TEMPSDANSE

Association sans but lucratif


Dénomination : TEMPSDANSE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 457.781.996

Publication

07/01/2015
ÿþMaD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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III

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé): Forme juridique : Siège : OJet de l'acte :

0457.781.996 TEMPSDANSE

ASBL

RUE DE HERVE 311 - 4030 GR1VEGNEE

1. Compte annuel, bilan, période d'exercice 2. Renouvellement des membres 3. Mandats administrateurs, démission, nomination

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 23/12/2014 de l' ASBL "TEMPSDANSE" ayant sont siège à 4030 Grivegnée, Rue de Herve 311 - Numéro d'entreprise 0457.781.996.

S'est tenu au siège de la société, Rue de Herve 311 à 4030 Grivegnée, l'Assemblée Générale Extraordinaire du 23/1212014.

La séance est ouverte à 20h sous la présidence de Madame LONCHAY Véronique.

La présidente constate que la totalité des membres est présente ou représentée, ainsi l'assemblée peut valablement délibérer selon l'ordre du jour :

1. Compte annuel, bilan, période d'exercice

2. Renouvellement des membres

3. Mandats administrateurs, démission, nomination

DELIBERATION

1. Compte annuel, bilan, période d'exercice

L'assemblée générale extraordinaire décide à l'unanimité de changer la période d'exercice, soit en année scolaire , allant du 1er septembre au 31 août de l'année suivante et ce chaque année. Chaque année au 31 août est établi le relevé des compte de l'année écoulée et le budget pour l'année suivante. Ceux-ci sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale. Exceptionnellement, cet exercice commencera le 1er janvier 2014 et se terminera le 31 août 2015.

2, Renouvellement des membres

L'assemblée générale extraordinaire décide à l'unanimité de la durée de mandat des membres en passant à une durée indéterminée, sauf décision contraire de l'assemblée.

3. Mandats administrateurs, démission, nomination.

- L'assemblée générale extraordinaire accepte à l'unanimité la démission au 1/01/2015 de l'administrateur-secrétaire Mme JACOB? Hélène, 60.11.15-290.15, domiciliée Rue de la Coopération 16 à Chaudfontaine, L'assemblée générale extraordinaire accepte à l'unanimité la nomination au 1/01/2015 comme administrateur-secrétaire Mme BERNIER Clarisse, 70.05.01-352.56, domiciliée Rue Sous Le Ville 27 à Vottem. L'assemblée générale extraordinaire accepte à l'unanimité la démission au 1/01/2015 de l'administrateur-trésorière Mme GALLANT Monique, 30.06.19-030.72, domiciliée Rue de Mons 22 à Nivelle.

L'assemblée générale extraordinaire accepte à l'unanimité la nomination au 1/01/2015 comme administrateur-trésorière Mme WALTHERY Françoise, 66.10.25-052.72, domiciliée Rue Arsène Falla 65 à, Retinne.

L'assemblée générale ouverte à 20h ayant épuisé son ordre du jour, la présidente déclare la séance terminée à 21h30.

LONCHAY VERONIQUE Administrateur-Présidente 23/12/2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

16/06/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MSOD 2.2

11111111111

Rése au Monit belg

N° d'entreprise : 0457,781.996

Dénomination

(en entier) : TEMPSDANSE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE DE HERVE 311 - 4030 GRIVEGNEE

Obiet de l'acte : Modification des Statuts

Modification des Statuts approuvé par l'Assemblée générale extraordinaire du 1 mai 2015.

Au vue des statuts coordonnés adopté par l'assemblée générale ordinaire du 1er avril 2005 et publié te 11

janvier 2006 aux Annexes du Moniteur Belge, l'assemblée générale extraordinaire, statuant aux conditions de

présences et de majorités requises par l'article 8 de la loi du 27 juin 1921, estime nécessaire une modification

de ses statuts coordonnés.

La présente modification reprend les articles modifiés des statuts coordonnés.

TITRE I : Dénomination, siège social et objet

Article 4. L'exercice social commence le 1er septembre pour se terminer le 31 août de l'année suivant et ce,

chaque année.

TITRE Il Membres effectifs, admissions, sorties, engagements, activité

Article 5. L'association est composée de membres effectifs qui peuvent être des personnes physiques ou

des personnes morales,

Le nombre des membres effectifs est illimité, sans pour autant être inférieur à trois. Les premiers membres

sont les fondateurs soussignés.

Article 6. Les admissions ainsi que la suspension des membres effectifs sont décidés souverainement par le

conseil d'administration.

Les exclusions des membres effectifs ne peuvent être prononcées que par rassemblée générale statuant

selon le quorum de majorité prévu par l'article 12 alinéa 2 de la loi du 27 juin 1921,

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur

démission à l'association.

Les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but peuvent être admises, sur leur demande

écrite, en qualité de membres sympathisants ou protecteurs.

Article 7. Le membre effectif démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers et ayant droit du

membre effectif décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social, ils ne pourront donc réclamer ou requérir, ni

relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire sauf décision contraire et à l'unanimité de

l'assemblée générale.

TITRE III : Administration, administration journalière

Article 9. L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par

l'Assemblée générale pour une durée indéterminée. Les mandats sont révocable ad nutum sous simple

décision de l'assemblée générale.

Dans l'éventualité où le nombre de membres effectifs serait réduit à trois personnes, le Conseil sera

composé de deux personnes au maximum.

Dans tous les autres cas, le nombre d'administrateur doit toujours être inférieur au nombre de membre

effectif sous peine d'invalidité de la nomination entreprise par l'assemblée générale.

Article 10. Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, éventuellement un Vice-président, un

Trésorier et un Secrétaire.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Lin même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des

administrateurs présents.

Article 11. Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois

qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2



Réservé Volet B - Suite

au

Moniteur

belge

défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours

calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra.

Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s'avéraient

indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil,

Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa

voix en cas de partage des votes.

TITRE 1V : Membres cotisants

Article 15. Les personnes qui en feront la demande au conseil d'administration pourront devenir membre de

l'association sous réserve de l'acceptation par ce conseil ainsi que le paiement d'une cotisation annuelle.

Ces personnes sont appelées : membres cotisants.

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin

1921.

Les membres cotisants n'auront aucun droit sur l'avoir social,

Les montants des cotisations sera fixé par le conseil d'administration et ne pourra dépasser les 600,00

euros.

TITRE V : Assemblée générale

Article 18. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de

septembre.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres.

Article 22, L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration.

L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou

représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée

générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est

décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante,

TITRE VI : Comptes annuels, bilan

Article 24. Chaque année au 31 août est établi les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice

suivant. Ils seront établis par le Conseil d'administration et seront soumis à l'approbation de l'assemblée

générale ordinaire.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27

juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Disposition transitoires :

A.Membres effectifs

L'assemblée générale désigne les membres effectifs suivants :

Madame Bernier Clarisse

Madame Liberatoscioli Julie

Madame Liberatoscioli Fanny

Madame Lonchay Véronique

Madame Waithery Françoise

B.Conseil d'administration

L'assemblée générale fixe le nombre de membre du conseil d'administration à 4.

Sont appelés à exercer les fonctions d'administrateur :

Administrateur Présidente : Madame LONCHAY Véronique

Administrateur Vice-présidente : Madame LIBERATOSCIOLI Julie

Administrateur Trésorier : Madame WAL FIERY Françoise

Administrateur Secrétaire : Madame BERNIER Clarisse

Les mandats seront exercés à titre gratuit pour une durée illimitée à l'exception du mandat de madame

LIBERATOSCIOLI Julie qui sera rémunéré. Le montant des émoluments est fixé par l'assemblée générale.

C.Administrateurs-délégués à la gestion journalière

Le conseil d'administration ainsi composé, désigne, en qualité d'administrateur délégué à la gestion

journalière :

Madame LIBERATOSCIOLI Julie pour une durée illimitée.

L'administrateurs-délégué pourra engager individuellement l'association dans les limites de la gestion

journalière. Est réputé être un acte relevant de la gestion journalière, tout acte n'engageant pas l'association

pour des sommes supérieures à 10.000,00 EUR.

A défaut, les actes des administrateurs délégués devront être ratifiés par le Conseil d'administration.











Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/06/2015 - Annexes du Moniteur belge





LONCHAY VERONIQUE

Administrateur-Présidente

01/05/2015





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Coordonnées
TEMPSDANSE

Adresse
RUE DE HERVE 311 4030 GRIVEGNEE(LIEGE)

Code postal : 4030
Localité : Grivegnee
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne