MUSEE DU JOUET ET DE L'ENFANT, EN ABREGE : MUSEE DU JOUET

Association sans but lucratif


Dénomination : MUSEE DU JOUET ET DE L'ENFANT, EN ABREGE : MUSEE DU JOUET
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 430.943.581

Publication

15/06/2012
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0Q'2.2

men Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Déposé au greffe du

Tribunal de Commerce de Huy, le

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N° d'entreprise : 4309.435.81

Dénomination

(en entier) : MUSEE DU JOUET ET DE L'ENFANT

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE DE LOGNOUL, 6 - FERRIERES - BELGIQUE

objet de l'acte : Démissions - Nomination

En date du 10 mars 2012, l'Assemblée générale réunissant plus des deux tiers des membres a accepté les démissions de Madame Alberte JAUQIJET, de Monsieur Bernard LAMBOTTE et Monsieur Maurice SIMONIS, membres effectifs devenant adhérents.

Madame Jacqueline WIILKIN-PONCELET a été admise comme nouveau membre du Conseil d'Administration.

Pour l'asbl Musée du Jouet et de l'Enfant

MATHIEU - JACQUES Marie-Claire

Secrétaire

de SAINT-GEORGES - GRIDELET Danielle

Trésorière

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto.: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/08/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N" d'entreprise : 4309.435.81

Dénomination

(en entier) : MUSEE DU JOUET ET DE L'ENFANT

(en abrégé)

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE DE LOGNOUL, 6 - FERRIERES - BELGIQUE

Objet de l'acte : Nomination

En date du 12 mars 2011, l'Assemblée générale réunissant plus des deux tiers des membres a accepté la nomination de Madame Anne-Marie COLIN (vice-présidente) au poste de président.

Pour l'asbl Musée du Jouet et de l'Enfant

MATHIEU - JACQUES Marie-Claire

Secrétaire

de SAINT-GEORGES - GRIDELET Danielle

Trésorière

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

31/07/2015
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après dépôt

W d'entreprise : 4309.435.81

Dénomination

(en entier) : MUSEE DU JOUET ET DE L'ENFANT

(en abrégé) : MUSEE DU JOUET

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE DE LOGNOUL, 6 - 4190 FERRIERES - BELGIQUE

Objet de l'acte : Retrait - Démissions - Nominations - Modifications des statuts

1/ Retrait, démissions, nominations du Conseil d'Administration

(en abrégé CA)

En date du 14 juillet 2015 , l'Assemblée Générale (en abrégé AG) en réunion extraordinaire

réunissant plus des deux tiers des membres:

- prend acte du retrait pour cause de décès de sa Conservatrice et Administratrice

déléguée, Madame RIXHON-VANGUESTAINE Marie-Thérèse

Chemin du Vieux Thier, 5 - 4190 Ferrières

NN 33.01.06-186.43

- a accepté les démissions écrites de:

Madame de SAINT-GEORGES-GRIDELET Danielle - Trésorière

Chemin de Longchamps, 3 - 4190 Werbomont

NN 50.04.27-002.72

Madame COLIN Anne-Marie - Présidente

Les Enclos, 11 - 4190 Bumontige

NN 43.04.04-174.75

- a accepté à l'unanimité la nomination de:

Madame MATHIEU-JACQUES Marie-Claire, au poste de présidente

Rue Pré du Fa, 8 - 4190 Ferrières

NN 54.07.27-162,17

Madame WILKIN-PONCELET Jacqueline, au poste de secrétaire

Rue de Lognoul, 8 - 4190 Ferrières

NN 55.08.24-030.73

Monsieur LIBON Christian, au poste de trésorier

Au Clocher, 9 C - 4190 Ferrières

NN 49.08.24-251.17

- a accepté à l'unanimité comme nouveau membre du CA:

Monsieur MORELLE Dominique,

4590 Ouffet

NN 72.01.01-177.51

- a réélu à l'unanimité les membres du CA:

Madame CHABOTEAU-MAKA Claudine. NN 58.04.24-140.95

Madame LISMONDE-PIRARD Magdeleine NN 35.10.03-230.97

Madame PAULIS-BALBEUR Marie-Anne NN 35.09.20-138.60

Madame URBAIN-SIMON Léonardine NN 38.06.12-138.51



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2015 - Annexes du Moniteur belge











21 Modification des statuts

en date du 14 juillet 201', l'AG en réunion extraordinaire réunissant plus des deux tiers

des membres a approuvé à l'unanimité les modifications des statuts pour les articles suivants:





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GrE

Réserva

au

Moniteu

belge

Déposé au grolle du Tribunal de Com erse de Liège,

division Huy, le

Le flet? 2 JUIL. 2015

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~. . + MQD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2015 - Annexes du Moniteur belge Le 1er paragraphe est à remplacé par:

Composition du nouveau CA:

Présidente: Marie-Claire MATHIEU-JACQUES

Secrétaire: Jacqueline WILKIN-PONCELET

Trésorier: Christian LIBON

Administrateurs:

Claudine CHABOTEAU-MAKA

Magdeleine LISMONDE-PIRARD

Marie-Anne PAULIS-BALBEUR

Léonardine URBAIN-SIMON

Dominique MORELLE

Un point 3.4 est à ajouter à l'Article 3:

Le CA pourra décider de la donation de jouets, de matériels de puériculture ou autres qui lui

appartiennent en propre et sont répertoriés dans l'inventaire établi par le Musée du jouet et de

l'enfant de Ferrières- ASBL (en abrégé ASBL) et ce à titre gratuit, à une Association Sans But Lucratif,

une personne morale ou à un groupement poursuivant un but similaire au sien et pour autant

qu'ils acceptent les conditions suivantes présentées par l'ASBL:

"Les jouets, le matériel de puériculture ou autres reçus en dons, ne pourront être vendus.

Ils ne pourront pas être donnés, loués ou aliénés à une autre Association Sans But Lucratif,

personne morale, groupement ou personne physique, sans l'autorisation de l'ASBL

(N° entr. 430943581)

Une liste répertoriant les dons et leurs numéros d'inventaires au musée sera réalisée et signée par les

deux parties.

La provenance du ou des dons devra être renseignée visiblement près de ceux -ci, avec la

formule suivante:

DON DU MUSEE DU JOUET ET DE L'ENFANT DE FERRIERES-ASBL (N°entr. 430943581)"

L'Article 5 (1) est à remplacer par ce qui suit:

Le nombre de membres ne peut être inferieur à trois,

Les admissions des nouveaux membres seront décidées par le CA, et présentées à l'AG.

Aucun refus ne devra être motivé.

Pourra faire partie de l'association toute personne désireuse de promouvoir les buts qu'elle poursuit.

Quiconque désire en faire partie doit en faire la demande au CA.

L'article 5.2 est à remplacer par ce qui suit:

Toute personne sympathisante ou donatrice peut assister en tant que membre adhérent à l'AG,

sans avoir le droit de vote.

L'article 5.3 est à remplacer par ce qui suit:

Les membres sont libres de se retirer de l'ASBL à tout moment en adressant leur démission

au CA par courrier.

L'adhésion ou le retrait de l'ASBL est acte par le CA.

Les démissions et exclusions de membres ont lieu dans les conditions déterminées par l'article 12

de la loi. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'AG, Le membre démissionnaire

ou exclu et les héritiers ou ayants droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fond social et ne

peuvent réclamer aucun compte, faire apposer les scellés ou requérir inventaire.

L'Article 9 est à remplacer par ce qui suit:

Les convocations sont faites par le CA par lettre missive ordinaire ou par Email, adressés

à chaque membre, huit jours au moins avant la réunion et signée, au nom du CA, parle président,

par le secrétaire ou par deux administrateurs, Elles contiennent l'ordre du jour.

L'Article 16 est à remplacer par ce qui suit:

L'association est régie par un CA composé d'au moins trois administrateurs et de neuf membres

au plus. Ceux-ci sont nommés par l'AG pour une durée de quatre ans. Les administrateurs sont

rééligibles

Comme tous membres de l'ASBL, les administrateurs sont libres de se retirer de l'association

à tout moment, en notifiant leur démission par écrit,

En cas de vacance d'une place d'administrateur, les administrateurs restants pourront désigner

un nouvel administrateur qui poursuivra le mandat devenu vacant jusqu'à l'AG suivante,

Le CA choisit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier. Le CA agit de façon

collégiale mais peut déléguer d'autres fonctions à plusieurs de ses membres.

Le CA se réunit chaque mois. Les convocations contiennent l'ordre du jour. Il ne peut statuer

que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votes, la voix du président étant en cas de

partage, prépondérante.

Elles sont consignées dans des procès- verbaux signés du secrétaire et conservés

au siège de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Les extraits à fournir en justice ou ailleurs sont signés du président ou de deux administrateurs,

L'Article 17 est à remplacer par ce qui suit:

Le CA peut représenter et engager l'ASBL sans autorisation spéciale de I'AG dans tous les actes

judiciaires et extrajudiciaires et pour tout ce qui ne relève pas de l'AG,

En ce sens, le CA peut engager valablement l'association de la manière la plus large.

Envers les tiers suffisent [es signatures de deux administrateurs.

Le CA peut déléguer ses pouvoirs à l'un de ses membres ou à un tiers.

Il pourra également conférer tous pouvoirs spéciaux à tout mandataire de son choix.

En ce sens pour les actes de gestion journalière, I'ASBL est aussi valablement engagée par

la signature de la personne éventuellement nommée à la gestion journalière.

L'Article 20 est à remplacer par ce qui suit:

20.1 Le patrimoine se compose:

de jeux, jouets, poupées et autres repris sous le vocable "d'Objets",

ils proviennent

1° de dons

2° de dépôts simples sans options d'achats

3° d'achats

Les dons et dépôts ne peuvent être assortis de conditions, ceux-ci étant accepté pour autant qu'ils

soient en bon état, complet et qu'ils ne fassent pas "double emploi" au sein des collections.

20.2 Inventaire:

Afin de continuer fa réalisation réaliste du nouvel inventaire informatique (données et photos)

et de rationaliser celui-ci, un tri en profondeur, devient nécessaire et une recherche d'Objets

en double-emploi, cassés ou en très mauvais état va se réaliser, ainsi qu'un tri pour éliminer

les Objets référencés comme tels et qui n'en sont pas (poupées de salon, folkloriques et autres).

Les Objets devront être notés "déclassés" dans l'inventaire papier.

lls seront repris sur un document mentionnant le nom et le numéro d'inventaire.

Ce document accompagnera les Objets déclassés, qui seront vérifiés par un administrateur et

le trésorier qui jugeront en "bons pères de famille" de la destination de ceux-ci et l'inscriront

sur [e document

11 signeront le document pour décharge et le trésorier en fera l'archivage,

En cas de vente, !es recettes seront enregistrées sur [e compte du musée avec la mention

Objets déclassés-Document numéro ... du ...I... ,

20.3 Comptes et budgets:

Les ressources de l'ASBL proviennent:

- des mécénats, subventions ou parrainages;

- de la mise à disposition de certains services et produits;

- de tous moyens légaux auxquels elle jugera bon de recourir.

L'approbation des comptes est une compétence réservée à l'A.G.

Il revient au CA de lui soumettre les comptes pour approbation lors de l'A.G. du mois de mars.

Le budget de l'exercice suivant doit être présenté par le CA et approuvé par l'A.G.

L'exercice court du 1er janvier au 31 décembre,

POUR l'ASBL MUSEE DU JOUET

MATHIEU-JACQUES MARIE-CLAIRE

SECRETAIRE

LIBON CHRISTIAN

ADMINISTRATEUR

MANDATAIRE

MOD 2.2

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Coordonnées
MUSEE DU JOUET ET DE L'ENFANT, EN ABREGE : M…

Adresse
RUE DE LOGNOUL 6 4190 FERRIERES

Code postal : 4190
Localité : FERRIÈRES
Commune : FERRIÈRES
Province : Liège
Région : Région wallonne