BELGISCHE VERENIGING VOOR MEDISCHE ONCOLOGIE

Divers


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. BELGISCHE VERENIGING VOOR MEDISCHE ONCOLOGIE
Dénomination : BELGISCHE VERENIGING VOOR MEDISCHE ONCOLOGIE
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 836.381.708

Publication

31/05/2011
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Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Ri BRUXELLES

1.9 MAI 2011

Greffe





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N° d'entreprise : em .3'.4 'o

Dénomination

(en entier) : SOCIETE BELGE D'ONCOLOGIE MEDICALE

(en abrégé)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : avenue du Laarbeek à 1090 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

Aux termes d'un acte dressé par devant le notaire Luc Mortelmans, de résidence à Anvers-Deurne, le 29 avril 2011, "Enregistré dix pages sans renvois à Anvers, septième bureau de l'enregistrement le 2 mai 2011, livre 154 page 61 case 14. Reçu: vingt-cinq euro (¬ 25,00), Le receveur ai (signé) J. Martens" relève la constitution de l'association sans but lucratif "SOCIETE BELGE D'ONCOLOGIE MEDICALE" contenant les dispositions suivantes:

1) Fondateurs:

1. Monsieur DE GRÈVE Jacques Léon Philippe, domicilié à 1700 Sint-Martens-Bodegem, Sint-Martinusstraat 40.

2. Monsieur VUYLSTEKE Peter Willem Denise, domicilié à 5100 Wepion, Rue des Iris 6.

3. Monsieur PELGRIMS Joseph Maria Giovanni, domicilié à 2970 Schilde, Oelegemsesteenweg 10.

4. Monsieur DIRIX Luc, domicilié à 2110 Wijnegem Tumhoutsebaaan 353.

5. Monsieur MACHIELS Jean-Pascal Henry Jacques, domicilié à 1410 Waterloo, Rue Coleau 110.

6. Monsieur CLARYSSE Albert, domicilié à 8000 Bruges, Augustijnenrei 3.

7. Monsieur WILDIERS Hans Paul Monique Walter, domicilié à 3110 Rotselaar, Paternosterstraat 37.

8. Monsieur AWADA Ahmad Hussein, domicilié à 1742 Ternat, Kerkstraat 40.

9. Monsieur DUCK Lionel, domicilié à 1300 Limai, Rue du Petit Sarl 3.

10. Monsieur PARIDAENS Robert, domicilié à 1160 Oudergem, Blauwborstjeslaan 13.

11. Monsieur DEMEY Wim Jaak, domicilié à 2920 Kalmthout, Bevrijdingslei 28.

2) Forme juridique et dénomination: L'association est une association sans but lucratif sous la dénomination "'BELGISCHE VERENIGING VOOR MEDISCHE ONCOLOGIE", en français "SOCIETE BELGE D'ONCOLOGIE MEDICALE" et en anglais "BELGIAN SOCIETY OF MEDICAL ONCOLOGY".

3) Siège et arrondissement: Le siège de l'association est établi à 1090 Bruxelles, avenue du Laarbeek 101. L'association dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

4) Durée: L'association est constituée pour une durée illimitée.

5) But: L'association a pour but de promouvoir et de développer la spécialité de l'oncologie médicale en Belgique, et ce au sens le plus large du terme, et tant professionnellement que scientifiquement.

L'association vise également à développer la confraternité et l'appui moral de ses membres.

Dans le cadre de ce qui précède, les membres partageront leurs connaissances scientifiques aux fins, entre autres, d'améliorer les conditions générales de travail et de garantir une qualité supérieure des soins médicaux dispensés par eux. Dans ce cadre, l'association peut prendre toutes les mesures qu'elle juge utiles pour promouvoir les intérêts professionnels et scientifiques des membres.

L'association défendra en outre les intérêts professionnels de ses membres. En fonction de ceci, l'association peut agir en justice et peut, entre autres, introduire des procédures etiou intervenir dans des procédures, dans la mesure où celles-ci se rapportent aux intérêts professionnels visés ici. La faculté visée ici implique entre autres et non limitativement, que l'association pourra agir en justice afin d'obtenir l'annulation de mesures des pouvoirs publics pouvant avoir un effet quelconque, soit sur les intérêts professionnels de l'association, soit sur ceux de ses membres.

L'association peut user en général de tous les moyens qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation du but. En exécution de ce qui est indiqué ci-dessus, l'association peut entre autres acquérir,' prendre en location, louer toutes propriétés ou droits réels, embaucher du personnel, conclure des contrats valables, collecter des fonds, en un mot exercer ou faire exercer toutes les activités qui justifient son but. Dans le cadre de la réalisation de son but, l'association peut même faire des actes de commerce.

-6)'Nomb e mini Mun dés. -i Wbres: L'assóciátiori cánlpfe"aü~mtünsgt átie (4) membres effectifs....

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2011- Annexes du Moniteur belge

MOCI 2.2

7) Cotisation maximum: La cotisation annuelle pour les membres effectifs ou associés est fixée à cinquante euros (¬ 50,00) au minimum, à indexer annuellement d'après la formule contenue à l'article 1728 bis du Code Civil. Les membres juniors et les membres honoraires ne doivent pas payer de cotisation. Il appartient à la compétence exclusive du conseil d'administration de fixer ou de modifier le montant de la cotisation annuelle qui doit effectivement être payée.

8) Affiliation et désaffiliation: L'association se compose de membres effectifs, d'une part et de membres spéciaux, d'autre part.

Membres effectifs: Sont membres effectifs les personnes qui signent l'acte constitutif, ainsi que les personnes qui sont acceptées, à la majorité simple des voix, comme membre effectif ou titulaire par le conseil d'administration. Seuls les médecins spécialistes actifs agréés comme médecin spécialiste de l'oncologie médicale peuvent devenir membres effectifs de l'association sans but lucratif.

Membres spéciaux: Il y a trois sortes de membres spéciaux, à savoir: les membres juniors, les membres honoraires et les membres associés.

-Membres juniors

Peuvent être acceptés comme membre junior de l'association tous les médecins en formation en vue d'obtenir l'agréation comme oncologue médical. Ils peuvent devenir membre à partir du début de la quatrième (4°) année de leur formation en vue d'obtenir l'agréation de spécialiste comme oncologue médical, à condition qu'ils soient acceptés par le conseil d'administration, qui décide à la majorité simple des voix.

