AVJ-MOLENBEEK-ADL

Association sans but lucratif


Dénomination : AVJ-MOLENBEEK-ADL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 449.219.470

Publication

26/06/2014
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s Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réservé

au

Moniteur '

belge

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Dénomination : AVJ - Molenbeek - ADL

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Forme juridique : ASBL }

Siège : Rue Fernand Brunfau ,lit, 02/03 D e O H t919e it b ei N° d'entreprise : 449219470

2Oet de l'acte : - Nominations - Démissions - Réelections

En sa séance du 03/02/2014, l'Assemblée Générale a décidé à l'unanimité de :

1) reconduire dans son mandat d'administrateur, pour une durée de quatre ans: - Madame Martine Gooskens domiciliée à 1140 Evere Rue Fernand Léger 40/2

2) nommer en tant qu' administrateur pour une durée de quatre ans

- Monsieur Vanbutsele Luc, domicilié Boulevard du Jubilé 67/1 à 1080 Bruxelles - né à Brakel le 11 septembre'

1941

- Monsieur Mbulu Lazare, domicilié rue Reimond siinjs,2/4 à 1080 Bruxelles - né à Kinshasa le 24 mai 1972

L'assemblée a également acté la démission entant qu'administrateur de

- Monsieur Otton Robert, domicilié à 1080 Bruxelles, Rue F. Brunfaut 2110

- Monsieur Progneaux Stéphane, domicilié à 1080 Bruxelles, Rue Fernand Brunfaut2/07

- Monsieur Vanderwalle Xavier, domicilié à 1080 Bruxelles, Chaussée de Gand 30/03

- Monsieur Angelo Won, domicilié à 1150 Bruxelles, Avenue Pierre Vander Biest 70

- Monsieur De Maeyer François, domicilié à 1150 Bruxelles Rue de l'Angle Jaune 48/64

Le Conseil d'administration est ainsi composé de: - Madame Martine Gooskens,

- Monsieur Luc Vanbutsele - Monsieur Lazare Mbulu

En sa séance du 25/412014, l'Assemblée Générale a décidé à l'unanimité de nommer en tant qu' administrateur pour une durée de quatre ans :

- Madame Evraud Danielle, domiciliée Boulevard Louis Mettewie 71/39 à 1080 Bruxelles - née à Notion le 29 janvier 1951

L'assemblée a également acté la démission en tant qu'administrateur de

- Madame Marie-Louise Beugels, domiciliée à 1080 Bruxelles, rue Fernand Brunfaut 2/13

A ce jour, le Conseil d'administration est ainsi composé de:

- Madame Martine Gooskens,

- Madame Danielle Evraud

- Monsieur Luc Vanbutsele

- Monsieur Lazare Mbulu

En sa séance du 25/412014, le Conseil d'Administration a décidé à l'unanimité de répartir les fonctions comme;

suit:

- président: Monsieur Luc Vanbutsele

-Administratrice - déléguée: Martine Gooskens,

- Trésorier. Monsieur Lazare Mbulu,

- Secrétaire: Madame Danielle Evraud

Gooskens Martine - Administratrice-déléguée Vanbusteie Luc -Administrateur - Président

Mentionner sur là dernière page du Volet 1§ :

Au Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne oLi des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

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Greffe

26/06/2014
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Réservé

au

Moniteur

belge

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

1 7 -06- 2014

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Greffe

Dénomination : AVJ - Molenbeek - ADL

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Fernand Brunfaut, 02/03 .À080 t 1 ~,p oPe )1

N° d'entreprise : 449219470

Objet de l'acte : Modifications aux statuts

En sa séance du 0310212014, l'Assemblée Générale extraordinaire a décidé à l'unanimité de modifier le contenu des articles suivants et de les remplacer par ce qui suit

TITRE III. Membres

article 5.

Ancien Article:

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents, Leur nombre n'est pas limité, mais celui des associés ne peut être inférieur à sept.

Sont membres effectifs:

les membres fondateurs soussignés;

les usagers des services AVJ, admis de plein droit, sur simple demande écrite de leur part au conseil

d'administration;

tout membre adhérent, dont la candidature présentée par deux associés au moins, est acceptée par décision du

conseil d'administration, à l'exception du personnel employé,

Sont membres adhérents

les membres du personnel engagés pour prester les services AVJ qui en font la demande;

les personnes sympathisantes, marquant leur intérêt pour les objectifs de l'association et qui désirent aider

celle-ci ou participer à ses activités.

Seuls les membres effectifs ont qualité d'associé et jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi et les

présents statuts.»

Devient:

L'association est composée de membres effectifs ou associés et de membres adhérents. Leur nombre n'est pas limité, mais celui des associés ne peut être inférieur à quatre.

Sont membres effectifs: les membres fondateurs;

les usagers des services AVJ, admis de plein droit, sur simple demande écrite de leur part au conseil d'administration;

tout membre adhérent, dont la candidature écrite et motivée, est acceptée souverainement par le conseil. d'administration, à l'exception du personnel employé.

Sont membres adhérents :

les membres du personnel engagés qui en font la demande; j les personnes sympathisantes, marquant leur intérêt pour les objectifs de l'association et qui désirent aider , celle-ci ou participer à ses activités.

j Seuls les membres effectifs ont qualité d'associé et jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi et les= présents statuts.

Mentionner sur le dernière page du let B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 6 Ancien texte ;

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Cet article est supprimé

Article 7

Ancien texte

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Cet article est Supprimé

TITRE IV. Cotisations

Article 11

Ancien Article

Les membres effectifs et membres adhérents payent une cotisation annuelle.

Le montant de oette cotisation est fixé par l'assemblée générale. II ne pourra être supérieur à. 1000 francs.

Devient

Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle.

L'assemblée générale décide chaque année du montant de la cotisation pour l'année en cours. Ce montant ne

pourra être supérieur à 25 euros.

Les membres qui ne paient pas leur cotisation pendant trois années consécutives seront exclus d'office de

l'assemblée générale, après un rappel recommandé envoyé à la dernière adresse connue, resté sans effet

pendant un mors.

Les associés n'ont pas d'obligations personnelles du chef d'obligation de l'association.

TITRE V. Assemblée Générale

Articles 15 et 16

Ancien article 15

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée à chaque membre, quinze jours au moins avant la réunion et signée, au nom du conseil d'administration, par le président, l'administrateur délégué ou deux administrateurs,

L'ordre du jour doit être mentionné dans la convocation. Néanmoins, l'assemblée pourra valablement délibérer sur des points n'y figurant pas, sauf dans les cas prévus aux articles 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921. »

Ancien article 16

L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'intérêt social l'exige ou lorsqu'un cinquième au moins des associés en font la demande.

De même, le conseil d'administration devra inscrire à l'ordre du jour toute proposition signée par un cinquième des associés, à condition que la demande en soit faite vingt jours au moins avant la réunion de l'assemblée générale,

Ces deux articles deviennent

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre missive ordinaire ou par courriel adressé à chaque membre huit jours au moins avant la réunion. La convocation est signée au nom du conseil d'administration parle président ou l'administrateur - délégué ou par deux administrateurs.

i ordre du jour doit y être mentionné.

Chaque membre peut demander l'inscription à l'ordre du jour d'un point d'intérêt général pour l'association, à condition qu'il en informe le conseil d'administration, au moins quinze jours avant la réunion de l'assemblée générale.

Néanmoins, l'assemblée pourra valablement délibérer sur des points n'y figurant pas, sauf dans les cas prévus par la loi en vigueur sur les asbl.

Elle peut également prendre des décisions sur des points qui n'y sont pas inscrits, moyennant l'assentiment unanime des administrateurs présents ou représentés.

TITRE VI. Conseil d'Administration

Article 21

Ancien Article

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de sept membres au moins, nommés

parmi ses membres effectifs.

Celle-ci peut en tout temps les révoquer.

Devient

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins élus par rassemblée générale parmi ses membres effectifs. Celle-ci peut en tout temps les révoquer.

Article 22

Ancien Article

La majorité au moins des administrateurs sera élue parmi les membres handicapés occupant un logement adapté ou, à défaut parmi les représentants handicapés de l'A.N.LH.

