ROYAL HAUT-PRE BASKET OUGREE, EN ABREGE : RHPBO

Dénomination : ROYAL HAUT-PRE BASKET OUGREE, EN ABREGE : RHPBO

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 537.371.189

Publication

20/08/2013

�� MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge 111 *13129629*

Greffe 0 8 -08- 2013

N� d'entreprise : 5 3 , ~j /~ , /1 g

D�nomination

(en entier) : Royal Haut-Pr� Basket Ougr�e

(en abr�g�) : RHPBO

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Ren� Delbrouck, 5 OUGREE 4102

(adresse compl�te}

Objets) de l'acte :CONSTITUTION DE L'ASBL

ASBL Royal HAUT PRE OUGREE BASKET

Rue Ren� Delbouck, 5, 4102 OUGREE

N� entreprise :

Objet : Statuts Nomination des administrateurs Nomination des personnes charg�es de la repr�sentation g�n�rale,de l'association Nomination des personnes charg�es de la gestion journali�re

Entre les soussign�s :

VALESIO Jean-Claude Rue de Boncelles, 773 OUGREE 4102

DESORGHER Daniel Rue du Gonhy, 13 BONCELLES 4100

NADIN Marie Voie Verdi,5 BONCELLES 4100

KEXEL Helmut Voisinage A.Dumont, 33 OUGREE 4102

MEAN Raymond Avenue de l'Industrie, 104 GRIVEGNEE 4030

CHRISTIAENS Fabrice Rue de la Tulipe, 28 OUGREE 4102

MELIH Daniel Petit Bourgogne,) SERAING 4100

II est convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 21 juin 1921 et dont les statuts sont �tablis comme suit :

Statuts de l'association sportive

Royal Haut-Pr� Ougr�e Basket

Article 1: D�nomination

L'association est d�nomm�e : Royal Haut-Pr� Ougr�e basket

Article 2: Si�ge social

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2013 - Annexes du Moniteur belge Sont si�ge social est �tabli � la Maison de quartier du Haut-Pr�

Rue Ren� Delbrouck, 5 4102 OUGREE, arrondissement judiciaire de Li�ge.

Article 3: But et dur�e

* Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement � son objet.

* Elle visera � promouvoir le sport et en l'occurrence le basket-Bali, la formation des jeunes et � renforcer le r�le social du club,

* Celle-ci a une dur�e illimit�e.

Article 4: Membres

* L'association est compos�e de membres et le nombre maximum n'est pas limit�.

*Son minimum est de 7

* Ils jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi de ces statuts

*Tout membre est pr�sum� conna�tre les statuts et le r�glement d'ordre int�rieur de l'association et y adh�rer de plein gr�,

* Sont admis comme membres adh�rents les personnes qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci. Leurs droits et obligations sont pr�cis�s � l'article 17,

Article Obis: Admission des membres

Les nouveaux membres sont les personnes qui adressent leur demande, par �crit, au conseil d'administration et qui sont admises par l'assembl�e g�n�rale.

La d�cision de l'assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

La d�cision de l'assembl�e

L'admission d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale est prise sous la condition suspensive que le candidat membre s'acquitte du paiement de sa premi�re cotisation annuelle.

Article 5: D�mission et exclusion des membres

*Tous les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'Administration.

* L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes et repr�sent�es.

* Le Conseil d'administration peut suspendre jusqu'� la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale les membres coupables d'infractions graves aux statuts, aux lois ou au r�glement d'ordre int�rieur.

* Le membre d�missionnaire, exclu ou suspendu, les h�ritiers ou ayant droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social ; Us ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni r��dition des comptes, ni apposition de scell�s ni inventaires.

Article 6: Cotisation

Le montant de la cotisation est fix�e par l'Assembl�e G�n�rale et varie entre selon les cat�gories d'�ge elle ne pourra pas d�passer quatre cents euros par an.

Article 7: Assembl�e G�n�rale

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres,

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Elle est pr�sid�e parle Pr�sident du Conseil d'Administration ou s'il est absent par le Vice Pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 8: Pouvoirs et comp�tences de l'Assembl�e G�n�rale

* L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'association

* Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les pr�sents statuts,

* Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence

- Les modifications aux statuts sociaux ;

- La nomination et la r�vocation des administrateurs, du ou des commissaires aux comptes ;

- L'admission des membres ;

- L'approbation des budgets et des comptes ;

- Le vote de la d�charge des administrateurs ;

- L'adoption du r�glement d'ordre int�rieur et de ses modifications ;

- la dissolution volontaire de l'association et de d�cider de l'affectation de l'actif net.

- L'exclusion des membres.

Article 9: Tenue de l'Assembl�e G�n�rale

* Il doit �tre tenu au moins deux Assembl�es G�n�rales chaque ann�e, une qui approuve le budget en d�cembre et une qui approuve les comptes avant le 30 juin.

* L'association est r�unie en Assembl�e G�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'Administration ou � la demande d' 1/5 des membres.

* Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

" Tous les membres doivent y �tre convoqu�s par le Conseil d'Administration au moins trois semaines avant l'Assembl�e G�n�rale et sign� par un administrateur.

Article 10: R�solution de l'Assembl�e G�n�rale

* Chaque membre dispose d'une voix

* Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des membres pr�sents et repr�sent�s sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions ne sont pas en compte pour le calcul des majorit�s.

* Les modifications statutaires et la dissolution de l'association demandent que 2/3 des membres de l'Assembl�e G�n�rale soient pr�sents ou repr�sent�s et que la mesure soit prise � la majorit� des 2/3 des votes.

* Si les 2/3 des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s une seconde Assembl�e G�n�rale peut-�tre convoqu�e elle pourra d�lib�rer quel que soit le nombre de membres pr�sents.

* Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans une farde de proc�s verbaux sign�s par le Pr�sident et un administrateur.

* Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement de la farde des proc�s-verbaux.

Article 11: Composition du conseil d'Administration

* L'association est administr�e par un Conseil d'Administration compos�e de six membres au moins nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale pour un ternie de quatre ans et en tout temps r�vocable par elle.

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* Ils sont r��ligibles,

* Le Conseil d'Administration peut d�signer parmi ses membres :

- Un Pr�sident - Un Vice Pr�sident

- Un Secr�taire Administratif - Un Secr�taire Sportif

- Un Tr�sorier - Un Tr�sorier - adjoint

- Un membre - Un Directeur sportif

* Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. Toutefois les frais expos�s dans l'accomplissement de leur mission pourront �tre rembours�s.

Article 12: Conseil d'Administration

Le conseil d'administration est convoqu� par le pr�sident ou, en cas d'emp�chement, par un autre administrateur. Il peut �galement se r�unir � la demande de deux administrateurs.

Il se r�unit au moins trois fois par an.

La convocation au conseil d'administration est envoy�e par lettre ordinaire au moins huit jours avant la date fix�e pour la r�union du conseil.

Elle contient l'ordre du jour,

Le conseil d'administration ne d�lib�re que sur les points inscrits � l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�battu si tes deux tiers des membres pr�sents et repr�sent�s marquent leur accord.

Les d�cisions sont consign�es dans une farde (un registre) reprenant les proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident (et/ou le secr�taire). Cette farde (ce registre) est conserv�e au si�ge social de l'association o� tous les membres peuvent, sans d�placement de la farde (du registre), en prendre connaissance dans l'hypoth�se o� aucun commissaire n'a �t� nomm� par l'assembl�e g�n�rale.

Article '13 : Les votes au conseil d'administration

Chaque administrateur dispose d'une voix.

Les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions ne sont pas en compte pour le calcul des majorit�s.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante,

Article 14: Responsabilit�s des Administrateurs

Les Administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que le l'ex�cution de leur mandat.

Celui-ci est exerc� � titre gratuit,

Article 15: Organe de gestion journali�re

Le Conseil d' Administration d�signe parmi ses membres un bureau ex�cutif agissant en qualit� d'organe coll�gialement, les d�cisions �tant prises � la majorit� absolue des membres pr�sents ou repr�sent�. Ce bureau est charg� de la gestion journali�re avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journali�re sont limit�s aux actes de gestion journali�re, Toutefois, le conseil d'administration peut d�l�guer certains de ses pouvoirs de d�cision et (ou) confier certains mandats sp�ciaux au bureau.

La dur�e du mandat des membres du bureau est fix�e par le conseil d'administration, La fin du mandat d'administrateur entra�ne automatiquement la fin du mandat de membre du bureau,

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Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin � la fonction exerc�e par la personne charg�e de la gestion journali�re.

Article 16: Organe de repr�sentation g�n�rale

L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par le pr�sident, le secr�taire ou le tr�sorier agissant individuellement qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration.

Les restrictions aux pouvoirs de l'organe de repr�sentation g�n�rale sont inopposables aux tiers m�me si elles sont publi�es sauf dans l'hypoth�se o� l'association �tabli, dans le chef du tiers, une mauvaise foi caract�ris�e.

Article 17: Membres adh�rents

Sont membres adh�rents les personnes qui souhaitent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � respecter le r�glement d'ordre int�rieur de l'association, Les membres adh�rents ne jouissent que des droits et obligations d�finis sous le pr�sent titre,

La personne qui souhaite devenir membre adh�rent adresse au bureau une demande �crite dans laquelle elle exprime clairement son intention de devenir membre adh�rent. Le bureau peut admettre la personne en qualit� de membre adh�rent et invite celui-ci � confirmer son admission en signant la liste des membres adh�rents. Cette liste sera mise � jour chaque ann�e.

Les membres adh�rents paient une cotisation annuelle, Le montant de cette cotisation annuelle est fix�e par l'assembl�e g�n�rale ;

Cette cotisation ne pourra �tre sup�rieure � 400 euros par an.

En cas de non-paiement des cotisations qui incombent � un membre adh�rent, le conseil d'administration envoie un rappel par lettre ordinaire. Si dans les deux mois de l'envoi du rappel qui lui est adress�, le membre n'a pas pay� ses cotisations, le bureau peut le consid�rer comme d�missionnaire d'office. Il notifiera sa d�cision par �crit au membre par lettre ordinaire.

La d�cision du bureau est irr�vocable.

Le membre adh�rent peut d�missionner � tout moment de l'association en adressant sa d�mission par �crit au bureau.

Est pr�sum� d�missionnaire, le membre adh�rent qui ne paierait pas sa cotisation annuelle. L'exclusion d'un membre adh�rent ne peut �tre prononc�e que par le bureau.

Celui-ci peut interdire jusqu'� la date de la prochaine r�union du conseil d'administration la participation d'un membre adh�rent aux activit�s et r�unions organis�es par l'association quand ce membre adh�rent a port� gravement atteinte aux int�r�ts de l'association ou des membres qui la composent ou perturbent s�rieusement le bon d�roulement des activit�s ou r�unions organis�es par l'association..

Article 18: R�glement d'ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre instaur�. Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y �tre apport�es n�cessitent une d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant au moins la moiti� des membres et statuant � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents et repr�sent�s,

L'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale doit pr�ciser explicitement que ce point est port� � l'ordre du jour. Un exemplaire �crit du projet de r�glement ou de ses modifications est joint � l'ordre du jour de cette assembl�e et envoy� � chacun des membres.

Quand le r�glement d'ordre int�rieur ou ses modifications sont adopt�s, un exemplaire est envoy� � chacun des membres.

Chaque membre peut, en tout temps, obtenir gratuitement un exemplaire du r�glement d'ordre int�rieur en adressant une demande au secr�taire du conseil d'administration.

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Article 19: Exercice social

L'exercice commence le 1 juillet de l'ann�e pour se terminer le 30 juin de l'ann�e suivante.

Article 20: V�rificateurs aux comptes

L'Assembl�e G�n�rale pourra d�signer deux v�rificateurs charg�s de v�rifier les

Article 21: Dissolution

En cas de dissolution, l'Assembl�e G�n�rale d�signera le ou les liquidateurs d�terminera leurs pouvoirs

et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social et le contenu du patrimoine,

Article 22: Disposition g�n�rale

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement par les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

Article 23 : Lutte contre le dopage et s�curit� des sportifs

* Le R�glement d'Ordre Int�rieur comprendra notamment les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre fe dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.

* L'association fait conna�tre � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans ;

1.1e document explicite et p�dagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature r�elle et les cons�quences nocives de l'utilisation de substances et moyens vis�s au 2';

2.D�s chaque mise � jour, la liste des substances et m�thodes interdites en mati�re de dopage adopt�e en application de l'arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise du 08 d�cembre 2011 portant ex�cution du d�cret relatif � la lutte contre le dopage.

3.La r�glementation sp�cifique de lutte contre le dopage, pr�cisant, en cas de violation de ce r�glement, la proc�dure applicable et le bar�me des sanctions.

*L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres et des participants aux activit�s mises sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabilit�. Ces mesures doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l'organisation.

* L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa f�d�ration concernant ;

1.les droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs ;

2.1es mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application ;

3.l'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle.

* L'association a �galement l'obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre !e dopage en vigueur dans la f�d�ration � laquelle elle est affili�e, ainsi qu'un sommaire des r�gles relatives au transfert �dict�es par la f�d�ration et un aper�u des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux r�gles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.

Vice Pr�sident

DESORGHER Daniel

Rue du Gonhy, 13 BONCELLES 4100

N� le 22 juillet 1948 � Kisantu ( Congo )

T�l :0495 15 09 09

N� registre national : 480722-125.78

Marie

Voie Verdi, 5 BONCELLES 4100

4100

Rue du Petit Bourgogne, 1SERAING N� le 31 janvier 1960 � Ougr�e 5 95 12 63 N� registre national : 600131-021.25

Tr�sorier

OUGREE 4100

KEXEL Helmut

Voisinage A, Dumont, 33

N� le 22 mai 1949 � Saint Johann Autriche

T�! : 0496 91 80 80

N� registre national :490522-291.16

CHRISTIAENS Fabrice

Membre

,A

Rue de la Tulipe, 28 OUGREE 4102

.N.

11 * ..i.

Dispositions transitoires

L'Assembl�e G�n�rale du vendredi 14 juin 2013 a �lu en qualit� d'Administrateur :

Jean- Claude

Rue de Boncelles, 773 OUGREE 4102

N� le 9 mars 1941 � Ougr�e

T�l : 0475 86 21 24

N� registre national : 410309-225.96

N�e le 10 juillet 1971 � Messancy

T�! : 0496 34 80 80

N� registre national ; 710710-092.81

Secr�taire sportif MELIN Daniel

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Pr�sident

VALESIO

Secr�taire administrative NADIN

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N� le 20 ao�t 1965 � Tournai

T�l ; 0497 52 52 75

N� registre national : 650820-469.61

Directeur technique MEAN Raymond

(Avec voix consultative) Avenue de l' Industrie, 104 GRIVEGNEE 4030

N� le 23 juin 1955 � Grivegn�e

T�l : 0475 98 23 01

N� registre national : 550623-349.61

D�cisions du Conseil d'Administration

1. R�partition des fonctions au sein du conseil d'administration

Le conseil d'administration de l'association r�uni ce 14 juin d�signe en qualit� de

Pr�sident VALESIO Jean-Claude

Vice Pr�sident DESORGHER Daniel

Secr�taire administrative NADIN Marie

Secr�taire sportif MELIN Daniel

Tr�sorier KEXEL Helmut

Membres CHRISTIAENS Fabrice

Directeur technique MEAN Raymond consultant avec voix consultative

2. D�signation des organes de repr�sentation g�n�rale

Le conseil d'administration r�uni ce 14 juin 2013 d�signe comme personnes disposant, en tant qu'organe, du pouvoir de repr�senter l'association dans tous les actes juridiques et pouvant agir individuellement

VALESIO Jean-Claude, Rue de Boncelles, 773, 4102 OUGREE, n� le 09.03.41 � Ougr�e ;

NADIN Marie, Voie Verdi, 5, 4100, BONCELLES, n�e le 10.07.71 � Messancy

KEXEL Helmut, Voisinage Andr� Dumont, 33, 4102 OUGREE, n� le 22.05.49 � Saint Johann Autriche

3. D�signation des organes de gestion journali�re

Le conseil d'administration d�signe comme personnes membres du bureau charg� de la gestion journali�re :

Valesio Jean-Claude, Nadin Marie, Kexel Helmut

et qui poss�dent coll�gialement tous les pouvoirs de gestion et de repr�sentation aff�rente � cette gestion quotidienne.

Les actes de gestion journali�re sont ceux qui ne sont que l'ex�cution journali�re de la ligne de conduite d�cid�e par le conseil d'administration et qui doivent �tre r�alis�s r�guli�rement pour assurer la bonne marche quotidienne des activit�s d�ploy�es par l'association.

Outre les actes relatifs � la gestion journali�re, le conseil d'administration habilite le(s) d�l�gu�(s) � la gestion journali�re pour d�cider au nom de l'ASBL et la repr�senter dans les actes suivants pr�cit�s.

Volet B � Suite

Fait � Ougr�e en deux exemplaires

Le 28 juin 2013

Pour copie certifi�e conforme,

AU NOM ET POUR LE COMPTE DE L'ASBL

Velesio Jean-Claude

Pr�sident et membre fondateur

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ROYAL HAUT-PRE BASKET OUGREE, EN ABREGE : R…

Adresse
RUE RENE DELBROUCK 5 4102 OUGREE

Code postal : 4102
Localité : Ougrée
Commune : SERAING
Province : Liège
Région : Région wallonne

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Association sans but lucratif

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