-Membres honoraires

Peuvent être acceptés comme membre honoraire de l'association toutes les personnes ayant contribué, de par leur mérite (spécial) à la lutte contre le cancer en toutes ses différentes formes et facettes. Toutes les personnes ayant du mérite (spécial) quant à la lutte contre le cancer peuvent devenir membre, à condition qu'elles soient acceptées par le conseil d'administration, qui décide à la majorité simple des voix.

La catégorie des membres honoraires comprend entre autres par exemple les membres qui abandonnent/cessent l'exercice actif de la profession. Contrairement à ce qui est stipulé ci-dessus, les membres effectifs qui abandonnent/cessent l'exercice actif de la profession obtiennent automatiquement la qualité de membre honoraire au moment de la cessation effective de l'exercice de leur profession, sans qu'ils ne doivent être acceptés préalablement comme membre honoraire par le conseil d'administration. Les membres effectifs qui abandonnent/cessent l'exercice actif de leur profession doivent communiquer la cessation effective ainsi que la date de celle-ci, au conseil d'administration, afin que ce dernier puisse accomplir les formalités nécessaires.

-Membres associés:

Peuvent être acceptés comme membre associé de l'association toutes les personnes qui sont des scientifiques, des médecins ayant d'autres antécédents professionnels, ou d'autres professionnels qui s'intéressent particulièrement aux activités de l'association. Les oncologues médicaux étrangers entrent également en ligne de compte comme membre associé. Ils peuvent devenir membre associé à condition qu'ils soient acceptés par le Conseil d'administration qui décide à la majorité simple des voix.

Peut s'affilier comme membre effectif de l'association, tout médecin spécialiste en oncologie médicale agréé. Les candidatures sont présentées par lettre écrite ou électronique, adressée au président ou au secrétaire de l'association et doivent être acceptées par le conseil d'administration, qui décide à la majorité simple des voix. Le vote relatif à l'acceptation d'une personne comme membre effectif de l'association est secret. La décision d'accepter ou non un candidat comme membre effectif ne doit pas être motivée et n'est pas sujette à appel ou opposition.

Peut s'affilier comme membre spécial de l'association toute personne qui remplit les conditions se rapportant aux membres spéciaux énumérés ci-dessus. Les candidatures sont présentées par le candidat membre respectif lui-même, par lettre écrite ou électronique adressée au président ou au secrétaire de l'association, à laquelle sont jointes les pièces justificatives nécessaires qui démontrent qu'il remplit les conditions qualitatives requises pour devenir membre spécial. Le conseil d'administration statue à la majorité simple des voix sur l'acceptation d'un candidat comme membre spécial. Le vote relatif à l'acceptation d'une personne comme membre spécial de l'association est secret. La décision du conseil d'administration de ne pas accepter un candidat comme membre spécial ne doit pas être motivée et n'est pas sujette à appel ou opposition.

Les demandes d'admission doivent être adressées, exclusivement par écrit ou par voie électronique, au président ou au secrétaire, en indiquant le nom, les prénoms et l'adresse ou, s'il s'agit d'une personne morale, la dénomination, la forme et l'adresse du siège social du demandeur, et en indiquant les éléments qui expliquent pourquoi le demandeur estime entrer en ligne de compte comme membre effectif ou comme membre spécial. Le Conseil d'administration doit se prononcer, dans les deux (2) mois de la présentation de la demande d'admission, sur l'acceptation du candidat comme membre effectif ou comme membre spécial et doit en informer ensuite l'intéressé, par lettre écrite ou électronique. Si le Conseil d'administration omet de prendre une décision, en temps utile, quant à l'acceptation comme membre, la candidature est censée être rejetée.

Sortie par démission

Chaque membre, tant un membre effectif qu'un membre spécial, peut à n'importe quel moment sortir comme membre de l'association, à la condition de présenter sa démission au moyen d'une lettre écrite ou électronique, adressée au président ou au secrétaire de l'association. Lors de la première réunion du Conseil d'administration, tenue après la présentation de la décision, le conseil d'administration constate la sortie et raye immédiatement le membre démissionnaire de la liste des membres. Le Conseil d'Administration avertit le membre démissionnaire de la constatation de sa sortie.

" La cotisation due pour l'année (comptable) en-cours pendant laquelle, la démission est communiquée" au. - ' e . Conseil d'administration reste acquise à l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Un membre associé qui ne paie pas sa cotisation pendant deux années consécutives après avoir été sommé par écrit de le faire, est de plein droit réputé avoir démissionné et être sorti comme membre de l'association. La sortie d'un membre associé en conséquence d'une démission de plein droit est constatée par le conseil d'administration qui raye simultanément le membre associé en question de la liste des membres.

La sortie d'un membre par démission ne produit ses effets qu'après la constatation de sa sortie par le Conseil d'administration.

Suspension

Chaque membre, tant un membre effectif qu'un membre spécial, peut, à titre de mesure temporaire, être suspendu par le Conseil d'administration délibérant à la majorité simple des voix, pour une durée à fixer par le Conseil d'administration, sans que cette durée puisse excéder quatre mois. Le Conseil d'administration toutefois peut renouveler indéfiniment la suspension d'un membre tant que la raison initiale de la suspension continue à exister.

Une suspension, d'un membre a pour effet que tous les droits d'affiliation du membre en question, attribués par application de la « loi ASBL » et des présents statuts, sont suspendus à partir du jour de la décision et que le membre en question ne peut pas en faire usage tant que la suspension dure.

La suspension est une mesure temporaire que le conseil d'administration peut prononcer sur base des mêmes motifs que ceux qui sont cités ci-après pour l'exclusion d'un membre.

Exclusion

Tout membre, tant un membre effectif qu'un membre spécial, ne peut être exclu que par l'Assemblée Générale, délibérant à la majorité des deux tiers (2)3) des membres effectifs présents et/ou représentés. Le Conseil d'administration convoquera le membre concemé par lettre recommandée à assister à l'Assemblée Générale précitée. La lettre recommandée précitée indique les motifs sur base desquels l'exclusion est demandée. Avant de conclure à l'exclusion, l'assemblée générale entendra le membre concerné, à la condition toutefois que le membre concerné assiste à l'Assemblée Générale. Toute décision d'exclusion est motivée.

L'exclusion d'un membre a pour effet que le membre concerné cesse d'être membre de l'association, à partir de la date de la décision de l'Assemblée Générale et qu'il est par conséquent rayé de la liste des membres, à compter de la même date. La cotisation due pour l'année (comptable) en cours, pendant laquelle l'exclusion est décidée, reste acquise à l'association.

L'Assemblée Générale peut décider l'exclusion sur base des causes suivantes :

-le défaut de paiement manifeste de la cotisation.

-la perte de la qualité de médecin spécialiste en oncologie médicale pour des raisons déontologiques

-le fait de compromettre, soit manifestement, soit à plusieurs reprises, les intérêts de l'association.

Décès

L'affiliation d'un membre prend automatiquement fin par le décès du membre concerné.

9) Assemblée générale: L'Assemblée Générale est uniquement compétente pour:

a) la modification des statuts

b) la nomination ou le licenciement des administrateurs

c) la nomination et le licenciement des commissaires et la fixation de leur rémunération au cas où une rémunération serait attribuée

d) l'acquit aux administrateurs et aux commissaires pour autant que ceux-ci soient nommés

e) l'approbation des budgets et des comptes

f) la dissolution de l'association

g) l'exclusion d'un membre

h) la conversion de l'association en une société à finalité sociale

i) tous les cas où les présents statuts seraient requis

L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'administration chaque fois que l'objectif ou l'intérêt de l'association le requiert et elle doit être convoquée chaque fois que un/cinquième (1/5) des membres effectifs le demande. Elle doit, pour le moins, être convoquée une fois par an pour l'approbation des comptes de l'exercice précédent et des budgets pour l'année suivante le jour et à l'heure précisés par le Conseil d'administration, assemblée qui de toute façon aura lieu endéans les six (6) mois après la clôture de l'exercice comptable.

Tous les membres effectifs sont invités à l'Assemblée Générale, par lettre écrite ou électronique, au moins huit (8) jours avant l'Assemblée Générale. Cette invitation est signée par le président ou le secrétaire. Elle précise le jour, l'heure et l'endroit de l'Assemblée Générale.

La convocation comprend l'ordre du jour qui est fixé par le Conseil d'administration. Lorsque un/dixième (1/10) au moins des membres effectifs demande de mettre un point supplémentaire à l'ordre du jour, celui-ci sera mis à l'agenda par le président. L'Assemblée Générale peut prendre une décision de façon valable quant aux points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour à condition que deux/tiers de tous les membres présents ou représentés soient d'accord.

Les membres effectifs peuvent à tout moment consulter le registre des membres effectifs au siège de l'association, ainsi que tous procès-verbaux et toutes décisions de l'Assemblée Générale, du Conseil d'administration et des personnes qu'elles aient la compétence d'Administrateur de l'Association ou qu'elles exercent un mandat pour le compte de celle-ci, ainsi que toutes les pièces comptables de l'association.

Les membres spéciaux ont le droit d'inspecter ce qui a été mentionné ci-dessus pour autant qu'ils reçoivent l'autorisation du président du Conseil d'administration.

10) Gestion et représentation:

L'associàtion e t'àdrninistrée par ùn Conseil d'ádministratión composé de trois membrés àü nióins.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Le nombre d'administrateurs doit en tout cas être inférieur au nombre de membres effectifs de l'association. En outre, tous les administrateurs doivent être des membres effectifs de l'association et le nombre d'administrateurs est fixé, sur la proposition du Conseil d'administration démissionnaire, par l'assemblée générale qui précède l'élection de nouveaux administrateurs.

Les administrateurs sont nommés par l'Assemblée Générale au scrutin secret et sont toujours révocables par l'assemblée générale. Les administrateurs agissent en collège.

Les administrateurs sont nommés pour un terme de 4 ans et sont rééligibles une fois consécutivement.

Si le nombre d'administrateurs tombe au-dessous du minimum légal ou statutaire, en suite de démission volontaire, échéance de terme ou révocation, les administrateurs demeurent en fonction jusqu'à ce qu'il puisse raisonnablement être pourvu à leur remplacement.

Le Conseil d'administration représente et engage l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Toutes les matières sont de sa compétence, à l'exception de celtes qui sont expressément réservées, par la loi ou en vertu des dispositions des présents statuts, à l'assemblée générale. Le Conseil peut même faire des actes de disposition, y compris entre autres l'aliénation, même à titre gratuit, de biens meubles ou immeubles, la conclusion d'emprunts et de prêts, toutes opérations commerciales et bancaires, la mainlevée d'hypothèques etcetera.

Vis-à-vis des tiers, l'association n'est engagée valablement que par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du Conseil d'administration n'ont pas à justifier, vis-à-vis des tiers, d'une décision ou d'un mandat quelconques.

Le pouvoir de représenter l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires peut être délégué, par simple décision du Conseil d'administration, à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, qui agissent, le cas échéant, conjointement. Le pouvoir de la personne ou des personnes précitées est délimité d'une manière précise par le Conseil d'administration, qui détermine également la durée du mandat. Le mandat peut être révoqué à tout moment par le Conseil d'administration, avec prise d'effet immédiate.

11) Exercice comptable: L'exercice comptable de l'association débute le premier janvier et prend fin le trente-et-un décembre de chaque année civile.

12) Destination de la patrimoine: En cas de dissolution, les actifs, après apurement des dettes, sont remis à une association qui poursuit un but similaire. L'Assemblée Générale qui décide de la dissolution indiquera à quelle association le solde de liquidation doit être remis.

13) Nomination des administrateurs: Les comparants décident à l'occasion de la constitution de la présente association de nommer dix administrateurs. Sont nommés "administrateurs" de la présente association, pour une période de quatre ans, prenant fin immédiatement après l'assemblée annuelle générale ordinaire de deux mille quinze:

1. Monsieur DE GRÈVE Jacques Léon Philippe, prénommé.

2. Monsieur VUYLSTEKE Peter Willem Denise, prénommé.

3. Monsieur PELGRIMS Joseph Maria Giovanni, prénommé.

4. Monsieur DIRIX Luc, prénommé.

5. Monsieur MACHIELS Jean-Pascal Henry Jacques, prénommé.

6. Monsieur CLARYSSE Albert, prénommé.

7. Monsieur WILDIERS Hans Paul Monique Walter, prénommé.

8. Monsieur DEMEY Wim Jaak, prénommé.

9. Monsieur DUCK Lionel, prénommé.

10. Monsieur PARIDAENS Robert, prénommé.

Les administrateurs agissent en tant que collège et leurs mandats ne sont pas rémunérés.

14) Dispositions transitoires: Le premier exercice comptable sera clôturé le trente-et-un décembre deux mille onze. La première Assemblée Annuelle Générale Ordinaire aura lieu durant les six premiers mois de l'année deux mille douze au lieu et à l'heure à définir par le Conseil d'administration et comme mentionné dans la convocation.

15) Commissaire: Les comparants déclarent que l'association n'est pas tenue de nommer un ou plusieurs commissaires, étant donné qu'il appert d'évaluations établies de bonne foi que cette association répondra pour la première année comptable aux critères, énumérés dans la "LOI-ASBL". Il est par conséquent décidé de ne pas nommer de commissaire.

16) Ratification des obligations au nom de l'ASBL en constitution: L'assemblés approuve toutes les actions, ainsi que tous les compromis qui sont exécutés au nom de l'association en constitution, conformément à l'article 3 §2 de la "LOI-ASBL".

17) Reprise des actifs de l'association de fait: L'association décide de reprendre tous les actifs de l'association de fait déjà existante, nommée: Société Belge d'oncologie Médicale. Par conséquent, tous les actifs de l'association de fait déjà existante sont transférés à la présente association sans but lucratif.

18) Acceptation des membres de l'association de fait: L'assemblée décide d'accepter tous les membres de l'actuelle association de fait qui d'une part sont reconnus comme médecin-spécialiste en oncologie médicale et d'autre part qui sont professionnellement actifs dans l'oncologie médicale comme membres effectifs de l'association.

De plus, l'Assemblée décide d'accepter tous les autres membres de la présente association de fait qui ne tombent pas dans la catégorie citée ci-dessus, comme membre spécial de l'association.

En tenant compte des conditions mentionnées dans les statuts il leur est concédé respectivement le titre de membre-junior, membre d'honneur ou membre associé.

MOD 2.2

Réservé Volet B - Suite

au

Moniteur

belge

Le conseil d'administration est autorisé de dresser la carte de toutes les données des membres actuels de

l'association de fait existante actuellement et de rédiger une liste complète et correcte des membres en

mentionnant la qualité de chacun.

Pour extrait analytique

Luc Mortelmans

notaire







Déposé simultanément:

-expédition d'acte dd. 29 avril 2011

-extrait analytique en néerlandais























Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

31/05/2011
ÿþOndernemingsnr : g3 6 .3 f:4 O$

Benaming

(voluit) : BELGISCHE VERENIGING VOOR MEDISCHE ONCOLOGIE

(verkort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Laarbeeklaan 101 te 1090 Brussel

Onderwerp akte : Oprichting

Uit een akte verleden voor Notaris Luc Mortelmans te Antwerpen-Deurne op 29 april 2011, "Geregistreerd tien bladen geen renvooien te Antwerpen, zevende kantoor der registratie op 2 mei 2011, boek 154, blad 61 vak 14. Ontvangen: vijfentwintig euro (E 25,00). De ontvanger ai (getekend) J. Martens.", blijkt dat de vereniging zonder winstoogmerk "BELGISCHE VERENIGING VOOR MEDISCHE ONCOLOGIE werd opgericht, als volgt:

1) Stichters:

1. De heer DE GRÈVE Jacques Leon Philippe, wonende te 1700 Sint-Martens-Bodegem, Sint Martinusstraat 40.

2. De heer VUYLSTEKE Peter Willem Denise, wonende te 5100 Wepion, Rue des Iris 6.

3. De heer PELGRIMS Joseph Maria Giovanni, wonende te 2970 Schilde, Oelegemsesteenweg 10.

4. De heer DIRIX Luc, wonende te 2110 Wijnegem Tumhoutsebaaan 353.

5. De heer MACH1ELS Jean-Pascal Henry Jacques, wonende te 1410 Waterloo, Rue Coteau 110.

6. De heer CLARYSSE Albert, wonende te 8000 Brugge, Augustijnenrei 3.

7. De heer WILDIERS Hans Paul Monique Walter, wonende te 3110 Rotselaar, Patemosterstraat 37.

8. De heer AWADA Ahmad Hussein, wonende te 1742 Ternat, Kerkstraat 40.

9. De heer DUCK Lionel, wonende te 1300 Limai, Rue du petit sart 3.

10. De heer PARIDAENS Robert, wonende te 1160 Oudergem, Blauwborstjeslaan 13.

11. De heer DEMEY Wim Jaak, wonende te 2920 Kalmthout, Bevrijdingslei 28.

2) Vorm en naam: De vereniging is een vereniging zonder winstoogmerk en draagt de naam "BELGISCHE VERENIGING VOOR MEDISCHE ONCOLOGIE", in het Frans "SOCIETE BELGE D'ONCOLOGIE MEDICALE" en in hei Engels "BELGIAN SOCIETY OF MEDICAL ONCOLOGY".

3) Zetel en arrondissement: De zetel van de vereniging is gevestigd te 1090 Brussel, Laarbeeklaan 101. De vereniging ressorteert onder het gerechtelijk arrondissement Brussel.

4) Duur: De vereniging is opgericht voor een onbepaalde duur.

5) Doel: De vereniging stelt zich tot doel de specialiteit van de medische oncologie in België in de meest brede zin van het woord te bevorderen en te ontwikkelen, en dit zowel op professioneel als wetenschappelijk gebied.

De vereniging beoogt evenzeer bij haar leden de confraternaliteit en de morele ondersteuning te ontwikkelen.

Binnen het kader hiervan zullen de leden hun wetenschappelijke kennis met mekaar delen en dit onder meer teneinde de algemene arbeidsvoorwaarden te verbeteren, en een hoogstaande kwaliteit van de door hen verzorgde medische verstrekkingen te waarborgen. Binnen het kader hiervan kan de vereniging alle maatregelen treffen die zij nuttig oordeelt om de professionele en wetenschappelijke belangen van de leden te bevorderen.

De vereniging zal verder de professionele belangen van haar leden verdedigen. In functie hiervan kan de vereniging in rechte optreden en onder meer procedures inleiden en/of in procedures tussenkomen in zoverre deze betrekking hebben op de hier bedoelde beroepsbelangen. De hier bedoelde bevoegdheid impliceert onder meer, en, zonder dat deze opsomming limitatief is, dat de vereniging in rechte zal kunnen (op)treden teneinde de vernietiging te bekomen van Overheidsmaatregelen die enig gevolg kunnen hebben op de professionele belangen van hetzij de vereniging hetzij de leden ervan.

De vereniging kan meer algemeen alle middelen aanwenden die tot de verwezenlijking van het doel rechtstreeks of onrechtstreeks bijdragen. De vereniging kan ter uitvoering van wat hoger is bepaald, onder meer alle eigendommen of zakelijke rechten verwerven, in huur nemen, verhuren, personeel aanwerven,. rechtsgeldige overeenkomsten afsluiten, fondsen inzamelen, kortom alle activiteiten. uitoefenen of laten

Op de laatste blz. van Luik 6 vernielden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Luik B

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

MOD 2.2

1111111111.11Mt1!11111111.1111

ba

E St

BRUSSEL

19 MAI 20111

Griffie

Ilijta-gër$ij tie BeIgiNek Steatsbtád - 31105/2011 Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

uitoefenen die haar doel rechtvaardigen. In het kader van het realiseren van haar doel kan de vereniging zelfs daden van koophandel stellen.

6) Mininum aantal leden: De vereniging telt minstens vier (4) effectieve leden.

7) Maximum bedrag van de bijdragen: Het jaarlijks lidgeld voor effectieve of geassocieerde leden wordt vastgesteld op minimaal vijftig euro (¬ 50,00), jaarlijks te indexeren volgens de formule vervat in artikel 1728 bis van het Burgerlijk Wetboek. Junior en ereleden hoeven geen lidgeld te betalen. Het behoort tot de uitsluitende bevoegdheid van de Raad van bestuur het bedrag van het effectief jaarlijks te betalen lidgeld vast te stellen of te wijzigen.

8) Toetreding en uittreding: De vereniging bestaat uit effectieve leden enerzijds en bijzondere leden anderzijds.

Effectieve leden: Effectieve leden zijn de personen die de oprichtingsakte ondertekenen alsook de personen die als effectief of werkend lid worden aanvaard door de Raad van bestuur bij gewone meerderheid van stemmen. Enkel de actieve geneesheren-specialisten, erkend als geneesheer-specialist in de medische oncologie kunnen effectief lid worden van de vereniging zonder winstoogmerk.

Bijzondere leden: Er zijn drie verschillende soorten bijzondere leden, te weten: de juniorleden, de ereleden en de geassocieerde leden.

-Juniorleden

Als junior lid van de vereniging kunnen aanvaard worden alle artsen in opleiding tot het behalen van de erkenning als medisch oncoloog. Zij kunnen lid worden vanaf aanvang van het vierde (ode) jaar van hun opleiding tot het bekomen van de specialistenerkenning als medisch oncoloog, op voorwaarde dat zij worden aanvaard door de raad van bestuur die beslist bij gewone meerderheid van stemmen.

-Ereleden

Als erelid van de vereniging kunnen aanvaard worden alle personen die omwille van hun (bijzondere) verdienste bijgedragen hebben tot de kankerbestrijding in al haar diverse vormen en facetten. Alle personen met een (bijzondere) verdienste voor kankerbestrijding kunnen lid worden, op voorwaarde dat zij worden aanvaard door de raad van bestuur die beslist bij gewone meerderheid van stemmen.

De categorie ereleden omvat onder andere bijvoorbeeld effectieve leden die de actieve praktijk verlaten/stopzetten. In tegenstelling tot hetgeen hierboven bepaald is, krijgen effectieve leden die hun actieve . praktijk verlaten/stopzetten automatisch de hoedanigheid van erelid op het moment van daadwerkelijk stopzetting van hun praktijk en dit zonder dat zij voorafgaand als erelid aanvaard dienen te worden door de raad van bestuur. Effectieve leden die hun actieve praktijk verlaten/stopzetten dienen samen met de datum van daadwerkelijke stopzetting aan de raad van bestuur te melden, zodat deze laatste de nodige formaliteiten kan verrichten.

-Geassocieerde leden

Als geassocieerd Jid van de vereniging kunnen aanvaard worden alle personen die wetenschappers, artsen met een andere professionele achtergrond of andere professionelen zijn die een bijzondere belangstelling hebben voor de activiteiten van de vereniging. Ook buitenlandse medische oncologen komen in aanmerking als geassocieerd lid. Zij kunnen geassocieerd lid worden op voorwaarde dat zij worden aanvaard door de raad van bestuur die beslist bij gewone meerderheid van stemmen.

Als effectief lid kan tot de vereniging toetreden elke erkende arts specialist in de medische oncologie. Kandidaturen worden bij schriftelijke of elektronische brief ingediend, gericht aan de voorzitter of secretaris van de vereniging en moeten worden aanvaard door het bestuur die beslist bij gewone meerderheid. De stemming over de aanvaarding van een persoon als effectief lid van de vereniging is geheim. De beslissing om een kandidaat wel of niet ais effectief lid te aanvaarden, hoeft niet te worden gemotiveerd en is niet vatbaar voor beroep of verzet.

Als bijzonder lid kan tot de vereniging toetreden elke persoon die voldoet aan de hierboven met betrekking tot bijzondere leden opgesomde voorwaarden. Kandidaturen worden door het respectievelijke kandidaat-lid zelf bij schriftelijke of elektronische brief ingediend, gericht aan de voorzitter of secretaris van de vereniging, waarbij de nodige stavingstukken worden gevoegd die aantonen dat zij voldoen aan de hoedanigheidsvereisten om bijzonder lid te worden. De raad van bestuur beslist bij gewone meerderheid over de aanvaarding van een kandidaat als bijzonder lid. De stemming over de aanvaarding van een persoon als bijzonder lid van de vereniging is geheim. Het besluit van de raad van bestuur om een kandidaat niet als bijzonder lid te aanvaarden, hoeft niet te worden gemotiveerd en is niet vatbaar voor beroep of verzet.

Verzoeken tot toetreding dienen uitsluitend schriftelijk of elektronisch aan de voorzitter of secretaris te worden gericht, onder vermelding van naam, voornamen en adres of indien het een rechtspersoon betreft naam, rechtsvorm en adres van de maatschappelijke zetel van de verzoeker en onder vermelding van de elementen waarom de verzoeker meent in aanmerking te komen als effectief lid of als bijzonder lid. De raad van bestuur dient binnen de twee (2) maanden na indiening van het verzoekschrift tot toetreding uitspraak te doen aangaande de aanvaarding van de kandidaat als effectief of als bijzonder lid en de betrokkene hiervan vervolgens bij schriftelijke of elektronische brief hiervan in kennis te stellen. Indien de raad van betuur nalaat tijdig een beslissing te nemen aangaande de aanvaarding als lid, wordt de kandidatuur geacht te zijn afgewezen.

Uittreding door ontslag

Elk lid, zowel een effectief als een bijzonder lid, kan op elk willekeurig ogenblik uittreden ais lid van de vereniging mits indiening van zijn ontslag door middel van een schriftelijke of elektronische brief, gericht aan de voorzitter of secretaris van de vereniging. Op de eerstvolgende vergadering van de raad van bestuur gehouden na indiening van het ontslag, stelt de raad van bestuur de uittreding vast en schrapt onmiddellijk het ontslagnemend lid van de ledenlijst. De raad van bestuur brengt het ontslagnemende lid, op de hoogte .van de....-vaststelling van zijn uittreding.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Het lidgeld, verschuldigd voor het lopende (boek)jaar waarin het ontslag aan de raad van bestuur wordt gemeld, blijft verworven door de vereniging.

Een geassocieerd lid dat nalaat zijn lidgeld te betalen gedurende twee opeenvolgende jaren na hiertoe schriftelijk te zijn aangemaand, wordt geacht van rechtswege ontslag te hebben genomen en te zijn uitgetreden als lid van de vereniging. De uittreding van een geassocieerd lid ingevolge ontslag van rechtswege wordt vastgesteld door de Raad van bestuur die tegelijkertijd desbetreffend geassocieerd lid schrapt van de ledenlijst.

Uittreding van een lid door ontslag heeft pas gevolgen vanaf de vaststelling van zijn uittreding door de raad van bestuur.

Schorsing

Elk lid, zowel een effectief als een bijzonder lid, kan bij wijze van tijdelijke maatregel door de raad van bestuur, besluitend bij gewone meerderheid van stemmen, geschorst worden voor een door de raad van bestuur te bepalen termijn, zonder dat deze termijn de vier maanden mag overschrijden. De raad van bestuur kan evenwel onbeperkt de schorsing van een lid hernieuwen zolang de initiële reden van schorsing nog bestaat.

Een schorsing van een lid heeft tot gevolg dat alle ingevolge de "VZW-wet' en onderhavige statuten toegekende lidmaatschapsrechten van het desbetreffende lid vanaf de dag van het besluit hiertoe worden opgeschort en dat het desbetreffende lid hiervan zolang de schorsing duurt geen gebruik kan van maken.

Een schorsing is een tijdelijke maatregel die door de raad van bestuur kan uitgesproken worden op basis van dezelfde gronden als deze hieronder aangehaald voor uitsluiting van een lid.

Uitsluiting

Elk lid, zowel een effectief als een bijzonder lid, kan slechts uitgesloten worden door de Algemene Vergadering, besluitend met een meerderheid van twee/derde (2/3) van de aanwezige en/of vertegenwoordigde effectieve leden. De raad van bestuur zal het betrokken lid bij aangetekend schrijven oproepen om op de hoger bedoelde Algemene Vergadering aanwezig te zijn. In gemeld aangetekend schrijven worden de motieven vermeld op grond waarvan de uitsluiting wordt gevorderd. Vooraleer tot uitsluiting te besluiten zal de Algemene Vergadering het betrokken lid horen, op voorwaarde evenwel dat het betrokken lid op de algemene vergadering aanwezig is. Elke beslissing tot uitsluiting wordt gemotiveerd.

Uitsluiting van een lid heeft tot gevolg dat het desbetreffende lid vanaf datum van het besluit van de algemene vergadering geen lid meer is van de vereniging en bijgevolg met ingang van zelfde datum wordt geschrapt van de ledenlijst. Het lidgeld, verschuldigd voor het lopende (boek)jaar waarin tot uitsluiting wordt besloten, blijft verworven door de vereniging.

De algemene vergadering kan tot uitsluiting besluiten op basis van volgende gronden:

-het manifest niet betalen van het lidgeld.

-het verlies van de hoedanigheid van geneesheer-specialist in de medische oncologie omwille van deontologische redenen.

-de belangen van de vereniging ofwel op manifeste ofwel op herhaaldelijke wijze in het gedrang brengen. Overlijden

Het lidmaatschap van een lid eindigt automatisch door het overlijden van het desbetreffende lid.

Ontslagnemende of uitgesloten leden, noch hun rechtsopvolgers kunnen deel hebben in het vermogen van de vereniging en kunnen dus ook nooit teruggave of vergoeding vorderen van gestorte bedragen, lidgelden of gedane inbrengen.

9) Algemene vergadering: De Algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor:

a) het wijzigen van de statuten

b) het benoemen en afzetten van de bestuurders

c) het benoemen en afzetten van de commissarissen en het bepalen van hun bezoldiging ingeval een bezoldiging wordt toegekend

d) de kwijting aan de bestuurders en de commissarissen in zoverre deze laatste aangesteld werden

e) het goedkeuren van de begrotingen en de rekeningen

f) het ontbinden van de vereniging

g) het uitsluiten van een lid

h) de omzetting van de vereniging in een vennootschap met sociaal oogmerk

i) alle gevallen waarin onderhavige statuten dat vereisen

De Algemene Vergadering wordt door de Raad van bestuur bijeengeroepen telkens als het doel of het belang van de vereniging zulks vereist en moet worden bijeengeroepen telkens wanneer één/vijfde (1/5) van de effectieve leden erom vraagt. Ze moet tenminste éénmaal per jaar worden bijeengeroepen voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en de begrotingen van het volgend jaar op een door de Raad van bestuur te bepalen plaats en datum, welke vergadering in elk geval doorgang zal vinden binnen de zes (6) maanden na het afsluiten van het boekjaar.

Alle effectieve leden worden minstens acht (8) dagen voor de Algemene Vergadering bij gewone of elektronische brief uitgenodigd op de Algemene Vergadering.

De uitnodiging wordt ondertekend door de voorzitter of de secretaris. Ze vermeldt dag, uur en plaats van de Algemene Vergadering.

