ENTENTE SPORTIVE OUGREENNE, EN ABREGE : ESO

Association sans but lucratif


Dénomination : ENTENTE SPORTIVE OUGREENNE, EN ABREGE : ESO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 542.947.008

Publication

24/12/2013
ÿþ Y Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe 1.10D WORD 11.1

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Dénomination

(en entier) : Entente Sportive Ougréenne

(en abrégé) : ESO

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue René Delbrouck, 5 OUGREE 4102 (adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION DE (.'ASBL

ASBL Entente Sportive Ougréenne

Rue René Delbouck, 5, 4102 OUGREE

N° entreprise

Objet : Statuts  Nomination des administrateurs  Nomination des personnes chargées de la représentation générale de l'association  Nomination des personnes chargées de la gestion journalière

Entre les soussignés :

VALESIO Jean-Claude Rue de Boncelles, 773 OUGREE 4102

ENGLEBERT André Rue des Cotillages, 75 OUGREE 4102

BRISSART Walthère Rue des Cotillages, 84 OUGREE 4102

KEREL Helmut Voisinage A.Dumont, 33 OUGREE 4102

JANSSEN Jean-Louis Avenue Joseph Wuidar, 75/8 OUGREE 4102 RIGOLDI Marino Rue Salomon Deloye, 17 OUGREE 4102

Il est convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 21 juin 1921 et dont les statuts sont établis comme suit

Statuts de l'association sportive

Entente Sportive Ougréenne

Article 1: Dénomination

L'association est dénommée : Entente SPortive Ougréenne

Article 2: Siège social

re page du otet B: Au recto : N,6m et qualité du notaire instri entant ou de la ponne ou des personnes

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yant pouvoir de représen Au verso : Nom et signature

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' Sont siège social est établi à la Maison de quartier du Haut-Pré

Rue René Delbrouck, 5 4102 OUGREE, arrondissement judiciaire de Liège.

Article 3: But et durée

* Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement à son objet.

* Elle visera à promouvoir le sport, la formation des jeunes et à renforcer le râle social du club,

* Celle-ci a une durée illimitée.

Article 3 bis Composition et gestion de l'association

Celle-ci sera composée d'associations sportives et culturelles qui seront représentées par au moins un membre et maximum deux.

Associations: Basket-ball : Royal Haut-Pré basket

Football en salle : ONU Ougrée, Manchester Ougrée, Dream times M.J

M.Jeunes : M.J Haut-Pré

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/12/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 4: Membres

* L'association est composée de membres et le nombre maximum n'est pas limité.

* Son minimum est de 6

* Ils jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi de ces statuts

* Tout membre est présumé connaître les statuts et le règlement d'ordre intérieur de l'association et y adhérer de plein gré.

* Sont admis comme membres adhérents les personnes qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci, Leurs droits et obligations sont précisés à l'article 17.

Article 4bis: Admission des membres

Les nouveaux membres sont les personnes qui adressent leur demande, par écrit, au conseil d'administration et qui sont admises par l'assemblée générale.

La décision de l'assemblée générale est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

La décision de l'assemblée

L'admission décidée par l'assemblée générale est prise sous la condition suspensive que le candidat membre s'acquitte du paiement de sa première cotisation annuelle.

Article 5: Démission et exclusion des membres

*Tous les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration.

* L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3 des voix présentes et représentées.

* Le Conseil d'administration peut suspendre jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale les membres coupables d'infractions graves aux statuts, aux lois ou au règlement d'ordre intérieur.

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* Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fond social ; ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni réédition des comptes, ni apposition de scellés ni inventaires.

Article 6: Cotisation

Le montant de la cotisation est fixée par l'Assemblée Générale et varie entre selon les catégories d'âge elle ne pourra pas dépasser quatre cents euros par an.

Article 7: Assemblée Générale

L'Assemblée Générale est composée de tous les membres.

Elle est présidée par le Président du Conseil d'Administration ou s'il est absent par le Vice Président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 8: Pouvoirs et compétences de l'Assemblée Générale

* L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association

* Elle possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les présents statuts.

* Sont notamment réservés à sa compétence

- Les modifications aux statuts sociaux ;

- La nomination et la révocation des administrateurs, du ou des commissaires aux comptes ;

- L'admission des membres ;

- L'approbation des budgets et des comptes ;

- Le vote de la décharge des administrateurs ;

- L'adoption du règlement d'ordre intérieur et de ses modifications ;

- la dissolution volontaire de l'association et de décider de l'affectation de l'actif net.

- L'exclusion des membres,

Article 9: Tenue de l'Assemblée Générale

* II doit être tenu au moins deux Assemblées Générales chaque année, une qui approuve le budget en décembre et une qui approuve les comptes avant le 30 juin.

* L'association est réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'Administration ou à la demande d' 1/5 des membres.

* Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

" Tous les membres doivent y être convoqués par le Conseil d'Administration au moins trois semaines avant l'Assemblée Générale et signé par un administrateur,

Article 10: Résolution de l'Assemblée Générale

* Chaque membre dispose d'une voix

* Les résolutions sont prises à la majorité absolue des membres présents et représentés sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Les votes blancs, nuls ainsi que les

abstentions ne sont pas en compte pour le calcul des majorités,

* Les modifications statutaires et la dissolution de l'association demandent que 2/3 des membres de l'Assemblée Générale soient présents ou représentés et que la mesure soit prise á la majorité des 213 des votes.

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* Si les 2/3 des membres ne sont pas présents ou représentés une seconde Assemblée Générale peut-être convoquée elle pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents.

* Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans une farde de procès verbaux signés par le Président et un administrateur,

* Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement de la farde des procès-verbaux.

Article 11: Composition du conseil d'Administration

* L'association est administrée par un Conseil d'Administration composée de six membres au moins nommés par l'Assemblée Générale pour un terme de quatre ans et en tout temps révocable par elle.

* Ils sont rééligibles.

* Le Conseil d'Administration peut désigner parmi ses membres :

- Un Président - Un Vice Président

- Un Secrétaire Administratif - Un Intendant

- Un Trésorier - Un Trésorier- adjoint

- Un responsable calendrier - Un consdultant

* Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. Toutefois les frais exposés dans l'accomplissement de leur mission pourront être remboursés.

Article 12: Conseil d'Administration

Le conseil d'administration est convoqué par le président ou, en cas d'empêchement, par un autre administrateur. Il peut également se réunir à la demande de deux administrateurs.

Il se réunit au moins trois fois par an.

La convocation au conseil d'administration est envoyée par lettre ordinaire au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion du conseil.

Elle contient l'ordre du jour.

Le conseil d'administration ne délibère que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être débattu si les deux tiers des membres présents et représentés marquent leur accord,

Les décisions sont consignées dans une farde (un registre) reprenant tes procès-verbaux signés par le président (et/ou le secrétaire). Cette farde (ce registre) est conservée au siège social de l'association où tous les membres peuvent, sans déplacement de la farde (du registre), en prendre connaissance dans l'hypothèse où aucun commissaire n'a été nommé par l'assemblée générale.

Article 13 : Les votes au conseil d'administration

Chaque administrateur dispose d'une voix.

Les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions ne sont pas en compte pour le calcul des majorités.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 14: Responsabilités des Administrateurs

Les Administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que le l'exécution de leur mandat.

Celui-ci est exercé à titre gratuit.

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Article 15: Organe de gestion journalière

Le Conseil cl' Administration désigne parmi ses membres un bureau exécutif agissant en qualité d'organe collégialement, les décisions étant prises à la majorité absolue des membres présents ou représenté. Ce bureau est chargé de la gestion journalière avec l'usage de la signature afférente à cette gestion.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion journalière. Toutefois, le conseil d'administration peut déléguer certains de ses pouvoirs de décision et (ou) confier certains mandats spéciaux au bureau.

La durée du mandat des membres du bureau est fixée par le conseil d'administration. La fin du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat de membre du bureau.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Article 16: Organe de représentation générale

L'association est valablement représentée dans tous les actes ou en justice par le président, le secrétaire ou le trésorier agissant individuellement qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.

Les restrictions aux pouvoirs de l'organe de représentation générale sont inopposables aux tiers même si elles sont publiées sauf dans l'hypothèse où l'association établi, dans le chef du tiers, une mauvaise foi caractérisée.

Article 17: Membres adhérents

Sont membres adhérents les personnes qui souhaitent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à respecter le règlement d'ordre intérieur de l'association. Les membres adhérents ne jouissent que des droits et obligations définis sous le présent titre.

La personne qui souhaite devenir membre adhérent adresse au bureau une demande écrite dans laquelle elle exprime clairement son intention de devenir membre adhérent. Le bureau peut admettre la personne en qualité de membre adhérent et invite celui-ci à confirmer son admission en signant la liste des membres adhérents. Cette liste sera mise à jour chaque année.

Les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation annuelle est fixée par l'assemblée générale ;

Cette cotisation ne pourra être supérieure à 100 euros par an.

En cas de non-paiement des cotisations qui incombent à un membre adhérent, le conseil d'administraticn envoie un rappel par lettre ordinaire. Si dans les deux mois de l'envoi du rappel qui lui est adressé, le membre n'a pas payé ses cotisations, le bureau peut le considérer comme démissionnaire d'office, li notifiera sa décision par écrit au membre par lettre ordinaire,

La décision du bureau est irrévocable.

Le membre adhérent peut démissionner à tout moment de l'association en adressant sa démission par écrit au bureau,

Est présumé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paierait pas sa cotisation annuelle. L'exclusion d'un membre adhérent ne peut être prononcée que par le bureau.

Celui-ci peut interdire jusqu'à la date de la prochaine réunion du conseil d'administration la participation d'un membre adhérent aux activités et réunions organisées par l'association quand ce membre adhérent a porté gravement atteinte aux intérêts de l'association ou des membres qui la composent ou perturbent sérieusement le bon déroulement des activités ou réunions organisées par l'association..

Article 18: Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur peut être instauré. Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y être apportées nécessitent une décision de l'assemblée générale réunissant au moins la

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moitié des membres et statuant à la majorité absolue des voix des membres présents et représentés.

L'ordre du jour de l'assemblée générale doit préciser explicitement que ce point est porté à l'ordre du jour. Un exemplaire écrit du projet de règlement ou de ses modifications est joint à l'ordre du jour de cette assemblée et envoyé à chacun des membres.

Quand le règlement d'ordre intérieur ou ses modifications sont adoptés, un exemplaire est envoyé à chacun des membres.

Chaque membre peut, en tout temps, obtenir gratuitement un exemplaire du règlement d'ordre intérieur en adressant une demande au secrétaire du conseil d'administration,

Article 19: Exercice social

L'exercice commence le 1 janvier pour se terminer le 31 décembre de l'année suivante.

Article 20: Vérificateurs aux comptes

L'Assemblée Générale pourra désigner deux vérificateurs chargés de vérifier les

Article 21: Dissolution

En cas de dissolution, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social et le contenu du patrimoine.

Article 22: Disposition générale

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Article 23 : Lutte contre le dopage et sécurité des sportifs

* Le Règlement d'Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive,

* L'association fait connaître à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans

1.1e document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens visés au 2° .

2.Dès chaque mise à Sour, la liste des substances et méthodes interdites en matière de dopage adoptée en application de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 08 décembre 2011 portant exécution du décret relatif à la lutte contre le dopage,

3.La réglementation spécifique de lutte contre le dopage, précisant, en cas de violation de ce règlement, la procédure applicable et le barème des sanctions.

*L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

* L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération concernant :

1.1es droits et devoirs réciproques des membres et des clubs

2.les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application;

3.1'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.

* L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est

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affiliée, ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par ia fédération et un aperçu des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l'association.

Dispositions transitoires

L'Assemblée Générale du mardi 10 décembre 2013 a élu en qualité d'Administrateur

Président VALESIO Jean-Claude

Rue de Boncelies, 773 OUGREE 4102

Né le 9 mars 1941 à Ougrée

Tél : 0475 86 21 24

N° registre national : 410309-225.96

Vice Pré trient ENGELBERT André

Rue Des Cotillages, 75 OUGREE 4102

Né ie 02 août 1939

Tél :0474 02 70 04

N° registre national : 49080230541

Secrétaire R1GOLDI Marino

Rue Salomon Deloye, 17 OUGREE 4102

Né le 07 juin 1948 à Ougrée

Tél : 0496 34 80 80

N° registre national : 48060730352

Trésorier JANSSEN Jean-Louis

Avenur Joseph Wuidar, 75/6 OUGREE 4102

Né le 3 juillet 1943

Té! : 0475 95 12 63

N° registre national : 43070329582

Trésorier-adjoint KEXEL Helmut

Voisinage A. Dumont, 33 OUGREE 4100

Né le 22 mai 1949 à Saint Johann Autriche

Tél : 0496 91 80 80

N° registre national :490522-291.16

intendant : BRIS -T Waithère

Rue des Cotillages, 84 OUGREE 4102

Né le 13 avril 19631

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Tél : 0475 97 78 86

N° registre national : 650820-469.61

Consultant :MEAN Raymond

Avenue de l'Industrie, 104 GRIVEGNEE 4030

Né le 23 juin 1955 à Grivegnée

Tél : 0475 98 23 01

N° registre national : 550623-349.61

Responsable calendrier : DUBUY Gilbert

Rue Louis de Brouckère, 70 OUGREE 4102

Né le 03 mai 1947

Tél : 0476 28 48 92

N° registre national :

Décisions du Conseil d'Administration

1. Répartition des fonctions au sein du conseil d'administration

Le conseil d'administration de l'association réuni' ce 10 décembre 2013 désigne en qualité de

Président VALESIO Jean-Claude

Vice Président ENGLEBERT André

Secrétaire Secrétaire RIGOLD1 Marino

Trésorier JANSSEN Jean-Louis

Trésorier-adjoint KEXEL Helmut

intendant BRISSART Walthère

Consultant MEAN Raymond

Responsable calendrier : DUBUY Gilbert

2. Désignation des organes de représentation générale

Le conseil d'administration réuni ce 14 juin 2013 désigne comme personnes disposant, en tant qu'organe, du pouvoir de représenter l'association dans tous les actes juridiques et pouvant agir individuellement

VALESIO Jean-Claude, Rue de Boncelles, 773, 4102 OUGREE, né le 09.03.41 à Ougrée ;

BRISSART Walthère Rue des Cotillages, 84 4102 OUGREE né le 13 avril 1961

JANSSEN Jean-Louis Avenue Joseph Wuidar, 75/6 4102 OUGREE né le 03 juillet 1943

KEXEL Helmut, Voisinage André Dumont, 33, 4102 OUGREE, né le 22.05.49 à Saint-Johann Autriche

3. Désignation des organes de gestion journalière

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Volet B - Suite

Le conseil d'administration désigne comme personnes membres du bureau chargé de la gestion journalière Valesio Jean-Claude, Janssen Jean-Louis, Brissart Walthère, Kexel Helmut

et qui possèdent collégialement tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférente à cette gestion quotidienne.

Les actes de gestion journalière sont ceux qui ne sont que l'exécution journalière de la ligne de conduite décidée par le conseil d'administration et qui doivent être réalisés régulièrement pour assurer la bonne marche quotidienne des activités déployées par l'association.

Outre les actes relatifs à la gestion journalière, le conseil d'administration habilite le(s) délégué(s) à la gestion journalière pour décider au nom de t'ASBL et ta représenter dans tes actes suivants précités.

Fait à Ougrée en deux exemplaires

Le 10 décembre 2013

Pour copie certifiée conforme,

AU NOM e POUR LE COMPTE DE L'ASBL

Valesio Jean-Claude

Président et membre fondateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

28/07/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 542.947.008

Dénomination

(en entier) : Entente Sportive Ougrénne

(en abrégé) : ESO

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue René Delbrouck, 5 OUGREE 4102

Objet de l'acte : Modification des statuts

1- Modification des statuts

L'assemblée générale du 23 mars 2015 a décidé de modifier certains articles comme suit:

Articlel 1 Composition du Conseil d'Administration

Suppression du poste d'intendant

Article 19: Exercice social

L'exercice commencera te l'' juillet pour se terminer le 30 juin de l'année suivante

2-Décision du Conseil d'Administration

A- Répartition des fonctions au sein du C.A:

Monsieur Walthère BRISSART remplacera Monsieur Jean-Louis JANSSEN, décédé en août 2014

dernier, au poste de Trésorier

Le Président s'occupera des démarches officielles é effectuer ( Greffe, Moniteur, Banque...)

B- Désignation des organes de représentation générale

Sortie de Monsieur Jean-Louis JANSSEN, décédé et non remplacé

C- Désignation des organes de gestion journalière

Sortie de Monsieur Jean-Louis JANSSEN, décédé, et non remplacé

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Itiltaguff bit hut Betgiscti Staffs6t-et:"28707/2015--"Annexes du Mónifëürbëlgé

Coordonnées
ENTENTE SPORTIVE OUGREENNE, EN ABREGE : ESO

Adresse
RUE RENE DELBROUCK 5 4102 OUGREE

Code postal : 4102
Localité : Ougrée
Commune : SERAING
Province : Liège
Région : Région wallonne