CHASSE DE FAYS-LES-VENEURS

Dénomination : CHASSE DE FAYS-LES-VENEURS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 845.594.530

Publication

10/05/2012

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D�nomination

(en entier) : A.S.B.L. Chasse de Fays-Les-Veneurs

(en abr�g�) :

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : Chemin du bois � ban 23, 6856 Fays-Les-Veneurs

Objet de l'acte : Constitution

Acte sous seing priv� : cr�ation d'une ASBL

Entre les soussign�s :

-Monsieur MAZAY Fabrice, n� � Libramont le 02/09/1974 et domicili� � 23, chemin du bois � ban, B-6856 Fays-Les-Veneurs.

-Monsieur DEOM Jean, n� � Fays Les-Veneurs le 22/10/81959 et domicili� � 8, rue Warguay, B-6856 Fays-Les-Veneurs

-Monsieur THIERY Philippe, n� � Hasselt le 12/01/1953 et domicili� � 4 Lijsterstraat , B-3590 Diepenbeek, -Monsieur GUIOT Serge, n� � Sainte C�cile le 13/03/1944 et domicili� � 20 rue de Framont, B-6850 Paliseul.

-Monsieur HUBERT Michel, n� � Illy (France) le 01/11/1949 et domicili� � 14, grande rue, F-08200 Illy, -Monsieur DELHAYE Charles, n� � Aye, le 03/02/1958 et domicili� � 10, rue de Montainpr�, B-5580 Rochefort.

-Monsieur NOEL Nicolas, n� � Libramont le 15/03/1976 et domicili� � 18, chemin du bois � ban, B-6856 Fays-Les-Veneurs,

-Monsieur NOEL Christophe, n� � Libramont le 14/06/1977 et domicili� � 2C, rue de la Cornette, B-6856 Fays-Les-Veneurs

-Monsieur DEOM Thomas, n� � Libramont le 21/11/1984 et domicili� � 21, chemin du bois � ban, B-6856 Fays-Les-Veneurs

-Monsieur BARRAS Boris, n� � le 08/01/1986 et domicili� �, 5 rue de la gare,B-6832 Noirefontaine.

-Madame HABEX Lutgarde n�e � Hasselt le 20/10/57 et domicili�e � 4 Lijsterstraat , B-3590 Diepenbeek

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi sur les associations sans but lucratif ; il a �t� convenu ce qui suit :

Article 1er - D�nomination

L'association prend pour d�nomination :� A.S.B.L. Chasse de Fays-Les-Veneurs �.

Article 2 -- Si�ge social

Son si�ge social est �tabli � 13-6856 Fays-Les-Veneurs, dans l'arrondissement judiciaire de Neufch�teau

Ii peut �tre transf�r� par d�cision du conseil d'administraticn dans tout autre lieu de cette agglom�ration. Il est actuellement �tabli � 23, chemin du bois � ban. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge

Article 3 - Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e,

Article 4 Objet

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'association a pour objet toute activit� en vue d'organiser et de faciliter la pratique de la chasse et la gestion du biotope et du gibier sur le Territoire form� par l'association.

Sont r�put�s 'Territoire form� par l'association' les terrains suivants sur le territoire de Fays-Les-Veneurs ou adjacent ( m�me hors commune de Paliseul) : les terrains dont la propri�t� ou un droit r�el comprenant le droit de chasse appartient aux membres, les terrains dont le droit de chasse est lou� � titre on�reux par l'association ou par ses membres ou leur est c�d� gracieusement (par �crit ou verbalement) et les terrains dont l'association ou ses membres pourrait acqu�rir [e droit de chasse.

Toute exception � cette d�finition de 'Territoire form� par l'association' ou toute modalit� d'un tel transfert du droit de chasse � l'association devra faire l'objet d'une d�cision particuli�re et pr�alable de l'Assembl�e G�n�rale de l'association. Le transfert de droits de chasse des membres � l'association se fera - sauf exception accept�e et d�cid�e par l'Assembl�e G�n�rale - pour la dur�e de l'affiliation des membres � l'association, Le droit de chasse de chaque membre d�missionnaire ou exclu restera � la disposition de l'association pendant toute la dur�e du bail communal de Paliseul en cours au moment de la d�mission ou de l'exclusion du membre.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet et plus particuli�rement, sans que cette �num�ration ne soit limitative, passer tous contrats avec des particuliers, des soci�t�s ou des pouvoirs publics, engager le personnel n�cessaire, solliciter, recevoir et utiliser tous subsides, dons et legs en conformit� avec la foi et organiser tous services, exercer toutes activit�s g�n�ralement compatibles avec le but social poursuivi.

Article 5 - Associ�s

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents

Le nombre des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

En-dehors des prescriptions l�gales et des statuts, les membres effectifs et les membres adh�rents

jouissent des m�mes droits et sont tenus aux m�mes obligations.

Article 6 - Membres effectifs.

Sont membres effectifs

1)les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ;

2)toute personne physique admise en cette qualit� qui, pr�sent�e par deux membres au moins, est admise

� la majorit� simple, par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

Les membres effectifs r�pondront solidairement de tout appel en garantie formul� par l'association ou par l'un de ses membres pour leurs engagements g�n�ralement quelconque concernant le droit de chasse d'un terrain sur le Territoire form� par l'association, en ce compris des engagements de r�paration ou de compensation de d�g�ts occasionn�s par le gibier provenant du Territoire form� par l'association,

Article 7 - Membres adh�rents.

Toute personne qui d�sire devenir adh�rent doit adresser une demande �crite au pr�sident du conseil d'administration. L'Assembl�e G�n�rale examine la demande; sa d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e.

Les adh�rents b�n�ficient des activit�s de l'association et y participent en se conformant aux statuts et au r�glement d'ordre int�rieur.

Article 8 D�mission exclusion - suspension

Les membres effectifs et les membres adh�rents sont libres de se retirer de l'association en adressant par �crit, trois mois � l'avance, leur d�mission � l'association.

Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � La Poste.

L'exclusion d'un membre effectif ou d'un membre adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Les infractions graves aux statuts et/ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance, ainsi qu'aux lois et r�glement de chasse sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, n'a aucun droit sur le fonds social. Il ne peut r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s ni inventaire. N�anmoins, il sera en droit, le cas �ch�ant, de r�clamer le remboursement des sommes qu'il aurait avanc�es � l'association ou la lev�e de garanties qu'il aurait �mises pour compte de l'association; ce remboursement et/ou la lev�e des garanties devra s'effectuer dans un d�lai ne d�passant pas les six mois.

Le membre d�missionnaire ou exclu reste solidairement responsable des engagements de l'association et du d�ficit �ventuel jusque la fin de l'ann�e cyn�g�tique au cours de laquelle sa d�mission ou son exclusion devient effective.

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MOD 2.2

Article 9 -- Registre

Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � ta loi.

Article 10 Cotisation

Les membres effectifs et adh�rents devront s'acquitter d'une cotisation annuelle, Le montant de cette cotisation est fix� annuellement par l'assembl�e g�n�rale.

L'assembl�e g�n�rale pourra d�cider, pour certains membres, de r�duire le montant de la cotisation annuelle; cette r�duction devra tenir compte d'�l�ments objectifs (frais engag�s pour compte de l'association, mise � disposition de biens priv�s au profit de l'association, disproportion significative du temps consacr� � l'association,...)

La cotisation ne pourra �tre sup�rieure � 2.500,00 E.

Article 11 Assembl�e g�n�rale

L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration. L'Assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain

de l'association ; elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts,

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)1e nomination et la r�vocation des administrateurs

3)1a d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant ;

4)l'approbation des budgets et des comptes ;

5)la dissolution volontaire de l'association ;

6)les exclusions de membres ;

7)toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e au cours du premier semestre. L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration, notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs.

Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adress� au moins huit jours avant l'Assembl�e, La lettre ordinaire ou le fax sera sign� par le secr�taire ou le Pr�sident au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secr�taire ou le Pr�sident. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, L'ordre du jour est �gaiement mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. En cas de partage lors d'un vote � scrutin secret, la proposition est rejet�e.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne � tout ou partie de l'Assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant ; les adh�rents ou sympathisants peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas d�lib�rative.

L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sences et de majorit� requises par la loi relative aux associations sans but lucratif.

Lorsque le quorum de pr�sences n'est pas atteint � la premi�re Assembl�e g�n�rale d�ment convoqu�e, une seconde r�union de l'Assembl�e ne peut �tre tenue moins de 15 jours apr�s l'envoi de la seconde convocation. La d�cision sera alors d�finitive, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s lors de l'Assembl�e g�n�rale, sous r�serve de l'application in casu des dispositions l�gales.

Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par le Pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur. 11 en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

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MOD 2.2

Article 12 Administration de la soci�t�

L'association est g�r�e et administr�e par un Conseil compos� de trois personnes au moins, tous membres effectifs, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale � dur�e ind�termin�e, et en tout temps r�vocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, ainsi que tous les pouvoirs non express�ment attribu�s � l'assembl�e g�n�rale par [a Ici ou les pr�sents statuts,

Le Conseil d�signe parmi ses membres un Pr�sident, �ventuellement un Vice-pr�sident, un Tr�sorier et un Secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. Le Conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence lui para�t n�cessaire selon les besoins et � titre consultatif uniquement.

Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoy�es par le Pr�sident/secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, courriel ou m�me verbalement,

Le Conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix,

Ses d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�es par le Pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Les actes qui engagent l'association sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux administrateurs dont celle du pr�sident ou celle du vice-pr�sident,

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes qui seraient habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 13 - R�glement d'ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre Int�rieur pourra �tre pr�sent� par [e Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 14 Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 15 comptes et budget

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � la loi sur les associations sans but lucratif.

Article 16 -- Dissolution-Liquidation

En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin � caract�re sociale ou cyn�g�tique.

Article 17 Disposition transitoires

A l'instant, les comparants se sont r�unis et ont pris les d�cisions suivantes � l'unanimit� :

1.Exercice social :

Le premier exercice d�butera ce 01/05/2011 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2012, les exercices suivants

d�buteront le 1 er janvier pour se cl�turer le 31 d�cembre.

2.Administrateurs :

Le nombre d'administrateurs est fix� � 5 :

Sont appel�s � ces fonctions :

Mr Mazay Fabrice

MOD 2.2

Volet B - Suite

Mr Thiery

Mr Delhaye Charles

Mr No�l Nicolas

Mr Guiot Serge

Ici pr�sents qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sident : Mazay Fabrice

Vice-pr�sidents : Thiery Philippe - Delhaye Charles

Tr�sorier : No�l Nicolas

Secr�taire : Guiot Serge

Article 18 - Divers

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi r�gissant les associations sans but lucratif

Fait � Fays-Les Veneurs, Ie 05/04/2012 en un exemplaire.

Mazay Fabrice

Pr�sident

No�l Nicolas

Tr�sorier

D�pos� en m�me temps acte de constitution du 05 avril 2012

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

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Coordonnées
CHASSE DE FAYS-LES-VENEURS

Adresse
CHEMIN DU BOIS A BAN 23 6856 FAYS-LES-VENEURS

Code postal : 6856
Localité : Fays-Les-Veneurs
Commune : PALISEUL
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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