De oproeping bevat de agenda die wordt vastgelegd door de raad van bestuur. Wanneer minstens één/tiende (1/10) van de effectieve leden vraagt om een bijkomend punt op de agenda te plaatsen, zal dit punt via de voorzitter mee geagendeerd worden. De Algemene Vergadering kan op geldige wijze een beslissing nemen over punten die niet op de agenda vermeld staan op voorwaarde dat twee/derde van alle aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden hiermee instemmen.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

De effectieve leden kunnen ten allen tijde op de zetel van de vereniging het register van de effectieve leden raadplegen, alsmede alle notulen en beslissingen van de Algemene Vergadering, van de Raad van bestuur en van de personen die, al dan niet de hoedanigheid van Bestuurder hebben die bij de Vereniging of voor rekening ervan een mandaat bekleden evenals van alle boekhoudkundige stukken van de vereniging.

De bijzondere leden hebben enkel recht op de hoger bedoelde inzage in zoverre zij hiertoe de toelating bekomen van de voorzitter van de raad van bestuur.

10) Bestuur: De vereniging wordt bestuurd door een Raad van bestuur bestaande uit minimum drie leden. Het aantal bestuurders moet in elk geval altijd lager zijn dan het aantal effectieve leden van de vereniging. Verder moeten alle bestuurders effectief lid van de vereniging zijn en wordt het aantal bestuurders, op voorstel van de ontslagnemende raad van bestuur, vastgelegd door de algemene vergadering voorafgaand de verkiezing van nieuwe bestuurders.

De bestuurders worden benoemd door de Algemene Vergadering bij geheime stemming en zijn te allen tijde door de Algemene Vergadering afzetbaar. De bestuurders handelen als college.

De bestuurders worden benoemd voor een termijn van 4 jaar en zijn eenmaal opeenvolgend herverkiesbaar.

Zo door vrijwillig ontslag, verstrijken van termijn of afzetting, het aantal bestuurders is teruggevallen tot onder het wettelijk en/of statutair minimum, blijven de bestuurders in functie tot redelijkerwijs in hun vervanging kan worden voorzien.

De raad van bestuur vertegenwoordigt en verbindt de vereniging in en buiten rechte.

Hij is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van deze die door de wet of krachtens de bepalingen van huidige statuten uitdrukkelijk aan de Algemene Vergadering zijn voorbehouden. De Raad kan zelfs daden van beschikking stellen met inbegrip van onder meer het vervreemden, zelfs om niet, van roerende of onroerende goederen, het lenen en uitlenen, alle handels- en bankverrichtingen, het opheffen van hypotheken enzovoorts.

Ten aanzien van derden is de vereniging slechts geldig verbonden door de gezamenlijke handtekening van twee bestuurders. Bestuurders die namens de Raad van bestuur optreden moeten ten aanzien van derden niet doen blijken van enig besluit of van enige machtiging.

De bevoegdheid om de vereniging in en buiten rechten te vertegenwoordigen kan door de Raad van bestuur bij eenvoudig besluit worden opgedragen aan één of meer personen, al dan niet bestuurder, die desgevallend gezamenlijk optreden. De bevoegdheid van de bovengenoemde personen of persoon wordt precies afgebakend door de Raad van bestuur, die eveneens de duur van het mandaat bepaalt. Het mandaat kan te allen tijde met onmiddellijke ingang door de Raad van bestuur worden ingetrokken.

11) Boekjaar: Het boekjaar van de vereniging loopt van één januari tot en met eenendertig december van elk kalenderjaar.

12) Bestemming van het vermogen: Ingeval van ontbinding worden de activa, na aanzuivering van de schulden, overgedragen aan een vereniging die een gelijkaardig doel nastreeft. De Algemene Vergadering die tot de ontbinding besluit zal aanduiden aan welke vereniging het vereffeningssaldo wordt overgedragen.

13) Benoeming bestuurders: Het aantal thans bij oprichting te benoemen bestuurders wordt vastgesteld op TIEN. Worden benoemd tot "bestuurder" van onderhavige vereniging, voor een termijn van vier jaar, die onmiddellijk eindigt na de gewone algemene jaarvergadering van tweeduizend vijftien:

1. De heer DE GRÈVE Jacques Leon Philippe, voornoemd.

2. De heer VUYLSTEKE Peter Willem Denise, voornoemd.

3. De heer PELGRIMS Joseph Maria Giovanni, voornoemd.

4. De heer DIRIX Luc, voornoemd.

5. De heer MACHIELS Jean-Pascal Henry Jacques, voornoemd.

6. De heer CLARYSSE Albert, voornoemd.

7. De heer WILDIERS Hans Paul Monique Walter, voornoemd.

8. De heer DEMEY Wim Jaak, voornoemd.

9. De heer DUCK Lionel, voornoemd.

10. De heer PARIDAENS Robert, voornoemd.

De bestuurders treden op als college en hun mandaten worden niet bezoldigd.

14) Overgangsbepalingen: Het eerste boekjaar zal worden afgesloten op eenendertig december tweeduizend en elf. De eerste gewone algemene jaarvergadering zal worden gehouden tijdens de eerste zes maanden van het jaar tweeduizend en twaalf op de plaats en tijd te bepalen door de raad van bestuur en zoals deze gemeld zullen worden in de oproepingsbrief.

15) Commissaris: De comparanten verklaren dal de vereniging niet verplicht is één of meer commissarissen te benoemen, gezien uit ter goeder trouw verrichte schattingen blijkt dat deze vereniging voor het eerste boekjaar zal voldoen aan criteria, opgesomd in de "VZW-wet". Er wordt dan ook besloten om geen commissaris te benoemen.

16) Verbintenissen in naam van de VZW-in oprichting: De vergadering keurt alle handelingen goed, alsook alle verbintenissen die zijn aangegaan in naam van de vereniging in oprichting, overeenkomstig artikel 3 §2 van de "VZW-wet".

17) Overname activa feitelijk vereniging: De vergadering besluit aile activa van de thans reeds bestaande feitelijke vereniging, genaamd: Belgische Vereniging voor Medische Oncologie over te nemen. Bijgevolg worden alle activa van de thans bestaande feitelijke vereniging overgedragen aan onderhavige vereniging zonder winstoogmerk.

18) Aanvaarding leden van de feitelijke vereniging:

MoD 2.2

Luik B - Vervolg

De vergadering besluit om alle leden van de huidige feitelijke vereniging die enerzijds erkend zijn als

geneesheer-specialist in de medische oncologie en anderzijds professioneel actief zijn in de medische

oncologie te aanvaarden als effectief lid van de vereniging.

