VENT SAUVAGE

Association sans but lucratif


Dénomination : VENT SAUVAGE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 866.680.449

Publication

15/04/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 0866.680.449

Dénomination

(en entier) : VENT SAUVAGE

(en abrégé) :

Forme juridique: asbl

Siège : route de la Hesbaye,196 à 5310 Taviers

Objet de l'acte : Démission et nomination «administrateurs - Modification des statuts-Statuts coordonnés

1. Démission et nomination d'administrateurs:

L'assemblée générale réunie ce 01-04-2011 prend acte de la démission de tous leurs postes et mandats de:

- Madame Nathalie DOSSE (n° nat 671005 108 55)

- Madame Nancy DOSSE (n° nat 681113 110 35)

- Madame Catherine CRAPS (n° nat 731120 282 49)

Et vote à l'unanimité la nomination de:

- Madame Anne WALLEMACQ, rue de Daverdisse 52 à 6890 Redu (n° nat 620404 398 36) - Madame Chantal CARDON, av Mutsaard, 74/52 à 1020 Laeken (n° nat 62032239079)

2.Modification de statuts: L'A,G, de ce 01/04/2011 approuve -à l'unanimité la modification- des articles suivants :

ANCIEN TEXTE

Titre 1: objet de l'asbl

Art. 3 - L'association a pour objet :

L'association a pour but, la formation, l'éducation, la prévention, l'aide, le divertissement et l'accueil

d'enfants et d'adultes, par le biais d'activités en relation avec la nature et/ou d'ordre psycho-social,

dont la finalité est le développement du bien-être personnel, l'insertion socioprofessionnelle.

L'association orientera ses activités tout particulièrement (mais pas exclusivement) :

1> vers les enfants en difficultés psychologiques, les enfants handicapés mentaux et déficients sensoriels,

ainsi que les enfants victimes de violences.

2> vers les femmes victimes de violences et/ou en difficultés psychologiques.

les activités "nature" et "fermières" constitueront un moyen particulier d'atteindre les objectifs. Elles seront là

comme support et n'auront pas de finalité en soi.

Les activités nature sont à prendre ds le sens le plus large et comprendront, entre autres, des démarches de sensibilisation de la population sur l'importance des rapaces ds l'équilibre des écosystèmes, mais aussi des activités où la rencontre avec les rapaces aura un but « thérapeutique ».

L'association peut travailler en partenariat avec d'autres asbl ou organismes liés à la protection et au respect de la nature, de l'environnement et des oiseaux en particulier. L'association dispose à cette fin notamment de rapaces apprivoisés.

MODIFIE:

NOUVEAU TEXTE:

Art. 3 - L'association a pour objet :

L'association a pour but, la formation, l'éducation, la prévention, l'aide, te divertissement et l'accueil d'enfants et d'adultes, par le biais d'activités en relation avec la nature et/ou d'ordre psycho-social, dont la

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Pr. Le Greffier

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finalité est le développement du bien-être personnel, l'insertion socioprofessionnelle etlou l'éducation à

l'environnement .

L'association orientera ses activités tout particulièrement (mais pas exclusivement) :

1>vers les enfants en général de tout âge et quelques soient leurs particularités.

2> vers les adultes en général, et particulièrement les publics fragilisés et quelques soient leurs particularités

Dans ce contexte, les activités "nature" et « maraîchères » pourront avoir des objectifs de formation au sens stricte ou seront le support d'objectifs d'intégration sociale,

L'association peut travailler en partenariat avec d'autres asbl ou organismes liés à la proteotion et au respect de la nature et de l'environnement, et particulièrement des abeilles.

TITRE 6 _ Comptes et budgets

ANCIEN TEXTE

Art. 24  L'exercice social de l'association commence le ler juillet pour se terminer le 30 juin.

Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 30 juin 2005.

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article

17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de

l'assemblée générale annuelle.

MODIFIE :

NOUVEAU TEXTE:

L'assemblée générale réunie le 01.04,2011 décide de la modification des dates de l'exercice social, à partir de 2011 il débutera le 01 janv pour se terminer le 31 déc.

L'exercice 2011-2012 constituant une période charnière, il couvrira la période du 01 juillet 2011 au 31 décembre 2012.

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

Titre 7 - Dispositions diverses:

Les administrateurs ont désigné en qualité de coordinatrice de l'asti! (toutes activités confondues) .

Nathalie VAN WETTER

Fait à Taviers ,le 01.04.2011, en 3 exemplaires originaux

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STATUTS COOQ'ONNES suite aux modifications du 01-04-2011

TITRE 1 - Dénomination, siège social, objet et durée

Art. 1 - L'association est dénommée «VENT SAUVAGE ».

Art. 2 - Son siège social est établi à TAVIERS, route de la Hesbaye, 195

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de NAMUR .

Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la

modification des statuts.

Art. 3 - L'association a pour objet :

L'association a pour but, la formation, l'éducation, la prévention, l'aide, le divertissement et l'accueil

d'enfants et d'adultes, par le biais d'activités en relation avec la nature et/ou d'ordre psycho-social, dont la

finalité est le développement du bien-être personnel, l'insertion socioprofessionnelle et/ou l'éducation à

l'environnement ,

L'association orientera ses activités tout particulièrement (mais pas exclusivement) :

1> vers les enfants en général de tout âge et quelques soient leurs particularités en

signatures

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2> vers les adultes en général, et particulièrement -les publics fragilisés et quelques soient leurs particularités.

Dans ce contexte, les activités "nature" et « maraîchères » pourront avoir des objectifs de formation au sens stricte ou seront le support d'objectifs d'intégration sociale.

L'association peut travailler en partenariat avec d'autres asbl ou organismes liés à la protection et au respect de la nature, et de l'environnement, et particulièrement des abeilles.

L'association ").ent Sauvage" n'aura pas de limite territoriale dans l'exercice de ses activités.

Elle poursuit la réalisation de ,ce but par tous moyens et notamment, sans. que cette énumération soit limitative, par

> la création et l'animation de formations, de séminaires, d'interventions pédagogiques (dans des écoles, les Mmes, les classes vertes ou institutions spécialisées, en EFT ou OISP), de stages pour enfants, de guidance nature d'exposé ou participation à dçs expositions ou manifestations culturelles, etc...

> l'accueil, l'hébergement et le soutien psychologique d'enfants ou d'adultes

> des activités- de maraîchage, d'arboriculture fruitière, de petits élevage, d'apiculture, etc.. (ferme pédagogique) pratiquées dans un esprit de respect de l'environnement et de manière biologique, comme moyens pédagogiques d'atteindre les objectifs de l'asbl

> des partenariats avec des autres associations ou organismes ayant des objectifs similaires ou complémentaires.

L'association peut-accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

Art. 4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE 2 - Associés

Art. 5  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs

1 les comparants~u -présent-acte,

21es personnes admises ultérieurement en cette qualité par l'assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers ,et répondant aux conditions suivantes : être sensibles aux projets de l'asbl et être porteurs d'un apport qualitatif d'un nouveau regard ou de nouvelles perspectives pour l'asbl.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Sont membres adhérents les personnes qui, désirant participer aux activités de l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil d'administration -statuant à la--majorité des deux tiers.

Art, 6  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration. ,

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier,

L'exclusion d'un membre-effectif -ne-peut-être prononcée que parl'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social, Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art, 7 - Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixée par le conseil l'assemblée générale sans pouvoir être supérieur à 150 euros pour les membres effectifs et 150 euros pour les membres adhérents.

TITRE 3 - Assemblée générale

Art. 8 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.

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Art. 9 -L'assemblée générale e$t le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

1Les modifications des statuts,

2La dissolution volontaire de l'association,

3L'approbation des comptes et budgets,

4La nomination et la révocation des administrateurs,

5La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans tes cas prévus

par la loi,

6La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires,

7Les exclusions de membres effectifs,

Art, 10 -- II d9it être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du 1er semestre qui suit la clôturades comptes.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée, La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20, l'assemblée peut délibéter valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art, 11  Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui ne puisse être porteur de plus de une procuration.

Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Art. 12  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur, Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement

Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d'un intérêt, par simple lettre signée par le président.

TITRE 4 - Conseil d'administration

Art, 13 - L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle.

Art. 14  La durée du mandat est de 3 ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève

le mandat de celui-qu'il remplace.

Art. 15  Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art, 16  Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que tes nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente, Ses décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus une procuration.

Art, 17  Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Art. 18  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 19  Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art 20  Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le président et un administrateur agissant conjointement,

Art 21 -- Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers,

Art. 22  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

" Moniteur belge

TITRE 5 - Règlement d'ordre intérieur

Art, 23  Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

TITRE 6 - Comptes et budgets

ArL 24 --

L'exercice social, à partir de 2012, débutera le 01 janv pour se terminer le 31 déc.

L'exercice 2011-2012 constituant une période charnière, il couvrira la période du 01 juillet 2011 au 31

décembre 2012,

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article

17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de

l'assemblée générale annuelle,

TITRE 6 - Dissolution et liquidation

ArL 25  Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Art. 26  Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire,

TITRE 7 - Dispositions diverses

Art. 27  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi

du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assemblée générale réunie le 01 avril 2011 a élu en qualité d'administrateurs :

1. Chantal CARDON ,av Mutsaard 74/52 à 1020 Laeken, née le 22/03/62 à Ixelles

2.Nathalie LOUIS, rue Emile Romedenne, 23/6 à 5150 FLOREFFE, née le 17/04/64 à Charleroi

3. Anne WELLEMACQ, rue de Daverdisse, 52 à 6890 REDU, née le 04104/62 à Ixelles

plus amplement qualifiés ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs, se réunissant juste après, ont désigné en qualité de :

Présidente : Madame Chantal CARDON

Vice-président Madame Nathalie LOUIS

Les administrateurs ont désignés en qualité de :

Coordinatrice générale de l'asbl : Natalie VAN WETTER, Route de la Hesbaye 196, 5310 Taviers.

Fait à ...Taviers... , le ...01.04.2011,.., en 3 exemplaires originaux.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
VENT SAUVAGE

Adresse
ROUTE DE LA HESBAYE 196 5310 TAVIERS

Code postal : 5310
Localité : Taviers
Commune : EGHEZÉE
Province : Namur
Région : Région wallonne