hambeek

4. David Ogez (secr�taire)

a. n� le 12.09.1975 � Baudour 1 Cliniques Universitaires Saint-Luc

b. Adresse : avenue des citronniers 37, 1020 Bruxelles

5. Isabelle Bragard (administrateur)

a. n�e le 26.02.1978 � Verviers / CHU de Li�ge, service de radioth�rapie

b. Adresse : rue du B�neux 47, 4000 Li�ge

6. Sofie Eelen (administrateur)

a. n�e le 21.10.1981 � Zoersel / C�dric H�le instituut

b. Adresse : De Roerdomp 21, 2980 Zoersel

7. Katleen Schiepers

a. n�e le 15.12.1977 � Hasselt f Fondation Belge contre le Cancer

b. Adresse ; Gaarveldstraat 126, 3500 Hasselt

8. Fabienne Clausse

a. n�e le 12.03.1962 � Florenville 1 Cliniques Universitaires Saint-Luc

b. Adresse : Rue des croisettes 22, 4870 Trooz

9. Martine Devos (administrateur)

a. n�e le 02.01.1970 � Verviers 1 Centre hospitalier universitaire de Li�ge

b, Adresse : Froidville 2, 4970 Stavelot

10. Ang�lique Verzelen

a, n�e le 18.05.1972 � Oudenaarde / C�dric H�le instituut + zelfstandige praktijk

b. Adresse : Heidewegel 72, 9180 Moerbeke

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

12/11/2013

�� MOD 2.2

P : �C ' ' In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging van de akte ter griffie

ulllluu~57auu~~p~i

*13170

Ondernemingsnr Benaming

(voluit): Belgische Vereniging voor Psychosociale Oncologie ! Soci�t�

Belge d'Oncologie Psycho-Sociale / Belgian Society for Psychosocial Oncology

(verkort)

Rechtsvorm : Vereniging Zonder Winstoogmerk

Zetel : Waterloolaan 106, 1000 Brussel

Onderwerp akte :

Ondergetekenden :

Yves Libert, geboren op 14 juni 1973 te Etterbeek, wonende te Wijnheuvelenstraat 240, 1030 Brussel;

Sabien Bauwens, geboren op 12 december 1964 te Lokeren, wonende te Oppemkerkstraat 8, 1860 Meise;

Eva Jacob, geboren op 3 april 1977 te Mechelen, wonende te Kruisbesstraat 1, 2811 Hombeek;

David Ogez, geboren op 12 september 1975 te Baudour,

wonende te avenue des citronniers 37, 1020 Brussel;

isabelle Bragard, geboren op 26 februari 1978 te Verviers, wonende te rue du B�neux 47, 4000 Li�ge;

Sosie Eelen, geboren op 21 oktober 1981 te Zoersel, wonende te De Roerdomp 21, 2980 Zoersel;

Katleen Schiepers, geboren op 15 december 1977 te Hasselt, wonende te Gaarveldstraat 126,

3500 Hasselt;

Fabienne Clausse, geboren op 12 maart 1962 te Florenville, wonende te rue des croisettes 22, 4870 Trooz;

Martine Devos, geboren op 2 januari 1970 te Verviers, wonende te Froidville 2, 4970 Stavelot;

Ang�lique Verzelen, geboren op 18 mei 1972 te Oudenaarde, wonende te Heidewegel 72, 9180 Moerbeke;

isabelle Merckaert, geboren op 22 maart 1971 te Etterbeek,

wonende te Wijnheuvelenstraat 240, 1030 Brussel

zijn overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk te stichten overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, waar volgende statuten tijdens de algemene vergadering van 07/06/2012, zijn opgesteld

Artikel 1. De vereniging noemt in het Engels "Belgian Society for Psychosocial Oncology", in het Frans "Soci�t� belge d'Oncologie psycho-sociale" en in het Nederlands 'Belgische Vereniging voor Psychosociale Oncologie".v.z.w.

Art. 2 . De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd in de Waterloolaan, 106 te 1000 Brussel, in het gerechtelijk arrondissement van Brussel. De zetel kan overgebracht worden naar om het even welke plaats, aangewezen door de algemene vergadering,

Doel van de vereniging

Art, 3. De "Belgian Society for Psychosocial Oncology" groepeert alle personen die begaan zijn met de psychologische, medische, ethische en sociale aspecten van kanker, zij het op het vlak van preventie, diagnose, behandeling of beleid.

De doelstellingen van de vereniging zijn de volgende

De studie en het begrip van de psychologische, medische, sociale en ethische aspecten van kanker en de behandeling ervan.

De iinterdisciplinaire bevordering van het psychosociaal kankeronderzoek.

De bevordering en ontwikkeling van kwaliteitsmaatstaven inzaken de psychologische en sociale begeleiding van kankerpati�nten, hun familie et de betrokken zorgenverstrekkers.

De totstandbrenging, door vergaderingen en publicaties van de vereniging, van een communicatieforum inzake onderzoek en ervaring in de domeinen die verband houden met de doelstellingen van de vereniging.

De verspreiding van informatie et de bevordering van de opleiding in de psychosociale oncologie van geneesheren, verpleegkundigen, psychologen, sociaal werkers en aile personen die betrokken zijn bij de behandeling van kanker.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden ; Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris. hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging. stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Bijhl �n bij h�t Bel i �T Staatsblad -12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

O~� 71;

~

BRUSSEL

Griffie

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mao 22

Het onderhouden en ontwikkelen van contacten met andere nationale en internationale verenigingen die werkzaam zijn op het vlak van de oncologie in het algemeen en meer in het bijzonder van de psychosociale oncologie.

Art. 4. De vereniging houdt ten minste eenmaal per jaar een wetenschappelijke vergadering die verband houdt met haar doelstellingen,

Art. 5. De vereniging zal alles in het werk stellen om in functie van haar mogelijkheden, elk document ter beschikking te stellen en te publiceren, dat verband houdt met haar doelstellingen.

Leden

Art. 6. De vereniging omvat ereleden, werkende leden en geassocieerde leden, naar goeddunken aanvaard door de algemene vergadering. Het effectief ledenaantal mag niet minder dan drie bedragen. De eerste werkende leden zijn de bovengenoemde stichters van de vereniging.

De ereleden

Kunnen als ereleden benoemd worden alle personen die op persoonlijke, professionele of

wetenschappelijke gronden kunnen verondersteld worden op een markante wijze bij te dragen tot de doelstellingen van de vereniging, Dit zijn in beginsel benoemingen voor het leven. De ereleden vormen het erecomit� en betekenen een morele en financi�le steun voor de vereniging.

De werkende leden

Kunnen als werkend lid verkozen worden : alle personen die door klinische en/of navorsingsactiviteiten en verantwoordelijkheden beroepshalve of niet, bij de doelstellingen van de vereniging betrokken zijn,

De geassocieerde leden :

Kunnen als geassocieerd lid verkozen worden : aile personen die ge�nteresseerd zijn in de doelstellingen van de vereniging en haar moreel en financieel willen steunen.

Kandidaat werkende en geassocieerde leden worden verkozen door de algemene vergadering op voorstel van het Bureau, na aanbeveling door twee werkende leden en voorlegging van een inschrijvingsformulier ondertekend door de kandidaat, vergezeld van een gedetailleerd curriculum vitae.

De titels van werkend, geassocieerd en erelid worden toegekend door de algemene vergadering, bij geheime stemming, met gewone meerderheid,

Art. 7. Men verliest het lidmaatschap

t . door ontslag;

2. door een uitsluiting uitgesproken door de algemene vergadering, bij geheime stemming, met tweederdemeerderheid van de aanwezige leden en op voorstel van de raad van beheer. In afwachting van de beslissing van de algemene vergadering, kan de raad leden schorsen die zich schuldig hebben gemaakt aan zware inbreuken op de statuten of op de wetten van eerbaarheid en welvoeglijkheid. In dat gevald dient binnen de maand een buitengewone algemene vergadering te worden bijeengeroepen.

Een uitsluiting kan slechts voorgesteld worden omwille van een ernstige reden, meer bepaald tegenover elk lid dat de eerbaarheid van de vereniging en/of van haar leden schade zou hebben toegebracht.

Art. 8. De werkende en geassocieerde leden zijn ertoe gehouden een jaarlijkse bijdrage te betalen waarvan het bedrag bepaald wordt door de algemene vergadering op voorstel van de raad, het bedrag mag niet meer dan 200 euros overschrijden.

Algemene vergadering

Art. 9. Het voornaamste orgaan van de vereniging is de algemene vergadering die samengesteld is uit de werkende leden die in regel zijn met hun bijdrage, De algemene vergadering komt ten minste eenmaal per jaar samen, na samenroeping door de raad. Zij kan geldig vergaderen onafgezien het aantal aanwezige leden. De debatten van de algemene vergadering worden voorgezeten en geleid door de voorzitter van de raad van beheer, of in zijn afwezigheid door de ondervoorzitter. Bij afwezigheid van deze laatste wordt de vergadering voorgezeten door een beheerder aangeduid door de aanwezige raadsleden.

Plaats, datum, uur en agenda van deze vergaderingen worden bepaald door de raad. De uitnodiging die ai deze punten bevat en ondertekend is door de voorzitter of de secretaris, wordt ten minste twintig werdagen voor de vergadering met de post aan de leden toegezonden,

De financi�le en activiteitenverslagen van de vereniging worden aan de algemene vergadering voorgelegd, zij keurt de begroting en de rekeningen goed en bepaalt het bedrag van de lidgelden.

De algemene vergadering verkiest de nieuwe ere, werkende en geassocieerde leden.

Elk werkend lid dat niet aan de algemene vergadering kan deelnemen, kan zich laten vertegenwoordigen door een ander werkend lid. Per werkend lid is slechts een volmacht toegestaan.

In algemene vergadering kunnen met het eenstemming akkoord van de aanwezige beheerders, beslissingen getroffen worden die buiten het kader van de dagorde vallen, met uitzondering van beslissingen aangaande de uitsluiting van een lid, de ontbinding, de rekeningen en de begroting of de wijziging van cie statuten,

De algemene vergadering kan de statuten van de vereniging wijzigen, overeenkomstig de bepalingen van artikel 8 van de wet.

Bij de berekening van de meerderheden zullen outhoudingen als afwezigheden worden aanzien, behalve in die gevallen waar de wet een speciaal quorum vereist. in geval van staking van stemmen is de stem van de voorzitter van de algemene vergadering bepalend.

De ere-en geassocieerde leden kunnen de algemene vergadering bijwonen, maar kunnen niet deelnemen aan de verkiezingen.

I

Moo 2.2

De beslissingen van de algemene vergadering worden bewaard in een notulenregister, bijgehouden door een van de secretarissen en ter plaatse te raadplegen door alle leden die hierom verzoeken. De beslissingen kunnen eventueel mondeling of schriftelijk door de voorzitter van de raad meegedeeld worden aan derden die hier belangstelling voor tonen en dit ten laatste binnen de maand volgend op de beslissing.

Raad van beheer

Art. 10. Het bestuur van de vereniging berust bij een raad van beheer. De raad is het uitvoerend orgaan van de vereniging.

De algemene vergadering verkiest deze uit ten minste acht leden bestaande raad. in geval een mandaat vrijkomt wordt de raad verder gevormd door de overige beheerders met behoud van bevoegdheden, op voorwaarde dat hun aantal gelijk is aan of hoger ligt dan vijf.

De raad verkiest een Bureau, dat is samengesteld uit een voorzitter, een ondervoorzitter, twee secretarissen, een schatbewaarder en een lid om de taalpariteit te verzekeren.

