ANDENNE GRIZZLY - AMERICAN FOOTBALL, EN ABREGE: ANDENNE GRIZZLY

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. ANDENNE GRIZZLY - AMERICAN FOOTBALL, EN ABREGE: A…
Dénomination : ANDENNE GRIZZLY - AMERICAN FOOTBALL, EN ABREGE: ANDENNE GRIZZLY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 871.430.182

Publication

07/02/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Greffe

Pr. Le Groffier

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N° d'entreprise 0871.430.182

Dénomination

(en entier) : Andenne Grizzly - American Football

(en abrégé) Andenne Grizzly

Forme juridique : ASBL

Siège Rue Horseilles 14 5300 Andenne

objet de l'acte Modification des statuts - Démission et nomination - Modification du siège - Modification de la dénomination

Statuts coordonnés de l'association sans but lucratif Andenne Bears

TITRE 1 - Dénomination, siège social, but et durée

Art. 1 - L'association est dénommée « Andenne Bears  American Football »,en abrégé, « Andenne Bears ».

Art. 2 - Son siège social a été transféré et est maintenant établi rue Rouvroy, 300 à 5300 Bonneville.

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de NAMUR

Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

Art. 3 - L'association a pour but d'organiser des manifestations sportives et des compétitions en dehors de tout esprit religieux, politique ou philosophique.

Elle poursuit la réalisation de ce but par tous moyens et notamment, sans que cette énumération soit limitative, par l'organisation de fêtes, l'achat et la vente de matériel immobilier ou mobilier,

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut

prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but.

Art. 4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment. TITRE 2 - Membres

Art. 5 -- L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents, de membres d'honneur et de membres simples. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois et supérieur à dix. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs :

[Jules membres effectifs en date du présent acte,

i nies membres adhérents, présentés par deux membres effectifs au moins sont admis ultérieurement en cette qualité par l'assemblée générale, statuant à la majorité absolue.

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Sont membres adhérents les personnes qui, désirant aider l'association et/ou participer aux activités de l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Sont membres d'honneur les personnes, qui par leur situation ou leurs actes, ont rendu des services exceptionnels à l'association.

Les membres d'honneur sont nommés par le conseil d'administration à l'unanimité de celui-ci, sur proposition écrite et obligatoire d'un membre de l'Association. Ces nominations doivent être soumises à la ratification lors de la dernière Assemblée Générale de la saison.

Les membres d'honneur et peuvent de droit assister à toutes les réunions de l'association, ils ont le droit de prise de parole mais pas de vote. Ils reçoivent les convocations et les PV de toutes les réunions.

Ils sont exonérés de cotisation.

Aujourd'hui, ils sont au nombre de deux.

Patrick Gillain,

Isabelle Evrard.

Ces membres perdent le titre de membre de l'association par démission donnée dans les formes prescrites, ou, à défaut, suivant les règles de droit commun.

Sont membres simples les personnes qui, moyennant une cotisation unique d'1 euro et l'approbation du Président, désirent figurer dans le registre du club en tant que personnes aidant et/ou participant occasionnellement aux activités organisées par l'association.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Art, 6  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social, Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 7 - Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs et adhérents est fixée par l'assemblée générale sans pouvoir être supérieur à 500 euros.

TITRE 3 - Assemblée générale

Art, 8 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Le nombre minimum des membres effectifs s'élève au minimum à trois et maximum à dix. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus âgé des administrateurs présents. Les membres adhérents peuvent être invités à participer à l'assemblée mais n'ont le droit que d'être entendu.

Art. 9 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence

Q'Q'Les modifications des statuts,

Q'CILa dissolution volontaire de l'association,

Q'Q'L'approbation des comptes et budgets,

Q'Q'La nomination et la révocation des administrateurs,

Q'LILa nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus

par la loi,

DEILa décharge â octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires,

Q'Q'Les exclusions des membres effectifs et adhérents,

Q'Q'La transformation de l'association en société à finalité sociale,

Q'C1Tous les cas où les statuts l'exigent.

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Art. 10 -- II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans te courant du ler semestre qui suit la clôture des comptes.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire ou courrier électronique, signé par le président ou l'administrateur délégué à la gestion journalière, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, fa date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8 (modification des statuts), 12 (exclusion d'un membre) et 20 (dissolution volontaire de l'association) de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour,

Art, 11  Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée, Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans tes cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante,

En ce qui concerne la nomination et la révocation des administrateurs, les décisions ne pourront être valablement prises que si les conditions suivantes sont réunies :

- L'administrateur candidat ou à exclure doit être présent lors de l'assemblée générale qui statue sur cette décision ;

- La décision de nomination et de révocation doit être prise à la majorité des 4/5ème des membres présents ou représentés,

Art. 12  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d'un intérêt, par simple lettre signée par le président,

TITRE 4 - Conseil d'administration

Art, 13 - L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle, Par exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assemblée générale elle-même ne compte que trois membres. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Toutefois, tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale,

Art. 14  Le mandat des administrateurs est fixé pour une durée indéterminée, Les administrateurs sortant sont rééligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève te mandat de celui qu'il remplace.

Art. 15  Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par te plus ancien des administrateurs présents.

Lors de l'assemblée du 07/09/2013, il a été convenu que le comité d'administration se composerait comme

suit :

- Président : Nicolas Matagne

- Secrétaire : PircarJonathan

- Trésorier ;Xavier Gilet

Art. 16  Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de une procuration.

Art, 17 -- Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par te président et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

MDD 2.2

Volet B - Suite

Art. 18 = Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 19 = Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

}{ a été décidé que la gestion journalière serait confiée au trésorier, Xavier Gilet

Art. 20 -- Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association parle président ou par un administrateur pouvant agir individuellement.

Art. 21 -- Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers

Art. 22  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE 5 - Règlement d'ordre intérieur

Art. 23  Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles. TITRE 6 - Comptes et budgets

Art. 24= L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

TITRE 6 - Dissolution et liquidation

Art, 25 = Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Ait 26  Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un but similaire.

TITRE 7 - Dispositions diverses

Art. 27  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif. Fait à Namur, le 7/06/2010, en 2 exemplaires originaux.

Signature

Gilet Xavier, trésorier

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Coordonnées
ANDENNE GRIZZLY - AMERICAN FOOTBALL, EN ABRE…

Adresse
RUE D'HORSEILLES 14 5300 ANDENNE

Code postal : 5300
Localité : Seilles
Commune : ANDENNE
Province : Namur
Région : Région wallonne