LES TEMPS MODERNES

Association sans but lucratif


Dénomination : LES TEMPS MODERNES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 505.977.536

Publication

16/12/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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p4rnSé au Greffe du Tribunal

de Commerce de Liège - division Namur

le 0 5 CEC. 2014

Pour le Greffier

Greffe

Ni' d'entreprise : Sa 5 q - 5 Ç,

Dénomination

(en entier) : Les Temps Modernes

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue du Petit Sart 22, 5310 Dhuy

Obiet de l'acte : Statuts et Acte de Constitution

Entre les soussignés :

-LECARTE Jacqueline, rue de Petit Sart 22, 5310 Dhuy NN 530908-022.41:

-BOSONE, Maurizio, musicien, rue de Visé 627,4020 Wandre NN :650315-639.06

-RICHARD Pierre- Jean, avocat, avenue de la Pairelle, 1/20 à 5000 Namur NN 491031-009.63:

-THOMAS Pierre Jacques, groenendaelse-steenweg,1560 Hoeilaart NN 500303-343,63:

II a été convenu de constituer, entre eux et toutes les personnes qui viendront à en faire partie dans la suite, une association sans but lucratif, selon les statuts suivants :

CHAPITRE ler .  Dénomination, siège, objet, durée

Article ler . L'association prend pour dénomination : « Les Temps Modernes »

La forme juridique « asbl » sera mentionnée dans tous les actes et documents de la société.

Art. 2. Le siège social de l'association est établi rue du Petit Sart 22,5310 Dhuy dans l'arrondissement judiciaire de Liège, division de Namur.

Art. 3. L'association a pour but :

De diffuser, étudier, de protéger, de défendre, de promouvoir, et développer les activités de caractère

artistique, musical, art plastiques, art de la parole et du théâtre pour les jeunes.

L'association pourra, à cette fin, faire toutes les opérations nécessaires à son objet.

En plus de cela, elle se propose aussi de réunir vidéos, enregistrements, articles des presse, écrits et, documents qui jalonnent la carrière de feu Bernard DEKAISE, et de constituer un fonds d'archives.

Elle peut organiser ponctuellement des concerts-rencontres, débats, expositions dans cet esprit pluridisciplinaire.

Elle soutiendra activement l'apprentissage des jeunes musiciens par des stages réguliers en s'efforçant de leur insuffler l'enthousiasme de feu Bernard DEKAISE.

Elle pourra en vue de ces buts réaliser toutes opérations en rapport avec son objet. Art. 4. L'association est créée pour une durée illimitée.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOU 2.2

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CHAPITRE Il.  Associés, admissions, sorties, engagements

Art. 5. L'association est créée par des associés (fondateurs de l'ASBL) et des membres adhérants. Le nombre des associés (fondateurs de l'ASBL) ne pourra être inférieur à trois.

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs,

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifiée par le conseil d'administration.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association.

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci.

Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Conseil d'administration et ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents.

Art. 6. Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration. Les démissions et les exclusions des membres ordinaires ont lieu dans les conditions déterminées par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Tout membre d'une association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au conseil d'administration. Sans préjudice de l'article 2, alinéa ler, 5°, peut être réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Cet article se lit comme suit

Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut pas réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versées, à moins de stipulations contraires dans les statuts.

Art. 7. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale des associés. Celle-ci statue au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des voix, et ce, après avoir entendu ou appelé à fournir des explications l'associé qui semble devoir être l'objet de cette mesure.

Art. 8. L'interdiction d'un membre effectif entraîne de plein droit son retrait de l'association. L'associé démissionnaire, exclu ou sortant pour cause d'interdiction, ou les héritiers de l'associé décédé ne peuvent faire valoir aucune prétention sur quelque part que ce soit du fonds social. Ils ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations, ni demander des comptes, ni faire apposer des scellés, ni faire inventaire.

Art. 9. Le conseil d'administration se réserve le droit de demander une cotisation aux membres de l'a.s.b.l. et d'en fixer le montant annuellement.

Art. 10 Un membre adhérant qui n'est ps en ordre de cotisation durant six mois est exclu de l'association. La liste des membres adhérant est celle des membres en ordre de cotisation telle que tenue dans le registre de l'asbl. Il est délivré un extrait de ce registre valant « carte de membre adhérant»

CHAPITRE III.  Assemblée générale

Article 10 Assemblée générale

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, en novembre, au siège de l'association ou à tout autre endroit désigné par le Conseil d'administration dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Conseil d'administration et adressées au moins huit jours calendrier à l'avance. Elles sont signées par le Secrétaire au nom du Conseil et elles sont confiées par courrier simple à la poste.

L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du Conseil présent le plus âgé.

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante,

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un registre spécial et signés par le Président, le Secrétaire et les membres ou membres du Conseil qui le demandent. Des extraits en sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un intérêt légitime. ils sont signés pour extrait conforme par le Secrétaire.

L'assemblée générale peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des associés l'exigent. L'assemblée générale sera alors convoquée par le président et se tiendra au siège social aux jours et heure indiqués sur la convocation. Tous les associés doivent être convoqués.