De voorzitter roept de raad samen op eigen initiatief, of op vraag van ten minste twee leden van de raad. De raad kan slechts geldig vergaderen indien ten minste vier leden aanwezig zijn. De uitnodiging tot de vergadering maakt melding van de dagorde.

Beslissingen worden genomen bij meerderheid van stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. Onthoudingen worden als afewezigheden aangerekend voor de vaststelling van de meerderheden, De stem van de voorzitter of zijn vervanger is doorslaggevend.

De beslissingen worden bewaard in een register. De notulen worden getekend door de voorzitter en de secretarissen.

Een raadslid dat gedurende vier opeenvolgende vergaderingen afwezig is, wordt verondersteld ontslagnemend te zijn.

De voorzitter roept de algemene vergadering samen op eigen initiatief, of op vraag van de gewone meerderheid van de raad, of op vraag van ten minste vijf werkende leden.

De voorzitter bepaalt het verloop van de zittingen en leidt de debatten.

De voorzitter en de ondervoorzitter zijn van verschillend taalstelsel.

De ondervoorzitter staat de voorzitter bij in de uitoefening van zijn taken en vervangt hem in geval hij verhinderd is.

De secretarissen zijn van verschillend taalstelsel en worden belast met het organiseren van de activiteiten van de vereniging. Bij het einde van hun mandaat leggen zij een activiteitenrapport voor, zij stellen de notulen op van de vergaderingen, staan in voor het versturen van de uitnodigingen en corirdineren de verspreiding van de wetenschappelijke activiteiten van de vereniging. Zij kunnen zich bij deze laatste taken laten bijsta�n door andere leden.

Na de indiening van de kandidaturen verkiezen de werkende leden bij meerderheid en voor een periode van drie jaar, de leden van de raad.

Deze verkiezing gebeurt tijdens de algemene vergadering. De aankondiging van de verkiezingen gebeurt drie maand voor de stemming en de indiening van de kandidaturen wordt afgesloten twee maand voor deze stemming. De leden van de raad kunnen slechts twee opeenvolgende mandaten uitoefenen. Uitzonderlijk zal na drie jaar, de helft van de eerste raad van beheer verplicht vervangen worden.

Art. 11. De raad van beheer beschikt over de ruimste bevoegdheden voor het bestuur en het beheer van de vereniging. Hij vertegenwoordigt de vereniging in juridische en extra-juridische verbintenissen. Verbintenissen die buiten het gewone of dagelijkse beheer vallen worden met uitzondering van een bijzondere bevoegdheidsdelegatie door de raad, doortwee leden, waaronder de voorzitter, ondertekend,

Rekeningen, begroting, ontbinding

Art. 12, Het financieel jaar van de vereniging vangt aan op I januari en eindigt op 31 december.

De schatbewaarder houdt de boekhouding bij en ziet erop toe dat de jaarlijkse bijdrage betaald worden, Elk jaar legt hij een begroting en een financieel verslag voor aan de algemene vergadering van de vereniging. Dit rapport wordt voorafgaand geviseerd door twee commissarissen die aangeduid zijn door het bureau.

Art. 13. De fondsen van de vereniging komen voort uit de jaarlijkse bijdragen van de leden, diverse toelagen, inkomsten uit activiteiten en uit schenkingen en legaten die aanvaard worden door de raad.

Art. 14. De vereniging kan worden ontbonden op voorstel van de raad van beheer, voorgelegd aan de algemene vergadering en aanvaard met tweederdemeerderheid. in dat geval beslist de algemene vergadering aan welke wetenschappelijke of sociale instelling het patrimonium van de vereniging volgens de wet moet worden overgedragen.

Algemene bepalingen

Art, 15.. De werktalen van de vereniging zijn het Frans, het Nederlands, het Duits en het Engels.

Art. 16. Alle bijkomende modaliteiten voor de organisatie en de werking van de vereniging kunnen worden neergelegd in een huishoudelijk reglement, voorgesteld door de raad en voorgelegd aan de algemene vergadering, en aangenomen bij gewone meerderheid. Aangelegenheden die niet voorzien zijn in onderhavige statuten of in het huishoudelijk reglement zullen geregeld worden in onvereenstemming met de wet.

Art. 17. Elk voorstel tot wijziging van onderhavige statuten moet worden ingediend door de raad of door een werkend lid dat in regel is met zijn bijdrage en dat hierin gesteund wordt door de handtekening van vijf werkende leden. Dergelijk voorstel wordt neergelegd bij de raad diet het voorlegt aan de eerstvolgende algemene vergadering, na verloop van een tijdspanne van ten minste twee maand nodig voor de studie van het

� e Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

voorstel. Om te worden aanvaard dient dergelijk voorstel twee derde van de stemmen te behalen der aanwezige leden van de algemene vergadering.

Art. 18. Elk nieuw lid wordt verondersteld kennis te hebben genomen van onderhavige statuten; hij verbindt er zich toe er de regels van na te leven.

Vodr-behouden aah het Belgisch Staatsblad

t

h

4

r

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Raad van beheer, benoeming

Art. 19. De algemene vergadering heeft als beheerders benoemd : 1, Yves Libert (president)

a. geboren op 14.06.1973 te Etterbeek / Jules Bordet Instituut & Facult� des Sciences Psychologiques et de l'Education (Universit� Libre de Bruxelles)

b. Adres : Wijnheuvelenstraat 240, 1030 Brussel

2. Sabien Bauwens (vice-president)

a. geboren op 12.12.1964 te Lokeren 1 Oncologisch Centrum UZ Brussel

b. Adres : Oppemkerkstraat 8, 1860 Moise

3. Eva Jacob (penningmeester)

a, geboren op 03.04.1977 te Mechelen 1 C�dric H�le instituut

b. Adres : Kruisbesstraat 1, 2811 Hombeek

4. David Ogez (secretaresse)

a. geboren op 12.09.1975 te Baudour! Cliniques Universitaires Saint-Luc

b. Adres : avenue des citronniers 37, 1020 Brussel

5. isabelle Bragard (bestuurder)

a. geboren op 26.02.1978 te Verviers / CHU de Li�ge, service de radioth�rapie

b. Adres : rue du B�neux 47, 4000 Li�ge

6. Softe Eelen (bestuurder)

a. geboren op 21.10.1981 te Zoersel 1 C�dric H�le instituut

b. Adres : De Roerdomp 21, 2980 Zoersel

7. Katleen Schiepers

a, geboren op 15.12.1977 te Hasselt 1 Fondation Belge contre le Cancer

b. Adres t Gaarveidstraat 126, 3500 Hasselt

8. Fabienne Clausse

a, geboren op 12.03.1962 te Florenville / Cliniques Universitaires Saint-Luc b. Adres : Rue des croisettes 22, 4870 Trooz

9. Martine Devos (bestuurder)

a. geboren op 02.01.1970 te Verviers / Centre hospitalier universitaire de Li�ge

b, Adres : Froidville 2, 4970 Stavelot

10. Ang�lique Verzeten

a, geboren op 18.05.1972 te Oudenaarde / C�dric H�le instituut + zelfstandige praktijk

b. Adres : Heidewegel 72, 9180 Moerbeke

"

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
BELGISCHE VERENIGING VOOR PSYCHOSOCIALE ONCO…

Adresse
WATERLOOLAAN 106 1000 BRUSSEL

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

BELGISCHE VERENIGING VOOR PSYCHOSOCIALE ONCOLOGIE / SOCIETE BELGE D'ONCOLOGIE PSYCHO-SOCIALE / BELGIAN SOCIETY FOR PSYCHOSOCIAL ONCOLOGY

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BELGISCHE VERENIGING VOOR PSYCHOSOCIALE ONCO…

Coordonnées
BELGISCHE VERENIGING VOOR PSYCHOSOCIALE ONCO…