ELIOT RACING

Association sans but lucratif


Dénomination : ELIOT RACING
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.885.872

Publication

21/11/2011
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N° d'entreprise : Ot(

Dénomination Eliot Racing (en entier) :

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V I t I Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2011- Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue sur la Carrière 91 4600 Richelle Belgique

Objet de l'acte : Constitution ASBL Eliot Racing

Les fondateurs sousignés:

1) Henry Jean Francois domicilié Rue sur la Carriere 91 4600 Richelle

2) Snyders Marie France domiciliée Rue sur la Carriere 91 4600 Richelle

3) Graeven Frederic domicilié Rue de la Fontaine 76 4600 Visé

réunis en assemblée le 7 Novembre 2011, sont convenus de constituer une association et d'accepter unanimement à cet effet les statuts suivants:

TITRE Ier.  Dénomination, siège social

Article 1er. L'association est dénommée : asbl ELIOT RACING

Art. 2. Son siège social est établi à 4600 RICHELLE Rue sur la Carrière 91, dans I arrondissement judiciaire de Liège.

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de cette agglomération. Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge.

TITRE Il. -- Objet

Art. 3. L'association a pour objet la promotion du sport automobile et familles apparentées de recevoir et de gérer les fonds et subventions provenant de tous sponsors, d'institutions nationales, internationales et d'entreprises privées;

la promotion et le développement d'activités telles que (sans que cette énumération soit limitative) l'organisation et la tenue de manifestations en Belgique ou à l'étranger, de séminaires, de voyages d'études, de congrès, rassemblements ou réunions entre amateurs de sport automobile;

d'assurer la représentation de ses membres lors de rassemblements, balades, réunions, congrès, séminaires ou toutes autres manifestations organisées en Belgique ou à l'étranger;

l'agrément de ses membres par la constitution d'un centre de réunions amicales de propriétaires ou usagers de sports moteurs ainsi que la création d'un site internet et d'un magazine parlant de sports moteurs, l'organisation d'activités diverses telles que randonnées, rallyes, expositions, rencontres, échange de pièces et organisation d' événements, soirées notamment

l'organisation de vente d'objets anciens et d'antiquités, de tous objets, cadeaux, gadgets se

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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rapportant aux loisirs, à l'effigie du sport moteur»;

vente de boissons et de petite restauration (frites, glaces, crêpes, hamburgers, etc...) lors de ces

manifestations;

la collection, la conservation, la réparation, l'entretien de Véhicules automobiles, ainsi que l'organisation ou la participation à des compétitions, rassemblements, foires, salons, séminaires, conférences, etc... qui concernent les sports automobiles et ses aspects dérivés. L'association pourra acquérir ou vendre tout véhicule ou pièces détachées. Elle pourra aussi de façon générale conduire toute action en relation avec son objet (constitution de bibliothèque, publications, édition, etc...).

de procéder à l'acquisition, à l'entretien et au renouvellement du matériel nécessaire à la réalisation de son objet social et notamment de tout matériel destiné au véhicule (châssis, moteurs, échappements, pièces de rechange, outils, casques, combinaisons, véhicules de transport etc.).

L'association aura le droit d'acheter ou de louer tous les biens mobiliers ou immobiliers nécessaires à la réalisation de son objectif, et de jouir de l'usage de ces biens en tant que propriétaire ou

d'usufruitier, selon le cas.

Elle peut accomplir tous actes favorisant directement ou indirectement son objet.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet. Elle peut également s'assurer la collaboration de personnes, morales ou physiques, compétentes dans le cadre de missions particulières ayant rapport avec son objet.

TITRE III.  Membres

Art. 4. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre

minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Art. 5. Sont membres effectifs :

1° les comparants au présent acte;

2° tout membre adhérent qui, ultérieurement, sera admis en cette qualité par décision du conseil

d'administration.

Sont membres adhérents :

Toute personne qui adresse une demande au conseil d'administration, qui seul peut statuer. Sa

décision sur l'acceptation est sans appel et ne doit pas être motivée.

Art. 6. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

L'associé démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un associé démissionnaire, exclu ou défunt n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

TITRE IV. -- Cotisations

Art. 7. Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation identique. Le montant de

cette cotisation est fixé par l'assemblée générale.

Elle ne pourra être inférieure à vingt cinq euros (25 euros) et supérieure à deux cent cinquante euros

(250 euros).

TITRE V.  Assemblée Générale

Art. 8. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art. 9. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Art. 10. Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de la société conformément aux dispositions

légales en la matière;

2° de nommer et révoquer les administrateurs;

3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

Réservé

au

Moniteur

belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

" au Moniteur belde

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4° de fixer les montants des cotisations;

5° d'exclure les membres;

6° d'exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts.

Art. 11. II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de juin.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 12. L'assemblée générale est convoquée par le président du conseil d'administration par lettre ordinaire ou par carte postale adressée à chaque membre effectif, au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Sauf les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas à l'ordre du jour.

Art. 13. Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Le mandataire doit être un membre effectif.

Art. 14. L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande.

De même, toute proposition signée par le cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 15. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration.

Art. 16. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas

où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est

prépondérante.

Art. 17. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que si les deux tiers des membres effectifs sont présents ou représentés, un membre effectif ne pouvant représenter qu'un seul autre membre effectif.

Art. 18. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux

signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les

membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Tous membres ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits de ces décisions.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux Annexes du Moniteur

belge.

Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE VI. -- Administration. gestion journalière

Art. 19. L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés

parmi les membres effectifs par l'assemblée générale pour un terme de six ans révocables par elle.

Art. 20. En cas de vacance au cours un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par

l'assemblée générale. li achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 21. Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 22. Le conseil se réunit sur convocation du président etlou du secrétaire. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

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Réservé

au

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belge

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Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix; quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et le secrétaire.

Art. 23. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les destitue; il détermine leurs occupations et traitements.

Art. 24. Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres.

Art. 25. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du président ou de l'administrateur délégué.

Art. 26. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 27. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 28. Le secrétaire, et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII.  Règlement d'ordre intérieur

Art. 29. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

TITRE VIII.  Dispositions diverses

Art. 30. L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Par exception, le premier exercice est censé débuter ce jour pour se clôturer le trente et un décembre deux mil.

Art. 31. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 32. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une oeuvre de bienfaisance ou en faveur d'une association ayant un but similaire à la présente.

Ces décisions ainsi que les nom, profession et adresse ou des liquidateurs seront publiés aux Annexes du Moniteur belge.

Art. 33. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement au présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assemblée générale de ce jour a élu à l'unanimité en qualité d'administrateurs :

1. M. Henry Jean Francois

2. Mad. Snyders Marie France

3. M. Graeven Frederic

qui acceptent ce mandat.

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au

Moniteur Le3 administrateursen ont signé qualité de

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Président : M. Henry Jean Francois. Trésorier : Mad. Snyders Marie France Secrétaire : M. Graeven Frederic

Mad Snyders Marie France a été chargé de la gestion journalière de l'association et ayant l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion.

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Coordonnées
ELIOT RACING

Adresse
RUE SUR LA CARRIERE 91 4600 RICHELLE

Code postal : 4600
Localité : Richelle
Commune : VISÉ
Province : Liège
Région : Région wallonne