CITY SNACK

Divers


Dénomination : CITY SNACK
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 846.940.751

Publication

26/05/2014
ÿþ I Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MODWORD11.1

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N° d'entreprise : 0846.940.751

Dénomination

(en entier) : CITY SNACK

(en abrégé):

Forme juridique : S.P,R.L

Siège : Rue Pré Quitis 23/A 4540 Amay

(adresse complète)

, Obiet(s) de l'acte :A.G.E Démission-Nomination / Siège Social

Ce jour, 4 avril 2014, les associés de la SPRL CITY SNACK ce sont réunis pour une A.G.E

A l'ordre du pur: Démission et nomination de la gérance

Changement du Siège Social

L'assemblée Générale révoque tous les mandats actuellement en cours.

L'assemblée Générale acte la démission de Mme RASSART Nicole, de Monsieur VANKEBERGEM Jean-Pierre de leur poste de gérant et quitus de leur bonne gestion leur est donné.

L'assemblée Générale nome Madame BORGUET Pascale, Monsieur BARTOLETTI David au poste de Gérants et leur confère le pouvoir d'engager la société valablement et sans limite, ensemble et individuellement.

L'assemblée Générale nome Monsieur BOULANGER Raphaël au poste de Gérant et lui confère le pouvoir d'engager valablement Ia société pour toute opération iférieure à 3.000E. Au dela de ce montant la signature d'un second gérant est nécessaire.

L'assemblée Générale décide de transférer le siège social à B-4000 Rocourt, rue d'Ans 15/2c.

L'ensemble des résolutions sont votées à l'unanimité des voix.

(s)

BORGUET Pascale

BARTOLETTI David

BOULANGER Raphaël

Gérants

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

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21/10/2013
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Déposé au grei'e du Tribunal da Comme do Huy, le

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Le Gr

Dénomination : CITY SNACK

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Siège : Rue Pré Quitis 23/A à 4540 AMAY

N° d'entreprise : 0846940751

Obiet de l'acte : CESSION DE PARTS - DEMISSION

Extrait du Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 30 juin 2013 avec effet rétroactif au 01 mai 2013.

Monsieur VANKEBERGEM Serge démissionne de son mandat de gérant au 30 juin 2013 et cède sa part à

Madame RASSART Nicole,

L'assemblée accepte la démission de Monsieur VANKEBERGEM Serge.

VANKEBERGEM Serge

Gérant

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/10/2013 Annexes du Moniteur belge

17/07/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 30.06.2013, DPT 12.07.2013 13300-0375-012
09/07/2012
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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DénoSé au gre 'e du

Tribunal de Commer e de Huy. le

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G deffe

N° d'entrepris; Dénomination S((D. 1.3 4O "

(en entier) : CITY SNACK

Forme juridique : SPRL

Siège : 4540 Amay, rue Pré Quitis, 231A.

Objet de l'acte : Constitution

D'un acte reçu par Maître Julie CANAVESI, Notaire associé de la SC SPRL « Alain van den BERG &' Julie CANAVESI, Notaires Associés », ayant son siège à Seraing, en date du 26 juin 2012, en cours' d'enregistrement,

IL RESULTE QUE :

1- Monsieur VANKEBERGEM Jean-Pierre Ferdinand, né à Waremme le trente septembre mil neuf cent cinquante-cinq, numéro national 55.09.30 195-26, époux de Madame RASSART Nicole, domicilié à 4540 Amay, rue Pré Quitis, 231A.

Epoux marié à Saint-Georges-sur-Meuse le dix juin mil neuf cent septante-sept, sous le régime légal: à défaut de contrat de mariage, non modifié à ce jour ainsi qu'il le déclare.

2- Madame RASSART Nicole Louise Charlotte, née à Seraing le six janvier mil neuf cent, cinquante-huit, numéro national 58.01.06 294-72, épouse de Monsieur VANKEBERGEM Jean-Pierre, domiciliée à 4540 Amay, rue Pré Quitis, 23/A.