Verder besluit de vergadering om alle andere leden van de huidige feitelijke vereniging, dewelke niet onder

hiervoor gemelde categorie vallen, te aanvaarden als bijzonder lid van de vereniging. Gelet op de voorwaarden

vermeld in de statuten wordt hen respectievelijk de titel van junior lid, erelid of geassocieerd lid toegekend.

De raad van bestuur wordt gemachtigd om alle gegevens van de huidige leden van de thans bestaande

feitelijke vereniging in kaart te brengen en een volledige en correcte ledenlijst op te stellen met melding van de

hoedanigheid van elk lid.

Voor ontledend uittreksel

Luc Mortelmans

notaris

Tegelijk hiermede neergelegd:

-uitgifte akte dd. 29 april 2011

-ontledend uittreksel in het Frans

Voor;

.behouc en

aan. het

Belgisch

Staatsblad







Bïjtagen bij hëf Bélgisch Sfáàtslitád ÿÿ 31/05/2DI1- Annexes du Moniteur bélgë





Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

24/08/2015
ÿþMOD 2.2

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

COLLIGNON Joëlle, Rue de la Chapelle 25, 4550 Nandrin, geboren op 19/06/1963, te Luik

PRENEN Hans, Tervuursesteenweg 358, 3001 Leuven (Heverlee), geboren op 29/10/1976, te Leuven

Bij beslissing van 23/05/2015 worden de volgende personen tot bestuurder herbenoemd :

DE GRÈVE Jacques, Sint-Martinusstraat 40, 1700 Dilbeek, geboren op 29/04/1954, te Halle (voor een periode van 4 jaar)

DIRIX Luc, Turnhoutsebaan 353, 2110 Wijnegem, geboren op 03/05/1958, te Elsene (voor een periode van 4 jaar)

Wijzigingen inzake raad van bestuur :

CLARYSSE Albert, Augustijnenrei 3, 8000 Brugge, geboren op 13/07/1936, te Izegem

PARIDAENS Robert, Blauwborstjeslaan 13, 1160 Oudergem, geboren op 22/09/1948, te Anderlecht

DUCK Lionel, Rue du Petit Sart 3, 1300 Wavre, geboren op 15/07/1971, te Etterbeek

WILDIERS Hans, Paternosterstraat 37, 3110 Rotselaar, geboren op 02/09/1971, te Leuven

Bij beslissing van 23/05/2015 worden de volgende personen tot bestuurder benoemd :

VERHEEZEN Jolanda, Sepulkrijnenlaan 40, 3500 Hasselt, geboren op 02/08/1976, te ROERMOND (Nederland)

ROTTEY Sylvie, Molenstraat 45, 9890 Gavere, geboren op 29/07/1972, te Gent

Bij beslissing van 23/05/2015 wordt de stopzetting van de activiteiten van volgende bestuurders aangenomen :

DE AZAMBUJA Evandro, Koninklijke-Prinsstraat 84 001e, 1050 Elsene, geboren op 30/11/1971, te Caxias Do Sul (Brazilië)

Uittreksels uit de aktes :

Ondernemingsnr :

Onderwerp akte : Ontslagen, Benoemingen

*15313784*

(afgekort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Luik B

Benaming

(voluit) : BELGISCHE VERENIGING VOOR MEDISCHE ONCOLOGIE

Zetel :

0836.381.708

Laarbeeklaan 101

België

1090

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Jette

Griffie

Neergelegd

20-08-2015

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

MOD 2.2

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Luik B - vervolg

PELGRIMS Joseph, Jachthoornlaan 30, 2980 Zoersel, geboren op 06/09/1967, te Lier (voor een periode van 4 jaar)

MACHIELS Jean-Pascal, Rue Coleau 110, 1410 Waterloo, geboren op 29/05/1968, te Leuven (voor een periode van 4 jaar)

VUYLSTEKE Peter, Rue du Ruisseau, Bovesse 42, 5081 La Bruyère (Bovesse), geboren op 13/03/1973, te Zele (voor een periode van 4 jaar)

DEMEY Wim, Missiehuislei (Heide) 56, 2920 Kalmthout, geboren op 03/04/1974, te Torhout (voor een periode van 4 jaar)

De raad van bestuur is bijgevolg als volgt samengesteld :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

De Grève Jacques, Sint-Martinusstraat 40, 1700 Sint-Martens-Bodegem, geboren op 29/04/1954, te Halle

De Mey Wim, Bevrijdingslei 28, 2920 Kalmthout, geboren op 03/04/1974, te Torhout

Dirix Luc, Turnhoutsebaan 353, 2100 Wijnegem, geboren op 03/05/1958, te Elsene

Machiels Jean-Pascal, Rue Coleau 110, 1410 Waterloo, geboren op 29/05/1968, te Leuven

Pelgrims Joseph, Oelegemsesteenweg 10, 2970 Schilde, geboren op 06/09/1967, te Lier

Vuylsteke Peter, Rue des Iris 6, 5100 Wepion, geboren op 13/03/1973, te Zele

Verheezen Jolanda, Sepulkrijnenlaan 40, 3500 Hasselt, geboren op 02/08/1976, te Roermond (Ned.)

Rottey Sylvie, Molenstraat 45, 9890 Gavere, geboren op 29/07/1972, te Gent

De Azambuja Evandro, Rue du Prince Royal 84, 1050 Brussel, geboren op 30/11/1971, te Caxias do Sul (Br.)

Collignon Joelle, Rue da la Chapelle 25, 4550 Nandrin, geboren op 19/06/1963, te Luik

Prenen Hans, Tervuursesteenweg 358, 3001 Heverlee, geboren op 29/10/1976, te Leuven

De raad van bestuur vertegenwoordigt de vereniging in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke akten en heeft eveneens alle bevoegdheden die niet bij wet of door deze statuten aan de algemene vergadering worden toegekend.

Te Jette, op 23/03/2015

De Grève Jacques De Mey Wim

Voorzitter Secretaris

Bevoegdheden van de raad van bestuur :

De raad van bestuur oefent haar mandaat als college uit.

Gemachtigden (bevoegdheden van de gemachtigden en de wijze van uitoefenen ervan) :

De raad van bestuur van 23/05/2015 heeft onder zijn leden volgende functies verdeeld en in functie benoemd :

niet van toepassing

Neergelegd door Diesbecq Didier Roger, Lasthebber

Coordonnées
BELGISCHE VERENIGING VOOR MEDISCHE ONCOLOGIE

Adresse
LAARBEEKLAAN 101 1090 BRUSSEL

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale