HONEYPATCH

Dénomination : HONEYPATCH

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 524.896.791

Publication

09/04/2013

��'R Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Mod 2.1

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N� d'entreprise : ./b9 G- ~ k

D�nomination

(en entier) : HONEYPATCH

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : Rue Simonis 15 � 4130 ESNEUX

Objet de l'acte : Constitution

D'un acte re�u par le Notaire Didier TIMMERMANS, � Li�ge en date du treize mars deux mille treize, enregistr� � Saint-Nicolas le vingt et un mars deux mille treize, vol.624 foL9l,case 09, aux droits de vingt cinq euros par l'Inspecteur Principal JL CHALANT, il r�sulte que

1.Monsieur DENOEL Philippe, n� � Tshikula (ancienne r�publique du Za�re) le vingt-six mai mille neuf cent septante trois, �poux de Madame GEVERS Anne-Isabelle, inscrit au registre national sous le num�ro 73.05.26291,12, domicili� � 4871 TROOZ, Bois Lemoine 41

2.Monsieur DENIS Alexandre, Maximilien, Fran�ois, Marie, n� � Ch�n�e le quatre juillet mille neuf cent septante trois, �poux de Madame Ghislaine DUMONT, inscrit au registre national sous le num�ro 73.07,04235.63, domicili� � 4130 ESNEUX, Rue Simonis 15

3.Madame DUMONT Ghislaine, Nicole, Huberte, n�e � Rocourt le premier octobre mille neuf cent septante trois, �pouse de Monsieur DENIS Alexandre, inscrite au registre national sous le num�ro 73.10.01-372.37, domicili�e � 4130 ESNEUX Rue Simonis 15

A, CONSTITUTION

Les comparants requi�rent le notaire soussign� d'acier qu'ils constituent entre eux une soci�t� commerciale et d'arr�ter les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � HONEYPATCH SPRL � ayant son si�ge � 4130 ESNEUX, Rue Simonis 15, au capital de Trente mille euros (30.000� ) repr�sent� par cent (100) parts sans valeur nominale, repr�sentant chacune un centi�me (11100�me) de l'avoir social.

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Les comparants d�clarent que te montant des frais,d�penses, r�mun�rations et charges, incombant � la soci�t� en raison de sa constitution, s'�l�ve � environ mille quatre cent cinquante euros (1.450� )

Avant la passation de l'acte constitutif, conform�ment � l'article 215 du Code des soci�t�s, les comparants, en leur qualit� de fondateurs, ont remis au notaire soussign� le plan financier.

Les comparants d�clarent que les cent parts sont souscrites en esp�ces, au prix de trois cents (300) EUROS chacune, comme suit:

par Monsieur Philippe DENOEL, 20 parts

comparant sub. 1, � concurrence de six mille euros soit pour vingt parts :

par Monsieur Alexandre DENiS, comparant sub. 2, � concurrence de dix huit mille euros, soit pour soixante

parts : 60 parts

-par Madame Ghislaine DUMONT, comparante

sub.3, � concurrence de six mille euros,

soit pour vingt parts : 20 parts

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Ensemble ; cent parts : 100 parts

Soit pour trente mille euros (30.000� )

Les comparants d�clarent que chacune des parts ainsi souscrites est lib�r�e � concurrence de un/tiers par un versement en esp�ces effectu� au compte num�ro 001-6926576-76 ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de BNP PARIBAS FORTIS Agence d'Esneux.

Nous, Notaire, attestons que ce d�p�t a �t� effectu� conform�ment � la loi.

Les comparants d�clarent que le montant des frais, d�penses, r�mun�rations et charges, incombant � la soci�t� en raison de sa constitution, s'�l�ve � environ mille quatre cent cinquante euros (1.450� )

Autorisations pr�alables

Le notaire a attir� l'attention des comparants sur le fait que la soci�t�, dans l'exercice de son objet social, pourrait devoir, en raison des r�gles administratives en vigueur, obtenir des attestations, autorisations ou licences pr�alables.

Le Notaire a sp�cialement attir� l'attention du g�rant quant � la n�cessit� de poss�der certaines qualifications afin de pouvoir exc�der ces fonctions.

B. STATUTS

Article 1 Forme

La soci�t� adopte la forme de la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e.

Article 2 D�nomination

Elle est d�nomm�e � HONEYPATCH SPRL �.

Dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites Internet et autres documents, sous formes �lectronique ou non, �manant de la soci�t�, la d�nomination sociale doit �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention � soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � ou des initiales � SPRL �.

Elle doit, en outre, �tre accompagn�e de l'indication pr�cise du si�ge social de la soci�t�, du num�ro d'entreprise, des mots � Registre des personnes morales � ou des lettres abr�g�es � RPM �, suivi directement de l'indication du Tribunal de commerce dans le ressort duquel la soci�t� a son si�ge ainsi que le cas �ch�ant l'indication que la soci�t� est en liquidation.

Article 3 Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 4130 ESNEUX Rue Simonis 15. Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de Bruxelles Capitale par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, d'exploitation, agences et succursales en Belgique ou � l'�tranger.

Article 4 Objet

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, toutes op�rations g�n�ralement quelconques se rapportant �

-La fabrication de dispositifs m�dicaux de classe 2B (pansements, compresses...) ; -L'importation et l'achat en vue de la revente de dispositifs th�rapeutiques de type pansements ;

-Toutes op�rations de conditionnement, de division et de pr�sentation, emballage, �tiquetage des dispositifs th�rapeutiques achet�s et/ou import�s ;

-Toutes op�rations de distribution des dispositifs m�dicaux de classe 26 dans le respect de ia loi du 24 mars 1964 sur les m�dicaments.

-Toute activit� de gestion, d'administration, de direction et d'organisation. Elle pourra, dans ce cadre, assumer la gestion journali�re et la repr�sentation dans les op�rations relevant de cette gestion au sens de l'article 525 du Code des soci�t�s, des affaires au profit de tiers et pour leur compte ;

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Elle peut accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, mobili�res, immobili�res ou financi�res, d'importation ou d'exportation se rattachant directement ou indirectement � son objet social,

Elle peut notamment s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription, d'intervention financi�re ou par tout autre mode, dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant, en tout ou en partie, un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser l'extension et le d�veloppement.

Article 5 Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification

des statuts.

Article 6 Capital

Le capital social est fix� � trente mille euros (30.000E) Il est divis� en cent parts sans valeur nominale, repr�sentant chacune un centi�me (1/100e) de l'avoir social, lib�r�es � concurrence d'un tiers (1/3) lors de la constitution.

Article 7 Vote par l'usufruitier �ventuel

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

Article 8 Cession et transmission de parts

A/ Cessions libres

Les parts peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agr�ment, � un associ�, au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associ�s.

BI Cessions soumises � agr�ment

Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celles vis�es � l'alin�a pr�c�dent devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les trois/quarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e,

A cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les noms, pr�noms, professions, domiciles du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisag�e et le prix offert.

Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli recommand�, � chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par �crit dans un d�lai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s comme donnant leur agr�ment. Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�.

Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant le sort r�serv� � sa demande,

Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents statuts seront tenus de solliciter, les m�mes formalit�s, l'agr�ment des associ�s.

Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours; n�anmoins, l'associ� voulant c�der tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur valeur fix�e par un expert choisi de commun accord ou, � d�faut, par le pr�sident du tribunal de commerce du si�ge social, statuant comme en r�f�r�. Il en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et l'autre cas, te paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

Article 9 Registre des parts

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au si�ge social dont tout associ� ou tout tiers int�ress� pourra prendre connaissance. Y seront relat�s, conform�ment � la loi, les transferts ou transmissions de parts.

Article 10 G�rance

La soci�t� est administr�e par une ou plusieurs personnes, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Article 11 Pouvoirs du g�rant

Conform�ment � l'article 257 du Code des soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente ia soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

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' Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non. Article 12 R�mun�ration

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit. Article 13 Contr�le

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des soci�t�s, il n'est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement tes pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert comptable. La r�mun�ration de celui ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

Article 14 Assembl�es g�n�rales

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le quatri�me vendredi du mois d'avril � 14H30', au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, � l'initiative de la g�rance ou des commissaires. Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

Article 15 Repr�sentation

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une

procuration sp�ciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par leur repr�sentant permanent,

Article 16 Prorogation

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois

semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes les d�cisions prises.

La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.

Article 17 Pr�sidence D�lib�rations Proc�s-verbaux

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de

parts.

Sauf dans les cas pr�vus par fa loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et �

la majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par les

associ�s qui fe demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

Article 18 Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente-et-un d�cembre.

Article 19 Affectation du b�n�fice

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, if est pr�lev� annuellement au moins cinq (5 %) pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale, Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital,

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans le respect des dispositions l�gales.

Article 20 Dissolution Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les �moluments,

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Volet B - Suite

Apr�s le paiement de foutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Article 21 Election de domicile

Pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant ou liquidateur, domicili� � l'�tranger, fait �lection de domicile au si�ge social,

Article 22 Droit commun

Pour les objets non express�ment r�gl�s par les statuts, il est r�f�r� � la loi.

C. DISPOSITIONS TEMPORAIRES

Les comparants prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Li�ge lorsque la soci�t� acquerra la personnalit� morale.

1� Le premier exercice social commencera le premier avril deux mille treize pour se terminer le trente et

un d�cembre deux mille treize.

T La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en deux mille quatorze,

3� Est d�sign� en qualit� de g�rant non statutaire : Monsieur Alexandre DENIS, pr�qualifi�.

Il est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes,

4� Les comparants ne d�signent pas de commissaire r�viseur.

Engagements pris au nom de la soci�t� en formation.

t. Reprise des actes ant�rieurs � ia signature des statuts.

Le g�rant reprend les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le premier janvier deux mille treize, par Monsieur Alexandre DENIS, pr�qualifi�, pr�cit�, au nom de la soci�t� en formation.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� acquerra la personnalit� morale.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

D�pos� en annexe: l'exp�dition conforme de l'acte constitutif,

sign� Didier TIMMERMANS, Notaire � Li�ge

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Moniteur

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/07/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 24.04.2015, DPT 24.07.2015 15334-0407-015

Coordonnées
HONEYPATCH

Adresse
RUE SIMONIS 15 4130 ESNEUX

Code postal : 4130
Localité : ESNEUX
Commune : ESNEUX
Province : Liège
Région : Région wallonne

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Coordonnées HONEYPATCH

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