En outre, un ou deux administrateurs seront élus à partir d'une liste de personnes présentées par l'Association nationale pour le logement des personnes handicapées (A.N.LH). Hormis les représentants de l'A.N.LH, les administrateurs siègent en leur nom personnel et pas en tant que représentant d'un groupement ou d'une association quelconque,

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Devient

La majorité au moins des administrateurs sera élue parmi des personnes extérieures aux services AVJ agréés par ia Commission Communautaire Commune.

e Les administrateurs siègent en leur nom personnel et non en tant que représentant d'un groupement ou d'une

b . association quelconque.

La composition et le mode de fonctionnement du conseil d'administration seront définis dans le respect des lois et conformes aux dispositions en vigueur fixées par les arrêtés du collège réuni de la Commission Communautaire Commune relatifs à l'agrément des services AVJ.

Article 24

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Ancien Article

NLe conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, un secrétaire et un administrateur délégué.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou l'administrateur délégué

Devient

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un

trésorier et un secrétaire.

Il peut nommer également un administrateur délégué et un comité exécutif de l'association.

L'administrateur délégué, s'il y en a un, ne peut être un usager du service dans lequel il siège.

pq En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées par le vice  président ou, à défaut, par un autre administrateur désigné, en début de séance, à l'unanimité des administrateurs présents et représentés.

Article 25

Ancien Article

pQ Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou du vice-président ou de l'administrateur délégué ou de deux administrateurs, chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige et au moins une fois tous les trimestres. il ne peut délibérer que si la moitié au moins des membres sont présents.

Les décisions se prennent à la majorité simple des voix. En cas de parité, la proposition est portée à l'ordre du jour de la réunion suivante ; dans ie cas d'une nouvelle parité des voix, celte du président ou de l'administrateur qui le remplace sera alors prépondérante.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Devient

Le conseil d'administration fixe son mode de fonctionnement dans un règlement d'ordre intérieur approuvé par l'assemblée générale.

Il se réunit sur convocation du président onde l'administrateur délégué ou de deux administrateurs, chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige et au moins une fois par trimestre.

Il ne peut délibérer que si la moitié, au moins, des membres est présente ou représentée. Chaque administrateur peut se faire représenter par un administrateur de son choix; chacun ne peut cependant disposer de plus d'une procuration.

Un représentant du conseil des usagers assiste au conseil d'administration sans voix délibérative.

Les membres ne peuvent être présents aux débats et décisions sur les sujets auxquels ils ont un intérêt direct. Les décisions se prennent à la majorité simple des voix. En cas de parité des voix, la proposition est portée à l'ordre du jour de la réunion suivante. Dans le cas d'une nouvelle parité des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace sera alors prépondérante.

Article 27

Supprimé

Article 28

Ancien Article

Le conseil d'administration confie à l'administrateur -- délégué la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion. Il est aidé en cela par l'ensemble du comité exécutif qui devra rendre compte de sa tâche au conseil.

Devient

Le conseil d'administration peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs moyennant une délégation de pouvoir préalablement établie et signée.

Chaque délégation de pouvoir fera l'objet d'un accord unanime du conseil d'administration qui sera clairement acte au procès-verbal de la réunion où la décision a été prise_

Si un comité exécutif est constitué, sa composition et ses missions seront définies dans le un règlement d'ordre intérieur du conseil d'administration.

Article 30

Ancien Article

Tous les actes engageant l'association et qui dépassent le cadre de la gestion journalière sont valablement signés par deux membres du conseil désignés à cet effet par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier à l'égard des tiers ni de leurs pouvoirs, ni d'une décision préalable du conseil .

Devient

Tous les actes engageant l'association et qui dépassent le cadre de la gestion journalière doivent valablement être signés par deux administrateurs au moins, lesquels n'ont pas à justifier, à l'égard de tiers, d'une décision préalable du conseil.

Article 31

Ancien article

Le comité exécutif engage lui-même tous les membres du personnel de l'association ou les licencie.

Les décisions prises par le comité à l'égard du personnel sont exécutées par le président ou de l'administrateur délégué.

Devient

Le comité exécutif s'il y en a un, de même que toutes personnes ayant reçu une délégation de pouvoir ont l'obligation de rendre compte de leur mission au conseil d'administration.

L'engagement du personnel ainsi que son départ fait notamment l'objet d'une délégation de pouvoir dont le cadre est fixé par le conseil d'administration.

Toutefois, l'engagement et le départ du responsable du service sont décidés de façon collégiale au conseil d'administration.

Réservé

" au

Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Article 32

Ancien Article

Le (la)coordinateur(trice) des services d'aides aux activités de la vie journalière est invitéje) d'office à toutes les réunions du comités exécutif et du conseil d'administration, mais seulement avec voix consultative .

Devient

Le responsable du service d'aide aux activités de la vie journalière est invité aux réunions de l'assemblée générale, du conseil d'administration et, le cas échéant, du comité exécutif. Sa voix est consultative.

Titre Vil. Dispositions Transitoires

!Article 35

Ancien Article

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts et la dissolution de l'association que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921

Devient

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts et la dissolution de l'association que conformément à la loi en vigueur sur les asbl.

; Fait à Molenbeek, le 10 juin 2014

Gooskens Martine -Administratrice - déléguée

Vanbustele Luc - Administrateur - Président

ri

Mentionner sur la dernière page du Volet 13 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation s l'égard des tiers

04/04/2013
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Greffe

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Moni bel!

En sa séance du 2110512010, le Conseil d'Administration a nommé au poste de:

- Présidente: Madame Martine Gooskens,

- Administratrice - déléguée: Madame Myriam Hansotte,

- Trésorier: Monsieur Robert Orton,

- Secrétaire: Madame Pascale Tomsin,

En sa séance du 21/03/2011, l'Assemblée Générale a décidé de:

1) prendre acte de la démission en tant qu'administrateur et membre associé de

- Madame Pascale Tomsin née le 09/02/1962 à Watermael-Boisfort domiciliée à 1170 Watermael-Boisfort,

avenue de l'arbelette 1

- prendre acte du décès de Madame Hansotte Myriam née le 12/07/1967 à Waremael-Boisfort, domiciliée

Rue Fernand Brunfaut 2/4 à 1080 Molenbeek-saint-jean

Le Conseil d'administration est ainsi composé de:

- Madame Martine Gooskens,

- Monsieur Robert Orton

- Monsieur Cléon Angelo,

- Monsieur Stéphane Progneaux,

- Monsieur François De Maeyer,

- Monsieur Xavier Vanderwalle,

Dénomination : AVJ Molenbeek - ADL

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Fernand Brunfaut, 02/03

N° d'entreprise : 449219470

Objet de l'acte : - Nominations - Démissions - Réelections

En sa séance du 21/05/2010, l'Assemblée Générale a décidé de :

1) reconduire dans leur mandat d'administrateur, pour une durée de quatre ans:

- Monsieur Stéphane Progneaux, domicilié à 1080 Bruxelles, rue Fernand Brunfaut 2107

- Madame Myriam Hansotte, domiciliée à 1080 Bruxelles, rue Fernand Brunfaut 2/04 - Monsieur Cléon Angelo domicilié à 1150 Bruxelles, avenue Pierre Vanderbiest 70;

2) nommer en tant qu' administrateur

- Monsieur Xavier Vanderwalle, né le 21/12/1965 à Bruxelles, domicilié à 1080 Bruxelles, Chaussée de Gand, 30/03

3) prendre acte de la démission en tant qu'administrateur et membre associé de

- Madame Godelieve Demol, domiciliée à 1080 Bruxelles, chaussée de Gand 30/2; - Madame Marie-Louise Beugels, domiciliée à 1080 Bruxelles, rue Fernand Brunfaut 2/13

Le Conseil d'administration est ainsi composé de:

- Madame Martine Gooskens,

- Madame Myriam Hansotte,

- Monsieur Robert Orton,

- Madame Pascale Tomsin,

- Monsieur Cléon Angelo,

- Monsieur Stéphane Progneaux,

- Monsieur François De Maeyer,

- Monsieur Xavier Vanderwalle,

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

4

i14eervé

ou

Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

En sa séance du 21/03/2011, le Conseil d'Administration a nommé au poste de:

- Président: Monsieur Xavier Vanderwalle,

- Administratrice - déléguée: Madame Martine Gooskens,

- Trésorier: Monsieur Cléon Angelo,

- Secrétaire: Madame Martine Gooskens

Xavier Vanderwalle

Président

Martine Gooskens

Administratrice - déléguée

Volet B - Suite

4

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou [a fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

04/04/2013
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kid in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging ter griffie van de akte

111N§1101111

Va beho aan Belg Staat

BRUSSEL Griffie

Benaming : AVJ - Molenbeek - ADL

Rechtsvorm : VZW

Zetel : Fernand Brunfautstraat 02/03 te 1080 Sint - Jans - Molenbeek

Ondernemingsar : 449219470

Voorwerp akte : Benoemingen - Ontslagen - Herverkiezingen

Op 21/05/2010, heeft de Algemene Vergadering beslist om:

1) het mandaat van de bestuurders voor een periode van vier jaar te verlengen:

- Mevrouw Myriam Hansotte, wonende te 1080 Brussel, Fernand Brunfautstraat 2/04

- Mijnheer Stéphane Progneaux, wonende te 1080 Brussel, Fernand Brunfautstraat 2/07

- Mijnheer Cléon Angelo, wonende te 1150 Brussel, Pierre Vanderbiestlaan 70;

1

4

2) de benoeming als bestuurder van

- Mijnheer Xavier Vanderwalle, geboren op 21/12/1965 te Brussel, wonende te 1080 Brussel, Gentsesteenweg 30/3;

3) het ontslag als bestuurster en als lid van

- Mevrouw Marie-Louise Beugels, wonende te 1080 Brussel, Fernand Brunfautstraat 2/013

- Mevrouw Godelieve Demol, wonende te 1080 Brussel, Gentsesteenweg 30/2;

De Raad van bestuur is samengesteld uit de volgende leden:

- Mijnheer François De Maeyer,

- Mijnheer Cléon Angelo,

- Mijnheer Robert Orton,

- Mevrouw Myriam Hansotte,

- Mijnheer Stéphane Progneaux,

- Mijnheer Xavier Vanderwalle,

- Mevrouw Martine Gooskens,

- Mevrouw Pascale Tomsin,

Op 21/05/2010, heeft de Raad van bestuur de volgende leden benoemd als:

- Voorzitster: Mevrouw Martine Gooskens,

- Afgevaardigd Bestuurster: Mevrouw Myriam Hansotte

- Schatbewaarder: Mijnheer Robert Orton

- Secretaris; Mevrouw Pacale Tomsin

" Op 21/03/2011, heeft de Algemene Vergadering beslist om:

1) het ontslag als bestuurster en als lid van

- Mevrouw Pascale Tomsin, geboren op 09/02/1962 te Watermael-Boifort

wonende te 1170 Watermael-Boifort, Kruisboog laan 1

De Raad van bestuur is samengesteld uit de volgende leden:

- Mijnheer François De Maeyer,

- Mijnheer Cléon Angelo,

- Mijnheer Robert Orton,

- Mijnheer Stéphane Progneaux,

- Mijnheer Xavier Vanderwalle,

- Mevrouw Martine Gooskens

c p de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Luik B - Vervolg

Op 21/03/2011, heeft de Raad van bestuur de volgende leden benoemd als:

- Voorzitter. Mijnheer Xavier Vanderwalle,

- Afgevaardigd Bestuurster; Mevrouw Martine Gooskens

- Schatbewaarder: Mijnheer Cléon Angelo

- Secretaris: Mevrouw Martine Gooskens

Xavier Vanderwalle,

Voorzitter

Martine Gooskens,

Afgevaardigd Bestuurster,

L._

Voor-

behouden

aan het

Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
AVJ-MOLENBEEK-ADL

Adresse
RUE FERNAND BRUNFAUT 02/03 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale