COMITE CULTUREL TROIS-PONTS, EN ABREGE : CCT

Association sans but lucratif


Dénomination : COMITE CULTUREL TROIS-PONTS, EN ABREGE : CCT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 467.879.005

Publication

11/04/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M002.2

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Réservé

au

Moniteur

belge

N d'entreprise : 0467,879.006

Dénomination

(en entier) :

Comité Culturel Trois-Ponts

(en abrégé): Forme juridique : Siège : Objet de l'acte : Association Sans But Lucratif " Po .0 ,g_t "

Rue de la Coulée, 14 4983 BASSE-BODEUX

Modification des statuts ,



Extrait du procès verbal de l'assemblée générale ordinaire 7 mars 2013

3. Modification des statuts

- Article 5 : Pour être membre, il faut résider à titre permanent, principal ou accessoire sur le territoire de la

commune.

Cet article est supprimé des statuts.

- Article 1: Nouvelle adresse du siège social Rue des Villas 2D 4980 TROIS-PONTS

- Article 2 Nouvel objet : L'association a pour buts l'organisation de manifestations culturelles et

folkloriques. L'association n'a aucun caractère politique ou confessionnel et s'interdit toute immixtion dans ce domaine. L'association a pour mission d'organiser, diriger et promouvoir toute action d'éducation permanente destinée à tout public, dans tous les domaines d'expression et de création artistique. Elle se tiendra à disposition des autres groupements ou associations locaux pour les aider dans leurs démarches en vue d'obtenir une subsidiation lors de leurs propres activités. A titre accessoire et occasionnel, en vue exclusivement de la réalisation de son but, l'association peut exercer toutes activités économiques.

- Article 10 paragr 1 : L'association est gérée par un conseil d'administration composé de maximum 7 membres ou bien du nombre minimum prescrit par la loi. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

4. Démissions et Nominations

- L'assemblée générale prend acte de la démission de Simone Burette en tant que présidente, membre du

conseil d'administration et en tant que membre effectif.

- Conseil d'administration

Madeleine Courtois, Spineux, 3- 4980 Trois-Ponts

François Dawans, Rue de la Coulée, 14 - 4980 Trois-Ponts

Josiane Legrand, Route de Huy, 26 - 4983 Basse-Bodeux

Bernard Milants, Rue des Villes, 15 -4980 Trois-Ponts

Cécile Baltus, Hénu mont, 3 - 4980 Trois-Ponts

Déposés en même temps : PVAG du 7 mars 2013 + Coordination des stauts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

31/05/2012
ÿþk,OD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 467.879.005

Dénomination

(en entier) : Comité Culturel Trois-Ponts

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 14, rue de la Coulée 4983 Trois-Ponts/Basse-Bodeux

objet de l'acte : Démission

L'assemblée générale du 13 mars 2012 a acté en son seing du comité

Démissions

sougné Nicole 80, route de Coo 4980 Trois-Ponts

van Cleynenbreugel Nadia 117, Ave J.Leleune 4980 Trois-Ponts

righi Véronique 92, Ave de la Salm 4980 Trois-Ponts

Déposé en même temps PV de l'AG du 13/03/2012 ainsi que le bilan financier

Fait et signé à Trois-Ponts en 2 exemplaires originaux, le 18 mars 2012 par la présidente Burette Simone

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Réservé

au

Moniteur

belge

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TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

2 1 MAI 2012

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Le Greffier délégué,

Monique COU:RLIEK

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
COMITE CULTUREL TROIS-PONTS, EN ABREGE : CCT

Adresse
RUE DE LA COULEE 14 4980 TROIS-PONTS

Code postal : 4980
Localité : TROIS-PONTS
Commune : TROIS-PONTS
Province : Liège
Région : Région wallonne