RACE TIME

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. RACE TIME
Dénomination : RACE TIME
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 631.984.791

Publication

23/06/2015
ÿþN° d'entreprise Dénomination

(en entier) Forme juridique :

Siège

Objet de l'acte :

Mod 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

" 15~ 0 55"

RACE TIME

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

RUE ARNOLD TRILLET 135B, 4630 SOUMAGNE

CONSTITUTION

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

RACE TIME

Association Sans But Lucratif

CONSTITUTION

L'AN DEUX MIL QUINZE Le 27 mars 2015,

Entre les soussignés

1/ OFFERMANN Fabrice (NN 75 03 08 063 32), né le 8 mars 1975, cohabitant légal avec Mademoiselle Lardinois, et domicilié rue Haute 10, 4633 MELEN

2/ PRYSZLAK Rachel (NN 76 08 25 038 88), née le 25 août 1976, cohabitant légal avec OFFERMANN David et domiciliée rue Arnold Trillet 135b, 4630 SOUMAGNE

3/ OFFERMANN David (NN 76 02 03 145 17), né le 3 février 1976, cohabitant légal avec Madame PRYSZLAK Rachel et domicilié rue Arnold Trillet 135b, 4630 SOUMAGNE

Lesquels soussignés ont déclaré vouloir constituer pour une durée indéterminée une association sans but lucratif conformément á la loi du 27 juin 1921 dont les statuts sont établis comme suit.



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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STATUTS DE L'ASSOCIATION.

TITRE I - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL.

ARTICLE 1.

L'association, constituée pour une durée indéterminée, est dénommée

« Race Time ».

ARTICLE 2.

Son siège social est rue Arnold Trillet 135b, 4630 SOUMAGNE, dans

l'arrondissement judiciaire de Liège.

TITRE II - BUT.

ARTICLE 3.

L'association a pour but :

L'association a pour but social, en tout endroit de l'Union Européenne et partout ailleurs sans le monde entier, ma promotion du sport en général et du Handbike (paracyclisme) en particulier.

L'association a pour objet, pour son propre compte ou pour compte de tiers, seule ou en association, dans la mesure ou l'exercice de ces activités n'est pas en infraction ou en contrariété avec une ou plusieurs dispositions légales ou réglementaires :

" l'organisation d'activités liées à la pratique du Handbike : compétitions et réunions sportives, stages et formations,

" la location, la gestion, la constitution, l'acquisition, le développement et la mise en valeur de biens meubles et immeubles, aptes à servir la vocation sportive de l'association,

" l'exploitation et le concession de l'exploitation de lieux de réunion aptes à rassembler les amateurs de sports ou à rendre les activités sportives attractives, tels cafétérias, buvettes, cantines, salle et halls de

sport, L.

" la création et le vente de matériel et d'équipements sportifs, d'articles promotionnels, de merchandising et de gadgets liés au sport,

" la recherche des moyens financiers nécessaires à la réalisation de son but social, par le biais, sans que cette liste soit exhaustive, de l'organisation de manifestations ludiques ou culturelles, de sponsoring, de la publicité

D'une manière générale, l'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet, prendre part à un ou des partenariats avec différentes associations existantes ou à venir, entreprise, personnes ou groupes de personnes ou tout moyen pouvant lui renseigner quiconque à aider dans les domaines précités. Elle est autorisée à fusionner, apporter, participer à d'autres associations et entreprises s'attachant à des buts similaires, le tout dans le respect des libertés fondamentales et constitutionnelles.

Dans le cadre de l'accomplissement de son but social, elle pourra

"

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recevoir des subsides, dons, legs, participations aux frais, posséder soit en jouissance, soit en propriété tous biens meubles et/ou immeubles nécessaires à la réalisation de ses missions. L'affectation des revenus des biens immeubles devra être faite à la réalisation de son but social.

L'association peut accomplir toute opération civile, mobilière ou immobilière et accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tout moyen, à des entreprises ou organisme poursuivant les mêmes buts ou dont l'activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de ceux-ci,

TITRE III - MEMBRES.

ARTICLE 4.

L'association est composée de membres effectifs et de membres

adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les fondateurs sont les quatre membres de l'association.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

ARTICLE 5.

Est membre effectif, toute personne qui est agréée comme telle par le

conseil d'administration statuant à la majorité simple des voix.

ARTICLE G.

Est membre adhérent, toute personne qui adhère à l'association et, le

cas échéant, par le paiement d'une cotisation annuelle.

ARTICLE 7.

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement

par le conseil d'administration.

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

ARTICLE 8.

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au président du conseil d'administration.

Peut être réputé démissionnaire par le conseil d'administration, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des deux/tiers des voix des personnes présentes ou représentées.

Elle pourra être prononcée à l'encontre de celui qui se sera rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

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Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

La suspension et l'exclusion sont notifiées à l'intéressé par lettre recommandée à la poste.

La qualité de membre effectif ou adhérent se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou. la faillite.

ARTICLE 9.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les quinze jours de leur démission, suspension ou exclusion.

ARTICLE 10.

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux

articles 10 et 26novies, paragraphe 1er de la loi du 27 juin 1921.

TITRE IV - COTISATIONS.

ARTICLE 11.

L'assemblée générale peut prévoir le paiement d'une cotisation annuelle à charge des membres effectifs et des membres adhérents, dont le montant devra être établi par le conseil d'administration.

TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE.

ARTICLE 12.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

ARTICLE 13.

L'assemblée générale détermine la politique générale de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence:

- les modifications aux statuts sociaux.

- la nomination et la révocation des administrateurs.

- le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la

fixation de leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée.

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la décharge à octroyer aux administrateurs.

- l'approbation des budgets et des comptes.

ª% la dissolution volontaire de l'association.

ª% les exclusions de membres.

la transformation de l'association en société à finalité sociale.

ARTICLE 14.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.

L'assemblée générale ordinaire se tiendra chaque année le dernier vendredi du mois de mai à 19 heures.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration.

Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande. Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

ARTICLE 15.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ordinaire ou électronique adressé à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le président ou le secrétaire au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

ARTICLE 16.

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire qui doit être un membre effectif et qui ne peut être titulaire que de deux procurations. Toute procuration doit être donnée par écrit.

ARTICLE 17.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Les membres adhérents disposent du droit de vote sauf pour les modifications apportées aux statuts où seuls les membres effectifs peuvent voter).

ARTICLE 18.

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.

En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante,

ARTICLE 19.

Les décisions de rassemblée générale peuvent être prises par

consentement des membres exprimé par écrit selon les modalités

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décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

ARTICLE 20.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées conformément à la loi.

ARTICLE 21.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-

verbaux signés par le président et le secrétaire.

Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt apprécié souverainement par le conseil d'administration, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du. conseil d'administration.

TITRE VI - ADMINISTRATION.

ARTICLE 22.

L'association est administrée par un conseil composé de minimum 3 administrateurs, membres de l'association ou non.

Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'association.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 6 ans, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'association qui seraient en leur possession dans un délai d'un mois à compter de la date de cessation de fonction.

La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi dans le mois.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

ARTICLE 23.

Le conseil désigne en son sein un président et peut désigner parmi ses membres un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire et à défaut par le plus âgé des administrateurs présents.

ARTICLE 24.

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux

administrateurs.

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Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

ARTICLE 25.

La convocation au conseil d'administration est envoyée par lettre

ordinaire, téléfax ou mail au moins huit jours avant la date fixée pour la

réunion du conseil.

Elle contient l'ordre du jour.

Les décisions sont consignées dans un registre des procès-verbaux

signés par le président.

ARTICLE 26.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour

l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

ARTICLE 27.

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. II détermine leur occupation et leur traitement.

ARTICLE 28.

La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion peut être déléguée par le conseil d'administration à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement.

ARTICLE 29.

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 30 des statuts.

ARTICLE 30.

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement qui, en tant qu'organe(s) ne devront pas justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

ARTICLE 31.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

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TITRE VII - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR.

ARTICLE 32.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

TTTRE VIII - DISPOSITIONS DIVERSES.

ARTICLE 33.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le

trente et un décembre.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

ARTICLE 34.

Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

ARTICLE 35.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera ses(leurs) pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

ARTICLE 36.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des associations poursuivant un but semblable à désigner par l'assemblée générale.

ARTICLE 37.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS FINALES ET/OU

TRANSITOIRES.

A/ Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au Greffe du Tribunal de Commerce compétent, lorsque l'association acquerra la personnalité morale.

1. Premier exercice social.

Le premier exercice social commencera le jour du dépôt et

finira le trente et un décembre deux mil quinze.

[ I.

C " !r

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2. Première assemblée générale ordinaire.

La première assemblée générale ordinaire se réunira en

mai deux mil seize.

3. Désignation des administrateurs.

Les comparants décident à l'unanimité que le conseil d'administration sera composé des administrateurs suivants, ici présents, qui acceptent ce mandat :

OFFERMANN Fabrice (NN 75 03 08 063 32), né le 8 mars 1975, domicilié rue Haute 10, 4633 MELEN

- PRYSZLAK Rachel (NN 76 08 25 038 88), née le 25 août 1976, domiciliée rue Arnold Trillet 135b, 4630 SOUMAGNE

- OFFERMANN David (NN 76 02 03 145 17), né le 3 février 1976, domicilié rue Arnold Trillet 135b, 4630 SOUMAGNE

Leur mandant prendra fin après d'assemblée générale ordinaire de mai 2020.

Leur mandat est exercé gratuitement.

4. Commissaires.

Compte tenu des critères légaux et des présents statuts, les

comparants décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.

5. Réunion du Conseil d'Administration.

Les personnes désignées comme arin nistrateurs désignent

en qualité de :

-- Président : OFFERMANN David, précité, qui accepte.

- Secrétaire : OFFERMANN Fabrice, qui accepte

- Trésorier : PRYSZLAK Rachel, qui accepte

B/ Le conseil d'administration désigne comme personne chargée de la gestion journalière ayant tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférente à cette gestion quotidienne

- OFFERMANN David, précité

Ici présents et qui acceptent.

Il agit en qualité d'organe.

n

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

C/ REPRISE D'ENGAGEMENTS.

Les personnes désignées comme administrateurs reconnaissent que le Notaire instrumentant a attiré leur attention sur le contenu de l'article 3 paragraphe 2 de la loi du 27 juin 1921 et la nécessité de reprendre, le cas échéant, dans le délai légal, les engagements qui auraient été souscrits au nom de l'association en formation.

Fait en 5 exempigires à Souznagne

Le 27 mars 2015

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

Coordonnées
RACE TIME

Adresse
RUE ARNOLD TRILLET 135B 4630 SOUMAGNE

Code postal : 4630
Localité : SOUMAGNE
Commune : SOUMAGNE
Province : Liège
Région : Région wallonne