2RACE

Association sans but lucratif


Dénomination : 2RACE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.928.884

Publication

08/04/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Dénomination

(en enter) : 2RACE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue des Carrières 18 - 6870 Hatrival

Objet de l'acte : Constitution

Entre les soussignés

De Groof Katrien, Casablancalaan 15, Leuven, NN 690506-350.81

Sacchet Gianluigi, Casablancalaan 15, Leuven, NN 685023-013.08

Goovaerts Claire, Rillaarseweg 50/15, Tielt-Winge, NN 530724-286.59

II a été arrêté les statuts d'une association sans but lucratif constitutée par eux conformément à la loi du 27

juin 1921 modifiée par la loi du 02 mai 2002 comme suit :

STATUTS

TITRE Ier Dénomination, siège, objet, durée, organisation interne

Article 1 er. L'association sans but lucratif est dénommée « 2RACE»

Cette dénomination, immédiatement suivie des mots « association sans but lucratif », écrits lisiblement, et

en toutes lettres, sera mentionnée sur tous actes, annonces, publications et autres pièces de ladite association.

Article 2. Le siège de l'association est établi à 6870 Hatrival, Rue des Carrières 18 dans l'arrondissement de

Neufchâteau.

Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.

Article 3. L'association a pour objet la mise en place et l'organisation des concours de sport visant la location de circuits de race, la location de systèmes de chronométrage, l'organisation de concours de race et la promotion du race.

L'assemblée générale a seule qualité pour interpréter la nature et l'objet de l'association.

Article 4. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle pourra être dissoute en tout temps. TITRE Il  Membres

Article 5. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois.

Article 6. Sont membres effectifs :

1° Les comparants au présent acte ;

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par

décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

Article 7. Tout personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite ou électronique

" au conseil d'administration qui examine la candidature à sa plus prochaine réunion. La décision du conseil : d'administration peut faire l'objet d'une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par l'assemblée générale qui décide sans appel et sa décision ne doit pas être motivée. Les décisions sont portées

Mentionner sur la derniere pane du Volet B . Au recto . Nom et quarte du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

par courrier postal ou électronique à la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

Article 8. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se rètirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

TITRE III  Cotisations

Article 9. Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle qui peut être différente. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à mille euros.

TITRE IV  Assemblée générale

Article 10. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Article 11. Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière ;

2° de nommer et de révoquer les administrateurs ;

3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4° d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts

Article 12. Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration, dans le courant du deuxième trimestre. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre, effectif ou adhérent, par le biais d'une procuration écrite ou électronique. Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou électronique, adressée au moins huit jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée.

Article 13. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par le secrétaire, dans un registre de procès verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent sans déplacement en prendre connaissance. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre.

TITRE V  Conseil d'administration

Article 14. L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de huit

au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la

loi permet la composition d'un conseil de deux personnes.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié des membres est présente ou représentée.

Article 15. La durée du mandat est fixée à quatre années. En cas de vacances au cours d'un mandat,

l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les

administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 16. Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 17. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence.

Article 19. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non.

Article 20. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par fe président, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

MOD 2.2

Volet B - Suite

TITRE VI  Divers

Article 21. L'exercice social est fixé du ler janvier au 31 décembre. Le premier exercice commence à la date de l'acte de constitution et termine le 31 décembre 2011. La première assemblée générale aura lieu en 2012.

Réservé

au

Moniteur

beige

TITRE Vil  Dispositions transitoires

Article 22. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur :

De Groof Katrien, Casablancalaan 15, Leuven, NN 690506-350.81

Sacchet Gianluigi, Casablancalaan 15, Leuven, NN 685023-013.08

Fait à Hatrival, le 16 mars 2011

Katrien De Groof Gianluigi Sacchet Claire Goovaerts

Mentionner sur la der! re page du Volet f3 . Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
2RACE

Adresse
RUE DES CARRIERES 18 6870 HATRIVAL

Code postal : 6870
Localité : Hatrival
Commune : SAINT-HUBERT
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne