WAR & LEGEND TOURISM

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. WAR & LEGEND TOURISM
Dénomination : WAR & LEGEND TOURISM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 537.836.294

Publication

11/09/2013
ÿþi l° d'entreprise : 55'î %bG.. 25 4

Dénomination

(en entier) : WAR &LEGEND TOURISM

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 1 rue Champs des Tinrons à 4920 Aywaillte

Objet de l'acte : Création ASBL STATUTS

Statuts de l'ASBL « War & legend tourism »

Entre

M Christian Dujardin Champs des Tinrons n°1 à 4920 Aywaille, né à Chénée le 4 août 1955 numéro national

55.08.04-273.42

M Hugues Wenkin 7 rue de la Fontaine 5570 Beauraing né â Soest (Allemagne) le 12 juillet 1971 numéro

national : 71.07.12421.83

M Adrien Dedecker 98 rue Bois Gardienne à 4400 Flémalle né à Roccourt le 1° juillet 1976 numéro national

76-07-01-093-67

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921. TITRE 1 : DENOM1NATION  SIEGE SOCIAL

Art. 1  L'association est dénommée : I'ASBL « War & legend tourism »,Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2  Son siège social est établi à 4920, Aywaille, Rue Champs des Tinrons 1 dans l'arrondissement judiciaire de Liège. Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge,

Art. 3  L'association est constituée pour une durée illimitée

TITRE il : OBJET BUT

Art. 3  L'association a pour but(s) : la promotion du tourisme à thème, via le patrimoine militaire, et celui des légendes. De publier en particulier des ouvrages (électroniques ou papiers) concourants à ce but.

Art. 4  L'association a pour objet: l'organisation d'activités liées à la découverte de ce patrimoine, militaire et de légendes, telles que l'organisation des voyages de découvertes du dit patrimoine, des visites guidées des endroits remarquables en la matière, dés conférences, des cours, des formations, etc. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 5  L'association est composée de membres effectifs.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les

présents statuts.

Art. 6 - Sont membres effectifs :

1.1es comparants au présent acte ;

2.tout membre effectifs qui, présenté par deux membres fondateurs au moins (ou par le Conseil

d'administration) est admis par décision de l'Assemblée Générale réunissant deux tiers des voix présentes ou

représentées.

Sont membres effectifs : tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux

obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration.

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents

wSOD 2.2

Volet B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Réservé

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Moo 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Sont membres adhérents, à leur demande toute personne physique ou morale désireuse de promouvoir l'ASBL WAR & LEGEND TOURISM. En échange de quoi ('ASBL fera connaitre le membre adhérent ainsi que ses coordonnées via ses activités.

Section 3: Démission, exclusion, suspension

Art. 7  Les membres effectifs ou adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées,

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Ait 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art, 9 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de

1921

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 10  Les membres tant effectifs qu'adhérent ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement

d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art, 11  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art, 12  L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts,

Sont notamment réservées à sa compétence :

1.les modifications aux statuts ;

2.la nomination et la révocation des administrateurs ;

3.1e cas échéant, la nomination des commissaires ;

4.I'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant aux commissaires ;

5.la dissolution volontaire de l'association

6.les exclusions de membres ;

7.la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art, 13  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier

semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil

d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se

tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art 14  L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée

au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres

effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 37 juin 1921, l'assemblée peut

délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 15 -- Chaque membre effectif dispose d'une voix Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 16 -- L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, par le vice-président).

Art. 17  L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés.

Les résolutions' sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts,

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante

Art. 18  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 19 -- Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre Joutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 20 -- L'association est gérée par un conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le conseil d'administration est composé de (trois personnes au moins mais un nombre inférieur au nombre de membres), nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de deux ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Art. 21  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale, li achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art, 22  Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 23  Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire, Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. II peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration,

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix quand il y a parité de voix, celte du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 24  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association,

Art. 25 -- Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Art. 26  Première variante

Les personnes habilitées à représenter l'association agissent conjointement à deux, Elles sont choisies par le conseil d'administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi,

Art. 27  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit (excepté le cas échéant le mandat de l'administrateur délégué),

Art. 28  Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII ; DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 29  En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration, statuant à la majorité simple,

Art, 30  L'exercice social commence le premier septembre 2013.

Art, 31 -- Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.11s sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi,

Art, 32  En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art. 33  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

TITRE VIII : SECURITE DES Membres et des participants aux visites

Art. 35  L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité, Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et éducatives de l'organisation. A cette fin, une participation aux frais sera demandée aux participants aux activités afin de couvrir les dépenses en matière d'assurance, de nourriture, de transport et de préparations diverses (reconnaissances, documentation....)

Art, 36  L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires concernant

1.1es droits et devoirs réciproques des membres

M00 2.2

}Réservé

'au

Moniteur

belge

Volet B - Suite



2.1es mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application 3.1'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du

dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la

nomination des personnes habilitées à représenter l'associiatiion.

Exercice social :

Par exception à l'article 30, le premier exercice débutera ce 1 fer septembre 2013 pour se clôturer le 31 août

2014

Première assemblée générale :

Par exception à l'article 13, la première assemblée générale se tiendra le 10 août 2013

Administrateurs

Ils désignent en qualité d'administrateurs

M Christian Dujardin Champs des Tinrons n°1 à 4920 Aywaille, né à Chénée le 4 août 1955 numéro

national 55.08.04-273.42

M Hugues Wenkin 7 rue de la Fontaine 5570 Beauraing né à Soest (Allemagne) le 12 juillet 1971 numéro

national : 71.07.12-321.83

M Adrien Dedecker 98 rue Bois Gardienne à 4400 Flémalle né à Roccourt le 1° juillet 1976 numéro national

76-07-01-093-67

Qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir :

Ifs désignent en qualité de

Président : Hugues Wenkin

Vice-président : Christian Dujardin

Trésorier : Christian Dujardin

Secrétaire : Adrien Dedecker

Délégué à la gestion journalière : Christian Dujardin & Hugues Wenkin

Personnes habilitées à représenter l'association : Christian Dujardin & Hugues Wenkin







Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Fait à Aywaille le 10 août 2013 en deux exemplaires.

Liste des administrateurs de l' ASBL War & Legend Tourism. Adresse rue Champs des Tinrons 1 à 4920 Aywaille

M Christian Dujardin Champs des Tinrons n°1 à 4920 Aywaille, né à Chénée le 4 août 1955 numéro national 55.08.04-273.42

M Hugues Wenkin 7 rue de la Fontaine 5570 Beauraing né à Soest (Allemagne) le 12 juillet 1971 numéro national : 71.07.12-321.83

M Adrien Dedecker 98 rue Bois Gardienne à 4400 Flémalle né à Roccourt le 1° juillet 1976 numéro national 7607-01-093-67

Fait à Aywaille le 30 août 2013 exte



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Coordonnées
WAR & LEGEND TOURISM

Adresse
RUE CHAMPS DES TINRONS 1 4920 AYWAILLE

Code postal : 4920
Localité : AYWAILLE
Commune : AYWAILLE
Province : Liège
Région : Région wallonne