CHAPITRE IV.  Conseil d'administration

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iY,OD 2.2

Art. 11. L'association est régie par un conseil d'administration composé par ses associés fondateurs ou des membres effectifs choisis par les membres effectifs. Ils sont désignés pour une durée maximale de dix ans.

Art. 12. Le conseil d'administration désigne en son sein un président, un secrétaire, un trésorier, directeur artistique. il se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité des voix, la voix du président étant, en cas de partage, prépondérante. Elles sont consignées dans des procès-verbaux, signés par le président et par le secrétaire, et inscrites dans un registre spécial Les extraits à en fournir en justice ou ailleurs sont signés par le président ou par deux administrateurs.

Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, mais personne ne peut disposer de plus d'une procuration.

Art. 13. Le conseil d'administration peut représenter et engager l'association sans autorisation spéciale de l'assemblée générale dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires et pour tout ce qui ne relève pas de la compétence de l'assemblée générale.

Envers les tiers suffisent les signatures de deux administrateurs. Le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs à l'un de ses membres ou à un tiers. II pourra conférer tous pouvoirs spéciaux à tout mandataire de son choix.

Art. 14. Pour son organisation interne et son fonctionnement, le conseil d'administration rédigera un règlement d'ordre intérieur.

Art. 15. Chaque année, à l'occasion de l'assemblée générale, le conseil d'administration doit rendre compte de sa gestion de l'exercice écoulé et présenter le budget du prochain exercice à l'approbation de l'assemblée générale.

Art. 16. Les modifications aux statuts s'effectueront conformé-ment aux articles 8 et 9 de la loi.

Art. 17. Pour toutes les questions non prévues par les statuts, les dispositions de la loi sur les asbl est d'application.

CHAPITRE V.  Comptes annuels, budget

Art. 18. L'année sociale commence le 1" janvier et finit le 31 décembre. A cette date est arrêté le compte de l'exercice écoulé et éventuellement dressé le budget du prochain exercice. Le solde favorable du compte appartient à l'association. Le conseil d'administration statuera sur son emploi.

Art. 19. L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que si deux tiers de ses membres sont présents. Si cette condition n'est pas remplie, une seconde assemblée pourra être convoquée par lettre recommandée aux membres du conseil d'administration, dix jours avant la date fixée pour cette nouvelle assemblée, qui ne délibérera valablement que si deux tiers des membres de l'association sont présents.

En cas de dissolution, l'assemblée générale désignera par la même délibération un ou plusieurs liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Dans tous les cas de dissolution, à quelque moment et pour quelque cause que ce soit, l'actif social net, après acquittement des dettes et apurement des charges, sera affecté suivant les décisions de l'assemblée générale réunie à cette fin.

Art. 29. En cas de litige, Seul le tribunal de Liège, division de Namur sera compétent.

Dhuy, le 21 septembre 2014

(s) les membres fondateurs

-LECARTE Jacqueline,

-BOSONE, Maurizio,

-RICHARD Pierre- Jean,

-THOMAS Pierre

NOMINATION CONSEIL D'ADMINISTRATION

Les associés de l'a.s.b.l. LES TEMPS MODERNES réunis en assemblée générale, sont nommés membres du conseil d'administration

Y

MOD 2.2

Volet B - Suite

Président : -LECARTË Jacqueline, rue de Petit Sert 22, 5310 Dhuy NN :

Secrétaire -BOSONE, Maurizio, musicien, rue de Visé 627,4020 Wandre NN :

Trésorière -RICHARD Pierre- Jean, avocat, avenue de la Pairelle, 1/20 à 5000 Namur NN :

Directeur Artistique -THOMAS Pierre Jacques, groenendaelse-steenweg, 1560 Hoeilaart NN :

qui acceptent ce mandat.

Le conseil d'administration de ce 20/09/2014 a désigné comme personne chargée, en tant qu'organe, de la gestion journalière de l'association :

-LECARTE Jacqueline, rue de Petit Sart 22, 5310 Dhuy

qui accepte ce mandat.

Le conseil d'administration de ce 20/09/2014 a désigné comme personne(s) disposant, en tant qu'organe, du pouvoir de représenter l'association dans tous les actes juridiques :

-LECARTE Jacqueline, rue de Petit Sert 22, 5310 Dhuy qui accepte(nt) ce mandat.

(s)

-LECARTE Jacqueline, rue de Petit Sart 22, 5310 Dhuy NN 530908-022.41:

-BOSONE, Maurizio, musicien, rue de Visé 627,4020 Wandre NN :650315-639.06

-RICHARD Pierre- Jean, avocat, avenue de la Pairelle, 1120 à 5000 Namur NN 491031-009.63:

-THOMAS Pierre Jacques, groenendaelse-steenweg,1560 Hoeilaart NN 500303-343.63:

Fait à Dhuy, le 21 septembre 2014

La secrétaire, Le président, Le trésorier

Le Directeur artistique,

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Réservé

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
LES TEMPS MODERNES

Adresse
RUE DU PETIT SART 22 5310 DHUY

Code postal : 5310
Localité : Dhuy
Commune : EGHEZÉE
Province : Namur
Région : Région wallonne