EGLISE SYRIAQUE ORTHODOXE DE SAINTE VIERGE A LIEGE, EN ABREGE : E.S.O.S.V.L

Association sans but lucratif


Dénomination : EGLISE SYRIAQUE ORTHODOXE DE SAINTE VIERGE A LIEGE, EN ABREGE : E.S.O.S.V.L
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 534.532.851

Publication

28/05/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entrenrise : 52-11 53£. S S A

Dénomination

(en entier) : EGLISE SYRIAQUE ORTHODOXE DE SAINTE VIERGE A LIEGE

(en abrégé) : E.S.O.S.V.L

Forme juridique : A.S.B.L

Siège : A 4040 HERSTAL 13, rue de 1-iermé

Objet de l'acte Les soussignés:

KAYA Miliam né le 06/02/1972 à midyat (Turquie) de nationalité belge domicilié à 4040 Herstal 16, rue célestin demblon

GAVAS Murat né le 01/0611980 à Gercus (Turquie) de nationalité belge domicilié à 4000 Rocourt 3, allée bietiime

CAVAS l'han né le 23/06/1981 à Nusaybin (Turquie) de nationalité belge domicilié à 4430 Ans 180, rue Marechal Foch

YILDIZ Murat né le 30/06/1980 à Istanbul (Turquie) de nationalité belge domicilié à 4020 Liège 10, rue foidard

CAVAS Abger né le 01108(1984 à Gercus (Turquie) de nationalité belge domicilié à 4430 Ans 169 rue de l'lyser

YILDIZ Aho né le 01/08/1980 à Midyat (Turquie) de nationalité belge domicilié à 4680 Oupeye 10, rue Nicolas Duchâteau

AYGUN Hanna né le 01/0111978 Midyat (Turquie) de nationalité allemand domicilié à 4041 Vottem 2, rue croix jouette

Tous de nationalité belge, sauf AYGUN Hanna est de nationalité allemand.

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Article 1 Dénomination

L'association est dénommée : Eglise Syriaque Orthodoxe de Sainte Vierge à Liège ou E.S.O.S.V.L en abrégé.

Article 2 Siège social

Le siège social est établi à 4040 HERSTAL 13, rue de Hermée l'arrondissement judiciaire de Liège il peut être modifié par simple décision du Comité permanent

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Article 3 Objet social

L'association a pour objet culturel pourra organiser des voyages, des animations, des séminaires, des séjours, des stages, des formations, des cours de langue araméen des congrès ou réunions rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte. Cet objet peut être réalisé de manière généralement quelconque.

Article 4 Durée

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.

Article 5 Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission sont ratifiée par la majorité simple du Comité permanent.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association.

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci.

Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Comité permanent et ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents.

Article G Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Comité permanent.

Article 7 Exclusion

Le Comité permanent décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus où rapportés. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Comité permanent. Le Comité permanent peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée.

Dans tous les cas, le Comité permanent doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

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Article 8 Cotisations

Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le Comité permanent. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale. La cotisation sociale annuelle est fixée à un maximum de 120 euros.

Article 9 Comité permanent

L'association est administrée par un Comité permanent composé de trois membres effectifs au moins, nommés par l'Assemblée générale. Leur mandat est de quatre ans, sauf le premier mandat qui est de six ans. Le mandat débute le premier janvier après les élections et est renouvelable.11 prend fin par décès, démission ou révocation.

Un membre du Comité permanent absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de le représenter. Sauf mention contraire, le comité permanent prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.

Un procès-verbal est rédigé par le Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie de l'exemplaire original. L'original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux. Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concernées. Un rapport annuel d'activités est présenté à l'Assemblée générale par le Président et des extraits de procès-verbaux peuvent y être intégrés.

Article 10 Nomination et pouvoir du Comité permanent

Le Comité permanent désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier. En cas de partage des voix au cours de la délibération, la voix du plus ancien des membres du Comité permanent présents est prépondérante.

Le Comité permanent a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le Comité permanent gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Comité permanent. Le Comité permanent nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.

Article 11 Gestion Journalière

Le Comité permanent peut déléguer la gestion journalière de l'association à un Administrateur-délégué, membre du Comité permanent, dont il fixe les pouvoirs et la rémunération. Il peut également conférer tout pouvoir à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association.

Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement, sauf délégation spéciale du Comité permanent, par deux membres du Comité permanent dont le Président ou le Secrétaire qui n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Dans le cadre de la gestion financière, le Trésorier peut engager seul l'association dans la limite de six cents euros par opération.

Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association par le Comité permanent représenté, sauf dérogation expresse, par le Président.

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Article 12 Assemblée générale

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, en novembre, au siège de l'association ou à tout autre endroit désigné par le Comité permanent dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Comité permanent et adressées au moins huit jours calendrier à l'avance. Elles sont signées par le Secrétaire au nom du Comité permanent et elles sont confiées par courrier simple à la poste.

L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du Comité permanent présent le plus âgé.

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante.

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un registre spécial et signés par le Président, le Secrétaire et les membres ou membres du Comité permanent qui le demandent. Des extraits en sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un intérêt légitime. Ils sont signés pour extrait conforme par le Secrétaire.

Article 13 Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Comité permanent à l'Assemblée.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Article 14 Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre. Le premier exercice débute le 01 mai 2013 et se termine le 31 décembre 2013 Article 15 Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

Article 16 Dissolution

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou plusieurs liquidateurs chargés d'as'surer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemblée fixe leur pouvoir et leur rémunération.

L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation.

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Volet B - suite

Article 17 Nominations

Les membres du Comité permanent désignent en qualité de :

Président : AYGUN Hanna

Vice-président : CAVAS Auger

Secrétaire : YILDIZ Aho

Trésorier : CAVAS Murat

Vice trésorier : YILDIZ Murat

" Rése'vé au Moniteur belge

MOD 2,2

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Fait à Herstal, le 11 avril 2013.

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Coordonnées
EGLISE SYRIAQUE ORTHODOXE DE SAINTE VIERGE A…

Adresse
RUE DE HERME 13 4040 HERSTAL

Code postal : 4040
Localité : HERSTAL
Commune : HERSTAL
Province : Liège
Région : Région wallonne