Epouse mariée à Saint-Georges-sur-Meuse le dix juin mil neuf cent septante-sept, sous le régime légal à défaut de contrat de mariage, non modifié à ce jour ainsi qu'elle le déclare,

3- Monsieur VANKEBERGEM Serge Alexis Jean, né à Liège le vingt-quatre mai mil neuf cent septante-huit, numéro national 78,05.24 213-61, célibataire et déclarant ne pas avoir fait de ' déclaration de cohabitation I égale, domicilié à 4400 Flémalle, chaussée de Chokier, 19.

ONT CONSTITUE ENTRE EUX UNE SOCIETE COMMERCIALE ET ONT ADOPTE LA FORME D'UNE SOCIETE PRIVEE A REPONSABILITE LIMITEE dont un extrait des statuts suit :

1) La société commerciale revêt fa forme d'une société privée à responsabilité limitée. Elle est dénommée "CITY SNACK",

2) Le siège social est établi à 4540 Amay, rue Pré Quitis, 23/A.

3) La société a pour objet tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son propre compte ou pour le compte de tiers ou en participation avec des tiers, l'exploitation et la gestion de tout établissement pouvant se= rattacher au secteur HORECA et notamment l'exploitation et la gestion de tout restaurant, friterie, pizzeria, brasserie, taverne, snack-bar, service-traiteur, salon de dégustation ou autre débit de boissons avec fourniture ou non de petites restaurations, la mise à disposition de salles de réunion ou de banquet avec ou sans service-traiteur, ainsi que la préparation, la fabrication, l'importation, l'exportation, l'achat, la vente, en gros ou au détail de toutes denrées alimentaires et de tous aliments à emporter ou à consommer sur place, en ce compris de boissons.

Elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet, La société peut s'Intéresser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, similaire ou connexe, ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits.

Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Eijlagêïn-bi 7ïët Belgisch Staatsblad - 09/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

La société peut également concéder des sûretés personnelles ettou réelles en faveur de tiers,

personnes physiques ou morales.

Elle peut exercer les fonctions de gérant, d'administrateur ou de liquidateur d'autres sociétés.

4) La société a une durée illimitée.

5) Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (16.600,00 E).

Il est représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans désignation de valeur nominale,

6) La société est administrée par un ou plusieurs gérants nommés par l'assemblée générale parmi les associés ou en dehors d'eux.

La même assemblée générale déterminera ia durée de ce mandat. A défaut d'indication, il sera censé conféré sans limitation de durée.

Les gérants ordinaires sont révocables ad nutum, sans que leur révocation leur donne droit à une indemnité quelconque, par l'assemblée générale.

7) En cas de pluralité de gérants, les gérants agissant conjointement ont pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale et de représenter la société à l'égard des tiers et en justice soit en demandant soit en défendant.

8) Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer l'accomplissement d'actes déterminés à des employés de la société ou à toutes autres personnes, associées ou non.

En cas de gérant unique, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant, en cas de pluralité de gérants et pourra conférer les mêmes délégations.

Le mandat des gérants sera gratuit ou rémunéré selon la décision et les modalités arrêtées par l'assemblée générale.

Si la loi l'exige, le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des opérations à constater dans les comptes annuels sera confié à un ou plusieurs commissaires, nommés par l'assemblée générale conformément à la loi.

Si la société est dans la situation où la loi n'exige pas la nomination d'un commissaire, l'assemblée générale aura la faculté de procéder à une telle nomination.

Au cas où il ne sera pas nommé de commissaire, chaque associé disposera individuellement des pouvoirs d'investigation et de contrôle des commissaires.

9) L'assemblée générale ordinaire est tenue chaque année, soit au siège social, soit en tout autre local désigné dans la convocation, le trente juin à dix-huit heures.

Si ce jour est férié, l'assemblée est réunie au plus prochain jour ouvrable,

Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par la gérance, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital social. Dans ce dernier cas, les associés indiquent dans leur demande, les objets à porter à l'ordre du jour et la gérance convoquera l'assemblée générale dans les huit jours de la demande. Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout autre endroit indiqué dans les convocations.

10) L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.

11) Sur le bénéfice annuel net déterminé conformément aux dispositions légales, il sera d'abord prélevé cinq pour cent au moins pour être affecté à la réserve légale; ce prélèvement cessera d'être obligatoire lorsque ce fonds aura atteint un dixième du capital social.

L'affectation du solde sera opérée librement sur proposition de la gérance par l'assemblée générale. Aucune distribution ne pourra toutefois être faite si à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il résulte des comptes annuels est, ou devenait à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

Les dividendes sont payables chaque année, à l'époque et de la manière fixées par l'assemblée générale, sur proposition de la gérance.

12) Lors de la dissolution de la société, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins de la gérance, sauf décision de l'assemblée générale désignant un ou plusieurs liquidateurs. Après le paiement de toutes les dettes et charges de la société ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, le solde favorable de la liquidation servira d'abord à rembourser les parts sociales à concurrence de leur libération,

Si toutes les parts sociales ne se trouvent pas libérées dans une mesure égale, les liquidateurs rétabliront l'équilibre des parts au point de vue de leur libération soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Les fonds affectés à la libération des apports en numéraire ci-dessus ont été déposés au nom de la société en formation à un compte spécial ouvert auprès d'ING sous le numéro 363-1063479-11,

Volet B - Suite

L'attestation justifiant de ce dépôt est demeurée annexée à l'acte de constitution.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1) Dispositions transitoires :

a) Reprise des engagements.

La société reprend les engagements contractés en son nom à compter du premier janvier deux mille douze.

b) Premier exercice social.

Le premier exercice social commencera le jour de la constitution de la société (avec toutefois prise en compte des engagements contractés au nom de la société à dater du premier janvier deux mille douze) pour se terminer le trente et un décembre deux mille douze.

c) Première assemblée générale.

La première assemblée générale ordinaire se réunira en juin deux mille treize.

2) Nominations :

L'assemblée :

- décide de nommer trois gérants;

- appelle à ces fonctions, sans limitation de durée :

1- Monsieur VANKEBERGEM Jean-Pierre ;

2- Madame RASSART Nicole ;

3- Monsieur VANKEBERGEM Serge ;

- décide que les mandats de gérant de Monsieur VANKEBERGEM Jean-Pierre et de Madame RASSART Nicole seront exercés à titre gratuit ; que le mandat de Monsieur VANKEBERGEM Serge sera gratuit ou rémunéré suivant décision prise par l'assemblée.

- décide, eu égard aux critères légaux et à une estimation faite de bonne foi, qu'il n'y a pas lieu de procéder à la nomination d'un commissaire.

- décide de nommer Madame RASSART Nicole afin de disposer des fonds et afin de procéder aux formalités requises pour l'inscription de la société à la Banque Carrefour des Entreprises, à la T.V.A. et à l'O.N.S.S., et en général toutes formalités nécessaires ou utiles permettant à la société d'entamer ses activités, et ce, avec pouvoir de subdélégation.

DELEGATION DE POUVOIRS

A l'instant, les trois gérants ci-dessus nommés déclarent se conférer mutuellement mandat afin que, agissant isolément, chacun d'eux puisse engager sous sa seule signature la société pour tout acte qui, pris isolément, ne dépasse pas deux mille cinq cents euros (2.500,00 E).

' La présente délégation de pouvoirs peut être révoquée à tout moment par simple décision de l'un ou l'autre des gérants à publier aux Annexes du Moniteur Belge.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Dépôt en même temps de l'expédition de l'acte.

Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto : Nom et cualite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des fiers

Au verso : Nom et signature

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Réservé

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
CITY SNACK

Adresse
4500 HUY Greffe 4

Code postal : 4500
Localité : HUY
Commune : HUY
Province : Liège
Région : Région wallonne