NORTH SEA

Dénomination : NORTH SEA

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 457.092.704

Publication

25/04/2014

��MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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N� d'entreprise : 0.457.092.704 D�nomination

ten entier) : NORTH SEA

D�pos� au

TRIBUNAL DE COMM

rate du

RCE DE VERVIERS

2814

(en abr�g�) :

Forme juridique,: soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : 4877 Olne, Fosses Berger 58

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :Modification de l'objet social Constatation de la conversion du capital social de francs belges en euros Suppression de la mention de la valeur nominale des parts sociales Mise en concordance des statuts avec les dispositions du Code des soci�t�s -Modification des statuts.

Extrait de l'acte re�u par Ma�tre Jos� MEUNIER, Notaire � Olne, le 9 avril 2014, en cours d'enregistrement

U r�sulte que:

S'est r�unie l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

d�nomm�e � NORTH SEA �, ayant son si�ge social � 4877 Olne, Fosses Berger 58.

Soci�t� constitu�e aux termes d'un acte avenu par devant Ma�tre Dominique VOISIN, Notaire � Sou magne,

le trente janvier mil neuf cent nonante-six, publi� par extrait aux annexes au Moniteur belge en date du vingt-

huit f�vrier suivant, sous le num�ro 1996-02-28 /421.

Soci�t� immatricul�e au registre des personnes morales (RPM Verviers) sous le num�ro d'entreprise

0.457.092.704 et � la taxe sur la valeur ajout�e, sous le num�ro BE457.092.704.

Que les r�solutions suivantes ont �t� adopt�es � l'unanimit�

I. Premi�re r�solution.

Modification de l'objet social.

1. A l'unanimit�, l'assembl�e dispense Madame la Pr�sidente de donner lecture du rapport de g�rance

exposant la justification d�taill�e de la modification propos�e � l'objet social et de l'�tat y annex�, r�sumant la

situation active et passive de la soci�t�, arr�t� au trente et un mars deux mille quatorze.

Les associ�s reconnaissent avoir re�u copie du rapport pr�d�crit et en avoir pris connaissance.

Le rapport de la g�rante demeure ci-annex�,

2. Modification des statuts.

L'assembl�e d�cide d'�tendre l'objet social et de modifier l'article 3 des statuts, et en cons�quence, d'ins�rer

apr�s le premier paragraphe le texte suivant

� La soci�t� a �galement pour objet

- toutes op�rations se rapportant � la petite restauration en g�n�ral ; lesquelles op�rations pourront avoir lieu dans le cadre d'une activit� ambulante;

- la d�gustation et la vente de vins, produits d'�picerie fine et autres produits de bouche ; - l'organisation d'�v�nements, de manifestations artistiques, culturelles ou �conomiques ;

- la promotion, la production, l'organisation de spectacles ;

- la cr�ation d'�v�nements publicitaires ou promotionnels ;

- les op�rations de relations publiques et de relations avec la presse et les m�dias ;

- l'organisation de salons, d'expositions ou de congr�s professionnels, p�riodiques ou non ainsi que la

fourniture de mat�riel d'exposition s'inscrivant dans le cadre de la location et/ou la vente de tout mat�riel

(mobilier, �clairage, tissus et autres accessoires) ;

- la production, l'exploitation, l'achat, la vente, la diffusion de films cin�matographiques, de programmes

audiovisuels, de s�ries, de feuilletons et films d'animation et ce, par tous moyens connus ou inconnus � ce jour,

ainsi que toutes op�rations annexes.ou-s'y rattachant ;

- l'�dition et la vente de catalogues, brochures, Suvres litt�raires, photographies, objets publicitaires ;

- le commerce de d�tail de mobilier et accessoires de maison en magasin sp�cialis�, mobilier neuf et

d'occasion, mobilier de d�coration, luminaires et autres accessoires;

- le commerce de d�tail sp�cialis� en cadeaux portant sur l'�quipement du foyer;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

- le commerce de d�tail d'art contemporain, de tableaux nouveaux, de reproduction, de cadres et autres

objets analogues,

- le commerce de d�tail d'antiquit�s en magasin ;

- le commerce de d�tail de v�tements d'occasion en magasin ;

- le commerce de d�tail de boissons en magasin sp�cialis�, assortiment g�n�ral ;

- la location d'immeubles non r�sidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition et autres) ainsi

que la location d'immeubles destin�s au logement en g�n�ral (gites, chambres d'h�tes et autres) ;

- la location et la vente de v�los neufs et d'occasion, ainsi que tout mat�riel s'y rappcirtant ;

- la fabrication et la commercialisation de textile pour homme et femme, ainsi que tout accessoire s'y

rapportant (sacs, ceintures, bijoux, chaussures, ...) ;

- la location et la vente de plantes de toutes vari�t�s;;

- la vente et la location de livres ;

- la vente de magazines et journaux ;

- l'organisation d'ateliers cr�atifs.

La soci�t� pourra cr�er son propre portail internet � l'effet d'exposer l'ensemble de ses activit�s tant � ses

clients qu'au public en g�n�ral. �

Vote ; Cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

IL Deuxi�me r�solution.

- Constatation de la conversion du capital en euros.

L'assembl�e constate la conversion du capital de sept cent cinquante mille francs belges (750.000 francs

belges) en EUROS, soit dix-huit mille cinq cent nonante-deux euros un cent (18.592,01 euros).

- Suppression de la mention de la valeur nominale des parts sociales.

L'assembl�e d�cide de supprimer la mention de la valeur nominale des parts sociales; celles-ci seront

d�sormais sans valeur nominale.

-modification de l'article 5 des statuts pour le mettre en concordance avec cette r�solution.

Suite aux d�cisions intervenues, l'assembl�e d�cide de remplacer l'article 5 des statuts par le texte suivant :

� Le capital social est fix� � dix-huit mille cinq cent nonante-deux euros un cent (18.592,01 euros).

Il est repr�sent� par sept cent cinquante (750) parts sociales, sans d�signation de valeur nominale,

repr�sentant chacune un/sept cent cinquanti�me de l'avoir social, �

Vote : Cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�,

III. Troisi�me r�solution.

Mise en concordance des statuts avec les nouvelles dispositions du Code des soci�t�s Modification des

statuts.

L'assembl�e d�cide de modifier les statuts comme suit :

Article 1 (d�nomination - mentions)

Le second paragraphe est remplac� par le texte suivant :

� Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites internet et autres

documents, sous forme �lectronique ou non, �man�s de la soci�t� contiendront : la d�nomination sociale, la

mention 'soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e ou les initiales "SPRL11, reproduite(s) lisiblement et plac�e(s)

imm�diatement avant ou apr�s la d�nomination sociale, pr�cise du si�ge social, le num�ro

d'entreprise, le ternie � registre des personnes morales � ou l'abr�viation � RPM � suivi de l'indication du si�ge

du tribunal de commerce dans le ressort territorial duquel la soci�t� a son si�ge social.

Article 2 (si�ge social)

Le second paragraphe est remplac� par le texte suivant:

� Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de

Bruxelles Capitale par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la

modification des statuts qui en r�sulte. Tout changement du si�ge social est publi� � l'annexe au Moniteur

belge par les soins de la g�rance. �

Article 6 (augmentation de capital)

Cet article est remplac� int�gralement par le texte qui suit:

� Le capital peut �tre augment�, conform�ment � l'article 302 du Code des soci�t�s, par d�cision de

l'assembl�e g�n�rale ou de l'associ� unique selon le cas.

L'assembl�e peut �mettre des parts ne conf�rant pas le droit de vote.

Si une prime d'�mission des parts nouvelles est pr�vue, le montant de cette prime doit �tre int�gralement

vers� d�s la souscription.

Si la soci�t� compte plusieurs associ�s, lors de toute augmentation de capital, les parts nouvelles �

souscrire en esp�ces doivent �tre offertes par pr�f�rence, conform�ment aux dispositions de l'article 309 du

Code des soci�t�s, aux associ�s, proportionnellement � la partie du capital que repr�sentent leurs parts. �

Article 7 (cession et transmission des parts)

les mots � registre des associ�s � sont remplac�s par � registre des parts �;

les mots � conform�ment � l'article 126 alin�a un des lois coordonn�es sur les soci�t�s commerciales �

sont remplac�s par � conform�ment � l'article 249 du Code des soci�t�s �.

Article 11 (g�rance)

- les mots � conform�ment � l'article 130 des lois coordonn�es sur les soci�t�s commerciales � sont

remplac�s par � conform�ment � l'article 257 du Code des soci�t�s � ;

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- les mots � � l'article 10 des lois coordonn�es sur les soci�t�s commerciales. � sont remplac�s par � aux

dispositions du Codes soci�t�s,�

Article 12 (surveillance)

Cet article est remplac� int�gralement par le texte qui suit :

� Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 16 du Code des soci�t�s, il n'est pas nomm� de

commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Pans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du

commissaire, il peut se faire repr�senter par un expert comptable. La r�mun�ration de celui ol incombe � la

soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision

judiciaire. �

Article 13 (assembl�es g�n�rales : d�lib�rations - convocations)

Les troisi�me et quatri�me paragraphes sont remplac�s par le texte suivant :

� L'assembl�e g�n�rale d�lib�rera d'apr�s les dispositions pr�vues par le Code des soci�t�s.

Les assembl�es g�n�rales sont convoqu�es par l'organe de gestion.

Les convocations sont faites conform�ment � la loi.

Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t�

r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e

Les convocations ne sont pas n�cessaires lorsque tous les associ�s consentent � se r�unir,

en application de l'article 273 du Code des soci�t�s, il est tenu � chaque assembl�e g�n�rale une liste des

pr�sences.�

Lies assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t

social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.�

Insertion d'un nouvel article 13 bis (prorogation des assembl�es g�n�rales)

Le texte de cet article est le suivant :

e Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois

semaines au plus par la g�rance.

La prorogation annule toutes les d�cisions prises.

La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.�

Article 15 (associ� unique)

les mots � � l'article 140 quater des lois coordonn�es sur les soci�t�s commerciales � sont remplac�s par

� aux dispositions du Code des soci�t�s �,

Insertion d'un nouvel article 16 bis (comptes annuels)

1..e texte de cet article est le suivant

e Le trente juin de chaque ann�e, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et

�tablit les comptes annuels conform�ment aux dispositions du Code des soci�t�s.

Les comptes annuels comprennent le bilan, le compte de r�sultats ainsi que l'annexe et forment un tout.

La g�rance remettra le tout � la disposition des associ�s un mois avant la date de l'assembl�e g�n�rale

ordinaire, L'assembl�e g�n�rale annuelle statue sur les comptes annuels.

Apr�s leur adoption, l'assembl�e se prononce par un vote sp�cial sur la d�charge � donner au g�rant et

au(x) commissaire(s) s'il en existe.

Pans les trente jours de leur approbation par l'assembl�e, les comptes annuels ainsi que les documents

pr�vus par l'article 100 du Code des soci�t�s sont d�pos�s par le g�rant � la Banque Nationale de Belgique,�

Article 17 (Affectation du b�n�fice)

Cet article est remplac� int�gralement par le texte qui suit :

e Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev�

annuellement au moins cinq pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse

d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans

le respect des dispositions l�gales. �.

Article 18 (Dissolution Liquidation)

Cet article est remplac� int�gralement par le texte qui suit :

� En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par Ie ou les g�rants en exercice, � moins

que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les

�moluments.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs

r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels. �

Article 19 (droit commun)

Cet article est remplac� int�gralement par le texte qui suit

� Les parties entendent se conformer enti�rement aux dispositions du Code des soci�t�s.

En cons�quence, ces dispositions, auxquelles il ne serait pas licitement d�rog�, sont r�put�es inscrites dans

le pr�sent acte et les clauses contraires aux dispositions imp�ratives dudit Code sont cens�es non �crites,�

Vote : Cette r�solution est adopt�e � l'unanimit� pour chacun des articles des statuts ainsi modifi�s.

IV. Quatri�me r�solution,

lb "

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

- L'assembl�e conf�re tous pouvoirs � la g�rante non statutaire, pour l'ex�cution des r�solutions prises sur les objets qui pr�c�dent, et pour la coordination des statuts.

Vote Cette r�solution est adopt�e � l'unanimite.

D�claration des comparantes,.

Les comparantes reconnaissent que le Notaire soussign� a attir� leur attention sur le fait que la soci�t�, dans l'exercice de son objet social, pourrait devoir obtenir des autorisations ou licences pr�alables ou remplir certaines conditions, en raison des r�glements en vigueur en mati�re d'acc�s � la professiort

li convient de pr�ciser que la modification ou l'�largissement de l'objet social doit faire l'objet d'un enregistrement aupr�s de la Banque Carrefour de Entreprises (BCE),

Pour extrait analytique conforme d�livr� avant enregistrement dans le seul but d'�tre d�pos� au Greffe du Tribunal de Commerce de Verviers.. D�pos� en m�me temps : - exp�dition du proc�s-verbal; - rapport de g�rance; - �tat r�sumant la situation active et passive; - coordination des statuts.

Jose Meunier

Notaire

Falise, 1

4877 Olne

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du 1.let : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/03/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2013, APP 27.02.2014, DPT 28.02.2014 14057-0353-014
27/02/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2012, APP 09.02.2013, DPT 20.02.2013 13044-0337-014
15/03/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2011, APP 10.01.2012, DPT 09.03.2012 12059-0230-014
24/02/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2014, APP 10.02.2015, DPT 13.02.2015 15043-0342-014
12/05/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2010, APP 12.02.2011, DPT 06.05.2011 11105-0364-013
11/05/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2009, APP 19.03.2010, DPT 30.04.2010 10110-0127-013
01/09/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2008, APP 11.03.2009, DPT 26.08.2009 09658-0192-013
25/02/2009 : VV195256
16/10/2007 : VV195256
06/03/2007 : VV195256
13/03/2006 : VV195256
04/02/2005 : LG195256
03/03/2004 : LG195256
28/05/2003 : LG195256
22/03/2001 : LG195256
16/02/2001 : LG195256
18/05/2000 : LG195256
25/07/1996 : LG195256
28/02/1996 : LG195256
27/02/2017 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2016, APP 06.01.2017, DPT 16.02.2017 17047-0175-014

Coordonnées
NORTH SEA

Adresse
RUE FOSSES BERGER 58 4877 OLNE

Code postal : 4877
Localité : OLNE
Commune : OLNE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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Coordonnées NORTH SEA

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NORTH SEA