SOCIETE DE PECHE UNION SAINT-ANDRE OCHAMPS

Dénomination : SOCIETE DE PECHE UNION SAINT-ANDRE OCHAMPS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 888.915.720

Publication

14/04/2011

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l Copie � publier aux annexes du Moniteur beige

apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 888.915.720

D�nomination

(en entier) : Soci�t� de p�che UNION-SAINT-ANDRE ()CHAMPS

(en abr�g�):

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Place du Centenaire, 44 A � 8890 OCHAMPS

Obiet de l'acte : NOMINATIONS/DEMISSIONS DES ADMINISTRATEURS.

1. En date du 04 mars 2011, l'Assembl�e G�n�rale de l'association sans but lucratif "Soci�t� de p�che UNION SAINT-ANDRE OCHAMPS' a donn� d�charge � l'administrateur d�missionnaire suivant :

- COTTIN Jean Fran�ois, n� le 29 ao�t 1978 � Libramont, domicili� Rue du Pont Bemy, 138 � 6890 Ochamps.

2 . L'Assembl�e G�n�rale a ensuite proc�d� � l'�lection de l'administrateur suivant :

- GOFFLOT Ludovic, n� le 01 octobre 1982 � Libramont domicili� Rue de Rossait, 13 � 6800 Neuvillers

pour un mandat de 4 ans et qui accepte ce mandat

3 . L'Assembl�e G�n�rale a ensuite donn� d�charge pour leurs postes pr�c�dents et r��lu les

administrateurs suivants pour un mandat de quatre ans :

- DEBONI Christophe, n� le 08 octobre 1971 � Saint- Mard, domicili� Rue du Congo, 11 � 6890 Ochamps

- HENNEAUX Pascal, n� le 08 d�cembre 1970 � Libramont, domicili� Place du Centenaire, 44 A � 6890

Ochamps

- GRANDJEAN Francis, n� le 20 octobre 1946 � Ochamps, domicili� Rue d'Anloy, 52 A � 6890 Ochamps

- GOLINVAUX Pierre, n� le 11 mars 1966 � Ochamps, domicili� Rue de la Grotte, 85 A � 6890 Ochamps

Qui acceptent ce mandat

4 . Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sident : DEBONI Christophe

Vice Pr�sident : GOFFLOT Ludovic

Secr�taire : HENNEAUX Pascal

Tr�sorier: GRANDJEAN Francis

GOFFLOT Ludovic Vice Pr�sident

GRANDJEAN Francis Tr�sorier

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

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belge

~poe� au Greffe du 1rrsbunei di commerce de Neadeh�teaie

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Fait � Ochamps, ce 04 mars 2011

DEBONI Christophe Pr�sident

HENNEAUX Pascal Secr�taire

GOLINVAUX Pierre Administrateur

D�pos� ai aise temps : F'll IG 04 MIRS 2011

29/04/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

D�pos� au Greffe du

Tribunal de Commerce

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Forme juridique : Place du Centenaire 44 A, 6890 OCHAMPS

Si�ge NOUVELLE COORDINATION COMPLETE DES STATUTS +

Objet de l'acte DEMISSIONS/NOMINATIONS DES ADMINISTRATEURS

Le pr�c�dent texte des statuts est abrog� et remplac� par le nouveau texte r�dig� comme suit Titre I - D�nomination, si�ge social, but

Art. 1. L'association a pour d�nomination "Soci�t� de P�che UNION SAINT-ANDR� OCHAMPS".

Art. 2. Son si�ge social est �tabli rue du Congo, 15 � 6890 Ochamps dans l'arrondissement judiciaire de Neufch�teau. Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale selon la proc�dure de modification des statuts dans tout autre lieu situ� sur le territoire de la commune d'Ochamps.

Art. 3, L'association a pour but la p�che, la protection et le d�veloppement de celle-ci dans tous les ruisseaux et rivi�res d'Ochamps ainsi que dans l'�tang communal.

L'association a pour objet l'organisation de manifestations susceptibles d'aider financi�rement la r�alisation de ses projets.

Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Titre Il - Membres

Art. 5. L'association est compos�e de membres effectifs, leur nombre n'est pas limit�, Les membres sont tenus d'�tre domicili�s dans le village d'Ochamps. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les pr�sents statuts. Ils ont l'obligation de respecter les statuts et r�glements de l'association.

Art. 6. Sont membres effectifs ; les comparants au pr�sent acte et toute personne qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assemble g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 7. Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre pronnonc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s par vote secret.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Art. 8. La qualit� de membre se perd : par d�c�s, par la d�mission notifi�e au pr�sident du conseil d'administration, par la perte du mandat pour lequel le membre est d�sign�, par l'exclusion prononc�e par l'assembl�e g�n�rale.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer le remboursement des cotisations vers�es.

L'association tient un registre des membres conform�ment � l'aticle 10 de la loi de 1921.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Art. 9. Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation, Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement,

Titre Il! - Assembl�e g�n�rale

Art.10. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour :

- la modification des statuts ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

- l'approbation des comptes et budgets ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- l'exclusion d'associ�s et de membres ;

- tous les cas exig�s dans les statuts.

ArL11. Une assembl�e g�n�rale (associ�s+membres) devra �tre tenue tous les ans avant l'ouverture de mars au lieu indiqu� dans la convocation.

L'assembl�e g�n�rale peut �tre r�unie extraordinairement autant de fois que l'int�r�t social l'exige, et en tout cas, � la demande d'un cinqui�me au moins des membres

Art.12. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e � chaque membre au moins huit jours avant la tenue de l'assembl�e et sign�e, au nom du conseil, par le pr�sident ou par deux administrateurs. Elle contient l'ordre du jour,

Art.13. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e parle pr�sident du conseil d'administration, ou � son d�faut, par le vice-pr�sident ou par l'administrateur pr�sent Ce plus �g�.

Art.14. Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e, il peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration. Tous les membres ont un droit de vote �gal.

Art.15. L'assembl�e g�n�rale ne pourra d�lib�rer que si la moiti� des membres au moins est pr�sente ou repr�sent�e.

Art.16. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas d'�galit� des voix, celle du pr�sident ou de celui qui le remplace est pr�pond�rante.

Art.17. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e par la loi du 02 mai 2002. Si le quorum des pr�sences n'est pas r�uni, une seconde assembl�e g�n�rale sera convoqu�e dans un d�lai de quinze jours et pourra � ce moment d�lib�rer quel que soit le quorum de pr�sence sur tous les points port�s � l'ordre du jour de la premi�re s�ance. Toute modification aux statuts ou d�cisions relatives � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur Belge".

Art.18. Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou tout membre qui en fait la demande. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres.

Titre IV - Conseil d'administration

Art.19. L'association est administr�e par un conseil de cinq membres effectifs au moins, nomm�s parmi les membres effectifs de l'association, par l'assembl�e g�n�rale, pour un terme de quatre ans, et en tout temps r�vocable par elle. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personne membres de l'association. Si l'association ne compte que trois membres effectifs, le conseil sera compos� de deux personnes.

Art.20. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilit� se limite � l'ex�cution du mandat qu'ils ont re�u.

Le mandat des administrateurs prend fin par l'expiration du terme, d�c�s, d�mission, r�vocation par l'assembl�e g�n�rale, l'absence non excus�e � trois s�ances cons�cutives du conseil d'administration ou si l'administrateur n'a jamais �t� physiquement pr�sent pendant un exercice social aux r�unions du conseil d'administration,

Art.21. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

Art.22. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Tous sont �lus pour une dur�e de quatre ans ; ce terme est reconductible.

Le conseil d'administration �lit en son sein un coll�ge compos� du pr�sident, du tr�sorier et du secr�taire. Ce coll�ge sera charg� de la gestion journali�re et urgente de l'association. Le coll�ge devra obligatoirement faire rapport des ses actes au conseil d'administration lors de sa prochaine r�union.

Art.23. Le conseil se r�unit chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige sur convocation de son pr�sident ou � la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'emp�chement du pr�sident, il est pr�sid� par le vice-pr�sident. Le conseil ne peut d�lib�rer et statuer valablement que si la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Toute d�cision du conseil est prise � la majorit� des voix. En cas de partage, la voix de celui .qui pr�side la r�union est pr�pond�rante. Le tr�sorier pr�serve le budget.

