ROYAL RACING CLUB HAMOIR JEUNES, EN ABREGE : R.R.C.H. JEUNES

Dénomination : ROYAL RACING CLUB HAMOIR JEUNES, EN ABREGE : R.R.C.H. JEUNES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 848.222.141

Publication

05/09/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : ROYAL RACING CLUB HAMOIR JEUNES

(en abr�g�) : R.R.C.H. Jeunes

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : 4181 HAMOIR (Filot), rue des Grands Champs, 14

Objet de l'acte : CONSTITUTION

A Hamoir, le 20 ao0t 2012

Les soussign�s

1. Monsieur HAMES Beno�t Jean Joseph, n� � Verviers le 26 d�cembre 1964 (NN 641226 225-35), domicili� rue des Grands Champs, 14 � 4181 HAMOIR,

2. Monsieur HALART Jean-Luc Germain Henri, n� � Berchem-Sainte-Agathe Ie 5 novembre 1964 (NN~ 641105 419-76), domicili� rue Falloise, 21 � 4160 ANTHISNES.

3. Monsieur THEYS Yves Christophe Henri Joseph, n� � Li�ge Ie 9 novembre 1971 (NN 711109 265-63),? domicili� avenue de Vagney, 13 � 4590 OUFFET.

4. Monsieur LEGROS Michel Rosette Fran�ois Ghislain, n� � Li�ge le 27 avril 1978 (NN 780427 147-30),

domicili� route de Tohogne, 50 � 4180 HAMOIR. ,

5. Monsieur OLAGNY Francis Louis Ghislain, n� � Chanly le 23 d�cembre 1957 (NN 571223 149-54),1 domicili� route de Xhoris, 68 � 4180 HAMOIR.

6. Monsieur JOURDAN Micha�l Guy, n� � Li�ge le 3 octobre 1980 (NN 801003 065-43), domicili� rue de lai

Bovire, 12 � 4170 COMBLAIN-AU-PONT,

7, Madame HENDRICE Fabienne Marie Andr�e Laure, n�e � Rocourt Ie 12 mars 1965 (NN 650312 158-

92), domicili�e route de Xhoris, 68 � 4180 HAMOIR.

8. Madame CORNET Roseline Jeannine Marguerite Marie, n�e � Tohogne le 12 avril 1965 (NN 650412

176-81), domicili�e chemin de l'Aisance, 4 � 6941 DURBUY (Verlaine)

Tous de nationalit� belge.

Lesquels ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont les statuts ont �t� arr�t�s comme suit.

STATUTS

TITRE I. D�NOMINATION SI�GE SOCIAL OBJET DUR�E

ARTICLE I. D�NOMINATION.

L'association prend la d�nomination "ROYAL RACING CLUB HAMOIR JEUNES", en abr�g� "R.R.C.H.

Jeunes".

Cette d�nomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents

�manant de l'association, �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention "association sans but lucratif',

ou du sigle "ASBL" et de l'indication de son si�ge social et de l'arrondissement judiciaire.

ARTICLE II. SI�GE SOCIAL ARRONDISSEMENT JUDICIAIRE.

Le si�ge social est �tabli � 4181 HAMOIR (Filot), rue des Grands Champs, 14.

Il peut �tre �tabli en tout autre endroit de l'arrondissement judiciaire � d�signer par l'assembl�e g�n�rale,?

statuant comme en mati�re de modification des statuts. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux:

annexes du Moniteur Belge.

Arrondissement judiciaire de HUY.

ARTICLE III. OBJET SOCIAL.

L'association a pour objet social l'�ducation au sens le plus large des jeunes par le sport ainsi que la;,

-._promotion.du#ootball solrs_tqutes ses.fQlnmes et notamment parla parti�ipation &des_comp�tition5,._

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOp 2.2

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet social, exercer toute activit� susceptible de favoriser la r�alisation de son objet social, et notamment, conclure des contrats avec toute personne physique ou morale et participer � toutes associations ou autres personnes morales pouvant contribuer efficacement � la r�alisation de son objet social.

L'association pourra poss�der les meubles et les immeubles utiles � la r�alisation de son objet.

Elle pourra poss�der tous droits, biens et effets mobiliers.

Ses ressources seront constitu�es: a) des recettes diverses que l'association obtient dans le cadre de son objet: b) des subsides que l'association est habilit�e � recevoir des pouvoirs publics, des organismes publics, des particuliers, du sponsoring et du marketing.

Elle pourra accomplir toutes op�rations au sens le plus large.

ARTICLE IV. DUR�E.

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE II, MEMBRES

ARTICLE I. PLUSIEURS CAT�GORIES DE MEMBRES.

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre de membres effectifs est illimit� mais s'�l�ve au minimum � TROIS. Les fondateurs soussign�s

sont les membres effectifs. Les droits et obligations des membres sont fix�s parla loi et les pr�sents statuts.

ARTICLE li. ADMISSION DES MEMBRES CONDITIONS.

La candidature en qualit� de membre de l'association doit �tre adress�e par �crit au conseil

d'administration, lequel s'assure � sa prochaine r�union que te ou les candidats remplissent les conditions

d'exigibilit� requises par les statuts de l'association.

Si les conditions sont remplies, te conseil d'administration statue, sa d�cision est sans appel et ne doit pas

�tre motiv�e. Elle est port�e par lettre missive � la connaissance du candidat.

La qualit� de membre implique l'adh�sion totale aux pr�sents statuts, au r�glement d'ordre int�rieur et �

toutes les prescriptions prises en vertu des statuts ou du r�glement d'ordre int�rieur, ainsi que l'engagement de

remplir toutes les obligations qui y sont stipul�es.

ARTICLE 111. MEMBRES D�MISSION D�MISSION D'OFFICE EXCLUSION.

Tout membre d'une association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa d�mission au conseil

d'administration, Sans pr�judice des conditions d'admission et de sortie des ,membres fix�es par les pr�sents

statuts, l'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux

tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Le membre d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social.

TITRE 111. GESTION DE L'ASSOCIATION CONTR�LE

ARTICLE 1, CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins, personnes physiques ou personnes

morales, Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'Association, le conseil d'administration n'est

compos� que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au

nombre de personnes membres de l'association.

Pour �tre �lu administrateur, il faut �tre membre de l'Association.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et peuvent � tout moment �tre d�mis par elle.

L'exercice du mandat d'administrateur est gratuit.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un nouvel administrateur proviscire peut �tre nomm� par

l'assembl�e g�n�rale, 11 ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

ARTICLE lI. CONSEIL D'ADMINISTRATION COMPOSITION R�UNIONS.

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire qui sera le

correspondant officiel de l'association. Le secr�taire convoque le conseil.

En cas d'emp�chement ou d'absence du pr�sident, la r�union est pr�sid�e par te plus �g� des

administrateurs pr�sents,

Le conseil ne se r�unit valablement que si la majorit� des administrateurs est pr�sente.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident est

pr�pond�rante.

Chaque r�union fait l'objet d'un proc�s-verbal, qui est sign� par le pr�sident et te secr�taire.

Les extraits qui doivent �tre produits, de m�me que tous les autres actes sont sign�s valablement par le

secr�taire et contresign�s parle pr�sident. En cas d'emp�chement du pr�sident, par deux administrateurs.

ARTICLE 111. POUVOIRS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Le conseil d'administration g�re les affaires de l'Association et est investi des pouvoirs les plus �tendus pour

accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui int�ressent l'Association, pour autant que ces

actes ne soient pas r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale,

ARTICLE 1V REPR�SENTATION DE L'ASSOCIATION GESTION JOURNALI�RE D�L�GATION DE

POUVOIRS.

L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux

administrateurs agissant conjointement.

Le conseil d'administration pourra, sous sa responsabilit�, d�l�guer ses pouvoirs relatifs � la gestion

journali�re des affaires de l'Association � une ou plusieurs personnes membres.

TITRE IV, ASSEMBL�E G�N�RALE

'il

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2012 - Annexes du Moniteur belge M0D 2.2

ARTICLE I. COMPOSITION ET POUVOIRS,

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs. Les membres adh�rents qui le souhaitent

peuvent participer aux assembl�es g�n�rales avec voix consultative.

L'assembl�e g�n�rale a les pouvoirs les plus �tendus tels qu'ils sont pr�vus par la loi et pour faire ou ratifier

les actes qui int�ressent l'Association.

ARTICLE Il. DATE CONVOCATION,

L'assembl�e g�n�rale ordinaire est tenue chaque ann�e soit au si�ge social, soit en tout autre local d�sign�

dans la convocation, dans les six mois � compter de la cl�ture de l'exercice social.

Les convocations pour toute assembl�e g�n�rale sont faites par simple lettre, contenant l'ordre du jour et les

documents devant �tre examin�s par l'assembl�e, adress�es � chaque membre au moins huit jours avant

l'assembl�e. Les membres adh�rents qui souhaitent participer aux assembl�es g�n�rales en informent le

secr�taire qui veille � les convoquer de la m�me mani�re.

ARTICLE III. D�LIB�RATION.

Toute assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les propositions figurant � l'ordre du jour, sauf si tous les

associ�s sont pr�sents ou repr�sent�s, et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent

express�ment.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire entend le rapport de gestion, �tabli conform�ment au prescrit l�gal et

discute le bilan.

L'assembl�e statuera sur l'adoption des comptes annuels et se prononcera par un vote sp�cial, sur la

d�charge � accorder aux administrateurs.

ARTICLE IV. NOMBRE DE VOIX VOTE PAR �CRIT - REPR�SENTATION.

Chaque membre peut voter par lui-m�me ou par mandataire. Seul un autre membre peut repr�senter le

membre emp�ch�. Toute personne charg�e de repr�senter un membre � l'assembl�e g�n�rale ne peut en

repr�senter aucune autre. Le vote peut aussi �tre �mis par �crit.

Tous les membres effectifs de l'association ont un droit de vote �gal dans l'assembl�e g�n�rale et les

r�solutions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans le cas o� il en

est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

ARTICLE V. PROC�S-VERBAL.

Le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale est sign� par tous les membres pr�sents qui en manifestent le

d�sir.

Les exp�ditions ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par un administrateur, sauf dans les

cas o� les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale ont fait l'objet d'un acte authentique.

TITRE V. EXERCICE SOCIAL

ARTICLE]. EXERCICE SOCIAL,

L'exercice social commence le premier juillet pour se terminer le trente juin de l'ann�e suivante.

TITRE VI. INVENTAIRE BILAN R�PARTITION

ARTICLE 1. COMPTABILIT�.

Conform�ment � l'article 17 � 2, 3 et sans pr�judice du � 4 de la loi sur les associations sans but lucratif et

aussi longtemps que l'Association r�pondra aux crit�res de la "PETITE ASSOCIATION" �nonc�s aux dits

articles, il n'y aura pas lieu de tenir la comptabilit� conform�ment au droit commun comptable. L'association

tient une comptabilit� simplifi�e portant au minimum sur les mouvements des disponibilit�s en esp�ces et en

comptes, selon le mod�le �tabli par Arr�t� Royal.

ARTICLE Il, BILAN -- COMPTES.

Le conseil d'administration �tablit les comptes annuels conform�ment aux dispositions l�gales.

ARTICLE III. D�P�T DES COMPTES ANNUELS ET DOCUMENTS CONNEXES.

Conform�ment � l'article 17 � 2, 3, 6 et sans pr�judice du � 4 de la loi sur les associations sans but lucratif

et aussi longtemps que l'Association r�pondra aux crit�res de la "PETITE ASSOCIATION" �nonc�s aux dits

articles, 11 n'y aura pas lieu de d�poser les comptes annuels � la Banque nationale de Belgique.

TITRE VII. DISSOLUTION LIQUIDATION AFFECTATION DE L'ACTIF

ARTICLE I. DISSOLUTION

La dissolution de l'association est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant conform�ment � la loi.

ARTICLE II. LIQUIDATION.

Lors de la dissolution de l'association, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins

d'un ou plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d'une r�solution de l'assembl�e g�n�rale ou

en vertu d'une d�cision judiciaire, � la requ�te de toute personne int�ress�e.

Apr�s apurement du passif, les biens et valeurs de l'association dissoute seront affect�s conform�ment � la

d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE III. DROIT COMMUN.

Les parties entendent se conformer enti�rement � la loi sur les associations sans but lucratif. En

cons�quence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas licitement d�rog� par les pr�sents statuts

sont r�put�es inscrites au pr�sent acte et les clauses contraires aux dispositions imp�ratives de cette loi sont

cens�es non �crites.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du

d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � !a nomination des administrateurs et des actes relatifs � la

nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

EXERCICE SOCIAL:

4

MOR 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

Par exception � l'article l du titre V relatif � l'exercice social, le premier exercice a d�but� r�troactivement le �

premier juillet deux mille douze pour se cl�turer le trente juin deux mille treize.

PREMI�RE ASSEMBL�E G�N�RALE:

La premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra en deux mille treize.

ADMINISTRATEURS:

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs:

- Beno�t Hames

- Yves Theys

- Jean-Luc Halart

- Michel Legros

- Fabienne Hendric�

- Micha�l Jourdan

- Roseline Cornet

Ici pr�sents et qui acceptent ce mandat.

COMMISSAIRE

Compte tenu des crit�res l�gaux, les fondateurs d�cident de ne pas nommer de commissaire-r�viseur.

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Ils d�signent en qualit� de

- Pr�sident: Monsieur Beno�t HAMES

- Secr�taire : Monsieur Michel LEGROS

-Tr�sorier : Monsieur Yves THEYS

- Mandat sp�cial

Le conseil d'administration donne tous pouvoirs � Monsieur Beno�t HAMES pour signer toutes pi�ces en vue

' du d�p�t des pr�sents statuts au Greffe du Tribunal de Commerce comp�tent et de leur publication au Moniteur

Belge,

Fait et pass� � Hamoir, date que dessus.

Lecture int�grale, les comparants ont sign�,

HAMES Benoit Administrateur, Pr�sident du Conseil d'Administration

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
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Adresse
RUE DES GRANDS CHAMPS 14 4181 FILOT

Code postal : 4181
Localité : Filot
Commune : HAMOIR
Province : Liège
Région : Région wallonne

ROYAL RACING CLUB HAMOIR JEUNES, EN ABREGE : R.R.C.H. JEUNES

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ROYAL RACING CLUB HAMOIR JEUNES, EN ABREGE :…

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