ARTCLIMA

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : ARTCLIMA
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 550.372.852

Publication

16/04/2014
MODWORD 11.1

Copie publier aux annexes du Moniteur belge aprs dpt de l'acte au greffe



Rserv 111111111111.111.1;111111111111 APR 2014

au BRUXELLES

Moniteur Greffe

belge





N d'entreprise : o " 3 z

Dnomination

(en entier) : ARTC LIMA

(en abrg) :

Forme juridique : socit prive responsabilit limite-starter

Sige : Molenbeek-Saint-Jean (1080 Bruxelles), rue Osseghem 211 (adresse complte)



Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION - NOMINATION

D'un acte reu par Matre Dirk De Landtsheer, notaire Schaerbeek en date du premier avril deux mille quatorze, il rsulte que 1. Monsieur ARNAMI Abderrahim, n Marrakech le 1 er aot 1962, domicili Molenbeek-Saint-Jean (1080 Bruxelles), rue Osseghem 211 et 2. Monsieur TEMSAMANI Noureddine, n Tanger le 20 novembre 1958, domicili Jette, avenue Odon Warland 191/RC+2, ont constitu une socit prive responsabilit limite starter et en ont arrt les statuts d'o il est extrait ce qui suit

L La socit revt la forme d'une socit prive responsabilit limite starter et elle est dnomme "ARTCLIMA".

II. Le sige social est tabli Molenbeek-Saint-Jean (1080 Bruxelles), rue Osseghem 211.

Il peut tre transfr en tout endroit de Belgique, en respect avec les lois linguistiques en vigueur, par simple dcision de la grance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification qui en rsulte.

La socit peut tablir, par simple dcision de la grance, des siges administratifs, agences, ateliers, dpts et succursales, tant en Belgique qu' l'tranger.

III. La socit a pour objet, tant en Belgique qu' l'tranger, exclusivement en son propre nom et pour son propre compte :

- Tous travaux d'isolation des chambres froides et des installations frigorifiques

- Tous travaux de froid et de climatisation.

- L'exploitation d'un caf-taverne, de dbits de boissons, de salons de dgustation, snacks, friterie, sandwicherie, restaurants, service traiteur, htels, caftria, tea-room, locations de salles et organisation de ftes et banquets et en gnral toutes activits ayant un rapport avec le secteur Horeca.

- L'exploitation de magasins de boulangerie, ptisserie, boucheries, charcuteries, poissonneries, picerie, teinturerie, salon-lavoir.

- L'achat, la vente, l'import et l'export de tous produits directement ou indirectement lis l'alimentation gnrale, notamment les produits de fruits secs, fruits, lgumes, conserves, produits laitiers produits de la mer, de la confiserie, les boissons, produits congels et rfrigrs et produits de tabac, de night-shop, etcetera.

- L'exploitation de magasins de journaux, articles de cadeaux, tabac, cigares, cigarettes, articles pour fumeurs, journaux, livres, papeterie et fournitures de bureau, plantes, fleurs, articles de loisirs, jouets, produits de rcupration.

- Le commerce en gros et en dtail, la confection, l'achat et la vente, l'import et l'export de vtements et lingerie pour hommes, femmes, enfants et bbs, de vtements sur mesure, de vtements de sport, de vtements et accessoires du vtement en cuir, de tous tissus, toffes, cuir et pelleteries, tissus d'habillement et d'ameublement.

- le commerce en gros et en dtail de vtements de seconde main.

- le commerce en gros et en dtail de tous articles de mercerie, aiguilles, fils coudre, rubans, boutons, lacets, etcetera..

- La confection, l'achat et la vente de, de linge de lit et de table, d'articles textiles usage domestique, d'dredons, de couvertures, couvre-lits, coussins, sacs de couchage, chiffons pousseter, lavettes et articles similaires, d'articles confectionns pour l'ameublement, tels que rideaux, tentures, stores, housses pour meubles, pelleterie et pelleteries factices, d'accessoires du vtement, tels que gants (y compris gants en cuir), ceintures, chles, cravates, la cration de modles pour le textile, la pelleterie, l'habillement, les bijoux, les meubles et les objets de dcoration ;







Mentionner sur la dernire page du Volet B: Au recto Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de reprsenter la personne morale l'gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

- L'import, l'export, la distribution et la vente en gros et en dtail de textile, tissus, chaussures pour hommes, dames, enfants et articles et accessoires de coutures, neufs, de seconde main et en dpt, articles d'orfvreries, joailleries, d'horlogerie, de bijouterie et de parfumerie, produits corporels, articles de soins, produits et articles d'entretien mnager, produits et articles de maroquinerie, articles de dcoration, chiffons, produits et articles de rcupration et friperie.

Les articles cits le sont titre exemplatif.

- La location et l'exploitation de biens immobiliers rsidentiels propres ou lous, sauf logement sociaux, location d'appartement et de maisons vides ou meubls destins l'habitation, location d'immeubles non rsidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, etcetera), location de boxes ou de garage de vhicules.

- Intermdiation en achat, vente et location de biens immobiliers pour compte de tiers.

- Le commerce, l'import-export, la distribution, la reprsentation ou toute activit intermdiaire sous quelque forme que ce soit au sujet du ngoce de tous types de produits et services y attachs et notamment l'exploitation de stations distribuant tous types de carburants, y compris le LPG, avec vente de tous types de produits, denres alimentaires, articles de librairie, accessoires pour tous types de vhicules, voiture et camions, cette numration tant exemplative et non limitative.

- La location, la vente, l'achat, l'exploitation, l'importation et t'exportation de voitures, camionnettes, camions, ainsi que tous autres vhicules automoteurs ; l'exploitation de garages de carrosserie, de peinture, de mcanique et d'lectricit pour vhicules moteur l'exploitation des stations de lavage de voiture et entretien des vhicules moteur ; exploitation d'un car-wash.

- L'exploitation, au sens le plus large du mot, d'une entreprise de transport national et international de marchandises et de personnes par tous moyens de locomotion routier ainsi que par voie arienne, maritime ou toute autre.

- Le courrier express ainsi que le transport de colis et marchandises en gnral.

- L'exploitation de taxi.

- L'exploitation des cabines tlphoniques, fax phone par cbles et satellite avec service internet ; l'exploitation d'un commerce de photocopie, de reproduction, de stencil et la reliure de documents par diverses procds et techniques.

- La vente en gros et en dtail et la rparation et l'entretien des appareils, machines lectromnagers et mnagers, articles mnagers, tlvision, hi-fi, vido, DVD et leurs accessoires.

- La conception, la commercialisation et la vente de programmes conus par les socits ou en collaboration avec d'autres partenaires, la vente et la location de cassettes audio, vido, DVD, disques, CD, le commerce de dtails avec plus de rayons, ainsi que les emballages de tous les produits qui font partie du commerce.

- La vente de mobilier, machines et matriel, bureau, micro  ordinateurs, ordinateurs, configurations informatiques, logiciels et leurs accessoires.

- L'exploitation d'un salon de coiffure pour hommes, femmes et enfants ; conseils en beaut et soins du visage, massages faciaux, traitement anti rides, maquillage, etcetera, soins de la peau, pilation, soins de manucure et de pdicure.

- L'entreprise gnrale de travaux, de construction, de terrassements, pose de cbles et canalisations, rnovation et rhabilitation de btiments (travaux intrieurs et extrieurs), travaux de dcoration, tous travaux de menuiserie intrieure et extrieure et charpenterie (en ce compris pose de chssis), travaux et entreprises d'lectricit, de plomberie, de carrelage, de chauffage central, de gaz, d'tanchit, d'isolation, de plafonnage, de peinture, placement de chauffage central, l'entretien, ravalement et nettoyage de faades, amnagement de magasins, la quincaillerie et les matriaux de construction.

- Le moulage, sculpture et la reproduction des objets en pierre ou en pltre, la dcoration des murs, plafonds et jardins. La vente d'antiquits et des Suvres d'art.

- La vente des produits, articles, matriel, matriaux, outillage, machines de construction, et tous les produits de construction, d'lectricit, sanitaire, de chauffage et de bricolage.

- L'importation, l'exportation, la conception, la fabrication, l'installation, la commercialisation des chssis, meubles, mobiliers et tous articles en bois, Pvc et en ALU.

- L'entreprise de nettoyage et de dsinfection de maisons et de locaux, usage priv et/ou commercial, entretien de surface, entretien et restauration de meubles, ameublement et objets divers; l'entreprise de lavage de vitres intrieures et extrieures ainsi que le nettoyage de faades par tous moyens appropris.

- Les marchs publics et le commerce ambulant concernant toutes activits dont question ci-dessus ainsi que toutes activits lui permettant de raliser son objet social.

Elle pourra d'une faon gnrale accomplir tant en Belgique qu' l'tranger toutes oprations civiles, industrielles, commerciales, mobilires et immobilires se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, l'une ou l'autre branche de son objet social ou qui sont de nature en dvelopper ou en faciliter la ralisation. Elle peut faire ces oprations en son nom et compte propre, et mme pour compte de tiers notamment titre de commissionnaire.

Elle dispose, d'une manire gnrale, d'une pleine capacit juridique pour accomplir tous !es actes et oprations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature faciliter directement ou indirectement, entirement ou partiellement, fa ralisation de cet objet.

Elle peut s'intresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financire ou autrement dans toutes socits, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le dveloppement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de dbouchs.

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Volet B suite

Au cas ou la prestation de certains actes serait soumise a des conditions pralables d'accs a la profession, la socit subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, la ralisation de ces conditions.

La socit peut se porter caution pour les engagements de tiers, entre autres en donnant ses biens en hypothque ou en gage, y compris son propre fonds de commerce.

IV. La socit est constitue pour une dure indtermine.

V. Le capital social est fix six mille euros (6.000,00 E). Il est reprsent par cent parts sociales souscrites en espces par Monsieur ARNAMI Abderrahim, septante-cinq parts soit pour quatre mille cinq cents euros et par Monsieur TEMSAMANI Noureddine, vingt-cinq parts soit pour mille cinq cents euros. Elles sont libres concurrence de mille cinq cents euros.

VI. Tant que la socit ne comporte qu'un seul associ, elle est administre soit par l'associ unique, soit par une ou plusieurs personnes, associes ou non, nommes avec ou sans limitation de dure, soit dans les statuts, soit par l'associ unique agissant en lieu et place de l'assemble gnrale.

En cas de pluralit d'associs, la socit est administre par un ou plusieurs grants, personnes physiques ou morales, associs ou non, nomms avec ou sans limitation de dure et pouvant, s'ils sont nomms dans les statuts, avoir la qualit de grant statutaire.

L'assemble qui nomme le ou les grant(s) fixe leur nombre, la dure de leur mandat et, en cas de pluralit, leurs pouvoirs. A dfaut d'indication de dure, le grant sera cens tre nomm sans limitation de dure. Les grants ordinaires sont rvocables ad nutum par l'assemble gnrale, sans que leur rvocation donne droit une indemnit quelconque.

S'il n'y a qu'un seul grant, la totalit des pouvoirs de la grance lui est attribue, avec la facult de dlguer partie de ceux-ci.

S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l'assemble gnrale d'un collge de gestion, chaque grant agissant seul, peut accomplir tous les actes ncessaires ou utiles l'accomplissement de l'objet social, sous rserve de ceux que la loi et les statuts rservent l'assemble gnrale.

Chaque grant reprsente la socit l'gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en dfendant. il peut dlguer des pouvoirs spciaux tout mandataire.

VII. Il est tenu chaque anne, au sige social ou l'endroit indiqu dans les convocations, une assemble gnrale ordinaire le troisime jeudi du mois de juin dix-huit heures. Si ce jour est fri, l'assemble est remise au premier jour ouvrable suivant. La premire assemble aura lieu en 2015.

VIII. L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un dcembre de chaque anne.

Par exception, le premier exercice social dbutera le jour du dpt au greffe d'un extrait du prsent acte et

finira le 31 dcembre 2014.

IX. L'assemble fait annuellement, sur les bnfices nets, un prlvement d'un quart au moins, affect la formation d'un fonds de rserve. Cette obligation de prlvement existe jusqu' ce que le fonds d rserve ait atteint le montant de la diffrence entre 18.550 E et le capital souscrit.

Le solde est mis la disposition de l'assemble gnrale qui en dtermine l'affectation, tant toutefois fait observer que chaque part sociale confre un droit gal dans la rpartition des bnfices.

X. En cas de dissolution de la socit, pour quelque cause et quelque moment que ce soit, la liquidation s'opre par le ou les grants en fonction sous rserve de la facult de l'assemble gnrale de dsigner un ou plusieurs liquidateurs et de dterminer leurs pouvoirs et moluments.

Aprs apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou aprs consignation des montants ncessaires cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non entirement libres, aprs rtablissement de l'galit entre toutes les parts soit par des appels de fonds complmentaires charge des parts insuffisamment libres, soit par des distributions pralables au profit des parts libres dans une proportion suprieure, l'actif net est rparti entre tous les associs en proportion de leurs parts sociales et les biens conservs leur sont remis pour tre partags dans la mme proportion.

Nomination

Les fondateurs ont nomm comme grants non statutaires pour une dure indtermine, Monsieur ARNAMI Abderrahim et Monsieur TEMSAMANI Noureddine, qui ont accept.

Le mandat de Monsieur Noureddine TEMSAMANI est exerc titre gratuit.

Pour extrait analytique conforme

(sign) Dirk DE LANDTSHEER, notaire

e. ,Rserv

au

Moniteur

belge









Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/04/2014 - Annexes du Moniteur belge



Dposs en mme temps expdition et extrait.

Mentionner sur la dernire page du Volet B: Au recto Nom et qualit du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de reprsenter la personne morale l'gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ARTCLIMA

Adresse
RUE OSSEGHEM 211 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale