AMICALE DE L'ATHENEE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE A IZEL

Dénomination : AMICALE DE L'ATHENEE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE A IZEL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 413.206.637

Publication

23/12/2014

��Mon 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

1111

*14227162*

N� d'entre irise : 0413.206.637

D�pos� au Greffe du Tribunal de_Commerce

de Li�ge, division Arlon le 1 O HC. 2614

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Amicale de l'Ath�n�e de la Communaut� fran�aise � izel, ASBL

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue de l'Institut, 47 � 6810 lzel

Objet de Pacte : Nomination et d�mission d'administrateurs (A.G.:29.09.2014)

"D�pos� en m�me temps: le P.V. de I'A.G. du 29.09.2014"

D�mission d'un administrateur

L'assembl�e a pris acte de la d�mission de Madame Vinciane Mathieu de son mandat d'administratrice, de

tr�sori�re et de membre effective.

Nomination de nouveaux administrateurs

L'assembl�e a d�cid� de nommer

M. Duterme Renaud, domicili� 5B rue Caneuville � 6810 Moyen comme membre effectif et administrateur,

propos� par M. Robin et Mme Kohl ;

M. Hadji Younes, domicili� 43, Chemin Morel, 6762 SAINT-MARD comme membre effectif, administrateur et

tr�sorier, propos� par M. Robin et Mme Kohl ;

Mme Richter, adresse, comme membre effective et administratrice, propos�e par M. Robin et Mme Kohl ;

Mme Vergaelen, adresse, comme membre effective et administratrice, propos�e par M. Robin et Mme Kohl.

L'Assembl�e a d�cid� de nommer Monsieur Hadji Younes comme tr�sorier de l'association.

Monsieur Hadji Younes comme mandataire de tous les comptes de l'Amicale,

Monsieur Hadji Younes est autoris� � agir individuellement au nom de l'Association pour chacun des

comptes.

Les cartes de cr�dit li�es aux comptes seront li�es � la personne de Monsieur Hadji Younes. C'est ce.

dernier qui d�tiendra physiquement fes cartes.

KOHL Laurence

Secr�taire pour l'Amicale de l'Ath�n�e Royal � Izel, ASBL

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

12/12/2012

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MOD2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise : 0413.206.637

D�pos� au Greffe du

Ttibunal dr Commerce

dAiiiba, lr 0 3 DEC, 2012

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Greffe

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*12200611*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Amicale de l'ath�n�e de la communaut� fran�aise � izel, ASBL

(en abregel

Forme juridique : ASBL

Si�ge Rue de l'institut ,47 6810 Izel

Objet de l'acte : modification

Par L' Assembl�e g�n�rale du 18 octobre 2012, ii a �t� act� les changements suivants :

D�mission d'administrateurs :

Toussaint didier

Maissin Christine

Orban laurence

D�mission de membres effectifs

Bradfer Jacqueline

Nortier St�phanie

Nomination d'administrateurs :

Jean Christophe 12!04(1984 , Rue de l'Institut 6810 izel ,belge

Tailfer G�rald 24/11/1971 Avenue germain Gilson,84 6810 Izel,belge

Kohl laurence 10/10/1981 Ruelle des ch�taigniers, 4 6730 Saint-Vincent,belge et qui agira en tant que secr�taire

et au renouvellement des mandats d' administrateurs suivants:

Cl�ment Georges, Pr�sident

Mathieu Vincianne, tr�sori�re

Robin Beno�t

Gillet laurence

Samray Laurence

Beff Simone

Renauld Liliane

4

7,

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

Dugaillez Philippe

ll a �t� d�pos� �galement le PV de l'Assembl�e g�n�rale du 18/1012012.. Laurence Kohl,administratrice

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09/11/2011

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ldeffl 1 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte Moo2.2

iV' d'entreprise : 0413.206.637

D�nomination

(en entier) : Amicale de l'Ath�n�e de la Communaut� fran�aise � Izel, A.S.B.L.

(en abr�g�):

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : rue de l'Institut, 47 � 6810 Izel

Objet de l'acte : Modifications des statuts et nomination au conseil d'administration

Article 1. La d�nomination est "Amicale de l'Ath�n�e de la Communaut� fran�aise � Izel, A.S.B.L." ; si�ge

social : rue de l'Institut, 47 � 6810 Izel.

L'Association rel�ve de l'arrondissement judiciaire d'Arlon

But et mission

Art 2. Elle a pour objet

- de veiller � la d�fense de l'�cole de la Communaut� fran�aise � Izel et de prendre toutes les initiatives

propres � assurer sa prosp�rit� et son bon renom.

- de chercher � aider par tous les moyens les �l�ves n�cessiteux et m�ritants.

- de prendre en charge, sous toutes leurs formes, l'organisation de f�tes et de manifestations � caract�re philanthropique, culturel, sportif concourant � rencontrer l'un ou l'autre des objectifs pr�cit�s.

- d'organiser toute action susceptible de contribuer � la diffusion des savoirs, � la promotion des activit�s li�es � l'enseignement, � l'aide des �l�ves en difficult�, � une plus grande ouverture de l'Ath�n�e Royal d'Izel aux savoirs de toutes natures.

A cette fin , elle pourra notamment organiser :

" Des rencontres r�guli�res avec des acteurs de l'enseignement ou des repr�sentants du monde Associatif local ou non.

" Des s�ances de soutien scolaire

Assembl�e g�n�rale

Art. 3. Les membres se r�unissent au moins une fois par ann�e, dans le courant du premier trimestre de

" l'ann�e scolaire, sur convocation du conseil d'administration, en assembl�e g�n�rale ordinaire. Celle-ci statue souverainement sur les activit�s de l'association.

Art 4. L'assembl�e g�n�rale a le droit :

- de modifier les statuts ;

- de nommer ou r�voquer les commissaires aux comptes ;

- de nommer ou r�voquer les membres du conseil d'administration ;

- d'approuver le rapport annuel et les comptes ;

Art 5. L'assembl�e g�n�rale a le droit :

- de prononcer l'exclusion des membres ;

- de prononcer la dissolution de la soci�t�.

Cat�gories de membres, admissions, sorties

Art. 6. L'association comprend des membres effectifs et des membres adh�rents. Le nombre de membres

effectifs ne pourra pas �tre inf�rieur � trois.

a) Sont membres effectifs :

Les comparants au pr�sent acte.

Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualit� par

d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes. Les candidatures sont

adress�es au conseil d'administration.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

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D�pos� eu Greffe du Tribunal de Comnleroe

d'AicR, le 2 6 OCT. 2011

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/11/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'�tendue de leurs pouvoirs, la mani�re de l'exercer en agissant, soit individuellement, soit conjointement,

soit en coll�ge, sont d�finies par le conseil d'administration.

b) Sont membres adh�rents :

Toute personne, physique ou morale, en r�gle de cotisation pour l'ann�e scolaire en cours.

Art 6bis : Droits des membres adh�rents

Droit de participer � toutes les activit�s organis�es par l'association et de jouir, moyennant une juste

contribution fix�e par le Conseil d'administration, de ses services ; et droit d'�tre entendu par le conseil

d'administration avec son accord pr�alable ; et droit d'�tre convoqu� aux assembl�es g�n�rales, de participer

aux discussions et aux votes avec voix consultative.

Art. 7. Le pr�sident, le tr�sorier et le secr�taire sont assimil�s comme membres effectifs.

Art. 8. Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. L'exclusion des membres effectifs et adh�rents ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers.

Cotisations

Art. 9. Les membres effectifs et adh�rents paient une cotisation annuelle dont le montant est fix� chaque ann�e par le conseil d'administration. La cotisation n'est jamais rembours�e. Les montants ne seront pas sup�rieurs � 100 E.

L'assembl�e g�n�rale peut d�cider de dispenser certains membres de l'obligation de payer la cotisation.

Art. 10. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Art. 11. L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit au moins une fois par an, mais �galement toutes les fois que cela est n�cessaire au bon fonctionnement de l'association.

A chaque fois, l'ordre du jour des r�unions de l'assembl�e g�n�rale, fix� par le conseil d'administration est mentionn� dans les convocations. Toute proposition sign�e d'un nombre de membres sup�rieur � trois membres pr�sents sur fa liste annuelle, doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 12. Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un associ� effectif. Tous les membres effectifs doivent �tre repr�sent�s et doivent avoir �t� pr�venus au moins 1 semaine � l'avance par courrier dans le casier de l'�cole.

Art. 13. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale se prennent � la majorit� des deux tiers.

Art. 14. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sous la responsabilit� du secr�taire, sign�s par le pr�sident ou le secr�taire, ainsi que par les membres du conseil qui le demandent.

Le conseil d'administration

Art. 15. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois administrateurs au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs. Les administrateurs sont nomm�s pour trois ans et r��ligibles.

En cas de vacance d'une place d'administrateur, les administrateurs restant ont le droit d'y pourvoir provisoirement. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale, lors de la premi�re r�union, proc�de � l'�lection d�finitive.

Art. 16. Le conseil d'administration est comp�tent pour toutes les mati�res de l'A.S.B.L., � l'exception de celles qui sont express�ment r�serv�es par la loi � l'assembl�e g�n�rale. Le conseil g�re et repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers associ� ou non.

Art. 17. L'association peut �tre repr�sent�e valablement envers les tiers dans les actes autres que ceux de gestion journali�re par la signature commune de deux administrateurs.

Art. 18. Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Art. 19. Le conseil si�ge valablement lorsque tous ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s ; il prend ses d�cisions � la majorit� des deux tiers. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans des proc�s verbaux sign�s du pr�sident ou du secr�taire.

Art. 20. Le conseil se r�unit sur convocation d'un de ses membres.

Art. 21. Les d�cisions du conseil sont consign�es par le secr�taire sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par au moins deux membres du conseil, et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres actes sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

"

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 22. Le conseil choisit parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas de besoin, ces fonctions peuvent �tre d�l�gu�es � un autre membre.

Budgets et comptes

Art. 23. L'exercice social commence le 1er septembre pour se terminer le 30 ao�t.

Art. 24. Les comptes de l'exercice �coul� seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, qui se tiendra dans le courant du premier trimestre de chaque ann�e scolaire.

Dissolution et liquidation

Art. 25. En cas de dissolution de l'association, volontaire ou judiciaire, � quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs. Elle d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social (apr�s acquittement des �ventuelles dettes et apurement des �ventuelles charges). Ces d�cisions ainsi que les nom, pr�nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publi�es au Moniteur belge. L'actif social restant net, devra �tre affect� � une oeuvre de but et objet analogue � ceux de la pr�sente association, sise sur le territoire de la commune. � d�faut ' d'application de cette clause, l'actif sera d�volu � :

� Ligue de l'Enseignement � A.S.B.L. dont le si�ge est � Bruxelles, boulevard Maurice Lemonnier, 110.

Dispositions diverses

Art. 26. Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 17 juin 1921

modifi�e par la loi du 18 avril 2002 r�gissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

Art. 27. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

Mme BEFF Simone Rue de l'Am�rique, 25 6810 PIN

M.DUGAILLEZ Philippe Avenue Wauters, 39 6762 SAINT-MARD

M. ROBIN Beno�t Rue d'Orval, 47 6820 FLORENVILLE

MmeSAMRAY Laurence rue de Suxy, 2 6811 LES BULLES

M.TOUSSAINT Didier R�e des Aub�pines, 17 6769 ROBELMONT

M. CLEMENT Georges Rue du Lieutenant de Cr�py, 54 6811 LES BULLES

Mme ORBAN Laurence rue Saint-Martin, 36 6740 Villers-sur-Semois

Mme GILLET Laurence rue de Martue, 7 6821 Lacuisine

Mme MATHIEU Vincianne rue du vallon, 42, 6700 Frassem

Mme MAISSIN Christine rue baron Copp�e 98, 6890 Ochamps

R�unis directement en conseil d'administration, les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

-Pr�sident : M. Cl�ment Georges

-Secr�taire : Mme Orban Laurence

-Tr�sorier : Mme Mathieu Vincianne

L'�tendue de leurs missions est la suivante :

" Monsieur Georges Cl�ment est gestionnaire de la coordination des activit�s et agira selon toute n�cessit� en cette mati�re et en vue de servir les objectifs de l'association.

.Monsieur Vincianne Mathieu est charg�e de la comptabilit� annuelle simplifi�e et gardera toutes les cl�s n�cessaires � sa gestion et en vue de servir les objectifs de l'association.

^Madame Orban Laurence est charg�e des relations publiques, de la tenue des t�ches administratives et agira selon toute n�cessit� en cette mati�re et en vue de servir les objectifs de l'association.

Fait � Izel, le 26 septembre 2011.

(Sign�) Cl�ment Georges, pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvolr de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au versa : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen-bij-tiet-Beigiseh-Staatsblad--09E1-1/20-11--Annexes-du Moniteur-belge

Coordonnées
AMICALE DE L'ATHENEE DE LA COMMUNAUTE FRANCA…

Adresse
RUE DE L'INSTITUT 47 6810 IZEL

Code postal : 6810
Localité : Izel
Commune : CHINY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées AMICALE DE L'ATHENEE DE LA COMMUNAUTE FRANCA…

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