VELO CLUB D'OLEYE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. VELO CLUB D'OLEYE
Dénomination : VELO CLUB D'OLEYE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 833.569.696

Publication

18/02/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte AQbD 2.2

*iioanes

N° d'entreprise : 833. s3

Dénomination

(en entier) : ASBL VELO CLUB D'OLEYE.

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chaussée de Nivelles, 20, 4300 WAREMME.

Objet de Pacte : Constitution : Publication des Statuts.

Texte

Les soussignés :

(nom, prénoms,domicile)

10. GERARD Albert, né à Rocourt, le 15/08/1967, NN 670815-261.73,

domicilié à 4300 WAREMME, Chaussée de Nivelles, 20 ;

2°. GENGLER Denis, né à Jupille, le 17/04/1949, NN 490417-193.63,

domicilié à 4300 WAREMME, rue du Geer, 18 ;

30. TIHON Francis, né à Borlez, le 24/12/1941? NN 411224-087.41,

domicilié à 4300 WAREMME, Clos de Hesbaye, 26 ;

40. TONTODIMAMMA Luigi, né à Battice, le 25/06/1960, NN 600625-321.37,

domicilié à 4350 REMICOURT, rue de Pousset, 34 ;

5°. CLAES Arlette, née à Waremme, le 15/04/1970, NN 700415-114.61 ,

domiciliée à 4300 WAREMME, chaussée de Nivelles, 20 ;

6°. TOUSSAINT Viviane, née à Waremme, le 06/05/1951, NN 510506-144.06,

domiciliée à 4300 WAREMME, rue du Geer, 18 ;

7°. YANS Marie-Thérèse, née à Bergilers, le 02/04/1944, NN 440402-110.06,

domiciliée à 4300 WAREMME, Clos de Hesbaye, 26 ;

8°. ISTAZ Fabienne, née à Waremme, le 16/02/1967, NN 670216-168.94,

domiciliée à 4350 REMICOURT, rue de Pousset, 34 ;

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la 1, du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE ler

Dénomination, siège social

Article ier

L'association est dénommée " A.S.B.L. VELO CLUB D'OLEYE "

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur ta dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

J

Article 2

Son siège social est établi à 4300-WAREMME (Oleye) , Chaussée de Nivelles, 20, dans l'arrondissement judiciaire de Liège.

TITRE 2

But ou Objet.

Article 3

L'association a pour but : la promotion du vélo, du cyclotourisme, l'organisation de

courses cyclistes, l'organisation de journées et/ou soirées festives, sportives,

La poursuite de ce(s) but(s) se réalisera notamment par les activités suivantes : balades cyclistes, courses cyclistes, soupers, grand feu, participation au village de

Noël,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/02/2011 - Annexes du Moniteur belge Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE 3

Membres

Article 4

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à cinq, celui des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs :

10 Les membres fondateurs ;

20 Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.

Article 6

Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

@ Consulex.Be ASBL  Avenue des Petits Champs, 63 1410 WATERLOO

www.consulex.be

Fax : 021706.47.23

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Article 7

Sans préjudice de l'article 5, les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Article 8

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Article 9

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Peut être réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.

L'exclusion' d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui serait en leur possession dans les 15 jours de leur démission, suspension ou exclusion.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, §.1e{ de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 4

Cotisations

Article 12

Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Il ne pourra être

supérieur à 5 (cinq) EUR.

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www.consulex.be

Fax : 02/706.47.23

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En plus, ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE 5

Assemblée générale

Article 13

L'assemblée générale est composée de tous les membres ( membres effectifs et membres adhérents).

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 14

L'assemblée générale est ie pouvoir souverain de l'association. Elle détermine la politique générale de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts'.

Sont notamment réservées à sa compétence

les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

le cas échéant la nomination et la révocation des commissaire et la fixation de leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ;

- la décharge à octroyer aux administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membres ;

- la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 15

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans ie courant du premier trimeste. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres ( effectifs et adhérents ) doivent y être convoqués.

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www. consui e~ç: lZe

Fax : 02/706.47.23

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Article 16

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/5 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 17

Chaque membre effectif ou adhérent a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire (membre l'association) qui ne peut être titulaire que de deux procuration(s)au maximum.

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres (adhérents ) n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent assister aux assemblées avec voix consultative.

Article 19

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts

Article 20

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 21

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 19212.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiée* au annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26novies et selon les modalités prévues par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

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Article 22.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs et tes membres adhérents ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6

Administration

Article 23

L'association est administrée par un conseil composé de quatre membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'ASBL qui seraient en leur possession dans un délai d'un mois à compter de la date de cessation de fonction.

La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi du 27 juin 1921 et son arrêté royal d'exécution du 26 juin 2003 dans le mois.

Article 24

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 25

Le conseil désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier, et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

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www consul ex.be

Fax : 02/706.47.23

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Article 26

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison dé leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

Article 29

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 30

Un règlement d'ordre intérieur sera présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

TITRE 8

Dispositions diverses

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Fax : 02!706.47.23

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Article 31.

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre ; le premier exercice se clôturera le 31 décembre 2011.

Article 32

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 33

Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 34

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 35

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Article 36

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la foi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

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Dispositions transitoires

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

MM Albert GERARD, Denis GENGLER, Francis TIHON et Luigi TONTODIMAMMA,

qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

-Président : GERARD Albert,

-Vice-président : TONTODIMAMMA Luigi,

-Trésorier : TIHON Francis,

-Secrétaire : GENGLER Denis,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

Fait à Waremme, en deux exemplaires, le 29 janvier 2011. Signatures

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Le Président.

@ Consulex.Be ASBL  Avenue des, Petits Champs, 63 1410 WATERLOO

www.cansufex.be

Fax : 02/706.47.23

07/05/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

iïjlagen bij lié Belgisch Staatsblad - 07/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise : 833.569.69

Dénomination

(en entier) : VELO CLUB D'OLEYE

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Chaussée de Nivelles, 20, 4300 Waremme {Oleye)

Objet de l'acte : Démission du Secrétaire et son remplacement.

L'assemblée générale du 25 février 2015 a pris acte de ia démission de Monsieur Denis GENGLER,

comme membre et comme Secrétaire de l'ASBL., et de Madame Viviane TOUSSAINT, comme membre;

Elle a désigné Madame Sophie BAURAIN, comme Secrétaire.

D'autre part, l'assemblée a accepté les nouveaux membres suivants

CAMEDDA Jeannine, rue Nationale, 21, 4300 Waremme-Oleye.

- DENIS Christophe, Chaussée de Nivelles, 42, 4300 Waremme-Oleye.

- MASSART André, rue Nationale, 21, 4300 Waremme-Oleye.

- VANHEES René, rue des Peupliers, 38, 4300 Waremme-Oleye.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
VELO CLUB D'OLEYE

Adresse
CHAUSSEE DE NIVELLES 20 4300 WAREMME

Code postal : 4300
Localité : WAREMME
Commune : WAREMME
Province : Liège
Région : Région wallonne