POUSSES DE VIE

Dénomination : POUSSES DE VIE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 631.801.085

Publication

09/06/2015

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Art. 3 But social

L association a pour but premier d offrir � chacun les moyens d �tre cr�ateur (am�liorer) de son bien-�tre tant

d un point de vue physiologique, physique, psychologique, et environnemental.

L association veut Suvrer avec simplicit�, dans un esprit cr�atif, alternatif et durable, dans le respect de l humain

et de la plan�te.

A cette fin, l association propose l apport de connaissances et diff�rents outils se rapportant directement ou

indirectement � son objet tels que : stages, conf�rences, ateliers, voyages, s�jours, formations, d�monstrations,

organisation d �v�nements,... Cette liste est non exhaustive

L association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, et

peut pr�ter son concours et s int�resser � toute activit� similaire ou proche de son objet.

TITRE Ier

il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit : TITRE II. D�nomination, si�ge social

Article 1er D�nomination

L association prend la d�nomination de � Pousses de Vie, asbl �.

Art.2 Si�ge social

Le si�ge social est �tabli au 21 rue des moulins � 5340 Gesves, dans l arrondissement judiciaire de Namur.

Il peut �tre transf�r� par simple d�cision du conseil d administration dans tout autre lieu.

TITRE III. Objet social, dur�e

Art. 4 Dur�e

L association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Entre les soussign�s :

- THIBAUT Gregory, n� le 24/11/1985, � Goodlands (Ile Maurice), domicili� Rue des moulins,21� 5340 Gesves

- DAIX Michel, n� le 2 novembre 1960 � Huy, domicili� Rue de Nalamont, 33 � 5300 Coutisse

- ANDRE V�ronique, n�e le 25/9/1967 � Li�ge, domicili�e Rue de Huy 169b � 5350 Ohey

- SOETE Lucie, n�e le 5/2/1955 � Jadotville (Congo), domicili�e Rue des moulins 21 � 5340 Gesves

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue des Moulins 21

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : Pousses de Vie, asbl

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15309417*

Volet B

5340

0631801085

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Gesves

Greffe

D�pos�

05-06-2015

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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TITRE IV Les membres

Art. 5 Composition

L association est compos�e de personnes physiques ayant qualit� de membres effectifs, de membres adh�rents

et de membres d honneur.

Art. 6.- Membres effectifs

Les membres effectifs sont au minimum trois et au maximum cinq. Les membres fondateurs sont ceux qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes : �tre parrain� par un membre et faire la demande par �crit ou verbalement au conseil d'administration. Le conseil d'administration accepte la demande et la soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

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Art. 6 bis - Membres adh�rents

Est admise en qualit� de membre adh�rent, toute personne en ordre de cotisation, d�finie par le C.A. Le montant

de la cotisation ne pouvant pas �tre sup�rieur � 251 euros.

Art. 7. - Membres d'honneur

L'assembl�e g�n�rale pourra accorder le titre de membre d'honneur � toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours � l'association. Cette qualit� peut �tre cumul�e avec celle de membre effectif ou adh�rent de l'association.

Art. 8. - Retrait des membres

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au

conseil d'administration.

Art. 9. - Exclusion de membres

Le non-respect des statuts peut conduire � l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 10 - Droits des membres

Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations vers�es.

TITRE V. - Assembl�e g�n�rale

Art. 11 - Composition.

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. L assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs, avec voix d�lib�rative, et des membres adh�rents, s ils le souhaitent, avec voix consultative. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d administration ou , s il est absent, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Art. 12 - Pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence: les modifications aux statuts, la nomination et la r�vocation des administrateurs et commissaires, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de l'association, l'exclusion d'un membre effectif.

Art. 13 - Fr�quence des r�unions

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date du 31 juillet de chaque ann�e. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs.

Art. 14 - Convocation

Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire ou courrier �lectronique, sign�e par un administrateur, adress�e huit jours au moins avant l assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour.

Art. 15 Procuration

Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre

muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre effectif ne peut �tre muni de plus d'une

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pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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procuration.

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Art. 16 - Votes

Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Art. 17 - Qualit� de la d�lib�ration

L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

L assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l association, l exclusion d un membre et la modification des statuts, � l exception de l article 3, qu � la majorit� des deux tiers. L assembl�e g�n�rale ne

peut valablement d�lib�rer sur la modification de l article 3 qu � la majorit� des quatre cinqui�mes.

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Art. 18 - Rapports annuels

L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, sur le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour �tre re�u � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� par au moins un tiers des membres effectifs; il doit �tre communiqu� au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assembl�e.

Art. 19 - Consignation des d�cisions

Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont rassembl�es en un registre des proc�s-verbaux dont les membres

effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre.

TITRE VI. - Conseil d'administration

Art. 20 - Composition

L'association est administr�e par un conseil compos� de deux membres au moins. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de cinq ans par l'assembl�e g�n�rale, sauf d�sapprobation du rapport moral ou financier par deux tiers des votes valablement exprim�s.

Art. 21 - Mandat

Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 22 - R�union

Le conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le pr�sident ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, mail, ou m�me verbalement..

Art. 23 -Qualit� de la d�lib�ration

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� simple des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Art. 24 - Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 25 - D�l�gation de gestion

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion, � l'un de ses membres. Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Art. 26 - Consignation des d�cisions

Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre.

Art. 27 - Responsabilit� du Conseil d'Administration

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

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Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligence d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Art. 28 - Qualit� du pouvoir des administrateurs

Tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil. Il n'aura pas � justifier de

ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Art. 29 - Responsabilit� des administrateurs

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE VII. - Exercice social, budget, comptes

Art. 30 - P�riodicit�

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

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L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu � l unanimit� en qualit� d'administrateurs :

THIBAUT Gregory, domicili� 21 rue des moulins,21 � 5340 Gesves, n� le 24/11/1985 � Goodlands

ANDRE V�ronique, domicili�e 169b rue de Huy � 5350 Ohey, n�e le 25/09/1967 � Li�ge

DAIX Michel, domicili� 33 rue de Nalamont � 5300 Coutisse, n� le 02/11/1960 � Huy

Art. 31 - Compte de r�sultat et budget

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de

l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

TITRE VIII. - Dissolution, liquidation

Art. 32

L'assembl�e g�n�rale sera convoqu�e pour examiner les propositions relatives � la dissolution d�pos�es par le Conseil d'Administration ou par un minimum de 1/5e des membres. La convocation et la mise � l'ordre du jour s'effectuent conform�ment aux pr�sents statuts.

Si la dissolution est prononc�e, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement viser une Suvre d�sint�ress�e � caract�re humanitaire.

Toutes les d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation doivent �tre d�pos�es au greffe et publi�es aux Annexes du Moniteur belge, conform�ment � la loi.

TITRE IX. R�glement d ordre int�rieur

Art. 33.

Un r�glement d ordre int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d administration qui le pr�sente � l Assembl�e

G�n�rale pour approbation et pour toutes modifications �ventuelles.

TITRE X. - Dispositions transitoires

Art. 34. Conseil d administration

La d�lib�ration et la d�cision relatives � la dissolution respectent le quorum et la majorit� requis pour les d�lib�rations vis�es par l'article 17, al. 2. A partir de la d�cision de dissolution, l'association mentionnera toujours qu'elle est une ASBL en dissolution, conform�ment � l'article 23 de la loi sur les ASBL et les fondations.

Par exception, le premier exercice d�butera le jour de la fondation pour se terminer le 31 d�cembre 2015.

Art. 35. D�l�gu� � la gestion

L assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� de d�l�gu�e � la gestion journali�re :

SOETE Lucie, n�e le 5/2/1955 � Jadotville (Congo), domicili�e Rue des moulins 21 � 5340 Gesves

Fait � Gesves, le 4 juin 2015

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THIBAUT Gregory, Administrateur ANDRE V�ronique, Administrateur DAIX Michel, Administrateur SOETE Lucie, Membre effectif

Coordonnées
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Adresse
RUE DES MOULINS 21 5340 GESVES

Code postal : 5340
Localité : GESVES
Commune : GESVES
Province : Namur
Région : Région wallonne

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