Art.24. Les d�lib�rations et les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans des proc�s-verbaux conserv�s dans un registre sp�cial tenu au si�ge de l'association. Ils sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Art.25, Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et Sa gestion de l'association. Le coll�ge repr�sente celle-ci dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires, Sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Titre V - Budget et comptes

Art.26. L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e. A la fin de chaque exercice, le conseil d'administration �tablit les comptes annuels et le budget pour l'exercice suivant. L'un et l'autre seront soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale dans les trois premiers mois de l'ann�e suivante.

Le conseil d'administration veille � ce que les comptes annuels et les autres pi�ces mentionn�es dans la loi sur les ASBL soient d�pos�s dans les trente jours suivant leur approbation au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement,

Titre VI - Dissolution

Art.27. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leur pouvoir et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toute d�cision relative � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, est d�pos�e au greffe,

Art.28. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

D�missions/nominations des administrateurs

Extrait du PV de l'assembl�e g�n�rale du 17 mars 2015:

1. En date du 17 mars 2015, l'assembl�e g�n�rale donne d�charge de leurs mandats aux administrateurs d�missionnaires suivants �

-HENNEAUX Pascal, n� le 08 d�cembre 1970 � LIBRAMONT, domicili� place du Centenaire 44 A, 6890 OCHAMPS

-GOFFLOT Ludovic, n� le 01 octobre 1982 � LIBRAMONT, domicili� rue de Rossait 13, 6800 NEUVILLERS

2. L'assembl�e g�n�rale d�signe en tant que nouveaux administrateurs, � la majorit� des voix :

-MAISSIN Christian, n� le 19 ao�t 1966 � LIBRAMONT, domicili� place du Centenaire 42,

6890 OCHAMPS

-COTTIN Jean-Philippe, n� le 25 d�cembre 1978 � LIBRAMONT, domicili� rue du

Congo 15, 6890 OCHAMPS

-COTTIN Jean-Fran�ois, n� le 29 ao�t 1978 � LIBRAMONT, domicili� rue du Pont Berny 138,

6890 OCHAMPS

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Volet 13 - Suite

3.. L'assembl�e g�n�rale donne d�charge de leur mandats pr�c�dents et proc�de � la r��lection pour un nouveau mandat de quatre ann�es, aux administrateurs suivants :

-DEBONI Christophe, n� le 08 octobre 1971 � SAINT-MARD, domicili� rue du Congo 11, 6890 OCHAMPS ;

-GOLINVAUX Pierre, n� le 11 mars 1966 � OCHAMPS, domicili� rue de la Grotte 85A, 6890 OCHAMPS ;

-GRANDJEAN Francis, n� le 20 octobre 1946 � OCHAMPS, domicili� rue d'Anloy 52 A, 6890 OCHAMPS ;

qui acceptent ce mandat.

En vertu de l'article 22 des statuts, le Conseil d'Administration d�signe en qualit� de

MOD 2.2

o Pr�sident

o Vice-Pr�sident :

o Secr�taire

o Tr�sorier

o Administrateurs: DEBONI Christophe GOLINVAUX Pierre COTTIN Jean-Philippe GRANDJEAN Francis COTTIN Jean-Francois MAISSIN Christian

Fait � Ochamps, ce 17 mars 2015

D�pos� en m�me temps: PV de l'assembl�e g�n�rale du 17/03/2015

D�p�t des statuts coordonn�s au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de "Neufchateau",

Transmis au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de "Neufchateau", en ex�cution de l'Arr�t� royal du 26 juin 2003, relatif � la publicit� des actes et documents des associations sans but lucratif et des fondations priv�es.

Pour copie certifi�e conforme ;

Au nom et pour le compte de ['ASBL

DEBONI Christophe, pr�sident

COTTIN Jean-Philippe, secr�taire

GRANDJEAN Francis, tr�sorier.

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Coordonnées
SOCIETE DE PECHE UNION SAINT-ANDRE OCHAMPS

Adresse
PLACE DU CENTENAIRE 44A 6890 OCHAMPS

Code postal : 6890
Localité : Ochamps
Commune : LIBIN
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

SOCIETE DE PECHE UNION SAINT-ANDRE OCHAMPS

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées SOCIETE DE PECHE UNION SAINT-ANDRE OCHAMPS

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